LE CANYON

Association sans but lucratif


Dénomination : LE CANYON
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 500.585.722

Publication

08/02/2013
ÿþivS9D 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N" d'entreprise : 0500.585.722

Dénomination

(en entier) : LE CANYON

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE SALVADOR ALLENDE 40 4460 GRACE HOLLOGNE

Objet de l'acte : DEMISSION PRESIDENT

Suivant procès verbal du 02 Janvier 2013, l'assemblée générale approuve la démission de Monsieur François VAZ-Y-MORILLAS comme président, il est remplacé par Monsieur Jonathan WANSON, Madame Viviane PHILTJENS est nommée comme trésorière et Madame Myriam PICCHI est nommée secrétaire

WANSON

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

19/11/2012
ÿþN° d'entreprise : 500 5tQ S

Dénomination

(en entier) : LE CANYON

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Salvador Allende 40

4460 Grâce-Hallogne

Belgique

Oliet de l'acte : Constitution

Les soussignés

Monsieur François VAZ-Y-MOR!LLAS, célibataire, né le 04 décembre 1959 rue du Sart 13 4367 CRISNEE

Monsieur Jonathan WANSON, célibataire né le 29 Octobre 1987 domicilié rue de la Barrière 6 4460 GRACE

HOLLOGNE

Madame Myriam PICCHI, divorcée, née le 26 septembre 1958 domiciliée rue Salvador Allende 40 4460 GRACE

HOLLOGNE "

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils cnt arrêté les statuts comme suit :

TITRE 1. DENOMINATION SIEGE SOCIAL

Article 1 L'association est dénommée : LE CANYON:,Tous les actes, factures, annonces, publications et autres

pièces émanant de l'association mentionneront cette-dénomination précédée ou suivie immédiatement des mots

association sans but lucratif ou en abrégé ASBL

Article 2 Le siège social est établi Rue Salvador Allende 40 4460 GRACE HOLLOGNE dans l'arrondissement

judiciaire de LIEGE

Article 3 L'association a pour objet le développement de l'intérêt pour les équidés par toute discipline sportive,

thérapeutique ou autre, de l'apprentissage de toutes les pratiques équestres principalement aux enfants de tous

âges. Le développement personnel et collectif par la relation entretenue avec les équidés et leur environnement

pour l'évolution harmonieuse de la personnalité humaine dans la tolérance et le respect de l'être. Elle peut

organiser toute activité qui contribue directement ou indirectement à la réalisation de son objet

Article 4 L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment

TITRE 2 ASSOCIE

Article 5 L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de

membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits

accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Article 6. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant

leur démission par écrit au conseil d'administration.

Article 7 Le conseil d'administration peut réclamer aux membres de l'association une cotisation annuelle. Il en

détermine le montant.

TITRE 3 ASSEMBLEE GENERALE

Article 8 L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par

le président du conseil d'administration ou s'il est absent par le plus ancien des administrateurs présents

Article 9 L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts

Articlel0 lldoit être tenuau moinsune assemblée générale chaque année dans le courant du mois de mai.

Article 11 Chaque membre effectif a ledroit d'assister à l'assemblée.!! peutse faire remplacer par unautre membre;

effectif, sans que celui ci ne puisseêtre porteur de plus d'une procuration

Article 12 Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans unregistre des procès verbaux, signés I

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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MOD 2.2

Volet B - suite

par le président et un administrateur

TITRE 4 CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 13 L'association est dirigée parun conseil d'administration composé de troismembres au moins,

nomméspar l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par

elle

ARTICLE 14 Ladurée du mandant est de six ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

ARTICLE 15Le conseil peut désigner parmi ses membresun président éventuellement un vice président,

untrésorier et un secrétaire

ARTICLE 16Le conseil se réunit sur convocation du président ou dei'administrateur délégué à cet effet, chaque

fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur

ARTICLE 17Les décisions du conseil sont consignées dans un registrede procès verbaux signés par le président

et unadministrateur

ARTICLE 18Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étenduspour l'administration et lagestion de

l'association

ARTICLE 19Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière del'associationavec l'usage

dela signature y afférente,à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers.

ARTICLE 2OLes actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendantsont intentées ou soutenuesau nom de

l'association par le conseil d'administration,représenté par le président ou par l'administrateur désigné à cet effet,

chacun pouvant agir individuellement

ARTICLE 21 Les actes quiengagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signées conjointement à

moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier

de leurs pouvoirs à l'égard des tiers

ARTICLE 22 Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de l'exécution de leur mandat, Celui ci est exercé à titre gratuit,

TITRE 5 REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

ARTICLE 23 Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le représente à

l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles

TITRE 6 COMPTES ET BUDGETS

ARTICLE 24 L'exercice social de l'association commence le 1 Janvier pour se terminer le 31 décembre. Par

exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation soit le 1 Octobre 2012 pour se terminer le 31

décembre 2013.

TITRE 7 DISSOLUTION ET LIQUIDATION

ARTICLE 25 Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de I'assocation

conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921.

ARTICLE 26 Dans tous les autres cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement de dettes, l'actif

ne sera pas affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire

TITRE 8 DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 27 Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est rélgé par fa loi du 27 Juin

1921, modifié par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les membres fondateurs se sont réunis ce jour en assemblée générale et ont élu en qualité d'administrateur

Monsieur François VAZ Y-MOR1LLAS Président

Monsieur Jonathan WANSON, Secrétaire

Madame Myriam PICCHI, trésorière

Quai acceptent

Fait à Liège, en trois exemplaires, le 01 octobre 2012

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijidgen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/'1012 - Annexeff du Moniteur beIge

fderv

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
LE CANYON

Adresse
RUE SALVADOR ALLENDE 40 4460 GRACE-HOLLOGNE

Code postal : 4460
Localité : GRÂCE-HOLLOGNE
Commune : GRÂCE-HOLLOGNE
Province : Liège
Région : Région wallonne