LE GRAND BLEU CLUB DE SPORTS AQUATIQUES ET SUBAQUATIQUES - HUY - WANZE, EN ABREGE : LE GRAND BLEU

Association sans but lucratif


Dénomination : LE GRAND BLEU CLUB DE SPORTS AQUATIQUES ET SUBAQUATIQUES - HUY - WANZE, EN ABREGE : LE GRAND BLEU
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 443.531.411

Publication

15/06/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Déposé au gre du

Tribunal de Gommer de Huy, le

06 Jirll 012

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N° d'entreprise : 0443.531.411

Dénomination

(en entier) : LE GRAND BLEU club de sports aquatiques et subaquatiques

ASBL - Huy -Wanze

(en abrégé) : LE GRAND BLEU

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Godin Parnajon, 3c à 4500 Huy

Objet de l'acte : Mise à jour des statuts - Nomination des administrateurs

En date du 20 avril 2012, l'Assemblée générale de LE GRAND BLEU club de sports aquatiques et, subaquatiques ASBL - Huy - Wanze, siégeant valablement vu ses quorums atteints, a approuvé les modifications des statuts et nominations d'administrateurs suivantes

1. Mise à jour des statuts

Statuts tels qu'approuvéss par l'Assemblée Générale du 20 avril 2012.

Titre I  Dénomination, Siège social, Objet, Durée

Art. 1 L'association ainsi fondée prend le nom de LE GRAND BLEU A.S.B.L., club de sport aquatique et subaquatique ASBL  Huy  Wanze, en abrégé LE GRAND BLEU. L'association a été fondée le vingt-huit septembre mil neuf cent nonante par Alain Bormann, Marie-José Dussart, Jean-Jacques Henault, Dany Neuville, Marc Van den Boch, Jean-Pol Vilenne, Bernard Volant.

Ait 2 Le siège de l'association est établi Avenue Godin Parnajon, 3c, à 4500 Huy, en Belgique et dépend de l'arrondissement judiciaire de Huy. L'adresse du siège social est déposée au greffe du tribunal civil. (l peut être transféré en tout autre endroit des communes de Huy et Wanze sur décision du Conseil d'Administration

Art. 3 L'association a pour objet l'exercice et le développement des sports aquatiques et subaquatiques en. amateur et l'ensemble des activités culturelles qui y sont connexes, L'association pourra procéder à l'achat ou la vente de matériel et de mobilier nécessaires à l'aménagement de ses locaux ou à la poursuite de son objet. Elle pourra également effectuer toute opération immobilière en liaison avec ledit objet. Aux fins de trouver les recettes nécessaires à la poursuite de son objet, l'association pourra organiser toutes activités ou participer à toute manifestation culturelle, sportive ou autre, sous la réserve d'approbation par le Conseil d'Administration.

Art. 4 L'association est constituée pour une durée illimitée ; elle peut être dissoute en tout temps.

Titre Il - Membres "

Section 1 - Admission

Art. 5 L'association est composée des membres effectifs et des membres adhérents et de membres

sympathisants. Le nombre des membres effectifs est illimité, sans pouvoir être inférieur au minimum prévu par

la loi.

Art. 6 Est membre effectif toute personne en règle de cotisation pour l'année en cours, d'âge minimum 18

ans, inscrit au club depuis au moins un an, et dont l'assiduité aux entraînements est supérieure à 50 %.

Art, 7 Est membre adhérent toute personne en règle de cotisation pour l'année en cours et qui ne remplit

pas les conditions pour être membre effectif.

Art. 8 Les membres effectifs et adhérants sont astreints au payement d'une cotisation annuelle fixée par le

Conseil d'Administration, sans pouvoir dépasser la somme de 250E.

Art, 9 Peut devenir membre sympathisant toute personne désirant apporter un soutien moral ou financier à

l'association.

Section 2  Démission - Exclusion - Suspension

Art. 10 Aucun argument de nationalité, race, sexe, langue, appartenance religieuse, philosophique ou

politique ne peut être invoqué pour justifier une menace d'exclusion. L'exclusion est définitive et est décidée à la

majorité des deux tiers des votants de l'assemblée générale.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Art. 11 Les membres peuvent démissionner à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration.

Art. 12 Une suspension des droits de membre effectif peut être prononcée par le Conseil d'Administration à la majorité des quatre cinquièmes de celui-ci. Cette suspension entraîne obligatoirement une proposition d'exclusion devant figurer à l'ordre du jour de l'assemblée générale qui suit ia date de cette suspension.

Art. 13 Le membre visé par une menace d'exclusion ou de suspension doit être convoqué pour être entendu avant le vote respectivement par l'Assemblée Générale ou par le Conseil d'Administration. Il ne prendra pas part à ce vote.

Art. 14 Le vote concernant l'exclusion ou la suspension doit être secret.

Titre III  Assemblée générale

Art. 15 II est deux espèces d'assemblées générales

-l'Assemblée Générale ordinaire,

-l'Assemblée Générale extraordinaire,

Art. 16 L'Assemblée est composée de tous les membres effectifs de l'association, des membres du conseil

d'administration et d'un représentant légal (père, mère ou tuteur) pour chaque enfant membre adhérent. Leurs

droits sont identiques lors de l'assemblée générale. Chaque membre de l'assemblée dispose d'une et une seule

voix.

Art, 17 L'Assemblée Générale est l'organe souverain de l'association, A ce titre, elle

-trace les orientations générales de l'association,

-arrête le règlement d'ordre intérieur de l'association,

-entend le rapport moral du président du conseil d'administration,

-entend le rapport du trésorier et des vérificateurs aux comptes de l'exercice, s'ils ont été nommés,

-approuve les comptes et décharge les administrateurs,

-élit les membres du nouveau conseil d'administration,

-procède, le cas échéant, à la nomination de deux commissaires aux comptes non-membres du nouveau

conseil d'administration,

-approuve une proposition de budget pour l'exercice suivant,

-se saisit de toutes matières qu'elle juge importantes,

Art. 18 L'assemblée générale ordinaire est convoquée par le président du conseil, une fois par an, entre

deux et six mois après la clôture de l'exercice social précédent.

Art. 19 L'assemblée générale extraordinaire est convoquée à la demande ;

-du président du conseil et d'au moins deux de ses membres,

-d'au moins un cinquième des membres de l'assemblée,

-d'au moins dix pour cent (10 %) des membres effectifs.

Aucun autre cas de convocation ne peut être envisagé. Cette assemblée doit se réunir endéans les six

semaines après réception de la demande par le secrétaire du conseil.

Art, 20 L'ordre du jour détaillé est fixé par le conseil, en accord avec le règlement d'ordre intérieur.

Art, 21 La convocation des membres à une assemblée générale doit se faire au moins deux semaines avant

la date prévue pour la réunion de cette assemblée. La convocation pourra se faire par affichage aux valves de

l'A.S.S.L., par courrier, par courriel, par voie téléphonique, ou encore par voie de'bouche-à-oreille.

Art. 22 L'assemblée générale examine tous les points à son ordre du jour, à l'exclusion de tout autre.

Art. 23 Pour qu'une assemblée générale puisse valablement siéger et voter, il faut qu'elle réunisse au moins

la majorité des membres effectifs (la moitié plus un), sauf dans les cas prévus dans la loi sur les A.S.B.L (loi du

vingt-sept juin mil neuf cent vingt-et-un). Si ce quorum n'est pas atteint, une seconde assemblée générale doit

être convoquée entre 15 jours et un mois après la première, Cette assemblée peut valablement siéger et voter,

quelle que soit le nombre de membres présents. L'ordre du jour de cette seconde assemblée reste le même,

Art. 24 Les décisions sont adoptées à la majorité des voix des votants présents ou représentés par

procuration, sauf en ce qui concerne les cas prévus par les présents statuts ou par la loi sur les A.S.B.L. (loi du

vingt-sept juin mil neuf cent vingt-et-un). Les décisions de l'assemblée sont sans appel.

Art, 25 Les décisions prises par chaque Assemblée Générale sont consignées dans un registre des procès

verbaux, Les procès verbaux sont rédigés par le secrétaire de l'Assemblée Générale, signés par tous les

administrateurs et conservés au siège social de l'association. Tout membre peut les consulter sans

déplacement de registre,

Titre Vi - Conseil d'administration

Art, 26 Le Conseil d'Administration est l'instance suprême de l'association entre deux Assemblées Générales. Il est compétent pour toutes les matières qui ne sont pas exclusivement réservées à l'assemblée générale par la loi ou par les présents statuts.

Art. 27 Le Conseil gère l'association. II est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous actes d'administration ou de dispositions qui intéressent l'association.

Art. 28 Le Conseil d'Administration coordonne le Comité Organisateur. Il peut à ce titre suspendre à la majorité des deux tiers de ses membres tout responsable d'un poste particulier spécifié dans le Règlement d'Ordre Intérieur ainsi que tout membre de commission. Cette suspension entraîne obligatoirement une proposition d'exclusion devant figurer à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale suivant la date de la suspension.

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Art. 29 A défaut de stipulation spéciale dans le procès-verbal du conseil, tout membre du Conseil signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil.Toutes actions judiciaires sont suivies, à la diligence du président ou d'un membre du conseil délégué.Le Conseil d'Administration représente l'association. Il peut déléguer ses pouvoirs, en tout ou en partie, à l'un de ses membres ou le cas échéant à un membre du Comité Organisateur ou à un tiers si les deux tiers des membres du conseil marquent leur accord.

Art. 30 Les modalités d'élection, les modes de fonctionnement et de convocation du Conseil d'Administration sont spécifiées dans le Règlement d'Ordre Intérieur,

Art, 31 Sauf mention contraire lors de l'élection, le mandat des administrateurs est valable pour une durée de 2 ans. Les membres sortants sont rééligibles.

Titre V : Comités Organisateurs

Art. 32 Afin de se faire aider dans sa tâche de gestion de l'association, le Conseil d'administration pourra procéder à la nomination de délégués aux comités organisateurs. Le mode de nomination des ces délégués, ainsi que leur mission est précisé au Règlement d'Ordre Intérieur.

Titre V1 Comptes et Budgdets

Art. 33 L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Les comptes sont réglés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921. Le compte annuel de l'exercice social écoulé et le budget de l'exercice suivant sont soumis à l'assemblée générale suivant le début de l'exercice social.

Art. 34 Le Président et le Trésorier sont, pour la durée de leur mandat, chargés de pouvoirs de manière individuelle de tous les comptes bancaires liés à l'association. Le Conseil d'Administration a le pouvoir de nommer, pour une durée de 1 an maximum, un ou deux mandataires choisis parmi ses membres afin de les aider dans la gestion des investissements de l'association. Cette nomination devra se faire à l'unanimité des Administrateurs.

Titre VII : Dispositions particulières

Art. 35 Le mandat des membres de l'Assemblée Générale, du Conseil d'Administration et du Comité Organisateur est exercé à titre gratuit.

Art. 36 Le Règlement d'Ordre Intérieur élaboré par l'Assemblée Générale, outre les points déjà prévus par les statuts, reprendra les points et les modalités pratiques non traités par les statuts. II pourra être modifié en Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des membres présents.

Titre VII : Modifications des statuts

Art. 37 Les présents statuts pourront être modifiés en Assemblée Générale sur proposition du Conseil

d'Administration ou si au moins un cinquième des membres en fait la demander

Art. 38 Toute modification des statuts devra se faire conformément aux dispositions légales en la matière (

loi du vingt-sept juin mil neuf cents vingt-et-un, articles vingt et suivants ).

Titre XI : De la dissolution

Art. 39 La dissolution de l'association devra se faire conformément aux dispositions légales en la matière (loi du vingt-sept juin mil neuf cents vingt-et-un, articles vingt et suivants ).

Art. 40 En cas de dissolution volontaire ou judiciaire de l'association, l'Assemblée Générale indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite à une association dont l'objet social sera le plus proche possible de l'objet de la présente association. L'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateur(s) en cas de dissolution volontaire. Le tribunal désignera le ou les liquidateur(s) en cas de dissolution judiciaire.

2. Nomination des adminsitrateurs

Suite aux votes de l'assemblée générale du 20 avril 2012,

Membres du conseil d'administration de LE GRAND BLEU club de sports aquatiques et subaquatiques

ASBL - Huy - Wanze pour un mandat de 2 ans

Sébastien Brahy

Loic Delande

Natacha Etienne

Philippe Havelange

Kevin Hayertz

Roland Hofton

Didier Magotteaux

Philippe Naniot

Bernard Volant

Ont été élus en 2011 et sont donc administrateurs jusqu'en 2013 :

Hélène Adam

Michel Bajomée

Didier De Winter

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Volet B - Suite

Laura Delairesse

Attribution des différents postes

Président ; Loic Delande

Vice-président : Michel Bajomée

Trésorier : Philippe Havelange

Trésorier adjoint Philippe Naniot

Secrétaire : Hélène Adam

Secrétaire adjoint : Natacha Etienne

Chef d'école : Didier Magotteaux

Chef d'école adjoint: Roland Rotton

Administrateurs Bernard Volant, Sébastien Brahy, Didier De Winter, Laura Delairesse, Kevin Hayertz

3, Dépôt des statuts coordonnés au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de Huy,

Transmis au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de Huy, en exécution de l'arrêté royal du 26 juin 2003, relatif à la publicité des actes et documents des associations sans but lucratif et des fondations privées.

Réservé

au

Moniteur

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Annexes du Moniteur belge

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Pour copie certifiée conforme,

Au nom et pour le compte de l'ASBL

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LE GRAND BLEU CLUB DE SPORTS AQUATIQUES ET S…

Adresse
AVENUE GODIN PARNAJON 3C 4500 HUY

Code postal : 4500
Localité : HUY
Commune : HUY
Province : Liège
Région : Région wallonne