LE KATIOS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. LE KATIOS
Dénomination : LE KATIOS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.564.593

Publication

05/10/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Ré

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N° d'entreprise : 56cio 5g~



Dénomination

(en entier) : Le Katios

(en abrégé)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège: Rue de la Cathédrale 10 à 4000 LIEGE (Belgique)

Objet de L'acte :

ASBL  Le Katios"

STATUTS

DENOMINATION ET SIEGE DE L'ASSOCIATION

Article 1

L'association porte la dénomination «Le Katios». Son siège social est sis Rue de la Cathédrale 10 à 4000

Liège. Elle dépend de l'arrondissement judiciaire d Liège.

BUT DE L'ASSOCIATION

Article 2

L'association a pour principaux buts :

1)Aide aux enfants de la rue et handicapés au Cameroun

2)Promotion de la culture camerounaise en Belgique

MEMBRES

Article 3

L'association se compose de membres fondateurs et de membres effectifs.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2011- Annexes du Moniteur belge

" MOD 2.2

a. Membres fondateurs

Les membres fondateurs sont au nombre de trois :

I.Monsieur ELOUTI Ngongang Aurélien, né fe 31 août 1973 et domicilié à Rue Puits en Sock 137 à 4020 Liège

2.Monsieur FANSI FANS1 Raphaël Christian, né le 08 avril 1978 et domicilié à Rue de Gueldre 5 à 4000 Liège

3.Monsieur MVANLEY Joseph, né le 28 août 1972 et domicilié à Place de la République Française 29 à 4000 Liège

Le nombre de membres est illimité sans pouvoir être inférieur à trois.

b. Membres effectifs

Peuvent être membres effectifs toutes personnes physiques, âgées de dix-huit ans au moins, de bonne réputation , dont les activités répondent au but de l'association et se proposant de participer régulièrement aux activités de celle-ci.

Les admissions des nouveaux membres sont soumises à l'acceptation du conseil d'administration. Leur présentation est soumise au parrainage de deux membres de l'association.

Le conseil d'administration accepte, ou rejette, la candidature sans savoir à rendre compte de sa décision.

La démission d'un associé doit être envoyée au secrétariat de l'association au moins avant le nouvel exercice social. Est réputé démissionnaire le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

ASSEMBLEE GENERALE

Article 4

L'assemblée générale possède les pouvoirs que lui confèrent la Loi ou les Statuts.

Elle est convoquée tous les ans par le conseil d'administration par simple lettre à la poste.

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MOD 2.2

Tous ies membres sont convoqués à l'assemblée générale au moins vingt jours avant celle-ci. L'ordre du jour est joint à la convocation. Toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième est porté à l'ordre du jour.

Le conseil d'administration, ou un cinquième au moins des membres, peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.

Les résolutions des assemblées générales sont portées à la connaissance des associés et des tiers par voie d'affiches apposées dans les locaux mis à la disposition de l'association, ou par voie de publication dans son journal.

COTISATIONS

Article 5

Le montant des cotisations est fixé chaque année par le conseil d'administration. Ce montant ne pourra être

inférieur à 15.00 euros par membre associé, ni supérieur à 50.00 euros.

EXERCICE SOCIAL ET REGLEMENT DES COMPTES

Article 6

L'exercice social prend cours le 1er janvier et il se termine le 31 décembre de l'année suivante.

Par dérogation, le premier exercice commence ce jour pour se terminer le 31 décembre 2011.

Le trésorier établit chaque année les comptes de l'ASBL «Le Katios», et ceux-ci doivent être approuvés par l'assemblée générale statutaire.

Ils ne seront déposés au greffe du Tribunal de commerce que sur décision du conseil d'administration, ou si l'association se trouve dans les conditions légales pour devoir les publier à Banque Nationale de Belgique.

NOMINATION ET POUVOIR DES ADMINISTRATEURS

Article 7

Le conseil d'administration comprend un président, un secrétaire, un trésorier et un nombre de membres ne

pouvant être inférieur à trois ni supérieur à quinze.

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MOD 2.2

Le conseil d'administration est élu par l'assemblée générale.

Les membres du conseil d'administration seront élus, sans désignation de fonction, pour un mandat de trois ans. Ils seront choisis parmi les membres effectifs jouissant du droit de vote, sous réserve d'autres conditions d'éligibilité pouvant être prévus au règlement d'ordre intérieur de l'association.

Les pouvoirs du conseil d'administration s'exercent en collège, à la majorité des membres présents. Le vote par procuration n'est pas admis. En cas d'égalité des suffrages, si le vote est secret, la motion est rejetée; si le vote est à mains levées, la voix du président est prépondérante.

Sauf mandat exprès donné par lui, seul le conseil d'administration peut engager l'association. Les actes administratifs sont toujours signés par deux administrateurs, conjointement.

Le conseil d'administration peut valablement délibérer sur les modifications aux Statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans le convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres présents ou représentés.

Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Toutefois, la modification, qui porte sur le ou les buts en vue des quels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents, ou représentés, à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou à l'aliénai . La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

EMPLOI DU PATRIMOINE EN CAS DE DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION

Article 9

La dissolution de l'ASBL et l'éventuelle affectation de son actif net aura lieu dans le respect de la loi du 27 juin

1921 telle qu'elle a été modifiée par la loi du 2 mai 2002.

MOU 2.2

Volet B - Suite

É DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Article 10

A l'instant, les comparants élisent administrateurs :

1. Monsieur ELOUTI Ngongang Aurélien, né le 31 août 1973 et domicilié à Rue Puits en Sock 137 à 4020 Liège

" 'Réservé

au

Moniteur

belge

r---

2.Monsieur FANSI FANSI Raphaël Christian, né le 08 avril 1978 et domicilié à Rue de Gueldre 5 à 4000 Liège

3.Monsieur MVANLEY Joseph, né le 28 août 1972 et domicilié à Place de la République Française 29 à 4000 Liège

Fait à liège, en deux exemplaires originaux, le 21 septembre 2011. ~yo vTi7414;62a,z,h

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Mentionner sur la derniére page du Volet 8 : Au recto : Nam et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LE KATIOS

Adresse
RUE DE LA CATHEDRALE 10 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne