LE MOULIN DE SOLIERES 1127

Dénomination : LE MOULIN DE SOLIERES 1127

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 848.436.531

Publication

06/09/2012

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*12304557*

D�pos�

04-09-2012

Greffe

N� d entreprise : 0848436531

D�nomination (en entier): LE MOULIN DE SOLIERES 1127

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 4500 Huy, Rue du Vieux Moulin 5

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

Aux termes d un acte avenu devant le notaire Etienne MICHAUX en date du 4 septembre 2012, en cours d enregistrement, s est r�unie l assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la SPRL Le Moulin des Soli�res 1127 :

1. Monsieur RONVEAUX Marc, n� � Huy le quinze f�vrier mille neuf cent septante-quatre, (NN : 740215-293-49), demeurant et domicili� � 5352 Ohey, Rue Bois Dame Agis 93

2. La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e "LA SAPINIERE A OHEY", ayant son si�ge social � 5350 Ohey, rue de Ciney, num�ro 2, BCE 869.952.319 Soci�t� constitu�e suivant acte re�u par le Notaire Etienne Michaux � Andenne, en date du 8 novembre 2004 publi� aux Annexes du moniteur Belge du 24 novembre suivant, sous la r�f�rence 04161461 dont les statuts n ont jamais �t� modifi�s. Ici repr�sent�e par :

Monsieur RONVEAUX Marc Yves Aim� Ghislain, ind�pendant, n� � Huy le quinze f�vrier mil neuf cent septante-quatre (NN 740215 293-49), c�libataire, demeurant et domicili� � Ohey (Perwez - 5352), rue Bois Dame Agis, num�ro 93/A, g�rant de la SPRL

En vertu de l acte constitutif de la SPRL LA SAPINERE A OHEY avenu en date du 8 novembre 2004 par devant le notaire soussign�

B. STATUTS

Article 1 Forme

Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Article 2 D�nomination

"LE MOULIN DE SOLIERES 1127"

Article 3 Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 4500 Huy, Rue du Vieux Moulin, 5

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de Bruxelles-Capitale par simple d�cision de la g�rance

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

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qui a tous pouvoirs pour accomplir les formalit�s de publicit� relative audit transfert, conform�ment � la loi.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, d'exploitation agences et succursales en Belgique ou � l'�tranger

Article 4 - Objet

La soci�t� a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou � l'�tranger:

La gestion, l organisation et l ex�cution tant op�rationnelle que financi�re de toute entreprise active dans le secteur du divertissement y compris HORECA et transactions immobili�res.

La soci�t� peut, en outre faire, en recourant selon le cas, � l association, au partenariat ou � la sous-traitance de toutes entreprises titulaires des acc�s � la profession, agr�ations ou enregistrements requis, toutes op�rations mobili�res, immobili�res, commerciales, industrielles, financi�res et autres se rapportant directement ou indirectement � son objet social, ou susceptibles de contribuer � son d�veloppement.

De mani�re g�n�rale la soci�t� peut , sans que cette �num�ration soit limitative, acqu�rir, ali�ner, prendre ou donner en location tous immeuble ou fonds de commerce, acqu�rir, c�der tous brevets, licences, marques de fabrique ou de commerce, s int�resser de toutes les mani�res, sous toutes les formes et en tous lieux, � toutes soci�t�s ou entreprises, affaires, associations et institutions dont l objet social serait similaire, analogue ou connexe au sien, ou simplement utile � l extension de ses op�rations ou � la r�siliation de toute ou partie de son objet social.

Elle peut effectuer tous placements en valeurs mobili�res, s int�resser par voie d association, d apport ou de fusion, de souscription, de participation, d intervention financi�re ou autrement, � ou dans toutes soci�t�s ou entreprises, existantes ou � cr�er, et conf�rer toutes s�ret�s pour compte de tiers.

L assembl�e g�n�rale peut, en se conformant aux dispositions du Code des Soci�t�s, �tendre ou modifier l objet social.

La soci�t� peut �galement exercer les fonctions d administrateur ou de liquidateur dans d autres soci�t�s.

Elle peut notamment se porter caution et donner toutes s�ret�s personnelles ou r�elles en faveur de toute personne ou soci�t� li�e ou non.

Elle peut accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s.

Article 5 Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.

Article 6 Capital

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Le capital social est fix� � vingt-cinq mille euros (25.000 Eur). Il est divis� en cent parts (100) sans valeur nominale, repr�sentant chacune un centi�me (1/100i�me) de l'avoir social, totalement lib�r�es.

APPORT EN ESPECES

Les parts sociales sont � l instant souscrites en esp�ces au prix de deux cent cinquante euros par:

- Monsieur RONVEAUX Marc Yves Aim� Ghislain, ind�pendant, n� � Huy le quinze f�vrier mil neuf cent septante-quatre (NN 740215 293-49), c�libataire, demeurant et domicili� � Ohey (Perwez - 5352), rue Bois Dame Agis, num�ro 93/A.

� concurrence de 99 parts soit vingt-quatre mille sept cent cinquante euros

(24.750,00 � )

- La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e "LA SAPINIERE A OHEY",

ayant son si�ge social � 5350 Ohey, rue de Ciney, num�ro 2,

A concurrence d une (1) parts soit deux cent cinquante euros.

soit cent (100) parts sociales de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Les comparants d�clarent et reconnaissent que les parts sociales ainsi souscrites sont totalement lib�r�es � concurrence de vingt-cinq mille euros par versement en num�raire et que la soci�t� a de ce chef, d�s � pr�sent, � sa disposition une somme de vingt-cinq mille euros.

A l appui de cette d�claration, le comparant remet au notaire soussign� conform�ment � l article 224 du code des soci�t�s, une attestation bancaire dont il r�sulte que le montant de la lib�ration a �t� d�cid�e a fait l objet pr�alablement aux pr�sentes d un d�p�t sp�cial aupr�s de la banque BELFIUS � Bruxelles, compte num�ro BE 93 0688 9564 3867

Cette attestation demeurera ci-annex�e.

Article 7 Vote par l'usufruitier �ventuel

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

Article 8 Cession et transmission de parts

A/ Cessions libres

Les parts peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agr�ment, � un associ�, au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associ�s.

B/ Cessions soumises � agr�ment

Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celles vis�es � l'alin�a pr�c�dent devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les trois-quarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e.

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A cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les noms, pr�noms, professions, domiciles du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisag�e et le prix offert.

Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli recommand�, � chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par �crit dans un d�lai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s comme donnant leur agr�ment. Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�.

Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant le sort r�serv� � sa demande.

Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associes aux termes des pr�sents statuts seront tenus de solliciter selon Ies m�mes formalit�s, I'agr�ment des associ�s.

Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours; n�anmoins, I'associ� voulant c�der tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur valeur fix�e par un expert choisi de commun accord ou � d�faut par le pr�sident du tribunal de commerce du si�ge social, statuant comme en r�f�r�. Il en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

Article 9 Registre des parts

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au si�ge social dont tout associ� ou tout tiers int�ress� pourra prendre connaissance. Y seront relat�s conform�ment � la loi, les transferts ou transmissions de parts.

Article 10 G�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Article 11 Pouvoirs du g�rant

Conform�ment au Code des soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

Article 12 R�mun�ration

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.

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L assembl�e g�n�rale des associ�s d�termine � la simple majorit� des voix le montant des r�mun�rations fixes ou proportionnelles � attribuer aux g�rants, et qui sont port�s en frais g�n�raux.

Il peut aussi leur �tre attribu� des tanti�mes, calcul�s sur les b�n�fices nets.

Le mandat de g�rant peut �tre cumul� avec des fonctions sp�cifiques r�gies par un contrat d emploi et ces fonctions peuvent �tre r�mun�r�es �galement.

Article 13 Contr�le

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s au Code des soci�t�s, il n'est

pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

Article 14 Assembl�es g�n�rales

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le vingt et un du mois de juin � onze heures, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, I'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur la requete d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, � l'initiative de la g�rance ou des commissaires. Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

Article 15 Repr�sentation

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une procuration sp�ciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�.

Article 16 Prorogation

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes les d�cisions prises.

La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.

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Article 17 Pr�sidence D�lib�rations Proc�s-verbaux

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, I'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et � la majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par les associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

Article 18 Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre

Article 19 Affectation du b�n�fice

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement au moins cinq (5 %) pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans le respect des dispositions l�gales.

Article 20 Dissolution Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les �moluments.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, I'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Article 21 Election de domicile

Pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant ou liquidateur, domicili� � l'�tranger, fait �lection de domicile au si�ge social.

Article 22 Droit commun

Pour les objets non express�ment r�gl�s par les statuts, il est r�f�r� � la loi.

Volet B - Suite

Le notaire a attir� l'attention des comparants sur le fait que la soci�t�, dans l'exercice de son objet social, pourrait devoir, en raison des r�gles administratives en vigueur, obtenir des attestations, autorisations ou licences pr�alables.

C. DISPOSITIONS TEMPORAIRES

Les comparants prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Namur lorsque la soci�t� acquerra la personnalit� morale.

1�` Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t pour se terminer le trente et un d�cembre deux mille treize

2�- La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra le vingt et un juin deux mille quatorze

3�- Est d�sign� en qualit� de g�rant statutaire pour une dur�e ind�termin�e - Monsieur RONVEAUX Marc, pr�nomm�

Le g�rant est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

La soci�t� reprendra, dans le d�lai l�gal, les engagements souscrits au nom de la soci�t� en formation � compter du premier juillet deux mil douze par le g�rant.

4�- Le comparant ne d�signe pas de commissaire-r�viseur.

Pour extrait analytique conforme.

Ma�tre Etienne MICHAUX, notaire.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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07/10/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 22.06.2015, DPT 30.09.2015 15629-0009-010

Coordonnées
LE MOULIN DE SOLIERES 1127

Adresse
RUE DU VIEUX MOULIN 5 4500 HUY

Code postal : 4500
Localité : HUY
Commune : HUY
Province : Liège
Région : Région wallonne

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