LES AMIS DE FANNY, EN ABREGE : L.A.D.F.

Association sans but lucratif


Dénomination : LES AMIS DE FANNY, EN ABREGE : L.A.D.F.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 843.024.921

Publication

04/02/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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N° d'entreprise ; 843.024.921

Dénomination

(en entier) : LES AMIS DE FANNY

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : rue de l'Yser n° 12 , Awans 4340 Belgique

Objet de l'acte : DEMISSION-NOMINATION MEMBRES DE L' ASBL

PV ASSEMBLEE GENERALE en date du 10 novembre 2012

Sont présents pour l'assemblée générale HASSELT MARTINE, NADEGE GAENS, MICHEL GAENS

Sont absents ; VANDEZANDE JEANNE DE CHANTAL et SALMON ANDRE

ODRE DU JOUR:

Approbation des comptes annuels de I'asbl

Élaboration du planning pour la saison 2012-2013 des organisations

Acte de la démission de VANDEZANDE JEANNE DE CHANTAL et de SALMON ANDRE de leurs postes au

conseil d'administrations de !'asbl.

Fait à Awans le 10 NOVEMBRE 2012 en trois exemplaires

Pour l'ADF asbl le secrétaire GAENS MICHEL

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

06/02/2012
ÿþ z Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

Résen au Monite belge

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N° d'entreprise : Dénomination o 9.g . 3 2A

(en entier) : "Les amis de Fanny"

(en abrégé) : L.A.D.F

Forme juridique : ASBL

Siège : rue de l'Yser n°12 Villers l'évêque 4340

Objet de l'acte : CREATION D'UNE ASBL

L'AN DEUX MIL ONZE, ( 2011 )

Le TRENTE DECEMBRE ( 30112 )

Ont comparu :

- HASSELT MARTINE THEO LUCIEN 10/0511966

GAENS MICHEL LUCIEN ALPHONSE 15/12/1963

-SALMON ANDRE ADOLPHE 10/08/1952

Tous de nationalité belge ou citoyen de l'Union européenne, lesquels comparants déclarent constituer entre

eux par les présentes les statuts une association sans but lucratif conformément à la loi du vingt-sept juin mil

neuf cent vingt et un.

TITRE PREMIER - Dénomination, siège social

Article 1 - L'association est dénommée : " Les amis de Fanny "

-En abrégé : L.A.D.F

Article 2 - Son siège social est établi à Awans rue de l'Yser n°12, 4340 (Villers l'évêque)

Dans l'arrondissement judiciaire de Liège.

Il pourra être modifié par simple décision de l'assemblée générale.

TITRE I1 - But, durée

Article 3 - L'association a pour but : L'organisation d'évènements ou d'activités afin de récolter des fonds

en vue de les redistribuées

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but. "

L'association pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meubles et immeubles

nécessaires à la réalisation de ses buts. "

L'association est constituée en dehors de tout caractère politique ou confessionnel.

Article 4 - L'association a une durée illimitée.

TITRE III  Membres

Article 5 - L'association est composée de membres effectifs et de membres d'honneurs.

Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois.

Article 6 - Sont membres effectifs :

1° Les comparants au présent acte ;

2° Tout membre d'honneur qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité.

par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

Article 7 - Toute personne qui désire être membre d'honneur doit adresser une demande écrite ou

électronique au conseil d'administration qui examine la candidature à sa plus prochaine réunion. La décision du

conseil d'administration peut faire l'objet d'une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par

l'assemblée générale qui décide sans appel et sa décision ne doit pas être motivée. Les décisions sont portées

par courrier postal ou électronique à la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se

représenter qu'après une année à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

Article 8 - Les membres effectifs et d'honneurs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en

adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans

le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2012 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance ainsi que

toutes actions qui porteraient atteinte à la réputation de l'asbl.

TITRE IV  Cotisations

Article 9 - Les membres ne sont astreints à aucune cotisation.

TITRE V - Assemblée générale

Article 10  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le

président du conseil d'administration ou du secrétaire en son absence.

Article 11 - Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière ;

2° de nommer et de révoquer les administrateurs ;

3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes annuels;

4° d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Article 12 - Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil

d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre effectif, par le biais d'une procuration écrite ou

électronique .Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seule procuration. Les

convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou électronique, adressée au moins huit

jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée.

Article 13 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par le secrétaire, dans un registre de

procès verbaux signés par le président. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent

sans déplacement en prendre connaissance.

Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre.

TITRE VI - Conseil d'administration

Article 14 - L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de

huit au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs, sauf

lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié des administrateurs est présent ou représenté.

Article 15 - La durée du mandat est fixée à quatre années. En cas de vacance au cours d'un mandai,

l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs

sortants sont rééligibles.

Article 16 - Le conseil désigne parmi ses membres un président et éventuellement un vice-président, un

trésorier et/ou un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-

président, s'il est nommé, ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 17 - Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des deux tiers des voix émises

par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de

l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de

l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence.

Article 19 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de

l'association à l'un de ses membre. A défaut la gestion journalière de l'association est assurée par le Président.

Article 20 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés soit par

le président, le secrétaire ou le trésorier seul, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des

tiers.

Article 21  Le conseil d'administration sera toujours composé d'un membre au minimum de la famille de

Fanny Gaens.

TITRE VII - Règlement d'ordre intérieur

Article 22 - Un règlement d'ordre intérieur R.O.I pourra être présenté par le conseil 'administration à

l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale,

statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

TITRE VIII - Dispositions diverses

Article 23 - L'exercice social commence le premier Juillet pour se terminer le trente Juin.

Par exception, le premier exercice débutera ce 30 Décembre 2011 pour se clôturer le 30 Juin.

Article 24 - Les comptes annuels de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement

soumis à l'approbation de l'assemblée générale, qui se tiendra le premier semestre de chaque année.

Article 25 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,

déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner â l'actif net de l'avoir social qui devra

obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association.

Disposition transitoire

Article 26 - L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs, pour une

durée de quatre années :

-HASSELT MARTINE THEO LUCIEN 66.05.10-032.22

-GAENS MICHEL LUCIEN ALPHONSE 63.12.15-031.53

-SALMON ANDRE ADOLPHE 52.08.10-135.34

-GAENS NADEGE MONIQUE PATRICIA 87.03.14-240.24 - VANDEZANDE JEANNE DE CHANTAL 53.11.13-200.18 Qui acceptent ce mandat.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Conseil d'administration

Les administrateurs se réunissent immédiatement en Conseil et désignent, á l'unanimité, pour la durée de

leur mandat, en qualité de :

Présidente HASSELT MARTINE

Trésorier SALMON ANDRE

Secrétaire GAENS MICHEL

Et après lecture intégrale, les comparants ont signés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
LES AMIS DE FANNY, EN ABREGE : L.A.D.F.

Adresse
RUE DE L'YSER 12 4340 VILLERS-L'EVEQUE

Code postal : 4340
Localité : Villers-L'Evêque
Commune : AWANS
Province : Liège
Région : Région wallonne