LES AMIS DU BROUCK

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. LES AMIS DU BROUCK
Dénomination : LES AMIS DU BROUCK
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 847.914.513

Publication

20/08/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 811q-.3 AIL.5 a3



Dénomination

(en entier) : Les amis du Brouck

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue des Broucks 97 - 4252 Ornai

Objet de l'acte : Constitution

ASBL 'Les amis du Brouck'

Rue des Broucks 97

4252 Omal

Numéro d'identification :

STATUTS

Les soussignés :

Serge Evrard, domicilié rue des Broucks n°92 à 4252 Ornai, né le 16/0111972 à Liège,

Nathalie Linotte, domiciliée rue des Broucks n°92 à 4252 Omal, née le 16/02/1972 à Waremme,

Michel Gosseau, domicilié rue des Broucks n°94 à 4252 Omal, né le 01/05/1945 à Uccle,

Kathleen Vanoppens, domiciliée rue des Broucks n°94 à 4252 Omal, née le 28/10/1945 à Louvain,

Ingrid Devoghel, domiciliée rue des Broucks n°97 à 4252 Omal, née le 17107/1969 à Ougrée,

Alain Martens, domicilié rue des Broucks n°97 à 4252 Ornai, né Ie 16/04/1964 à Ougrée,

Tous de nationalité belge, créent une association sans but lucratif, dont les statuts, conformément aux' dispositions de la loi du 02 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales et les fondations, sont stipulés ci-dessous :

TITRE 1 er.  Dénomination, siège, objet, durée

Article ler. L'association porte le nom « Les amis du Brouck », association sans but lucratif.

Art. 2. L'association se réserve le droit d'employer dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres pièces émanant de l'association, la dénomination « Les amis du Brouck », ASBL.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pièces émanant de l'association mentionnent à côté du nom également l'adresse du siège administratif.

Art. 3. Le siège social de l'association est établi à 4252 Ornai, rue des Broucks 97. Elle est du ressort de l'arrondissement judiciaire de Liège.

Art. 4. L'ASBL « Les amis du Brouck » a pour buts :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

~

MoD 2.2

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1° d'organiser ponctuellement des fêtes locales dans le quartier du Brouck ou alentours ;

2° de prendre des initiatives au profit des enfants d'Omal, telles que la distribution de petits cadeaux lors d'une chasse aux oeufs de Pâques ;

3° de contribuer au bien-être des habitants du quartier du Brouck et alentours, notamment en matière de gestion ou d'aménagement des espaces publics.

L'association est habilitée à prendre toutes les initiatives qui poursuivent l'objet social de façon directe ou indirecte.

Elle est, en ordre subsidiaire, compétente pour poser des actes de commerce pour autant qu'ils soient en conformité avec (es objets visés aux alinéas 1 à 3.

Art. 5. L'asscciation est créée pour une durée indéterminée,

TITRE Il.  Activités de l'association

Art. 6. Les activités de l'association sont celles visées à l'article 4, exécutées suivant les modalités suivantes

1° « Les amis du Brouck » peut coopérer avec d'autres associations oeuvrant dans les mêmes domaines d'activités.

TITRE III.  Organisation

Section 1 re. -- Qualité de membre

Art. 7. L'association est composée de minimum six membres effectifs qui forment ensemble l'assemblée

générale.

Les membres effectifs ne doivent pas verser de cotisation.

Art. 8. Les candidats membres effectifs sont proposés par le conseil d'administration, qui décide de l'acceptation du/des candidat(s) membre(s) effectif(s) qui remplacerai(en)t unides membre(s) constitutif(s) de ('ASBL, ou qui s'ajouterai(en)t à ceux-ci.

Les membres effectifs peuvent introduire leur démission de manière écrite auprès du président du conseil d'administration.

Seule l'assemblée générale peut exclure un membre effectif avec une majorité de deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Art. 9. Le membre effectif qui démissionne, qui est radié ou exclu, n'a aucun droit sur le capital de l'association. Il ne peut en aucun cas exiger des comptes, faire apposer des scellés ou faire établir un inventaire,

La même disposition est, à l'occasion du décès d'un membre effectif, opposable à ses héritiers.

Art. 10. L'association est composée d'une assemblée générale et d'un conseil d'administration.

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée à cinq ans.

La liste de membres est mise à jour si nécessaire une fois par an.

Section 2.  L'assemblée générale

Art. 11. § 1er. L'assemblée générale est constituée des six membres susmentionnés, constitutifs de l'association.

§ 2. La présidence et la vice-présidence de l'assemblée générale sont assurées par un des représentants mentionnés à l'Art. 11. § ler et élus à la majorité simple par les membres de l'assemblée générale.

Section 3.  Le conseil d'administration

Art. 12. § ler. Le conseil d'administration est composé au minimum des membres suivants :

1° le président et/ou le vice-président visés à l'Art, 11. §2, qui sont également respectivement président et

vice-président de l'assemblée générale ;

2° le trésorier, désigné à la majorité des voix par les membres de l'assemblée générale. La voix du

Président est prépondérante lorsque le nombre d'abstentions empêche qu'une majorité ne soit exprimée.

%

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MOD 2.2

3° le secrétaire, désigné à la majorité des voix par les membres de l'assemblée générale. La voix du Président est prépondérante lorsque le nombre d'abstentions empêche qu'une majorité ne soit exprimée.

§ 2. Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale.

TITRE IV.  Fonctionnement

Section 1 re.  L'assemblée générale

Art. 13. L'assemblée générale exerce les compétences prévues par la loi, dont :

1° formuler des remarques ou des avis concernant les décisions du conseil d'administration ;

2° approuver les projets de budget et les éventuelles demandes de subvention ;

3° prendre les décisions concernant la modification des statuts ;

4° décider de la dissolution de l'association ;

5° désigner et révoquer les membres du conseil d'administration ;

6° exclure un membre ;

7° donner des directives au conseil d'administration, conformément à l'article 23 ci-après ;

8° approuver et modifier un règlement d'ordre intérieur qui détermine le fonctionnement pratique de l'ASBL,

ainsi que les règles concernant la radiation et le remplacement du(des) membre(s), de même que les droits et

devoirs de ce(s) demler(s) ;

9° donner annuellement la décharge aux administrateurs et, en cas de dissolution volontaire, aux

liquidateurs ;

10° décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur,

toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire désigné par l'assemblée générale ;

11° veiller à la destination de l'actif au profit de la raison sociale de la présente association en cas de

dissolution.

Art. 14. § ler. L'assemblée générale ordinaire est convoquée au moins une fois par an, dans le courant du premier trimestre. Elle approuve notamment les comptes de l'année écoulée et présente le nouveau budget. Chaque membre effectif peut, par écrit et au plus tard quinze jours avant la date de l'assemblée générale ordinaire, faire inscrire des points à l'ordre du jour de celle-ci.

§ 2. Le conseil d'administration peut convoquer des assemblées générales extraordinaires ; il y est tenu lorsque le président le demande ou lorsqu'au moins un des membres de l'association introduit une demande écrite à cette fin. L'assemblée générale extraordinaire est convoquée endéans les quinze jours ouvrables suivant la réception de la demande.

Les lettres ou courriels de convocation pour l'assemblée visée à l'alinéa ler, sont envoyées au moins vingt jours ouvrables avant la date de l'assemblée. La date de la poste ou du mail font foi.

Les convocations mentionnent l'ordre du jour, Toute documentation susceptible de servir à la préparation de l'assemblée par les membres de l'assemblée générale est jointe en annexe à la lettre de convocation.

L'assemblée générale peut, dans le cadre de l'exercice de ses compétences, inviter toute personne à être entendue, d'initiative ou sur demande de celle-ci adressée au président.

Art. 15. Sans préjudice des exigences de présence spécifiques visées aux articles 8 et 20 de la loi du 02 mai 2002 (loi sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations), la majorité des membres de l'assemblée générale doit être présente pour délibérer valablement.

Dans les hypothèses visées aux articles 8 et 20 de la loi du 02 mai 2002, si la majorité des 213 des membres n'est pas présente, une deuxième assemblée est convoquée au moins quinze jours ouvrables après la première assemblée ; celle-ci délibère alors valablement quel que soit le nombre de membres présents.

Art. 16. L'assemblée générale ne peut délibérer que sur des points inscrits à l'ordre du jour. Des points sont cependant ajoutés à l'ordre du jour en cours d'assemblée lorsque la majorité des membres effectifs présents le demande.

Art. 17. A la demande du président ou d'un de ses membres, le trésorier donne toutes [es explications en matière de gestion financière et se justifie à cet égard devant l'assemblée générale.

Art. 18, Tout membre effectif peut se faire représenter à l'assemblée par un autre membre. Le nombre de procurations, par membre présent, est toutefois limité à une.

Art. 19, La présence du président ou du vice-président est exigée à chaque assemblée.

Art. 20, Sans préjudice des articles 8 et 20 de la loi du 02 mai 2002, les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix, à l'exception de celles relatives aux matières énumérées à l'article 13, 3°, 4°, 6° et 7°, pour lesquelles une majorité des deux tiers s'impose.

d.

MOD 2.2

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Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. En cas de parité de voix, celle du

président ou, à défaut de celui-ci, du vice-président, est prépondérante.

L'unanimité des voix est requise pour la modification des objectifs de l'association.

Les règles établies aux articles 8 et 20 de la loi du 02 mai 2002 s'appliquent pour ta modification des statuts

et pour la dissolution volontaire.

Art. 21. Les décisions sont consignées dans un registre ou une farde des procès-verbaux. Ceux-ci sont rédigés par le secrétaire du conseil d'administration.

Le procès-verbal de l'assemblée générale est signé par le président de l'assemblée ou, en cas d'absence de celui-ci, par le vice-président, ainsi que par le secrétaire.

Le procès-verbal est envoyé, endéans les quinze jours ouvrables, à chaque membre effectif.

II est soumis à l'approbation de la première assemblée générale suivante. Le procès-verbal approuvé est envoyé endéans les quinze jours ouvrables à chaque membre effectif et aux tiers intéressés. L'original est conservé au siège de l'association.

Section 2.  Le conseil d'administration

Art. 22. La gestion quotidienne de l'ASBL « Les amis du Brouck » est confiée au conseil d'administration. Il

est en particulier compétent pour

1° l'exécution des décisions prises par l'assemblée générale ;

2° l'exécution des enquêtes et autres tâches que lui confie l'assemblée générale.

Art. 23. Le conseil d'administration est compétent pour exercer tous les actes de gérance qui ne sont pas réservés exclusivement par la loi ou par les statuts à l'assemblée générale. Le conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Art. 24. Le conseil d'administration se réunit à l'invitation du président ou endéans les dix jours ouvrables suivant une requête écrite Introduite à cet effet par l'un des membres du conseil.

La convocation fait l'objet d'une lettre ou counie! ou encore, en cas d'urgence, par tout autre moyen de communication.

Art. 25. Chaque membre du conseil d'administration peut se faire représenter par un remplaçant. Le nombre de procurations par remplaçant présent est limité à une.

Art. 26. § 1er. Le président ou le vice-président, le trésorier et le secrétaire doivent être présents pour délibérer valablement.

§ 2. Le conseil d'administration décide à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. En cas de parité de voix, celle du président ou, à défaut de celui-ci, du vice-président, est prépondérante.

§ 3. En cas de nécessité, le président du conseil d'administration peut prendre seul les décisions visées à l'article 22, sous condition résolutoire d'approbation à la première réunion du conseil d'administration suivante,

Le président informe par écrit les autres membres du conseil d'administration des décisions prises en application de l'alinéa 1er endéans les cinq jours ouvrables.

Art. 27. Le conseil d'administration délibère relativement aux points mentionnés à l'ordre du jour annexé à la lettre de convocation, et à ceux qui sont ajoutés à l'ordre du jour en cours de réunion, par décision du conseil d'administration prise à la majorité simple.

Art. 28. Le conseil d'administration peut, dans le cadre de ses compétences, inviter toute personne à être entendue, d'initiative ou sur demande de celle-ci au président.

Art. 29. Le trésorier donne, à la demande du président ou de l'un des autres membres du conseil d'administration, des explications concernant la gestion financière et se justifie à cet égard devant le conseil d'administration.

Art. 30. Le procès-verbal de la réunion du conseil d'administration est signé par le président ou, en cas d'absence, par le vice-président, ainsi que par le secrétaire.

Les décisions sont consignées dans un registre ou une farde de procès-verbaux. Ceux-ci sont rédigés par le secrétaire du conseil d'administration.

Le procès-verbal est envoyé, endéans les quinze jours ouvrables, à chaque membre effectif de l'assemblée générale, Il est soumis à l'approbation du premier conseil d'administration suivant. Le procès-verbal approuvé est envoyé endéans les quinze jours ouvrables à tous les membres effectifs de l'assemblée générale. L'original est conservé au siège de l'administration.

Art. 31. Toutes les dépenses et engagements, effectués conformément aux décisions du conseil d'administration ou en exécution des décisions de l'assemblée générale, sont liquidés par mandat par le

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trésorier (ou, en cas d'absence de ce dernier, par une personne mandatée par lui). Le même principe est d'application pour les dépenses et engagements relatifs à la gestion journalière.

Art. 32. La responsabilité des membres du conseil d'administration est limitée à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu et aux fautes lourdes, intentionnelles ou légères à caractère répétitif qu'ils commettraient dans la gérance,

TITRE V. -- Patrimoine et moyens

Art. 33. Tout bien matériel acquis par ('ASBL ou obtenu par légation ou donation légale reste la propriété de celle-ci.

TITRE VI.  Contrôle du budget et des comptes

Art. 34. L'association tient une comptabilité conforme aux règles imposées par la loi du 02 mai 2002 et ses arrêtés d'application.

Art. 35, L'année budgétaire commence le ler janvier et se termine te 31 décembre de chaque année, Les livres et les comptes sont annuellement clôturés au 31 décembre, La première année budgétaire commence à la date de création de l'association.

La comptabilité est tenue d'après les principes de la comptabilité de type débit-crédit et selon le modèle minimal normalisé.

Le conseil d'administration fait rapport quant aux activités de l'association durant l'année écoulée [ors de l'assemblée générale du premier trimestre. A cette occasion, il soumet à l'approbation de l'assemblée générale

1° les comptes des recettes et dépenses relatifs à l'année écoulée ;

2° le budget pour l'année en cours ;

3° un rapport concernant [es activités et la situation financière de l'association.

L'approbation des comptes par l'assemblée générale vaut décharge pour le conseil d'administration.

Les comptes sont déposés conformément à la loi du 02 mai 2002.

TITRE VII.  Dissolution de l'association

Art. 36, En cas de dissolution volontaire ou judiciaire de l'association, l'assemblée générale détermine la destination à donner au patrimoine de l'association, qui devra toujours se faire conformément à la raison sociale de la présente association et à une fin désintéressée.

Art. 37. Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, est déposée et publiée conformément à la loi du 02 mai 2002.

TITRE VIII.  Modification des statuts

Art. 38. Il ne peut être délibéré quant aux modifications des statuts que pour autant qu'elles figurent à l'ordre du jour et qu'elles soient explicitées dans la convocation visée à l'article 15.

Toute modification aux statuts est déposée, sans délai, au greffe du tribunal de commerce et publiée aux Annexes du Moniteur Belge conformément à la loi du 02 mai 2002,

Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter l'association ou du comptable du service de gestion.

Fait à Ornai, le 1 er août 2012,

(suivent les signatures).

. . MOD 2,2

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Réservé Volet B - Suite

au

Moniteur

beige





CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'assemblée générale constitutive du 1er août 2012, a désigné en qualité d'administrateurs

Serge EVRARD, domicilié rue des Broucks 92 à 4252 Omal, Président,

Nathalie LINOTTE, domiciliée rue des Broucks 92 à 4252 Omal, Vice-présidente,

Michel GOSSEAU, domicilié rue des Broucks 94 à 4252 Omal, Trésorier,

Alain MARTENS, domicilié rue des Broucks 97 à 4252 Omal, Secrétaire.

(suivent les signatures).

Fait à Omal le ler août 2012 en deux exemplaires,

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES AMIS DU BROUCK

Adresse
RUE DES BROUCKS 97 4252 OMAL

Code postal : 4252
Localité : Omal
Commune : GEER
Province : Liège
Région : Région wallonne