LES CAVALIERS DU SUD, EN ABREGE : LES C.D.S.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. LES CAVALIERS DU SUD, EN ABREGE : LES C.D.S.
Dénomination : LES CAVALIERS DU SUD, EN ABREGE : LES C.D.S.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.622.210

Publication

31/08/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Déposé au grefl du

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1 8 AOUT 2011

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/08/2011- Annexes du Moniteur belge

LES CAVALIERS DU SUD

LES C.D.S.

ASBL f~

4280 MOXHE - geert/i.e/1 (10-

constitution de l'asbl

L'AN DEUX MILLE ONZE,

Le 18 août 2011,

Ont comparu :

-Monsieur Walid JOUILI, né à Djerba le 1211111979, domicilié à 4280 Moxhe, Sentier de la Meunerie, 54.

-Madame Christelle DETHIER, son épouse, née à Waremme le 9/03/1972, domiciliée à 4280 Moxhe, Sentier de la Meunerie, 54.

-Monsieur André DETHIER, domicilié à 4287 Racour, Rue de Landen, 89.

Tous de nationalité belge ou citoyen de l'Union européenne.

Lesquels comparants déclarent constituer entre eux par les présentes les statuts de leur ASBL conformément à la loi du 27 juin 1921.

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL.

Article 1  L'association est dénommée LES CAVALIERS DU SUD.

Article 2  Son siège social est établi à 4280 Moxhe, Sentier de la Meunerie , 54 dans l'arrondissement judiciaire de Huy.

II pourra être modifié par simple décision de l'assemblée générale.

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TITRE Il : BUT  DUREE.

Article 3  L'association a pour but la mise sur pied de spectacles équestres , la promotion de les races de chevaux pur sans arabe et pure race espagnole ainsi que le reproduction de ces deux races , l'organisation équestre d'animations, de festivités , de spectacles et de stages .

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours ou s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but. Elle peut notamment organiser des débits de boissons et petites restaurations à l'occasion des activité équestres.

L'association pourra posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous les biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de ses buts.

L'association est constituée en dehors de tout caractère politique ou confessionnel. Article 4  L'association a une durée illimitée.

TITRE III : MEMBRES.

Article 5  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois.

Article 6  Sont membres effectifs :

1° les comparants au présent acte ;

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes.

Article 7  Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite ou électronique au conseil d'administration qui examine la candidature à sa plus prochaine réunion. La décision du conseil d'administration peut faire l'objet d'une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par l'assemblée générale qui décide sans appel et sa décision ne doit pas être motivée.

Les décisions sont portées par courrier postal ou électronique à la connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de décision de l'assemblée générale.

Article 8  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de

l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire , le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée.

MOD 2.2

Moa 2.2

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

TITRE IV : COTISATIONS.

Article 9  Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle qui peut être différente. Le montant de cette cotisation est fixé par assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 200 euros.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE.

Article 10  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est

" présidée par le président du conseil d'administration.

Ce

11

eim Article 11  Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant

'e aux dispositions légales en la matière ;

o

X 2° de nommer et de révoquer les administrateurs ;

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rm

3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes annuels ;

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e 4° d'exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts.

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Article 12  Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le

,--ª% + président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un

Nmembre effectif, par le biais d'une procuration écrite ou électronique. Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seule Mprocuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par

, lettre missive ou électronique, adressée au moins 8 jours ouvrables avant la

'v réunion de l'assemblée.

Article 13  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par le secrétaire, dans

e un registre de procès-verbaux signés par le président. Ce registre est

v) conservé au siège social où tous les membres peuvent sans déplacement en

prendre connaissance .Ces décisions seront éventuellement portées à la

tª% e

' connaissance des tiers intéressés par lettre.

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11

41 TITRE VI : CONSEIL D'ADMINISTRATION.

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Article 14  L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au

P: moins, et de huit au plus, nommés et révocables par rassemblée générale et

choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié des administrateurs est présente ou représentée.

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MOP 2.2

Article 15  La durée du mandat est fixée à 4 années. En cas de vacance au cours du mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui

qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 16  Le conseil désigne parmi ses membres un président et éventuellement un vice-président, un trésorier etlou un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président, s'il est nommé, ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 17  Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence.

Article 19  Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non. A défaut, la gestion journalière de l'association est assurée par le président.

Article 20  Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, seul ; soit par trois administrateurs, conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

TITRE VII : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR.

Article 21  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil

d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES.

Article 22  L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce 1er septembre 2011 pour se terminer le 31 décembre 2012.

Article 23  Les comptes annuels de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale, qui se tiendra le 5 janvier de chaque année ou le jour immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié.

Article 24  En cas de dissolution de d'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs , déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association.

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MOD 2.2

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DISPOSITION TRANSITOIRE.

Article 25  L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs , pour une durée de 4 années :

-Walid JOWLI, né à Djerba ( Tunisie ) le 12/11/1979, domicilié à 4280 Moxhe, Sentier de la Meunerie, 54 - numéro de R.N.: 79111242974.

-Christelle DETHIER, née à Waremme le 9/03/1972, domiciliée à 4280 Moxhe, Sentier de la Meunerie, 54 - numéro de R.N. : 72030901683.

-3-

-André DETHIER, né à Jandrain le 5/10/1942 , domicilié à 4287 RACOUR, rue de Landen, 89 - numéro de R.N : 42100511112.

Qui acceptent ce mandat.

CONSEIL D'ADMINISTRATION .

Les administrateurs se réunissent immédiatement en conseil et désignent à l'unanimité, pour la durée de leur mandat , en qualité de :

Président, Monsieur Walid JOUILI.

Trésorier, Madame Christelle DETHIER.

Secrétaire, Monsieur André DETHIER.

Et après lecture intégrale, les comparants ont signés.

Coordonnées
LES CAVALIERS DU SUD, EN ABREGE : LES C.D.S.

Adresse
SENTIER DE LA MEUNERIE 54 4280 MOXHE

Code postal : 4280
Localité : Moxhe
Commune : HANNUT
Province : Liège
Région : Région wallonne