LES COUREUS D'AWANS

Divers


Dénomination : LES COUREUS D'AWANS
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 553.740.039

Publication

23/06/2014
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la londation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso: Nom et signature

N° d'entreprise : O .5-5- 8 ,L tW OS, Dénomination

(en entier) :

LES COREUS D'AWANS

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Joseph Lescrenier 8B, 4340 OTHEE Objet de Pacte: Constitution de l'ASBL

Article ler L'association porte le nom" Les Coreus d'Awans", une association sans but lucratif.

Article 2  Le siège de l'association est établi rue Joseph Lescrenier 8B, 4340 OTHEE.

L'association dépend de l'arrondissement de Liège.

Article 3  L'association a pour but l'organisation de manifestations sportives.

Son but vise à la promotion de la course à pied en Province de Liège. En ce sens, elle peut aussi, mais de façon accessoire, s'adonner à des activités commerciales, à condition que les gains soient consacrés exclusivement à la réalisation de l'objet pour lequel l'association a été constituée.

Article 4 L'association est constituée pour une durée indéterminé. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE Il  Membres: admissions, démissions, exclusions

Article 5 - §1  Le nombre de membres effectifs est illimité, mais s'élève au minimum à trois. Les fondateurs sont les premiers membres effectifs.

§2  Toutes personnes morales ou physiques, intéressées au but de l'association et qui s'engage à contribuer directement à la réalisation de l'objectif poursuivi, peuvent être adminses comme membres effectifs.

Article 6  Le conseil d'administration peut, sous certaines conditions définies par lui, admettre d'autres personnes comme membres adhérents (membres d'honneur, protecteurs, sympathisants...). Ces membres adhérents n'ont aucun droit de vote et les droits et obligations des membres effectifs ne s'appliquent

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pas à ceux-ci.

Article 7- Tout membre effectif ou adhérent ne peut quitter l'association à n'importe quel moment. La démission doit être portée à la connaissance du conseil d'administration par lettre recommandée. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Article 8 Les membres effectifs ou adhérents démissionnaires ou exclus, de même que leurs successeurs n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association et nepeuvent en aucun cas réclamer le remboursement ou des compensations des apports effectués.

Rédertré

au

Moniteur

belge

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TITRE III  Conseil d'Administration

Article 9  L'association est dirigée par un conseil d'administration, composé au minimum de trois membres effectifs et de maximum neufs membres effectifs qui sont élus parmi les membres effectifs lors de

l'assemblée générale ordinaire. Les administrateurs sont nommés pour quatre ans par l'assemblée générale et peuvent à tout moment être démis par elle. Le conseil d'administration est renouvelable par moitié tous les deux ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles. Tous les administrateurs exercent leur mandat gratuitement.

Article 10 Pour être élu administrateur, il faut être membre effectif de l'association.

Article 11  Si, par décision volontaire, par l'expiration de délai ou par révoction, le nombre d'administrateurs pouvait être réduit en dessous du minimum, les administateurs restent en fonction et convoquent dans le mois une assemblée générale extraordinaire qui procédera à l'élection de nouveau administateurs.

Article 12 - §1. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres effectifs un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier.

§2. Le Président est chargé de rechercher les sponsors potentiels et de représenter le conseil d'administration ; il préside le conseil d'administration et est le représentant officiel de l'association auprès des autorités et instances officielles. Le vice-président remplace le président en cas de nécessité. Le secrétaire s'occupe de l'administration de l'association dans le respect des statuts det de la loi régissant les ASBL. Le trésorier s'occupe de la bonne tenue des comptes ainsi que de tutes les transactions financières. IL tient régulièrement le conseil d'administration au courant de la situation financière de l'association. Les administrateurs peuvent être amenés à effectuer des tâches définies par le conseil d'administration. Le président, à défaut le vice-président ou le secrétaire convoque le conseil. En cas d'empêchement ou d'absence du président la réunion est présidée par le vice à défaut par le plus âgé des administrateurs.

§3  Le conseil d'administration ne se réunit valablement que si.au moins la moitié des administrateurs sont présents ou représentés valablement. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. Un administrateur peut se faire remplacer par un autre administrateur, mais une personne présente ne peut être titulaire de plus d'une procuration.

§4 Chaque réunion fait l'objet d'un procès-verbal,

Mentionner sur la dernière page du \iniet : Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers. Au verso Nom el, signature

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Moniteur qui est signé par le président et le secrétaire, ou deux administrateurs, et inscrit dans

belge une registre réservé à cet effet. Les extraits qui doivent être produits, de même que tous les autres actes, sont signés valablement par le président, le secrétaire ou par deux administrateurs.

Article 13 Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en raison des engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution de leur mandat.

Article 14  Tout administrateur ayant cinq absences non justifiées sera considéré comme démissionnaire. Dans ce cas, le conseil d'administration pourra coopter un membre effectif qui exercera ce mandat jusqu'à la prochaine assemblée générale.

Article 15 - §1  Le conseil d'administration gère l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il est compétent en toutes matières, à l'exception de celles que la loi réserve explicitement à l'assemblée générale.

§2  Le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs, en tout ou en partie, à un ou plusieurs de ses membres.

§3  Dans les actes extrajudiciaires, l'association est valablement représentée, même vis à vis de tiers, par la signature conjointe de trois administrateurs.

§4  Le conseil d'administration établit tous les règlements intérieurs qu'il juge nécessaires; ils seront soumis à l'approbation de l'assemblée générale. L'assemblée générale pourra modifier ces règlements à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

TITRE V  Assemblée Générale.

Article 16  L'assemblée générale, pouvoir souverain de l'association, se compose de tous les membres effectifs. Chaque personne morale membre effectif désigne son représentant dont le mandat devra être déposé en début de séance auprès du secrétaire. L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration ou par le vice-président Un membre effectif peut se faire remplacer par un autre membre effectif à l'assemblée générale, mais un membre ne peut remplacer qu'un seul membre. Chaque membre possède une voix à l'assemblée générale.

Article 17 Sont réservés à la compétence exclusive de l'assemblée générale : la modification des statuts  la nomination et la révocation des administrateurs  l'éventuelle nomination ou révocation d'un commissaire  la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires  l'approbation des budgets et des comptes  la dissolution de l'association  l'exclusion d'un membre  la transformation de l'association en société à finalité sociale tous les autres cas où les statuts l'exigent. Toutes les autres matières relèvent de la compétence du conseil d'administration.

Article 18 - §1  L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'intérêt de l'association le requiert. Elle est au minimum convoquée une fois l'an, pour approuver les comptes de l'année écoulée et les budgets de l'année suivante, dans le courant du premier trimestre.

Mentionner sur la dernière page du Mea Au recta: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au va so " Nom et signature

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mar. - suite MOD22

§2  Le conseil d'administration est obligé de réunir une assemblée générale extraordinaire lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande.

§3 Pour être valables, les convocations à l'assemblée générale doivent être signées par le président, le secrétaire ou deux administrateurs ou un cinquième des membres effectifs. Tous les membres effectifs doivent être convoqués, par simple lettre, au minimum huit jours calendrier avant l'assemblée.

§4 La convocation mentionne le lieu, le jour et l'heure de l'assemblée. Elle comporte également l'ordre du jour établi par le conseil d'administration . Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit également figurer à l'ordre du jour. Les points qui ne figurent pas à l'ordre du jour ne peuvent être abordés.

Article 19 - §1  Hormis les cas prévus par la loi et ceux prévus par les statuts, les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes et représentées.

§2  Toute modification des status ne peut être décidée que si elle est prévue par la convocation et si deux tiers des membres effectifs sont présents ou représentés. Si le nombre n'est pas atteint, une deuxième réunion pourra être convoquée et elle pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Toute modification des status requiert en outre une majorité des deux tiers de voix présentes ou représentées, de même lors de la deuxième réunion. Toute modification relative à l'objet de l'association ne peut se prendre qu'a l'unanimité des voix.

§3 Les mêmes règles que celles développées au

§2 sont d'application en cas de dissolution de l'association.

§4  'Une majorité des deux tiers des voix présentes

ou représentées est requise pour l'exclusion d'un membre.

§5  Les membres adhérents ne sont pas convoqués. lis peuvent être à l'assemblée générale mais sans aucune voix délibérative.

Article 20 Chaque assemblée fait l'objet d'un procès-verbal, qui est signé par le président et le secrétaire et inscrit dans un registre réservé à cet effet. Les extraits sont valablement signés par le président ou le secrétaire ou par deux administrateurs. Les membres effectifs et adhérents qui justifient d'un intérêt, ont le droit d'en demander consultation ou copie, ce registre étant tenu au siège de l'association.

TITRE VI Comptes et budgets.

Article 21  L'exercice social de l'association s'étend du ler janvier au 31 décembre de chaque année. Le conseil d'administration prépare les comptes et budgets et les présente à l'assemblée générale pour approbation. L'assemblée générale désigne parmi ses membres deux commissaires chargés de la vérification et du contrôle de la gestion administative et financière de l'association. Ils peuvent prendre connaissance conjointement ou séparément de la comptabilité, du

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Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso Nom et signature

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courrier comptable et de tous les documents nécessaires à l'exécution deleur mission. Dans le courant du mois de janvier, les commissaires établissent un rapport annuel destiné à l'assemblée générale accompagnée des propositions qu'ils estiment être conformes aux intérêts de l'association. Les commissaires sont nommés pour deux ans et sont rééligibles.

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TITRE Vil  Dissolution et liquidation.

Article 22  En cas de dissolution volontaire, l'assemblée

générale, ou à défaut le tribunal, désignera un ou plusieurs liquidateurs. Elle déterminera aussi leur pouvoir et les modalités de la liquidation.

Article 23 En cas de dissolution, après apurement des dettes, l'actif net sera transféré à une association ou une fondation, qui poursuit un but similaire à celui de l'association.

Article 24  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts, ou dans le règlement intérieur, ou pour toute clause contraire à disposition impérative de la loi, les dispositions de celle-ci relatives aux associations.

Tels sont fixés les statuts

Awans, le 29 Avril 2014

Chantal Paul, Secrétaire de l'Association

w Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation eu l'organisme à l'égard des tiers. Au verso: Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volete :

Coordonnées
LES COUREUS D'AWANS

Adresse
Si

Code postal : 4340
Localité : AWANS
Commune : AWANS
Province : Liège
Région : Région wallonne