LES ECURIES D'ECLAIR

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. LES ECURIES D'ECLAIR
Dénomination : LES ECURIES D'ECLAIR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.325.506

Publication

18/03/2011
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GIét E 3 1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte Déposé au Greffe du

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N` d'entreprise : p 511. 315. 5 B G

Dénomination

(en entier) : LES ECURIES D'ECLAIR

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : 4877 OLNE - l3 o u.. k e. É t e - 5 5

Objet de l'acte : Constitution

LES ECURIES D'ECLAIR A.S.B.L

Acte Constitutif

Siège Social : Bouteille, 53  4877 OLNE

Les Soussignés,DECHESNE Françoise, étudiante, habitant Bouteille, 53 à 4877 OLNE;LEJEUNE Patricia,comptable, habitant Bouteille, 53 à 4877 OLNE;DECHESNE Roger, cadre de banque, habitant Bouteille 53 à 4877 OLNE, LEJEUNE Carole, Responsable commerciale, habitant à 4870 Trooz, Grihanster, 2 tous de nationalité belge, déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif, conformément à la Loi du 27 juin 1921, sur base des statuts, comme suit :

Titre I : Dénomination  Siège  Objet  Durée

Article 1.L'association est dénommée : « Les Ecuries d'Eclair », association sans but lucratif.

Article 2.Le siège social de l'association est établi à Bouteille, 53 à 4877 Olne, dans l'arrondissement judiciaire de Verviers.

Le conseil d'administration peut décider de transférer le siège social en tout autre lieu. Il devra toutefois publier le changement d'adresse aux Annexes du Moniteur Belge, dans le mois de la décision.

Article 3.

L'association a pour objet, en dehors de toute espèce d'appartenance religieuse, philosophique ou politique, de favoriser la connaissance de la nature et de promouvoir les sports équestres.

Elle a pour objet, l'élevage des chevaux, l'organisation et la réalisation : - de rencontres, concours ainsi que de compétitions équestres, - de randonnées à cheval et d'activités de découverte de la nature, à cheval, - de camps, de stages en internat et externat, de leçons d'équitations dans son sens le plus large, de séances d'hippothérapie et/ou d'équitation adaptée.

Elle aura également pour objet : - de fournir des pensions complètes pour chevaux, - de mettre à disposition des boxes pour chevaux et toutes autres installations disponibles. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet, recyclage, entraînement, enseignement. L'association peut faire toutes les opérations se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment acquérir dans le cadre de la réalisation de _son objet, toutes propriétés. et roits_matériells, _loue_r. donner â IQuer,_engager du personnel, :

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activité justifiée dans le cadre de sa mission.

Article 4. L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Titre Il : Les Membres

Article 5. L'association est constituée de membres associés et de membres adhérents. Le nombre de membres associés est illimité. Il ne peut être inférieur à trois. Les fondateurs sont les premiers membres de l'association. Seuls les membres associés jouissent de la plénitude des droits, y compris le droit de vote à l'assemblée générale.

Article 6. Toute personne physique ou morale peut s'affilier à l'association, pour autant que sa candidature soit adressée par écrit et approuvée par le conseil d'administration. La décision du conseil d'administration est sans appel et ne doit pas être motivée. Les conditions d'admission peuvent être déterminées par un règlement d'ordre intérieur.

Article 7. Tout membre associé peut se retirer à tout moment de l'association, moyennant lettre recommandée adressée au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire : l'associé qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent ; l'associé qui ne remplit plus les conditions exigées pour son admission par le règlement d'ordre intérieur. Un membre associé peut être exclu par une décision de l'assemblée générale adoptée à la majorité de deux tiers des voix présentes ou représentées, et selon les modalités imposées par la loi.

Article 8. Les membres démissionnaires ou exclus, de même que leurs héritiers, ne peuvent faire valoir aucun droit sur le patrimoine de l'association, ni requérir le remboursement ou la rémunération de leurs apports ou des cotisations payées. Ils ne peuvent réclamer aucun compte, ni faire apposer des scellés, ni requérir l'inventaire.

Article 9. Les membres associés paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation annuelle est fixé par l'assemblée générale. Le montant de cette cotisation ne peut être supérieure à Euro.125. Le montant de la cotisation est adapté annuellement à l'indice des prix à la consommation, en prenant pour base l'indice du mois qui suit la date de la constitution de l'A.S.B.L. En cas de non-paiement des cotisations qui incombent à un associé, le conseil d'administration envoie un rappel par lettre ordinaire.Si dans les deux mois de l'envoi du rappel qui lui est adressé, le membre n'a pas payé intégralement sa cotisation, le conseil d'administration le considérera comme démissionnaire d'office. il notifiera sa décision par lettre ordinaire au membre associé concerné.

Titre III : L'Assemblée Générale

Article 10. L'assemblée générale est constituée par l'ensemble des membres associés. Elle est présidée par le Président du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par le secrétaire ou le trésorier. Chaque membre associé a le droit d'assister à l'assemblée générale. Il peut se faire représenter par un autre associé, porteur d'une procuration écrite dûment signée. Un membre associé ne peut être porteur que d'une seule procuration. Chaque membre associé a un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les membres adhérents ne sont pas convoqués à l'assemblée générale ; ils ont cependant le droit d'y assister (option), mais sans droit de vote.

Article 11. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède expressément tous les pouvoirs qui lui sont réservés par la loi, les présents statuts ou le règlement d'ordre intérieur. Sont notamment réservées à sa compétence la modification des statuts, la nomination et la révocation des administrateurs, l'approbation des comptes et budgets, la dissolution volontaire de l'association, l'exclusion de membres associés.

Article 12. L'assemble générale se réunit au moins une fois par an, le deuxième jeudi du mois d'avril. Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres associés. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par lettre ordinaire confiée à la poste ou remise de la main à la main quinze jours au moins avant la date de l'assemblée. La convocation est signée par le président ou le secrétaire, elle contient l'ordre du jour. Si l'assemblée générale doit approuver les comptes et budget, ceux-ci sont annexés à la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des associés, doit être portée à l'ordre du jour.

Article 13. L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non repris à l'ordre du jour peut être délibéré, à condition que

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deux tiers au moins des membres soient présents ou représentés à l'assemblée générale et que la moitié d'entre eux acceptent d'inscrire ce point à l'ordre du jour.

Article 14. Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés à l'assemblée générale. En cas de parité, la voix du président est prépondérante. Les votes nuls, blancs, ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. Les résolutions d'exclusion d'un membre, de modification statutaires ou de dissolution de l'association sont soumises à la procédure prescrite par la loi du 27 juin 1921. Tous les membres associés ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Tout membre associé qui a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux

délibérations et aux votes sur le point de l'ordre du jour qui le concernent.

Article 15. Les procès verbaux de l'assemblée générale sont rédigés par le secrétaire du conseil

d'administration ou, en cas d'empêchement, par un autre administrateur désigné à cet effet, par le conseil d'administration. Ils sont signés par le président et un associé, et conservés dans un registre au siège social de l'association. Tout associé peut consulter ces procès-verbaux, mais sans déplacement du registre. Tout tiers justifiant d'un intérêt légitime, peut demander des extraits des procès-verbaux, signés par le président ou un autre administrateur.

Titre IV : Le Conseil d'Administration

Article 16. L'association est gérée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins, nommés parmi les membres de l'association ou parmi des tiers. Ils sont nommés par l'assemblée générale à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés. Ils sont en tout temps révocables par elle. La nomination, la démission, la destitution ou la révocation d'un administrateur fait l'objet d'une publication aux annexes du Moniteur Belge, endéans le mois.

Article 17. Les administrateurs sont nommés pour un terme de trois ans, renouvelable. Il se termine à la date de la troisième assemblée générale ordinaire qui suit celle qui l'a désigné comme administrateurs. Si, par démission, expiration ou révocation, le nombre d'administrateurs est inférieur au minimum prévu par les statuts, les administrateurs restent en fonction jusqu'à leur remplacement effectif.

Article 18. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres, un président, un secrétaire et un trésorier. Le conseil est convoqué par le président ou le secrétaire. Les réunions sont présidées par le président, ou, à défaut, par le secrétaire ou le trésorier. Le secrétaire est notamment chargé de rédiger les procès-verbaux, de veiller à la conservation des documents. Il procède aux publications obligatoires aux annexes du Moniteur Belge et dépose régulièrement, selon les obligations légales, la liste des membres et les comptes annuels au greffe du Tribunal civil de 1 ère Instance. Le trésorier est notamment chargé de la tenue des comptes et de la préparation du budget. En cas d'empêchement temporaire du président, du secrétaire ou du trésorier, le conseil d'administration peut désigner un administrateur pour le(s) remplacer à titre intérimaire. En cas de non désignation d'un secrétaire et/ou d'un trésorier, le président assume les responsabilités afférentes à ces fonctions.

Article 19. Le conseil d'administration se réunit au moins une fois par trimestre. II est convoqué par le président ou, en cas d'empêchement, par un autre administrateur. La convocation au conseil d'administration est envoyée par lettre ordinaire remise à la poste ou de la main à la main, au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion du conseil. Elle contient l'ordre du jour. Le conseil d'administration ne délibère que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être débattu, si les deux tiers des membres présents ou représentés marquent leur accord. Les membres du conseil peuvent se faire représenter par un autre administrateur porteur d'une procuration écrite dûment signée. Un administrateur ne peut être porteur que d'une seule procuration. Le conseil délibère valablement si la moitié des administrateurs sont présents ou représentés.

Article 20. Les décisions du conseil sont prises à la majorité absolue des voix des administrateurs présents ou représentés. En cas de parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Les votes blancs, nuls, ainsi que les abstentions, ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. Tout administrateur qui a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et aux votes sur les points de l'ordre du jour qui le concernent directement.

Article 21. Les délibérations du conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux, signées par le secrétaire et inscrites dan un registre spécial au siège de l'association. les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le secrétaire ou un administrateur.

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Article 22. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, en ce compris aliéner, hypothéquer et effectuer tous les autres actes de propriété. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées à l'assemblée générale, par la loi, les statuts ou le règlement d'ordre intérieur, sont de la compétence du conseil d'administration.

Article 23. Le conseil d'administration peut déléguer une partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs ou à des tiers. Dans ce cas, l'étendue des pouvoirs du (des) mandataire(s) sera précisée, ainsi que la durée du mandat. A défaut de précision, le mandat qui est accordé couvre uniquement les actes de gestion quotidienne de l'association, et ce, pour une durée d'un an. La démission ou la révocation d'un administrateur met fin à tout mandat conféré par le conseil d'administration.

Article 24. Les administrateurs exercent leur fonction à titre gratuit. Toutefois, les frais exposés dans l'accomplissement de leur mission pourront leur être remboursés. La fonction de trésorier et d'administrateur délégué peut être rémunérée. Dans ce cas, l'assemblée générale fixera le montant des rémunérations qui leur seront accordées.

Article 25. A défaut de stipulations contraires dans le procès-verbal du conseil d'administration, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil. Toutefois, les actes de gestion journalière sont valablement signés par le secrétaire sans qu'une décision du conseil soit nécessaire. Le règlement d'ordre intérieur ou à défaut, le conseil d'administration, définit ce qu'il faut entendre par « acte de gestion journalière ».

Le secrétaire et/ou le trésorier ou l'administrateur délégué, agissant séparément, peuvent faire ouvrir, au nom de l'association, tout compte auprès du C.C.P et/ou de tout organisme bancaire, ainsi que tout carnet d'épargne ou de dépôt le conseil d'administration sera cependant tenu au courant de leurs démarches lors de la réunion suivante du conseil d'administration. Le président, le secrétaire, le trésorier ou l'administrateur délégué, agissant séparément, peuvent retirer, au nom de l'association, tout lettre recommandée ou tout colis envoyé à l'association par la poste, les chemins de fer ou toutes autres services de messageries

Article 26. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont décidées par le conseil d'administration et intentées ou soutenues, au nom de l'association, par la personne désignée à cet effet par le conseil d'administration. Si l'action est intentée contre un membre de l'association ou un membre d'un organe de l'association, l'action judiciaire est décidée par l'assemblée générale et intentée et soutenue par la personne désignée à cet effet par l'assemblée générale.

Article 27. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-à-vis de l'association, que de l'exécution de leur mandat.

Article 28. Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit au conseil d'administration. Toutefois, le mandat d'administrateur ne se terminera qu'à la date de l'assemblée générale suivante, et ce même s'il perd entre-temps la qualité d'associé.

Titre V : Règlement d'ordre intérieur

Article 29. Un règlement d'ordre intérieur peut être instauré. Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y être apportées, nécessitent une décision du conseil d'administration, réunissant au moins la moitié des membres associés et statuant à la majorité absolu des voix des membres présents ou représentés.

Titre VI : Exercice social  Budget et comptes

Article 30. L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre de la même année. Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution de l'association, pour se terminer le trente et un décembre de l'année suivante.

Article 31. Les comptes de l'exercice écoulé, le budget pour l'exercice suivant, ainsi qu'un rapport d'activités, seront soumis annuellement par le conseil d'administration, pour approbation, à l'assemblée générale. Les comptes annuels se présentent sous la forme d'un compte de recettes et dépenses accompagné d'un inventaire de biens et des obligations de l'association. Les comptes peuvent toutefois être présentés sous la forme d'un bilan et d'un compte d'exploitation. Le budget présente les recettes et les dépenses ordinaires et extraordinaires de l'exercice social suivant. L'approbation des comptes par l'assemblée générale donne décharge aux administrateurs pour les opérations qui y figurent, ainsi que sur celles qui ont été communiquées à l'assemblée générale.

Réservé

'au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

Titre VII : Dissolution  Liquidation

Article 32. L'assemblée générale est seule compétente pour prononcer la dissolution volontaire de l'association. L'assemblée générale se réfère dans ce cadre, à la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif. En cas de dissolution de l'association, l'actif net, après apurement des dettes, sera destiné à une affectation qui se rapproche autant que possible à l'objet en vue duquel l'association a été créée.

Article 33. Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts est régi par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Titre VIII : Nominations

Article 34. L'assemblée de ce jour créant l'association sans but lucratif désigne comme administrateurs :

Mademoiselle DECHESNE Françoise ici présente et qui accepte ; Madame LEJEUNE Patricia, ici présente et qui accepte ; Monsieur DECHESNE Roger, ici présent et qui accepte.

Article 35. Le conseil désigne :

comme présidente, Mme LEJEUNE Patricia, qui accepte ; comme secrétaire et délégué à la gestion journalière Mr DECHESNE Roger, qui accepte ; comme Trésorier, Mlle DECHESNE Françoise, qui accepte.

Les présents statuts, établis en 4 exemplaires, ont été approuvés à l'unanimité par les membres fondateurs présents à l'assemblée générale tenue à Olne, le 12 Février 2011.

DECHESNE Roger

Délégué à la gestion journalière de l'ASBL

Déposé en même temps que l'acte constitutif en entier

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES ECURIES D'ECLAIR

Adresse
BOUTEILLE 53 4877 OLNE

Code postal : 4877
Localité : OLNE
Commune : OLNE
Province : Liège
Région : Région wallonne