LES GRANDS FONDS

Dénomination : LES GRANDS FONDS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 418.749.097

Publication

11/09/2014

�� e Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

111111M111011

N� .'entreprise : 418.749.097

D�nomination

(en entier) : Les Grands Fonds as.b.l.

(en abr�g�) :

Forme juridique :

Si�ge : Rue Basse Mehagne, 74 4053 EMBOURG

Obi, t de l'acte : Modification d'administrateurs

Assembl�e G�n�rale du 21 f�vrier 2014

Election de 2 nouveaux administrateurs:

E)ELPORTE Guillaume, rue Pionfosse, 72 4140Sprimont

N� le 17/0311989

KETfEL Marie-France, Au Ti�qe, 15 4052 Beaufavs

N�e le 23/0311973

MERSCH Marie (tr�sori�re)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

28/06/2013

��MOD 2,2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : 448.749.097

D�nomination

(en entier) : Les Grands Fonds as.b.l.

(en abr�g�) :

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : Rue Basse Mehagne, 74 4053 EMBOURG

Obiet del'ac1:~ : Modification d'administrateur

L'administrateur suivant est d�missionnaire : Desaive Laetitia, Grd Rue, 69 4870 TROOZ N�e le 30107//984

MERSCH Made (tr�sori�re)

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

15/06/2012

��MOL) 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

" iziossso"

N� d'entreprise : 418.749.097

D�nomination

(en entier) : Les Grands Fonds

(en abr�g�)

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Basse Mehagne 74, 4053 Embourg

Objet de l'acte : Nouveaux Status

Article 1 er ; L'association est d�nomm�e � fes Grands Fonds � ; elle prend fa forme d'une Association Sans But Lucratif au sens de la loi du 27.06.1921 ; elle a son si�ge dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge, Le

si�ge social des Grands Fonds est actuellement �tabli � EMBOURG, Rue Basse Mehagne 74,

Tout transfert du si�ge social fera l'objet d'un d�p�t au greffe du tribunal de commerce du lieu du si�ge social ainsi que d'une publication aux annexes du Moniteur belge dans le mois de la date de ce transfert.

At 2 L'association a pour but de promouvoir et d'organiser l'�tude et la pratique de toutes les activit�s subaquatiques en se conformant aux r�gles de la Lifras.

Art. 3 L'association est compos�e de membres effectifs. Pour �tre consid�r� comme tel, il y a lieu d'�tre en r�gle de cotisation. Le conseil d'administration statue sans motivation et sans appel sur l'admission de nouveaux membres. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � quatre.

Art. 4 Les membres effectifs ont le droit de vote � partir du moment o� ils ont acquis une anciennet� minimum de 12 mois au moment du vote de l'�lection. Il sont �ligibles � ta m�me condition que pr�c�demment.

Tant � l'assembl�e g�n�rale qu'au conseil d'administration, en cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou �ventuellement repr�sent�s, cette alternative ne jouant que pour ce qui concerne l'assembl�e g�n�rale � l'exclusion du conseil d'administration.. Ceux qui s'abstiennent au vote sont consid�r�s comme n'�tant pas pr�sents pour le calcul de la majorit�, sauf dans le cas o� une disposition imp�rative de la loi exige un quorum sp�cial. Lorsqu'une r�solution prise � l'assembl�e g�n�rale aurait �t� d�lib�r�e sans que ta moiti� au moins des membres soit pr�sente ou repr�sent�e, le pr�sident de la r�union aura la facult� d'ajourner la d�cision jusqu'� une prochaine r�union sp�cialement convoqu�e ou, au plus tard, jusqu'� la r�union annuelle suivante. La d�cision sera alors d�finitive quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s sous r�serve des dispositions des articles 8, 12 et 20 de ia loi,

Art. 5 Tout membre a le droit de se retirer en tout temps du club moyennant une simple notification �crite et sign�e de d�mission adress�e au conseil d'administration.

L'ann�e sportive s'ouvrant te 1er janvier, la cotisation doit �tre vers�e pour le 1 F�vrier au plus tard et faute de versement de la cotisation dans les 15 jours de l'envoi d'un rappel de paiement, le membre sera consid�r� comme d�missionnaire.

Le club doit garantir � ses membres effectifs s'ils en font la demande, la possibilit� de transfert, la p�riode de transfert �tant limit�e � la p�riode comprise entre le 1101 et fe 31/01. Les transferts �ventuels ne peuvent donner lieu au versement d'une indemnit� ou de tout autre avantage en nature. Pour ce qui concerne les membres effectifs de moins de douze ans,le libre transfert est garanti durant toute l'ann�e sans que la p�riode de transfert ne soit limit�e dans le temps.

Art. 6 Le membre exclu, d�missionnaire de m�me que les h�ritiers d'un membre d�c�d�, n'ont aucun droit � faire valoir sur le fonds social et ne peuvent r�clamer le remboursement des cotisations pay�es.

Mentionner sur la derni�re page du VoleLB

Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnvS ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des bai

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

MoD 2.2

Art. 7 Les membres qui auront par exemple, port� atteinte � l'honneur, aux bonnes moeurs, qui auront

gravement contrevenu aux statuts, pourront �tre suspendus provisoirement en attendant la d�cision de

l'assembl�e g�n�rale, par simple d�cision du conseil d'administration.

L'utilisation par les membres de substances ou de moyens de dopage

est interdite et peut �tre une cause d'exclusion ou de sanction.

L'exclusion d'un membre effectif ne pourra �tre prononc�e par

l'assembl�e g�n�rale qu'� la majorit� des deux tiers des voix,

aucun quorum de pr�sence n'�tant toutefois requis.

La proc�dure en exclusion n�cessite aussi des convocations

r�guli�res avec mention de cet objet � l'ordre du jour. Le membre effectif dont l'exclusion est envisag�e,

devra �tre convoqu� afin

de pouvoir pr�senter sa d�fense et une assembl�e g�n�rale extraordinaire devra �tre convoqu�e dans le

mois.

Le conseil d'administration s'interdit toute sanction ou exclusion

� l'�gard d'un membre effectif qui introduirait devant les

tribunaux de l'ordre judiciaire, un recours contre le club ou l'un

de ses membres.

Art. 8 Par son affiliation, le membre adh�re aux pr�sents statuts, chaque membre s'interdit tout acte ou toute omission pr�judiciable � l'association et � ses buts ou qui serait de nature � porter atteinte soit � sa consid�ration, solt � l'honneur de ses membres ou de l'un d'entre eux.

Le conseil d'administration est aussi habilit� � prendre toutes les dispositions n�cessaires � l'application et � l'observance des statuts.

Art. 9 Par son affiliation, te membre adh�re �galement aux dispositions statutaires de la L1FRAS, dispositions dont il a re�u une copie � sa premi�re inscription en qualit� de membre de la pr�sente ASBL. Son attention sera particuli�rement attir�e sur les dispositions l�gales en mati�re d'assurances, de lutte contre le dopage, de ia pr�servation de la sant� dans la pratique sportive, des r�gles � respecter en ce qui concerne la s�curit� des sportifs, des obiigations f�d�rales en mati�re d'encadrement technique, des transferts, des mesures et de la proc�dure disciplinaire en vigueur ainsi que sur le respect de la charte �thique de la Lifras.

Art. 10 L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� de 3 administrateurs au moins, et de 8 maximum, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. II pourra d�l�guer, par �crit, sous sa responsabilit� tout ou une partie de ses pouvoirs � l'un de ses membres ou � un tiers.

En cas de vacance du mandat d'un ou plusieurs administrateurs, le ou les membres restant continuent � former un conseil d'administration ayant les m�mes pouvoirs que si le conseil �tait complet pour autant que le nombre minimum d'administrateurs pr�vu par les statuts, soit r�uni.

Si tel n'�tait pas le cas, le conseil d'administration se limite � exp�dier les affaires courantes et convoque rassembl�e g�n�rale pour nommer de nouveaux administrateurs.

L'�lection des membres du conseil d'administration a iieu � la majorit� simple avec un minimum requis de 25% des votes valablement exprim�s, et au scrutin secret

Les administrateurs sont �lus pour un terme prenant fin lors de la troisi�me assembl�e annuelle suivant celle qui les d�signe. ils sont r��ligibles.

En cas d'�galit� des voix, 'un second vote sera organis� pour les d�partager. Finalement, apr�s une seconde �galit�, un tirage au sort les d�partagera.

Le conseil d'administration d�signe obligatoirement parmi les administrateurs, un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Tout administrateur d�sign� en cette qualit� par l'assembl�e g�n�rale, sera r�vocable en tout temps par celle-cl, � la majorit� simple et sans qu'une faute doive n�cessairement �tre �tablie

Art. 11 Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet � rassembl�e g�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social �coul� �tablis selon une comptabilit� simplifi�e portant au minimum sur les mouvements des disponibilit�s en esp�ces et en compte selon le mod�le �tabli par voie d'arr�t� royal ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Art. 12 Le conseil d'administration fixe la cotisation annuelle qui ne pourra d�passer 250 euros index�s (Index d�cembre 2001). Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas les cotisations dans un d�lai pr�vu par les pr�sents statuts.

Art. 13 Le conseil d'administration doit �tre r�uni si deux administrateurs en font la demande. Il sera convoqu� par �crit, par les soins du secr�taire; un d�lai de trois Jours ouvrables sera observ�. Le pr�sident emp�ch� ou absent sera remplac� par le vice-pr�sident s'il existe ; s'il est lui-m�me emp�ch�, il sera remplac�

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

par le plus ancien administrateur ; dans l'hypoth�se d'une anciennet� identique, ce sera l'administrateur membre effectif le plus ancien qui exercera la fonction du pr�sident emp�ch�.

Art. 14 Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association, un registre des membres effectifs. Ce registre reprend les nom, pr�noms et domicile des membres ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, fa forme juridique et l'adresse du si�ge social En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont Inscrites dans ce registre par tes soins du conseil d'administration end�ans les hult jours de fa connaissance que le conseil a eue de la d�cision.

Tous les membres effectifs peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s- verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration ou des personnes occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'association.

Art. 15 Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi et les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du conseil d'administration.

Ait 16 L'assembl�e g�n�rale a les pouvoirs suivant

1. de modifier les statuts,

2. de nommer et r�voquer les administrateurs,

3. fa nomination et la r�vocation des commissaires et la

fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une

r�mun�ration est attribu�e;

4. d'approuver les budgets et les comptes,

5. la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux

commissaires,

8. de dissoudre l'association,

7.1e droit d'exclure un membre effectif,

8. la transformation de l'association en soci�t� � finalit�

sociale.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire compos�e des membres effectifs sera convoqu�e au moins un fois l'an accompagn�e de l'ordre du jour fix� par le conseil d'administration, au moins huit jours � l'avance par email ou par courrier postal pour ceux qui en font la demande.

Toute proposition sign�e par au moins 20% des membres et adress�e au Pr�sident par courrier recommand� doit faire l'objet d'une convocation d'une assembl�e g�n�rale extraordinaire qui se r�unira dans le mois de la r�ception de ce courrier par le Pr�sident.

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire est convoqu�e exactement de !a m�me mani�re que rassembl�e g�n�rale ordinaire et a les m�me pouvoirs et pr�rogatives que l'assembl�e g�n�rale statutaire.

En assembl�e g�n�rale, des d�cisions peuvent �tre prises en dehors de l'ordre du jour moyennant l'accord de la majorit� des 213 des administrateurs pr�sents, � l'exception des d�cisions se rapportant � l'exclusion d'un membre, � la dissolution de rASBL, aux comptes et budget et aux modifications statutaires.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celle-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation et si l'assembl�e r�unit les deux tiens des membres ayant droit de vote. Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix. Toutefois, si la modification porte sur l'un des objets en vue desquels l'association est constitu�e, elle ne sera valable qui si elle est vot�e par l'unanimit� des membres ayant droit de vote pr�sents � rassembl�e. Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu�e une seconde r�union qui pourra d�lib�rer quel que soit le nombre de membres pr�sents. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de 15 jours apr�s la premi�re r�union.

Les d�cisions sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par les membres du conseil d'administration.

Art. 17 Chaque membre peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre ou par un tiers muni d'une procuration.

Art 18 L'associat� on est responsable des fautes imputables soit � ses pr�pos�s, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volont�.

Les membres ne contractent en cette qualit� aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association et en tout �tat de cause, celle-ci ne pourrait d�passer leur mise

�ventuelle.

Les administrateurs (sauf en cas de transformation de l'association) ainsi que les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

MOD 22

R�serv� Volet B - Suite

au

Moniteur

belge

Les actes qui engagent l'association sont sign�s soit par deux administrateurs, soit par le porteur d'une d�l�gation sp�ciale de conseil, lesquels d�l�gu�s n'auront pas � justifier vis-�-vis des tiers des pouvoirs donn�s � cette fin par le conseil d'administration.

Art. 19 Toute action judiciaire tant en demandant qu'en d�fendant est men�e par le Pr�sident du conseil d'administration ou de l'administrateur d�l�gu� � cette fin.

Art. 20 La dur�e de l'association est illimit�e mais en cas de dissolution, le liquidateur d�sign� par l'assembl�e, donne � l'actif net de l'association une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet de l'association.

Art. 21 Pour les points non pr�vus aux pr�sents statuts, les membres s'en r�f�rent � la loi du 27.06.1921 telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif. Ils entendent se conformer enti�rement � cette loi. En cons�quence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas explicitement d�rog� par le pr�sent acte sont r�put�es �crites et les clauses qui seraient contraires aux dispositions imp�ratives de cette loi sont r�put�es non �crites.

Art. 22 La liste des membres de l'association, � ce jour, est annex�e aux pr�sents statuts ainsi que celle des membres constituant le conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2012 - Annexes du Moniteur belge Modificatio d'administrateurs

L'administrateur suivant est d�missionnaire DORMAL Marc, Bois des Chevreuils, 1 4130 Tiiff N� le 07/10/1985

MERSCH Marie (tr�sori�re)

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/06/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

N� d'entreprise : 418.749.097

p

R�serv�

au

Moniteur

belge

*11090517*

D�nomination

(en entier) : Les Grands Fonds a.s.b.l.

(en abr�ge):

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : Rue Basse Mehagne, 74 4053 EMBOURG Objet de l'acte : Modification d'administrateurs ASSEMBLEE GENERALE DU 11 FEVRIER 2011

L' administrateur suivant est d�missionnaire :

DELPORTE Guillaume, Pionfosse,72 4140Sprimont N� le 17/03/1988

L'administrateur suivant est �lu :

KOCH Damien, Dr�ve des Sorbiers 4347 Voroux-Goreux

N� le 15/11/1988

MERSCH Marie (tr�sori�re)

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter t'association, fa fondation ou l'organisme � t'�gard des tiers

An vPr9n ' Nrnm Pr cinnaiiirP

25/08/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B:

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Ne d'entreprise : 418.749.097

D�nomination

(en entier) : Les Grands Fonds a,s.b.l.

(en abr�g�) :

Forme juridique : A.S.B.L.

Si�ge : Rue Basse Mehagne, 74 4053 EMBOURG

Objet de l'acte : Modification d'administrateurs

Assembl�e G�n�rale du 27 f�vrier 2015

D�mission de 2 administrateurs :

KETTEL Marie-France, Au Ti�de, 72 4052 Beaufavs

N�e le 23/03/1973

KOCH Damien, Dr�ve des Sorbiers, 12 4347 Fexhe-le-Haut-Clocher

N� Iel 5/11/1988

MERSCH Marie (tr�sori�re)

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LES GRANDS FONDS

Adresse
RUE BASSE MEHAGNE 74 4053 EMBOURG

Code postal : 4053
Localité : Embourg
Commune : CHAUDFONTAINE
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées LES GRANDS FONDS

Coordonnées
LES GRANDS FONDS