LES MARATHONIENS PRODUITS WALLONS - HERSTAL JOGGING ET MARATHON, EN ABREGE : M.P.W.

Association sans but lucratif


Dénomination : LES MARATHONIENS PRODUITS WALLONS - HERSTAL JOGGING ET MARATHON, EN ABREGE : M.P.W.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 469.478.614

Publication

11/08/2014
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

11111111111,11e1311111111111111

d'entreprise: 469.478.614

Réserv au Monite belge

1

Dénomination

(en enter): LES MARATHONIENS PRODUITS WALLONS - HERSTAL JOGGING 8c MARATHON

(en abrégé) M.P.W.-

Forme juridique : asbl

Siège : Rue Jean-Baptiste CLOBERT 30, 4040 HERSTAL

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'administration

Compte rendu AG du 07-02-2014,

-QUORUM,

27 membres sont présents, 23 procurations sont déposées Le quorum (de 41) est atteint,

5.- Election de 3 membres au CA.

Les candidatures de 3 membres sont déposées :

Patrick Defsupexhe,

Cari Libert

et JM Smets (qui se représente).

lis sont élus à l'unanimité des membres présents ou représentés.

Nous tenons à remercier les membres démissionnaires pour les services rendus au club.

Bienvenue aux nouveaux.

Le CA se compose donc de 7 membres.

-PL) S et- 73 7/7

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso. Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

14/11/2012
ÿþMOD 2.2

Réserv.

au

Moniteu

belge *iaiessas

N' d'entreprise : 469.478.614

Dénomination

(en arstier) ' CLUB DES MARATHONIENS PRODUITS WALLONS

(en abregé)

Forme juridique : Asbl

Siège : RUE DES PREMONTRES 12 4000 LIEGE 1

Objet de l'acte : Démissions, nominations et changement de statuts

Ce Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire modificative du 0911012012,

Le 09/10, à 19 heures au complexe sportif sis rue E. Muraille à 4040 HERSTAL, s'est réunie l'assemblée

CU

e générale' des membres de «LES MARATHONIENS PRODUITS WALLONS  HERSTAL JOGGING et

MARATHON» - Association sans but lucratif ou asbl ».

of

o Présents : 38 personnes présentes

X Représentés : néant

e Excusée : néant

ms

rn Composition du bureau :

CU

wi Tous les membres de l'association sont présents. Les membres déclarent qu'ils sont valablement

CU convoqués.

L'assemblée se reconnaît valablement constituée,

Ordre du jour :

N -RÉGULARISATION AU NIVEAU DE LA LISTE DES MEMBRES ET DES ADMINISTRATEURS :

o. RAPPEL

N A.Compte rendu de l'Assemblée Générale du 5 février 2010

Malgré le nombre important des Inscrits venant de J.C.P.M.F., mais, en ayant un nombre suffisant de

procurations, le quorum nécessaire a été largement atteint.

Comme d'habitude l'ordre du jour a été respecté dans son intégralité.

s Dans une première partie les membres ont donné leur approbation des comptes 2009.

et

Monsieur S, Lodato a accepté de continuer sa mission de commissaire aux comptes.

-i-b Au niveau du Conseil d'Administration, suite à la démission et non représentation de et

et C. Schloss , J. Di Pasquale, M. Uccello et E. Surinx et à la démission et la représentation de C. Pace et T, Guarino , 4 postes étaient à pourvoir .

,s1 II y a eu une nouvelle candidate, Marie-Anne ROSA.

' Les 3 candidats M.A. Rosa, T. Guarino et C, Pace ont été largement plébiscités.

tu Désormais le nouveau Conseil est formé par

CU

M.A. Rosa

T. Guarino

CU

el C. Pace

B. Rossignol

p J.M. Smets

CUA. Toussaint,

t Les cotisations sont inchangées, soit 30 ¬ pour les membres effectifs et 20 ¬ pour les adhérents, L'assemblée générale a approuvé le budget 2010,

B.COMPTE RENDU AGE MPW 06.04.2012

Présents :16 personnes (Sont 4 procurations)

Le quorum est atteint pour les votes.

itlenh ,ni rr s , +~ 4rn  r2 Dave d.1 1lo1 ei $ Au recto i`i~rn iqudlil eotlrre rnstrurnerrlart eqi du à Dsraonr,o personnes

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Au verso r!or1 .it , i~3n~lure

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

4 MOD 2.2

1)Activités 2011 :

15/1 : Corrida du Mayeur, résultat moyen. 18/2 AG. Fin mars ; 7ème 1 session « Je cours pour ma forme »

plus de 60 participants ! 815: Maasrnarathon. 28 et 29/5: Fête la Fête. 26/6 : Test JCPMF et BBQ. Fin août Sème session JCPMF; 45 personnes, 10 et 11/9: 24 heures de la Boverie. 1819 : 2ème Jogging du Coeur à

Liège

2)Présentation des comptes (voir annexes)

3)Présentation et explication des nouveaux statuts (voir annexes) Acceptés.

Acceptée également la nouvelle appellation : LES MARATHONIENS PRODUITS WALLONS -- HERSTAL

JOGGING et MARATHON ASBL

4) Elections

" a.Exclusion administrateur trésorier  M. Rossignol : exclusion approuvée à l'unanimité,

NB : Bernard Rossignol est exclu en tant que membre de l'ASBL et révoqué en tant qu'administrateur, sans

que décharge ne lui soit accordée.

b.Administrateurs : Jean-Claude n'est pas élu (1 vote)

Fin de séance à 20H00.

C.COMPTE RENDU AG HJM - MPW 06.04.2012

Présents :16 personnes (dont 4 procurations) du côté MPW et 26 personnes (dont 10 Procurations) du côté

Cp HJM.

Le quorum est atteint pour les votes.

1.1

e - 1)Elections : Cécile Altmann est élue avec 23 votes, Christian D'Ambrosio est élu avec 26 votes.

CU

Nouveau comité :Jean-Marte Surets, Alain Toussaint, Marie-Anne Rasa, Carto Pace, Cécile Altmann,

c Christian D'Ambrosio,

X Président ; Ton!.Guarino.

e 1 nouveau vérificateur aux comptes en plus de Salvatore Lodato : Roberto Muzillo.

rm

CU 2)Activités 2012 :

CU

ea.29/1 ; Jogging du Mayeur, beau succès

b,4/2 ; soirée, beau succès

N c.27/3 : 9ème session JCPMF

c d. 6/4 : AG

N e.9/4 : Utrecht : marathon, semi, 10 km et 5 km

f.13/5 : Maasmarathon

g.26 et 27/5 : Fête la fête

h.17/6 ; test JCPMF et BBQ

1.28/8 :10èm e session JCPMF

et

j.16/9 : Jogging du Coeur

., k.Octobre ou novembre : voyage probablement en avion. A déterminer. Des propositions seront faites

et prochainement

et

z !.Octobre ; Place aux enfants

si m.Début novembre : soirée. Remarque : les MPW fêtent cette année leur 25ème anniversaire.

u

rm

te 3)Budget prévisionnel 2012 : voir annexes

4)Mutuelles : Toni informe qu'un remboursement de la cotisation annuelle (ou d'une partie, différent selon

CU

sl les mutuelles) peut être obtenu en rentrant une attestation à l'un des administrateurs, Pour rappel : cotisation

:r, coureurs = 40 euros, cotisation adhérant _ 20 euros.

CD 5)Appel aux cotisations : un appel aux cotisations sera fait prochainement dès réception des nouvelles

et coordonnées de compte bancaire.

:m.

Pin de séance à 21h30.

" MODIFICATION DES STATUTS

Il a été voté à l'unanimité la modification des statuts en ses articles 1,16, 20, 21, 22 et 38. Les textes

" coordonnés se présentent donc désormais comme suit :

TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

ARTICLE 1 : DENOMINATION

L'association est nouvellement dénommée : « LES MARATHONIENS PRODUITS WALLONS  HERSTAL

JOGGING et MARATHON », Association sans but lucratif ou asbl.

ARTICLE 2: SIEGE SOCIAL

Son siège social est établi à 4040 HERSTAL rue Jean-Baptiste CLOBERT 30.

11 peut être déplacé à tout autre endroit par décision de l'assemblée générale, en suivant la procédure de

modification des statuts.

TITRE II : OBJET SOCIAL- DUREE

ARTICLE 3: OBJET SOCIAL

L'association a pour but social :

Le développement et la promotion de la pratique de la course à pied sous toutes ses formes et l'initiation de

cette pratique sportive au plus grand nombre.

L'association a pour objet:

L'organisation d'activités sportives, récréatives, didactiques, formatrices et conviviales et toutes autres

manifestations, prestations de services, ventes de produits, pouvant mieux faire connaître son but, ,

Elle peut poser, d'une manière générale, tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son

but, et notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son. but.

Elle poursuit la réalisation de son but et de son objet social par tous les moyens et notamment l'organisation

de réunions sportives de formation, d'initiation ou d'éducation à la course à pied, la formation d'entraineurs et

d'animateurs, l'organisation de compétitions, la tenue d'entrainement, l'édition et la publication de plans

d'entrainement, de brochures ou publications sportives, l'organisation de voyages et de déplacements collectifs,

la création et l'exploitation de restaurants, buvettes, l'achat collectif d'articles de sport L'association peut

soutenir ses activités par voie financière ou partout autre moyen.

ARTICLE 4: DUREE

L'association est constituée pour une durée Illimitée. Elle peut être dissoute par décision de ['assemblée

générale.

TITRE III ; LES MEMBRES

ARTICLE 5: COMPOSITION :

L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d'honneur. Les

membres adhérents et les membres d'honneur participent à l'assemblée générale avec voix consultative,

Le nombre des membres effectifs est illimité, mais ne peut être inférieur à dix, Seuls les membres effectifs

jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.

ARTICLE 6 : MEMBRES EFFECTIFS :

Les membres effectifs sont

Toute personne qui, après avoir présenté sa candidature par écrit, aura été admise par décision du conseil

d'administration et sera en ordre de cotisation annuelle.

La décision du conseil d'administration ne doit pas être motivée et sera sans appel.

ARTICLE 6 BIS ; DISPOSITION TRANSITOIRE

Pour les besoins de la fusion des deux clubs MARATHONIENS PRODUITS WALLONS et HERSTAL

JOGGING ET MARATHON, sont réputés membres effectifs de l'ASBL, les membres en ordre de cotisations

dans leur club respectif, à la date du 31 décembre 2011. Cette disposition transitoire prend fin lors du prochain

appel à la cotisation annuelle.

ARTICLE 7 : MEMBRES ADHERENTS:

Les membres adhérents sont:

Toute personne morale ou physique qui, rendant des services à l'association ou lui procurant des 'dons ou

des subventions, présente sa candidature par écrit, et est admise par décision du conseil d'administration.

La décision du conseil d'administration ne doit pas être motivée et sera sans appel.

Les membres adhérents ont un droit de participation aux débats de l'assemblée générale avec voix

consultative.

ARTICLE 8: MEMBRES D'HONNEUR.

Le conseil d'administration pourra octroyer des titres de membres d'honneur à des personnes physiques ou

morales lorsque celles-ci auront rendu des services éminents à l'ASBL ou qui par leur mérite ou leur travail ou

le rayonnement de leur action ont permis la promotion et le développent de la course à pied sous toutes ses

formes.

TITRE IV : ENGAGEMENT, DEMISSION, EXCLUSION ET COTISATION DES MEMBRES.

ARTICLE 9: ENGAGEMENT.

La qualité de membre effectif, adhérent ou d''honneur de l'association implique l'adhésion totale au statut, au

règlement d'ordre Intérieur et à toutes les décisions prises en vertu des statuts ou du règlement d'ordre intérieur

en cours, ainsi que l'engagement de remplir toutes les obligations qui y sont stipulées.

ARTICLE 10° : RESPONSABILITE VIS-A-VIS DES TIERS

Les membres n'ont, vis-à-vis des tiers, aucune obligation persohnelle du chef des engagements sociaux.

ARTICLE 11 : PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

La qualité de membre se perd parle décès, la démission ou l'exclusion.

ARTICLE 12: RETRAIT DEMISSION

Tout membre est libre de se retirer de l'association.

1 MOD 2.2

, Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/11/2012 - Annexes du Moniteur belge La démission doit être adressée par écrit au conseil d'administration.

ARTICLE 13 : DEMISSION PRESUMEE

Est réputé démissionnaire, tout membre :

lui, étant une personne morale, est sous administration provisoire, mise en liquidation ou en faillite ou

cesse d'avoir une existence légale ;

" qui n'a pas payé sa cotisation après une mise en demeure par lettre recommandée à la poste et qui est restée sans suite pendant un mois à dater de la date de l'envoi de la lettre ;

" Qui, étant une personne physique, est pourvu d'un administrateur provisoire, qui est interdit ou sous conseil judiciaire, en état de déconfiture ou ayant été déclaré en faillite ;

Dans ces divers cas, le conseil d'administration statue souverainement et sans recours.

ARTICLE 14 : EXCLUSION

Pourra être exclu de l'association, quiconque s'est rendu coupable d'un manquement grave aux devoirs qui lui incombent en sa qualité de membre rendant impossible la poursuite de ses activités au sein de ['ASBL ou qui aura failli aux lois de l'honneur, de la probité et de la bienséance que cela soit au sein de ['ASBL, ou dans le cadre de sa vie privée ou publique.

L'exclusion sera prononcée souverainement par l'assemblée générale par un vote formulé au scrutin secret à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. L'assemblée peut décider d'entendre le membre concerné en ses moyens de défense ou l'inviter à formuler ceux-ci par écrit, Celui-ci n'est

pas admis au.vote de l'assemblée générale qui doit se prononcer sur son exclusion. "

Cette décision sera notifiée à l'intéresse par les soins du conseil d'administration sous forme de lettre

recommandée à la poste.

L'association, ses membres, 'ses mandataires et ses préposés sont exonérés de toute responsabilité en

raison des dommages éventuels qui résulteraient directement ou indirectement de l'exclusion prononcée

conformément aux statuts.

Le conseil d'administration peut suspendre provisoirement, jusqu'à décision de l'assemblée générale,

quiconque s'est rendu coupable d'un manquement grave aux devoirs qui lui incombent en sa qualité de

membre ou qui aura failli aux lois de l'honneur, de la probité et de la bienséance que cela soit au sein de

l'ASBL, ou dans le cadre de sa vie privée ou publique.

ARTICLE 15 : DROITS SUR L'AVOIR SOCIAL.

Les membres démissionnaires ou exclus, de même que leurs ayant dróits ou créanciers, ainsi que les

héritiers, légataires ou ayant cause d'un membre décédé et les ayants droits d'une personne morale qui

cessent d'avoir une existence légale ou qui a été déclaré en faillite n'ont aucun droit sur l'avoir social.

Ils ne peuvent pas réclamer le remboursement des cotisations versées, de tout don, subvention ou apport

quelconque.

ARTICLE 16 : COTISATIONS.

Les membres effectifs et les membres adhérents sont tenus de payer la cotisation annuelle déterminée par

l'assemblée générale,

Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra supérieure à 100 ¬ .

ARTICLE 17 : DEBITION DE LA COTISATION.

Sauf décision contraire du conseil d'administration, la cotisation de tout membre démissionnaire ou exclu est

due pour l'exercice au cours duquel la démission ou l'exclusion a eu lieu.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE.

ARTICLE 18 : POUVOIR SOUVERAIN.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association,

Elle représente l'universalité de ses membres.

Elle possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi et les présents statuts et en dispose pour faire ou

ratifier les actes qui intéressent l'association.

Sont notamment réservées à sa compétence

1, fes modifications aux statuts ;

2. la nomination et la révocation des administrateurs;

3, la nomination des commissaires;

4. l'approbation des budgets et comptes;

5. la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

6. la dissolution de l'association;

7,1es exclusions de membres;

8. la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9. tous les cas où les statuts ou la loi l'exigent.

Ces résolutions sont obligatoires pour tous les membres de l'association, même pour ceux qui seraient

absents, incapables ou dissidents.

ARTICLE 19 : PRESENCE ET PRESENTATION.

Tous les membres de l'association ont le droit d'assister à l'assemblée générale.

Les membres effectifs pourront s'y faire représenter par un outre membre effectif au moyen d'une

procuration écrite.

Le conseil d'administration peut exiger le dépôt des procurations avant la réunion.

ARTICLE 20: ASSEMBLEE ORDINAIRE,

q

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'assemblée ordinaire se réuni au moins une fois par an au siège social ou à tout autre endroit désigné par le conseil d'administration, dans le courant du mois de mars, au plus tard le 31.

L'assemblée générale ordinaire entend les rapports établis par le conseil d'administration et le ou les commissaires aux comptes, statue sur le compte des recettes et dépenses de l'exercice précédent établi par le conseil d'administration, se prononce sur la décharge de leur compte gestion à donner à leurs administrateurs, arrête le budget de l'exercice en cours et détermine le montant dé la cotisation pour cet exercice et délibère sur toutes les autres questions portées à l'ordre du jour.

ARTICLE 21 ; ASSEMBLEE EXTRAORDINAIRE.

Le conseil d'administration peut convoquer en tout temps des assemblées générales extraordinaires lorsque l'intérêt secial l'exige.

Le conseil d'administration doit convoquer une assemblée générale extraordinaire dans les trois semaines de la réquisition lorsqu'il en est requis par un cinquième au moins des membres agissant conjointement.

Une telle réquisition ne sera valable que si elle est faite par écrit et signée par tous les requérants et que si elle formule de manière concrète et précise l'objet de- la réunion extraordinaire qu'ils veulent voir convoquer. ARTICLE 22 : CONVOCATION..

Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l'Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le Président.

Chaque réùnion se tiendra aux jours, heures et lieu mentionnés dans la convocation.

Les convocations sont faites par lettres missives ou courriers électroniques envoyées au moins huit jours avant la réunion de l'assemblée générale et signée parle secrétaire au nom du conseil d'administration,

Les convocations doivent contenir l'ordre du jour,

En cas d'urgence, les convocations peuvent être envoyées moins de huit jours avant la réunion, mais elles

doivent expressément mentionner l'urgence.

ARTICLE 23 : ORDRE DU JOUR.

Le conseil d'administration détermine l'ordre du jour des assemblées générales.

Le cônseil d'administration est tenu de porter à l'ordre du jour toutes les propositions qui seraient

consignées par un vingtième des membres agissant conjointement.

La proposition doit être rédigée d'une manière concrète et précise et être adressée par écrit au conseil

d'administration quinze jours au moins avant la réunion.

ARTICLE 24 : BUREAU.

L'assemblée générale est présidée par le président ou, à son défaut, par la personne désignée par le

conseil d'administration.

Le président désigne le secrétaire qui peut ne pas être membre de l'association.

Le bureau de l'assemblée générale est complété par les membres restant du conseil d'administration.

ARTICLE 25: MAJORITE.

L'assemblée générale ordinaire délibère valablement si au moins le tiers des membres sont présents ou

représentés;

L'assemblée générale statue à la majorité simple des voix, sauf dans le cas où des quorums de présence et

des majorités spéciales sont requis par la loi ou par les statuts,

Les membres effectifs présents ou représentés disposent d'une voix, et ce quel que soit le nombre de

membres effectifs présents ou représentés. En cas de partage des voix, la voix de celui qui préside la réunion

est prépondérante.

Pour le calcul des majorités, il n'est pas tenu compte des voix des membres effectifs qui s'abstiennent au

vote, sauf dans les cas où des quorums de présence ou des majorités spéciales sont nécessaires.

II y aura vote secret pour toutes les questions de personnes, et il ne peut y être dérogé que par un vote

spécial de l'assemblée générale,

ARTICLE 26 : DECISION EN DEHORS DE L'ORDRE DU JOUR.

Des décisions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour, moyennant l'assentiment unanime des

administrateurs présents, et à la suite d'une décision formelle de l'assemblée générale prise à la majorité des

deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

ARTICLE 27 : AJOURNEMENT,

Lorsqu'une résolution aura-été prise par l'assemblée générale sans que le tiers au moins des membres

soient présents ou représentés, le bureau de l'assemblée générale aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à

une prochaine réunion spécialement convoquée au plus tard jusqu'à la réunion annuelle suivante.

La décision sera alors définitive quel que soit le nombre des voix des membres présents ou représentés,

pour autant qu'un quorum de présence ou de majorité spéciale ne soit pas exigé par la loi ou par les statuts.

ARTICLE 28 : MODIFICATION AUX STATUTS

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celle-ci est spécialement indiqué dans la convocation, et si l'assemblée réunit les deux tiers des membres effectifs, qu'ils soient présents ou représentés.

Y M00 2.2

Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Toutefois, si la modification porte sur l'un des buts en vue desquels l'association s'est constituée, elle ne sera valable que si elle est votée par quatre cinquième des membres effectifs présents ou représentés à l'assem blée.

Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas présents ou représentes à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer quel que soit le nombre des membres effectifs présents ou représentes.

Cette assemblée générale aura lieu ou plus tôt 15 jours après la 1ère date,

ARTICLE 29 : PROPOSITIONS D'EXCLUSION.

L'assemblée générale statue sur les propositions d'exclusion d'un membre conformément à l'article 14 des statuts, sans que le nom de l'intéresse figure nominalement à l'ordre du jour.

ARTICLE 30 : DISSOLUTION.

L'assemblée générale ne peut prononcer ia dissolution que si les deux tiers de ses membres sont présents. Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoque une seconde réunion qui délibérera valablement quel que soit le nombre des membres présents,

Aucune décision ne sera adoptée que si elle est votée à la majorité des deux tiers des membres présents. Toute décision relative à la dissolution, prise par une assemblée ne réunissant pas deux tiers des membres de l'association, est soumise à l'homologation du tribunal civil de l'endroit où se trouve le siège social.

ARTICLE 31 : PROCES-VERBAUX.

Il est dressé procès-verbal de toutes les assemblées générales. Les procès-verbaux sont signés par celui qui préside la réunion et par le secrétaire ainsi que par tous les membres présents qui le demandent.

lls ont conservés au siège social où tous les membres pourront en prendre connaissance, sans déplacement du registre. Les tiers ne pourront en prendre connaissance que moyennant l'autorisation écrite d'un membre du conseil d'administration.

Toues modifications aux statuts sont déposées au greffe compétente sans délai en vue de.la publication aux annexes du moniteur.

Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI : ADMINISTRATION

ARTICLE 32 : CONSEIL D'ADMINISTRATION,

e L'association est administrée par un conseil composé de 3 administrateurs au moins et de 9 au plus élus au

scrutin secret par l'assemblée générale. Les administrateurs nomment un président.

Tous les deux ans, un appel aux candidatures est envoyé à chaque membre effectif, en même temps que la

convocation à l'assemblée générale.

Les candidatures doivent être rentrées, au moyen du formulaire joint à l'appel 'de candidature, au secrétariat

du conseil d'administration.

/ q

Le candidat au conseil d'administration est un membre effectif qui est en" règle de cotisation depuis au moins

deux ans.

Tous les deux ans, trois administrateurs seront démissionnaires, par roulement, mais ils seront rééligibles, à

condition de rentrer leur candidature par écrit comme les nouveaux candidats.

Pour être élu, un administrateur doit recueillir un quorum de 50 % des membres effectifs présents ou

représentés.

Lorsqu'il y a plus de candidats que de places, ceux qui auront recueillis le plus de voix seront élus.

Le conseil d'administration peut pourvoir provisoirement au remplacement de tout administrateur dont le

mandat viendrait à être vacant,

Dans ce cas, l'assemblée générale procède à l'élection définitive à sa plus prochaine réunion.

Le nouvel élu achève le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

ARTICLE 32 BIS : DISPOSITION TRANSITOIRE "

Pour les besoins de la fusion des deux clubs MARATHONIENS PRODUITS WALLONS et .HERSTAL

JOGGING ET MARATHON, lors de l'assemblée générale du 6 avril 2012

~.,

II sera réservé

" Au club MARATHONIENS PRODUITS WALLONS un maximum de 4 postes d'administrateur choisis parmi ses membres effectifs par les membres effectifs dudit club, qui en feront la candidature ;

" Au club HERSTAL JOGGING ET MARATHON un maximum de 4 postes d'administrateur choisis parmi ses meriibres effectifs par les membres effectifs dudit club, qui en feront la candidature ;

En outre, pour autant qu'il soit issu des deux clubs, il sera pourvu à un dernier poste d'administrateur avec le titre et la fonction de président pour une durée de quatre ans, renouvelable.

Le candidat au conseil d'administration est un membre effectif qui est en règle de cotisation au 31 décembre 2011 dans son club respectif.

Pour le jeu des renouvellements de mandats visés ci-après, tous les mandats d'administrateur sont considérés comme attribués pour la première fois lors de l'assemblée générale du 6 avril 2012.

A l'assemblée générale de 2014, 2 administrateurs issus du vote de chaque club tors de l'assemblée générale du 6 avril 2012 seront démissionnaires, par roulement, mais ils seront rééligibles, à condition de rentrer leur candidature par écrit comme les nouveaux candidats.

Cette disposition transitoire prend fin lors de l'assemblée générale de l'exercice 2016.

a

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

ARTICLE 33 : CONVOCATION ET DELiBERATION

Le conseil d'administration est présidé par le président de l'association ou, en cas d'indisponibilité par la personne qu'il désigne pour le remplacer et à défaut, parle plus âgé des administrateurs présents.

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire.

Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.

Chaque administrateur a droit à une voix. Les décisions sont prises à la simple majorité des voix des administrateurs présents ou représentés, la voix de celui qui préside la réunion étant prépondérante en cas de partage des voix.

Les administrateurs qui s'abstiennent au vote sont considérés comme n'étant pas présents ou représentés pour le calcul des majorités.

Ces décisions sont consignées sous forme de procès-verbal, signées par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial

Le mandat d'administrateur est personnel. Seul un administrateur peut remplacer un autre administrateur et recevoir un mandat pour agir et voter en son nom.

Ce mandat peur être donné par simple courrier et chaque fois pour une seule séance.

Un administrateur ne peut remplacer qu'un seul autre administrateur.

Chaque membre de l'association peut assister aux réunions du conseil d'administration sans voix délibérative, après en avoir fait la demande à un membre du conseil/

ARTICLE 34 : POUVOIR DU CONSEIL. D'ADMJNISTRATiON

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration et de disposition nécessaire à la réalisation de l'objet social,

Tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'assemblée générale parles statuts est de sa compétence.

Le conseil d'administration peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, et sans préjudice de tout autre pouvoir dérivant de la loi et des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toutes durées, accepter tous les legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tout pouvoir à des mandataires de son choix, associé ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Le conseil d'administration peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et percevoir toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tous retraits de fonds par chèques, ordres de virement et de transfert ou tout autre mandat de paiement, payer toutes sommes dues par l'ássociation, retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer, les lettres, télégrammes, »colis recommandés, assurés ou non, encaisser tous mandats.

ARTICLE 35 ; COLLEGE,

Les administrateurs agissent en collège. Ils ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association,

Ils ne répondent que de l'exécution de leur mandat. Le mandat de ces administrateurs est exercé à titre gratuit.

ARTICLE 36 : DELEGATION JOURNALIERE.

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de son association, avec usage de la signature afférente à cette gestion, à l'un de ses membres, et dont il fixera les pouvoirs.

Ce membre sera « l'administrateur délégué ».

Celui-ci signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil, il n'aura pas à justifier de son pouvoir vis-à-vis des tiers.

L'association est en outre représentée par un ou plusieurs administrateurs agissant dans les limites des pouvoirs délégués par une décision du conseil d'administration.

Ce(s) membre(s) sera (ont) le(s) représentant(s) de l'association. "

Les administrateurs, la personne déléguée à la gestion journalière et la (les) personne(s) habilitée(s) à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit,

Le trésorier, et en son absence le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

ARTICLE 37 : SIGNATURE.

Les actes qui engagent l'association autre que ceux de, gestion journalière sont signés à moins d'une délégation spéciale du conseil d'administration, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers.

ARTICLE 38 : VERIFICATEUR AUX COMPTES,

L'Assemblée générale désigne un vérificateur aux comptes et un suppléant, le cas échéant. Le vérificateur aux comptes, de même que son suppléant, sont choisis en-dehors du Conseil d'administration. Ils sont chargés de vérifier les comptes de l'association et de présenter un rapport annuel.

Ils sont nommés pour quatre ans et rééligibles.

SI la vérification des comptes n'a pu être effectuée par le vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque membre (effectif) de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l'association afin de pouvoir procéder au vote relatif à l'approbation des comptes et budgets et à la décharge.

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I " Réservé Volet B - Sue

au Ils peuvent prendre connaissance sans déplacement, des livres, de la correspondance, des procès-verbaux, généralement de toutes les écritures de l'association. Ils examinent l'inventaire, les comptes annuels et les budgets dressés par le conseil d'administration et font rapport à l'assemblée générale ordinaire sur le résultat de leur mission.

Moniteur

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Les vérificateurs aux comptes ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements

de l'association.

Ils ne répondent que de l'exécution de leur mandat.

TITRE VII : DIVERS

ARTICLE 39: ANNEE SOCIALE.

L'année sociale commence le 1er janvier et finit le 31 décembre de chaque année.

ARTICLE 40: COMPTES ET BUDGETS.

Les comptes de l'association sont arrêtés au 31 décembre de chaque année.

Le conseil d'administration établit le compte des recettes et des dépenses et le soumet à l'approbation de

l'assemblée générale ordinaire après examen des commissaires au compte.

Chaque année, l'assemblée fixe le budget de l'année en cours, sur proposition du conseil d'administration.

ARTICLE 41 : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR.

En complément des statuts, un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil

d'administration à l'assemblée générale.

Il complète les statuts et est obligatoire pour tous.

Ses prescriptions doivent rester dans les limites des dispositions statutaires.

L'assemblée générale peut le modifier en tout temps à la simple majorité des membres effectifs présents ou

e représentés.

"

" Les modifications proposées doivent être indiquées dans l'ordre du jour.

Les modifications éventuelles sont reproduites intégralement dans le procès-verbal des assemblées

.X générales qui les aura décidées et elles seront portées à la connaissance des membres effectifs présents ou

e représentés.

ARTICLE 42° ; LIQUIDATION.

Au cas où l'association serait volontairement dissoute, l'assemblée générale qui aura décidé de la

dissolution en fixera en même temps les conditions de la liquidation et désignera le ou les liquidateurs,

déterminera leur pouvoir et indiquera l'affectation donné à l'actif net de l'avoir social.

Cette décision ainsi que les noms, profession, adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes

Clôtura de l'assemblée Générale

Aucun point particulier ne restant à débattre par l'assemblée et aucune question n'étant resté sans réponse,

eq

du moniteur belge conformément à la loi.

N ARTICLE 43° : LOI APPLICABLE.

Pour tout ce qui n'est pas prévu au présent statut, les parties s'en réfèrent à la loi du 27 juin 1921, régissant

les ASBL

et

l'un des administrateurs donne lecture du présent procès-verbal. et

et

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Clà

I:

La séance de l'Assemblée Générale de ce jour est levée à 20h30. Le Secrétaire :

Pour copie certifiée conforme

Fait à Herstal le 9 octobre 2012 en deux exemplaires .

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