LI DAYE

Dénomination : LI DAYE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 836.570.659

Publication

09/06/2011

��MOD 2.2

[ce@ig� �e j Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

" 11086999"

Greffe

N� d'entreprise : j 51lC 6SS ,

D�nomination

(en entier) : LI DAVE

(en abr�g�)

Forme juridique : ASBL

Si�ge : RUE DU PERRON 3, 4681 HERMALLE-SOUS-ARGENTEAU

Objet de l'acte : COUS ; ; u-r"; pt,a d24 IC:341 ki i

LI DAVE

4681 HERMALLE-SOUS-ARGENTEAU (OUPEYE)

Les soussign�s:

1. Le pr�sident de la soci�t� coop�rative Cercle Saint-Lambert, membre de droit, soit L�on Ernoux, retrait�,

sis � 4681 Hermalle-Sous-Argenteau, Rue Jean Verkruyst 15A.

2.Le pr�sident du Comit� des F�tes, membre de droit, soit Purnelle Thierry, militaire, sis � 4681 Hermalle-

Sous-Argenteau, Rue Petit Bertrand 18

3.Le pr�sident du Centre culturel du Cercle Saint-Lambert, Michel Charlier, sis � 4681 Hermalle-sous-

Argenteau, RUe des Quatre chemins 3.

4.Le pr�sident du Comit� des Jeunes, membre de droit, soit Elodie Wilmotte, employ�e, sis � 4681

Hermalle-Sous-Argenteau, Rue Emile de Laveleye 47.

5.Didier Purnelie, cadre, sis � 4681 Hermalle-Sous-Argenteau, Rue Ferdinand Lechanteur 41.

6.Philippe Burette, employ�, sis � 4460 Velroux, Rue du Village 128

7.De Prins Francis, retrait�, sis � 4681 Hermalle-Sous-Argenteau, Rue Petit Bertrand 7.

8.De Prins Anne-Marie, retrait�e, sis � 4681 Hermalle-Sous-Argenteau, Rue Petit Bertrand 7.

9.Nathalie Purnelle, ergoth�rapeute, sis � 4681 Hermalle-Sous-Argenteau, Rue Petit Bertrand 18.

10.Purnelle Julien, �tudiant, sis � 4681 Hermalle-Sous-Argenteau, Rue Ferdinand Lechanteur 41.

11.Mich�le Emoux, employ�e, sis � 4681 Hermalle-Sous-Argenteau, Rue Emile de Laveleye 74.

12.Hoeymakers Nicolas, �tudiant, sis � 4681 Hermalle-Sous-Argenteau, rue Emile de Laveleye 74.

13.Michel Sterken, militaire, sis � 4671 Housse, Rue Bouhouille 16.

14.L�on Valle, vigile, sis � 4681 Hermalie-Sous-Argenteau, Rue Florent Leruth 33.

15.Damien Henquet, inspecteur � la police commnunale, sis � 4608 Warsage, Rue Albert Dekkers 31.

16.Marc Beaufort, militaire, sis � 4681 Hermalle-Sous-Argenteau, Rue Fachard 16.

17.Jean-Michel Charlier, employ�, sis � 4681 Hermalie-Sous-Argenteau, Rue Delwaide 11.

18.Nicole Ernoux, retrait�e, sis � 4681 Hermalie-Sous-Argenteau, Rue Emile de Laveleye 62.

19.Genevi�ve Hardy, sans profession, sis � 4681 Hermalle-Sous-Argenteau, Rue Colson 12.

20. Bernadette Burette, institutrice, sis � 4460 Velroux, Rus du Village 128.

TITRE 1 ef - D�nomination, si�ge social

Article 1er. Son si�ge social est �tabli � la rue du Perron 3, � 4681 Hermalle-Sous-Argenteau. Il peut �tre

transf�r� par d�cision du conseil d'administration dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge.

TITRE II - Objet

Art 3. L'association a pour objet le soutien � une oeuvre sociale ou culturelle gravitant autour du Centre

culturel du Cercle Saint-Lambert.

TITRE III - Associ�s

Art 4. L'association est compos�e de membres effectifs.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. "

Art 5. Les admissions des nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par

d'administration.

le conseil

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/0612011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/06/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Art 6. Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil

d'administration.

Art 7. La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la mani�re d�termin�e par l'art 12

de la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 02 mai 2002.

Art 8. L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ�

d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddiction de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

TiTRE IV - Cotisations

Art 9. Les associ�s ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation.

Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

TITRE V - Assembl�e g�n�rale

Art 10. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les associ�s. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du

Conseil d'administration s'il est absent, par le vice pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art 11. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Une d�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale est requise pour:

1. La modification des statuts;

2. La nomination et la r�vocation des administrateurs;

3. La nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration; dans le cas o� une r�mun�ration est attribu�e;

4. La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

5. L'approbation des budgets et des comptes;

6. La dissolution de l'association;

7. L'exclusion d'un membre;

8. La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;

9. Tous les cas o� les statuts l'exigent.

Art 12. II doit �tre tenu une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois de juin.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'115'B des associ�es au moins.

Tous les membres doivent �tre convoqu�s par simple courrier au moins 8 jours avant la date fix�e.

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Art 13. Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art 14. L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'aministration lorsqu'un cinqui�me des associ�s en fait la demande. De m�me toute proposition sign�e par un cinqui�me des associ�s doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art 15. Tous les associ�s ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Art 16. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art 17. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou de la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 02 mai 2002.

Art 17bis. Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, pr�noms, et domicile des membres ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social. En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue la d�cision.

Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale du conseil d'administration ou des personnes occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'association. Le Roi fixe les modalit�s d'exercice de ce droit de consultation.

Art 18. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans les proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur.

Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les associ�s peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur. Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur Belge.

TITRE VI - Administration

Art 19. L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins, nomm�s parmi les associ�s par l'assembl�e g�n�rale.

Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

Art 20. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale.

Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/06/2011- Annexes du Moniteur belge

m002.2

Volet B - Suite

Art 21. Le conseil d'admistration d�signe parmi ses membres, un pr�sident, �ventuellement un vice-

pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g�

des administrateurs pr�sents.

Art 22. Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit�

absolue des votants, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Art 23. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et le gestion de

l'association.

Art 24. Le conseil d'administration nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s et

membres du personnel de l'association et les destitue.

Il d�termine leur occupation et leur traitement.

Art 25. Le conseil d'admninistration d�l�gue la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la

signature aff�rente au bureau du conseil d'administration, compos� d'un pr�sident, d'un vice pr�sident, d'un

secr�taire et d'un tr�sorier qui ont le pouvoir d'engager l'A.S.B.L. "LI DAYE" dans les modalit�s suivantes:

-S�par�ment pour tout paiement inf�rieur � 3000 E.

-Deux signatures seront n�cessaires pour tout paiement sup�rieur � 3000 E.

Art 26. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de la

soci�t� par le conseil d'administration.

Art 27. Les actes qui engagent l'association sont sign�s, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs,

lesquels n'auront pas � justifier de leur pouvoir � l'�gard des tiers.

Art 28. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE VII - R�glement d'ordre int�rieur

Art 29. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e

g�n�rale.

Des modifications � ce pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple

des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

TITREVIII - Dispositions diverses

Art 30. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Par exception, le premier exercice d�butera ce 15 mai 2011 pour se terminer le 31 d�cembre 2011.

Art 31; L'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, associ� ou non, charg� de v�rifier les

comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

Art 32. EN cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs,

d�terminera leurs pouvoirs en indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Art 33. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi r�gissant les

associations sans but lucratif.

" R�serv� au Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LI DAYE

Adresse
RUE DU PERRON 3 4681 HERMALLE-SOUS-ARGENT

Code postal : 4681
Localité : Hermalle-Sous-Argenteau
Commune : OUPEYE
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées LI DAYE

Coordonnées
LI DAYE