LIGUE FRANCOPHONE DE HANDBALL, EN ABREGE : L.F.H.

Association sans but lucratif


Dénomination : LIGUE FRANCOPHONE DE HANDBALL, EN ABREGE : L.F.H.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 416.632.519

Publication

21/05/2014
ÿþS~ MDD 2,2

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

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N° d'entreprise : 416.632.519

Dénomination

(en entier) : Ligue Francophone de Handball a.s.b.l.

(en abrégé) : L.F.H.

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : rue des Français, 373/13 - 4430 ANS

Obiet de Jacte : Nomination - Démission -

NOMINATION

L'assemblée générale ordinaire, en sa réunion du 21.03.2014 a nommé aux postes d'administrateurs les

membres suivants :

- Baudouin BRASSEUR - Chaussée de Wavre, 428 -1390 GREZ-DOICEAU

- Jean-Luc DESSART -Avenue Sluysmans, 29 - 4030 GRJVEGNEE

- Pascale HOUREZ - rue du Mont d'Or, 32 - 7540 KAIN

- Marie-Caroline WAUTHY - Chaussée Brunehault, 157 - 7120 ESTINNES-AU-MONT

DEMISS1ON

L'assemblée générale ordinaire, en sa réunion du 21.03.2014 a pris acte de la démission du poste

d'administrateur du membre suivant :

- Arnaud BAUDRU - Route Provinciale, 81 - 7543 MOURCOURT

Le conseil d'administration, en sa réunion du 22.04.2014, a désigné les membres du bureau chargés de la

gestion journalière

Jean-Luc DESSART - Avenue Sluysmans, 29 - 4030 GRIVEGNEE

Patrick GARCIA - Fastré, 734 - 4654 CHARNEUX

Marie-Caroline WAUTHY - Chaussée Brunehault, 157 - 7120 ESTINNES-AU-MONT

Patrick GARCIA

Secrétaire

Général

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto.: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/06/2013
ÿþ MOD 2.2

~ 1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

1111MNIMIll

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N0 d'entreprise : 416.632.519

Dénomination

(en entier) : Ligue Francophone de Handball

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L.

siège: cuis " 4 I , 446

Ob et de l'acte ; Transfert du siège social - Nomination - Démission -

TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL

L'assemblée générale ordinaire, en sa réunion du 22.03.2013 a décidé de transférer le siège social à

l'adresse suivante : rue des Français, 373/13 à 4430 ANS.

NOMINATION

L'assemblée générale ordinaire, en sa réunion du 22.03.2013 a nommé aux postes d'administrateurs les

membres suivants :

- Yvette BORREY - Schapenstraat, 45 - 3080 TERVUREN

- Alain LUISI - rue du Pachy, 4 - 7170 LA HESTRE

- Manuel DONY - rue P. Lakaye, 24 - 4460 GRACE-HOLLOGNE

- André PRAILLET - rue Fays, 16 - 4530 VILLERS LE BOUILLET

DEMISSION

L'assemblée générale ordinaire, en sa réunion du 22.03.2013 a pris acte de la démission du poste

d'administrateur du membre suivant

- Marcel AGNARELLI - rue de Hamenton, 2 - 4540 AMAY

Le conseil d'administration, en sa réunion du 22.05.2013, a désigné les membres du bureau chargés de !a

gestion journalière

Jean-Luc DESSART - Avenue Sluysmans, 29 - 4030 GRIVEGNEE

Patrick GARCIA - Fastré, 734 - 4654 CHARNEUX

Marie-Caroline WAUTHY - Chaussée Brunehault, 157 - 7120 ESTINNES-AU-MONT

Patrick GARCIA

Secrétaire

Général

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

14/06/2012
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

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MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 416.632.519

Dénomination (en entier) Ligue Francophone de Handball a.s.b.l.

(en abrégé) : L.F.H.

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Avenue des Acacias, 129 - 4460 GRACE HOLLOGNE

Objet de l'acte : Modification des Statuts - Nomination - Démission -

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2012 - Annexes du Moniteur belge NOMINATION

L'assemblée générale ordinaire, en sa réunion du 23.03.2012 a nommé aux postes d'administrateurs les

membres suivants :

- Suzanne MOONEN - Allée des Alouettes, 77 - 4600 VISE

- Thierry PIERLOOT - rue Henri Pirenne, 4 - 1420 BRAINE L'ALLEUD

- Didier TIMMERMANS - rue de la Procession, 9 -1310 LA HULPE

DÉMISSION

L'assemblée générale ordinaire, en sa réunion du 23.03.2012 a pris acte de la démission du poste

d'administrateur du membre suivant :

- Chantal DELVENNE - Clos des Etourneaux, 11 - 4432 ALLEUR

Le conseil d'administration, en sa réunion du 26.04.2012, a désigné les membres du buerau chargés de la

gestion journalière :

Marcel AGNARELLI - rue de Hamenton, 2 - 4540 AMAY

Patrick GARCIA - Fastré, 734 - 4654 CHARNEUX

Baudouin BRASSEUR - Chaussée de Wavre, 428 -1390 GREZ-DOICEAU

MODIFICATION DES STATUTS

Article 36 - Dopage

Remplacer tout l'article par

L'association interdit l'usage par les membres adhérents, de substances et de moyens de dopage pendant

toute activité de handball (celle-ci couvrant les entraînements, les matchs amicaux, les tournois, les matches

officiels).

Les contrôles sont effectués par les organes habilités à le faire par les lois et décrets régissant cette matière.

La procédure de contrôle et la liste des moyens de dopage et des substances interdites sont déterminées par les règlements de la Fédération Internationale de Handball, les directives du Comité Olympique et Interfédéral Belge et par la réglementation légale en la matière, en ce y compris la liste établie par l'Exécutif de la Communauté française,

L'association applique la réglementation et les procédures de la Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect de la santé dans la pratique sportive conformément au point 20°b de l'article 15 du décret du 08/12/2006 visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française. L'association applique lorsqu'un de ses membres est convaincu de dopage, les procédures et les sanctions prévues dans ses statuts et règlements conformément au point 20°b de l'article 15 précité.

L'association exige que ses clubs fassent connaître à leur membres cette réglementation y compris aux parents ou représentants légaux des moins de 16 ans.



Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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,)Réservé

au

Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mpa 2,2

Volet B - Suite

L'association informe ses clubs adhérents et leur impose d'inclure dans leurs statuts ou règlements les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en la Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

L'association diffuse via son site internet fa liste des produits interdits.

L'association communique aux responsables de ses cercles, aux responsables des fédérations sportives, des fédérations sportives de loisirs et des associations sportives reconnues ou non par la Communauté française ainsi qu'aux instances internationales compétentes, sous une forme qui garantit, conformément, notamment, à l'article 16 § 4 de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel, le respect de leur vie privée, les noms, prénoms et date de naissance des sportifs affiliés qui font l'objet d'une sanction disciplinaire prononcée dans le cadre du règlement de lutte contre le dopage ainsi que ia nature et la durée de celle-ci.

Article 45 :

Supprimer l'article

Patrick GARCIA

Secrétaire

Général

26/08/2011
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Ré:

Mo

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N° d'entreprise : 416.632.519

Dénomination

(en entier) : Ligue Francophone de Handball a.s.b.l.

(en abrégé) : L.F.H.

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Avenue des Acacias, 129 - 4460 GRACE HOLLOGNE

Objet de l'acte : Nomination

NOMINATION

L'assemblée générale extraordinaire, en sa réunion du 23.06.2011 a nommé au poste d'administrateur le

membre suivant :

- Yvette BORREY-BAERT - Schapenstraat, 45 - 3080 TERVUREN

Patrick GARCIA

Secrétaire

Général

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/05/2011
ÿþ MOD 2.2

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



I *iiolsisa

pl

N° d'entreprise : 416.632.519

Dénomination

(en entier) : Ligue Francophone de Handball a.s.b.l.

(en abrégé) : L.F.H.

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Avenue des Acacias, 129 - 4460 GRACE HOLLOGNE

Obiet de l'acte : Nomination - Démission

NOMINATION

L'assemblée générale ordinaire, en sa réunion du 25.03.2011 a nommé aux postes d'administrateurs les

membres suivants :

- Marcel AGNARELLI - rue de Hamenton, 2 - 4540 AMAY

- Arnaud BAUDRU - route Provinciale, 81 - 7543 MOURCOURT

- Jean-François HANNOSSET - rue des Blanchisseries, 11 - 5020 TEMPLOUX

- Marie-Caroline WAUTHY - Chaussée de Brunehault, 157 - 7120 ESTINNE AU MONT

DEMISSION

L'assemblée générale ordinaire, en sa réunion du 25.03.2011 a pris acte de la démission du poste

d'administrateur des membres suivants :

- Yvette BORREY-BAERT - Schapenstraat, 45 - 3080 TERVUREN

- Jean-Luc DUTRIEUX - rue du Try, 47 - 6110 MONTIGNY LE TILLEUL

- Guy MAHIEU - rue de la Balsamine, 10 - 1342 LIMELETTE

Le conseil d'administration, en sa réunion du 10.05.2011, a désigné les membres du buerau chargés de la

gestion journalière :

Marcel AGNARELLI - rue de Hamenton, 2 - 4540 AMAY

Patrick GARCIA - Fastré, 734 - 4654 CHARNEUX

Baudouin BRASSEUR - Chaussée de Wavre, 428 - 1390 GREZ-DOICEAU

Patrick GARCIA

Secrétaire

Général

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/05/2015
ÿþM0ü 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

RAID III

0 7 MAI 2015





Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 416.632.519

Dénomination

(en entier) : Ligue Francophone de Handball a.s.b.l.

(en abrégé) : L.F.H.

Forme juridique: A.S.B.L.

Siège : rue des Français, 373/13 - 4430 ANS

Obiet de l'acte ; Nomination

NOMINATION

L'assemblée générale ordinaire, en sa réunion du 20.03.2015 a nommé aux postes d'administrateurs les

membres suivants :

- Manuel DONY - rue P, Lakaye, 24 4460 GRACE-HOLLOGNE

- Jean-François HANNOSSET - rue des Blanchisseries, 11 - 5020 TEMPLOUX

- Pascale HOUREZ - rue du Mont d'Or, 32 - 7540 KAIN

Le conseil d'administration, en sa réunion du 21.04.2015, a désigné les membres du bureau chargés de la

gestion journalière

Jean-Luc DESSART - Avenue Sluysmans, 29 - 4030 GRIVEGNEE

Patrick GARCIA - Fastré, 734 - 4654 CHARNEUX

Marie-Caroline WAUTHY - rue Massait, 157 - 6031 MONCEAU-SUR-SAMBRE

Patrick GARCIA

Secrétaire

Général

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LIGUE FRANCOPHONE DE HANDBALL, EN ABREGE : L…

Adresse
RUE DES FRANCAIS 373, BTE 13 4430 ANS

Code postal : 4430
Localité : ANS
Commune : ANS
Province : Liège
Région : Région wallonne