LT BIOENERGIES

Dénomination : LT BIOENERGIES

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 842.735.307

Publication

03/07/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 30.06.2014, DPT 01.07.2014 14246-0418-011
26/07/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 24.06.2013, DPT 23.07.2013 13334-0563-011
18/01/2012

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

*12300447*

D�pos�

16-01-2012

Greffe

N� d entreprise :

D�nomination (en entier):LT Bio�nergies (en abr�g�):

0842735307

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 4861 Pepinster, Tilleul 1 Bte B (adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

D un acte re�u par Ma�tre V�ronique SMETS, Notaire � Herve, le treize janvier deux mil douze, il appert

que:

1. Monsieur TOUSSAINT Christophe Arnold Colette (NN :830420-117-84), n� � Verviers, le vingt avril mille

neuf cent quatre-vingt-trois, c�libataire, demeurant et domicili� � Pepinster Tilleul 1B.

D�clarant ne pas avoir fait de d�claration de cohabitation l�gale.

2. Monsieur LABOULLE Romuald Jean-Marie Julien (NN :770801-257-28), n� � Verviers, le premier ao�t

mille neuf cent septante-sept, c�libataire, demeurant et domicili� � Olne, Bouteille, 33.

D�clarant ne pas avoir fait de d�claration de cohabitation l�gale.

Ont constitu� une soci�t� commerciale et adoptent la forme d une Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

d�nomm�e LT Bio�nergies, ayant son si�ge 4861 Pepinster(Soiron) Tilleul 1B.

CAPITAL SOCIAL

Le capital social de la soci�t� est fix� dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) repr�sent� par deux cents

parts sans d�signation de valeur nominale repr�sentant chacune un deux centi�me (1/200�me) de l'avoir social.

Parts � souscrire en num�raire au prix de nonante-trois euros (93,00 EUR) par part et � lib�rer imm�diatement

� concurrence d'un cinqui�me au moins.

SOUSCRIPTION

Les comparants d�clarent souscrire au capital social comme suit:

- Monsieur Christophe TOUSSAINT : cent parts sans d�signation de valeur nominale,

- Monsieur Romuald LABOULLE : cent parts sans d�signation de valeur nominale,

Ensemble: deux cents parts sans d�signation de valeur nominale.

LIBERATION

- Monsieur Christophe TOUSSAINT d�clare lib�rer enti�rement sa souscription de cent parts sans d�signation

de valeur nominale, par un apport en num�raire de neuf mille trois cents euros (9.300,00 EUR),

- Monsieur Romuald LABOULLE d�clare lib�rer enti�rement sa souscription de cent parts sans d�signation de

valeur nominale, par un apport en num�raire de neuf mille trois cents euros (9.300,00 EUR),

Ensemble: deux cents parts sans d�signation de valeur nominale, enti�rement lib�r�es.

REMUNERATION

En r�mun�ration des apports qui pr�c�dent, il est attribu� �:

- Monsieur Christophe TOUSSAINT : cent parts sans d�signation de valeur nominale,

- Monsieur Romuald LABOULLE : cent parts sans d�signation de valeur nominale,

Total: deux cents parts.

Objet

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers :

�% L exploitation foresti�re dans le sens le plus large du terme, en ce compris notamment l abattage, le d�bardage, tout travail forestier comprenant en outre la plantation d arbres, de p�pini�res, le d�gagement, l �lagage, l entretien de sites bois�s et tout travail annexe ;

�% L am�nagement et l entretien de parcs et jardins ;

�% Le sciage, le broyage et le transport de tout produit forestier ;

�% L entreposage et le stockage des produits li�s directement ou indirectement � l activit� foresti�re ;

�% La commercialisation tant en gros qu en d�tail des produits li�s directement ou indirectement � l activit� foresti�re ;

�% La production de plants forestiers et ornementaux ;

�% L activit� de consultant forestier ;

�% Le terrassement ;

�% Les travaux de drainage, �gouttage et toute autre activit� connexe ;

�% Les travaux de d�neigement;

�% Les travaux g�n�raux de construction de b�timents ;

�% La promotion immobili�re.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� pourra, d'une fa�on g�n�rale accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res, immobili�res et autres se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de

nature � en faciliter de la m�me mani�re la r�alisation.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.

G�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ�s ou non, nomm�s par l assembl�e qui fixe �galement leur nombre, et la dur�e de leur mandat.

Ils sont r��ligibles.

Les g�rants peuvent agir s�par�ment ou conjointement au nom de la soci�t�.

L assembl�e g�n�rale peut toujours, sans devoir observer les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts, �tendre les pouvoirs d un ou de plusieurs g�rants en fonction et proc�der � la nomination de g�rants non statutaires.

Dans ce dernier cas, elle fixera la dur�e du mandat et �ventuellement les pouvoirs des g�rants nomm�s par elle.

D�l�gation

La g�rance peut d�l�guer la gestion journali�re de la soci�t� � un ou plusieurs directeurs, associ� ou non, et d�l�guer � tout mandataire des pouvoirs sp�ciaux d�termin�s.

Pouvoirs

Chaque g�rant est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes d'administration et de disposition qui int�ressent la soci�t�, � l exception des restrictions fix�es par l assembl�e g�n�rale.

Actions judiciaires

Les actions judiciaires, tant en demandant qu en d�fendant, sont suivies au nom de la soci�t�, par un g�rant. Assembl�e g�n�rale

Les associ�s se r�unissent en assembl�e g�n�rale pour d�lib�rer sur tous objets qui int�ressent la soci�t�. Il est tenu, chaque ann�e, au si�ge social, une assembl�e ordinaire le dernier lundi du mois de juin � vingt heures.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au premier jour ouvrable suivant.

Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre.

R�partition

L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et amortissements, constitue le b�n�fice net.

Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer la r�serve l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me du capital social, mais doit �tre repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de r�serve vient � �tre entam�.

Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui en d�termine l'affectation, �tant toutefois fait observer que chaque part conf�re un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices.

Aucune distribution ne peut �tre faite lorsqu'� la date de cl�ture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il r�sulte des comptes annuels est, ou devenait � la suite d'une telle distribution, inf�rieur au montant du capital lib�r� augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

Dissolution

La soci�t� peut �tre dissoute en tout temps par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Toute proposition de dissolution de la soci�t� doit faire l objet d un rapport justificatif �tabli par les g�rants et annonc� � l ordre du jour de l Assembl�e G�n�rale appel�e � statuer. A ce rapport est joint un �tat r�sumant la situation active et passive de la soci�t� arr�t� � une date ne remontant pas � plus de trois mois. Un Reviseur d Entreprises ou un Expert Comptable inscrit au tableau de l Institut des Experts Comptables fait rapport sur cet �tat et indique s il refl�te compl�tement et fid�lement la situation de la soci�t�.

La r�union de toutes les parts entre les mains d'une seule personne n'entra�ne ni la dissolution de plein droit, ni la dissolution judiciaire de la soci�t�.

Lorsque cette personne est une personne morale et que, dans un d�lai d un an, un nouvel associ� n est pas entr� dans la soci�t� ou que celle-ci n est pas dissoute, l associ� unique est r�put� caution solidaire de toutes les obligations de la soci�t� n�es apr�s la r�union de toutes les parts entre ses mains jusqu � l entr�e d un nouvel associ� dans la soci�t� ou la publication de sa dissolution.

De m�me, l associ� unique, personne physique, est tenu des m�mes obligations s il est d�j� associ� unique d une autre soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, sauf si les parts lui ont �t� transmises pour cause de mort. Si par suite de perte, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur � la moiti� du capital social, l'assembl�e g�n�rale doit �tre r�unie dans un d�lai n'exc�dant pas deux mois � dater du moment o� la perte a �t� constat�e ou aurait d� l'�tre en vertu des obligations l�gales ou statutaires, en vue de d�lib�rer, le cas �ch�ant, dans les formes prescrites pour la modification des statuts, de la dissolution �ventuelle de la soci�t� et �ventuellement d'autres mesures annonc�es dans l'ordre du jour.

La g�rance justifie ses propositions dans un rapport sp�cial tenu � la disposition des associ�s au si�ge de la soci�t�, quinze jours avant l'assembl�e g�n�rale. Si la g�rance propose la poursuite des activit�s, elle expose dans son rapport les mesures qu'elle compte adopter en vue de redresser la situation financi�re de la soci�t�. Ce rapport est annonc� dans l'ordre du jour. Une copie en est adress�e aux associ�s en m�me temps que la convocation.

Les m�mes r�gles sont observ�es si, par suite de perte, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur au quart du capital social, mais en ce cas, la dissolution aura lieu si elle est approuv�e par le quart des voix �mises � l'assembl�e.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Lorsque l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur au minimum fix� par la loi, tout int�ress� peut demander au Tribunal la dissolution de la soci�t�.

En outre, � la demande de tout int�ress� ou du Minist�re Public, le Tribunal peut prononcer la dissolution de la soci�t� rest�e en d�faut de d�poser ses comptes annuels pour trois exercices cons�cutifs, � moins qu une r�gularisation de la situation n intervienne avant qu il soit statu� au fond. Le Tribunal peut soit prononcer la cl�ture imm�diate de la liquidation, soit d�terminer le mode de liquidation et d�signer un ou plusieurs liquidateurs.

Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, l'assembl�e g�n�rale des associ�s d�signe le ou les liquidateurs (qui devront voir leur mandat confirm� par le Tribunal de Commerce), d�termine leurs pouvoirs et leurs �moluments et fixe le mode de liquidation, conform�ment aux articles 184 et suivants du Code des Soci�t�s.

R�partition apr�s liquidation

Apr�s apurement de toutes les dettes et charges, et des frais de liquidation, l'actif net sert tout d'abord � rembourser en esp�ces ou en titres le montant lib�r� non amorti des parts.

Le surplus disponible est r�parti entre tous les associ�s, suivant le nombre de leurs parts.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A l instant, l assembl�e g�n�rale, a pris les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu � dater du d�p�t de l extrait constitutif � la Banque Carrefour des Entreprises via le greffe du tribunal de commerce de Verviers lorsque la soci�t� acquerra la personnalit� morale.

1) Le premier exercice social d�bute ce jour et se terminera le trente et un d�cembre deux mil douze.

2) La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra le dernier lundi du mois de juin deux mil treize.

3) Les comparants ne d�signent pas de commissaire, la soci�t� n y �tant pas tenue.

4) Tous pouvoirs sp�ciaux sont donn�s, sous condition suspensive du d�p�t de l extrait d acte constitutif, � Monsieur Romuald LABOULLE, qui pourra engager la soci�t� sous sa seule signature pour toute op�ration administrative.

5) Sont nomm�s g�rants de la soci�t� sans limitation de dur�e, avec tous les pouvoirs pr�vus par la loi et les

statuts :

- Monsieur Romuald LABOULLE, comparant, qui accepte et

- Monsieur Christophe TOUSSAINT, comparant, qui accepte.

Chaque g�rant est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes d'administration et de

disposition qui int�ressent la soci�t�.

Toutefois, si ces actes portent sur des montants sup�rieurs � dix mille euros, la signature de deux g�rants sera

requise.

6) Reprise d engagements: la soci�t� reprend au nom et pour son compte tous les engagements, obligations, d�penses et recettes, souscrits d�caiss�es ou encaiss�es en son nom par ses fondateurs depuis le premier janvier deux mil douze.

VERONIQUE SMETS, Notaire

Document d�pos� en m�me temps que les pr�sentes au greffe du Tribunal de Commerce: l exp�dition de l acte

constitutif.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/03/2015

�� MOOWORO 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

D�pos� au Greffe du

111M1Miell

N� d'entreprise ; 0842.735.307 D�nomination

(en entier) : LT BIOENERGIES

TRIBUNAL

DE C F CM� E LI�E*. cMNae~~e>rs

1 7 MARS 2(�5

Le Greffier

Greffe

R�sei au Monit belg

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge ; TILLEUL 1B - 4861 PEPINSTER

(adresse compl�te)

" Objets) de l'acte :Transfert du si�ge social - Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 19 janvier 2015

Suite � l'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire tenue le 19 janvier 2015, les associ�s ont d�cid� � l'unanimit� de transf�rer le si�ge social de:

Tilleul 1B

4861 PEPINSTER

vers

Bouteille 33

4877 OLNE

Au nom de la soci�t� LT BIOENERGIES,

Christophe TOUSSAINT (g�rant)

Romuald LABOULLE (g�rant)

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LT BIOENERGIES

Adresse
TILLEUL 1, BTE B 4861 SOIRON

Code postal : 4861
Localité : Soiron
Commune : PEPINSTER
Province : Liège
Région : Région wallonne

Société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées LT BIOENERGIES

Coordonnées
LT BIOENERGIES