MAISON MEDICALE 'LA LEGIA

Dénomination : MAISON MEDICALE 'LA LEGIA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 463.453.429

Publication

08/08/2014

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Ffres:

R�serv�

au

Moniteur

belge

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(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte :

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

4430 ANS fuke. 5iittb Arte Modification des statuts :

N� d'entreprise ; 463.453.429

D�nomination

(en entier) : MAISON MEDICALE LA LEGIA

L'assembl�e g�n�rale r�unie ce 26 juin 2014 a d�cid� d'adopter les statuts coordonn�es tels que libell�s ci-apr�s et qui remplacent ceux qui �taient pr�c�demment en vigueur :

TITRE I - DENOMINATION SIEGE SOCIAL

Article 1: d�nomination

L'Association, constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, est d�nomm�e �Maison M�dicale La L�gia �.

Article 2 : Si�ge

Son si�ge social est �tabli en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge. II est fix� � 4430 Ans, rue Gilles Magn�e, 124.

TITRE Il - OBJET

Article 3 : objet

L'association a pour objet : Favoriser la sant�, dans toute sa globalit�, de la population locale, gr�ce � un collectif pluridisciplinaire, dans une ambiance d'�coute, de respect et de solidarit�, en accord avec la charte de la F�d�ration des Maisons M�dicales.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut �galement pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet,

TITRE III- ASSOCI�S

Article 4 : Qualit� des membres

L'association est compos�e de membres effectifs et membres adh�rents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

MOD 2.2

Sont membres effectifs :

10 les soussign�s

20 tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en qualit� de

membre effectif par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

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1 MOD 2.2

1 4

X

x.

Sont membres adh�rents :

Les personnes qui, sans pr�judice des articles 5,6 et 7 des statuts, d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci Article 5 : Admission des membres

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le Conseil d'Administration.

Article 6 : Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite au Conseil

d'Administration.

Article 7 : D�mission

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier.

Article 8 :Exclusion

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent, par vote secret et apr�s avoir entendu l'int�ress�, ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou � la la

Article 9: L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisation vers�es.

TITRE IV - COTISATIONS

Article 10:

Les membres effectifs et les membres adh�rents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Il ne pourra �tre sup�rieur � 25,00 EUR.

TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE

Article 11:

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration ou, s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par

le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 12: COMPETENCE DE L'ASSEMBLEE GENERALE

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit:

1,de modifier les statuts;

2,d'admettre les nouveaux membres ;

3,d'exclure un membre ;

4,de nommer et r�voquer les administrateurs, le ou les commissaires, le ou les v�rificateurs aux comptes

ainsi que le ou les liquidateurs;

54e fixer la r�mun�ration des commissaires dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

6,d'approuver annuellement les comptes et budgets;

74e donner annuellement la d�charge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution

volontaire, aux liquidateurs;

&d'approuver le r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications ;

94e d�cider d'intenter une action en responsabilit� contre tout membre de l'association, tout administrateur,

tout commissaire, toute personne habilit�e � repr�senter l'association ou tout mandataire d�sign� par

l'assembl�e g�n�rale ;

10.de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en soci�t� � finalit�

sociale;

11.de d�cider de la destination de l'actif net en cas de dissolution de l'association ;

12.de d�cider de l'apport d'universalit� ou d'une branche d'activit� � une personne morale ne poursuivant

pas de but lucratif.

Article 13: R�union

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MOD 2.2

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans !e courant du mois de mars. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration et � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins.

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Article 14 : Convocation

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier � tous les membres au

moins 8 jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 2 mai 2002 , l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 16 : chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. li peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'l procuration. Le mandataire doit �tre membre de l'association.

Article 16 : Toute proposition sign�e par le cinqui�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 17 tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les membres adh�rents n'ont pas de droit de vote. Ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec voix consultative.

Article 18 : les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par fa loi ou par les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 19: l'assembl�e ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 2 mai 2002.

Article 20 : les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur.

Toute modification aux statuts doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal du lieu du si�ge de l'association. JI en est de m�me de toute nomination, d�mission, ou r�vocation d'administrateur.

TITRE VI- ADMINISTRATION

Article 21

L'association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� de 3 membres au moins et de 5 membres au plus nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 2 ans, en tout temps r�vocables par elle. L'administrateur sortant est r��ligible.

Article 22 : en cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. II ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23

Le Conseil d�signe parmi ses membres un Pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un Secr�taire et un Tr�sorier. En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents. La fonction de tr�sorier peut �tre cumul�e avec l'une des pr�c�dentes.

Article 24

Le Conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. II ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Article 25

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. fi peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et tout contrat, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tout bien meuble et immeuble, hypoth�quer, emprunter, �mettre des obligations garanties par hypoth�que, donner mainlev�e de toute inscription, conclure tous baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits m�me r�els et � toutes actions, conf�rer les pouvoirs qui sont sien � des mandataires de son choix, associ�s ou non, repr�senter l'association en Justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi toucher, recevoir toutes

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MOD 2.2

sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques et de l'Office des ch�ques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes les op�rations et notamment tout retrait de fonde par ch�ques, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat, le paiement, prendre en location tout eoffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer, les lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s, assur�s ou non, encaisser tout mandat poste ainsi que toute assignation ou quittance postale.

Cependant, sauf cas d'urgence manifeste, le Conseil d'Administration a pour obligation d'informer compl�tement les associ�s des actes de disposition dont les cons�quences financi�res ou juridiques sont ou doivent �tre graves pr�alablement � leur r�alisation, ceci afin de permettre aux associ�s de s'y opposer, le cas �ch�ant en r�clamant la r�union d'une assembl�e g�n�rale.

Le conseil nomme lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents employ�s et membres du personnel de l'association et les destitue.

li d�termine leurs occupations et traitements.

Article 26: RESPONSABILITE

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 27

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

Article 28

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 29 : GESTION JOURNALIERE

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres ou non dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire, les appointements ou tout autre type d'indemnit�. S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

TITRE VII - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 30 : Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII- EXERCICE SOCIAL - COMPTES SOCIAUX

Article 31: L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre.

Par exception, le premier exercice social prend cours au dixi�me jour de la publication des pr�sents statuts au Moniteur Belge pour se cl�turer le 31 d�cembre de la m�me ann�e..

Article 32

Sauf lorsque la loi le requiert, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel. Elle d�terminera la dur�e de sOn mandat.

Article 33 :1e fonds social

Le fonds social de l'association se compose :

- des cotisations annuelles.

- des donations, legs, subsides, r�tributions, allocations et r�tributions de toute nature.

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ArSOD 2.2

- des apports en argent ou en nature par les associ�s.

- des doits et des biens acquis par l'association au cours de son existence.

TITRE IX - LIQUIDATION ET DISSOLUTION

Article 33- LIQUIDATION

En cas de liquidation de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif social.

Article 34: DISSOLUTION

En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e.

TITRE X - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 35

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est

r�gl� par la loi du 2 mai 2002 r�gissant les associations sans but lucratif.

TITRE - DISPOSITIONS TRANSITOIRES

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateur

plus amplement qualifi�s ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de:

- Pr�sident :

-vice-pr�sident

- Tr�sorier :

- Secr�taire :

Fait et pass� � Ans en deux exemplaires, le 26 juin 2014.

SIGNATURES :

LISTE DES PREMIERS ADMINISTRATEURS

Les membres de l'association sans but lucratif "LA L�GIA", r�unis en assembl�e g�n�rale, � Ans, ie

ont nomm� membres du Conseil d'Administration :

Ceux-ci ont d�sign� entre eux, en qualit� de:

- Pr�sident :

-vice pr�sident :

- Secr�taire

- Tr�sorier

a �t� nomm� administrateur-d�l�gu�, comme tel charg� de la gestion journali�re de l'association et ayant l'usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion.

Certifi� exact,

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Le Secr�taire,Le Pr�sident, ,

je soussign�, , Pr�sident de l'association sans but lucratif "LA L�GIA", certifie que cette copie des statutS est conforme et exacte aux originaux remis aux associ�s.

Le Pr�sident,

Volet B - Suite

MOD 2.2

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18/05/2015

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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! Division LIME i

N� d'entreprise ; r463.453.429

D�nomination

(en entier) : MAISON MEDICALE LA LEGIA

(en abr�g�):

Forme juridique : ASBL

Si�ge ; RUE GILLES MAGNES 1124 � 4430 ANS

Objet de l'acte : PARUTION DES NOMS DES ADMINISTRATEURS SUITE A L'ASSEMBLEE GENERALE DU 26 JUIN 2014 ET LA DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR

Election d'un nouveau CA � l'unanimit� des voix repr�sent�es.

President : DE LAMOTTE Olivier

Secretaire : ANGELINI Nathalie

Tr�sorier ; DUCACHET Josiane

D�mission de FRENNA ANNA act� au 2510812014.

D�mission deTARANTINI ISABELLE act� au 26/06/2014

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Coordonnées
MAISON MEDICALE 'LA LEGIA

Adresse
RUE GILLES MAGNEE 124 4430 ANS

Code postal : 4430
Localité : ANS
Commune : ANS
Province : Liège
Région : Région wallonne

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