MAMYS ET PAPYS CALINS, EN ABREGE : MPC

Dénomination : MAMYS ET PAPYS CALINS, EN ABREGE : MPC

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 877.802.092

Publication

08/04/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

OMM

R�SE

at Moni bel

N� d'entreprise : 0877.802.092

D�nomination 4 4 3o

(en entier) : Mamys et Papys C�lins

(en abr�g�) : MPC

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Soumagne - Chauss�e de W�gimont, 71

Objet de l'acte : Refonte des statuts - Modifications

Modification des statuts suivant la loi du 27 juin 1921

L'assembl�e g�n�rale du 3 f�vrier 2011 a d�cid� d'adopter � l'unanimit� les propositions relatives aux nouveaux statuts. Les anciens statuts sont annul�s et remplac�s par les suivants.

TITRE I. -- DENOMINATION, SIEGE, BUT, DIJREE

Article 1 : D�nomination

L'association est d�nomm�e : "Mamys et Papys C�lins"

Elle prend la forme de l'association sans but lucratif

Art. 2. : Si�ge social

Le si�ge social de l'association est �tabli � Soumagne (4630), Chauss�e de W�gimont. 71.

Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Li�ge

Il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la

modification des statuts

Art. 3. : But

L'association a pour but l'am�lioration du bien �tre et des conditions d'accueil � l'h�pital des enfants

malades ainsi que de leurs proches.

Pour atteindre ce but, l'association met en oeuvre des activit�s, telles que :

1)L'accompagnement affectif et moral par une pr�sence constante en vue de les rassurer.

2)La formation et la supervision d'une �quipe de volontaires

3)La gestion de pr�t de mat�riel de pu�riculture et de loisirs.

4)La plaine de jeux

L'association exerce son action en collaboration �troite avec le personnel m�dical et soignant. Elle peut

�galement apporter son soutien � d'autres associations poursuivant un but similaire.

Art. 4. Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

Art. 5. : Les membres fondateurs

L'association est compos�e de membres effectifs. Seuls les membres effectifs, appel�s ci-apr�s � membres

� jouissent de la pl�nitude des droits.

Le nombre des membres est illimit�.

Les fondateurs sont les premiers membres de l'association

Art 6 : Admission d'un membre

Pour �tre membre de l'association, il faut :

" �tre admis par un membre du conseil d'administration.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2011- Annexes du Moniteur belge

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Mob 2.2

" R�pondre aux conditions telles que fix�es par la charte du volontaire figurant dans le r�glement d'ordre

int�rieur.

Le nombre de membre est illimit� et ne peut �tre inf�rieur � 7.

Art. 7 : La d�mission d'un membre

Tout membre peut quitter l'association � n'importe quel moment. La d�mission doit �tre port�e � la

connaissance du conseil d'administration par �crit ou par un entretien avec un administrateur.

Art. 8 : L'exclusion d'un membre

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers

des voix des personnes pr�sentes et repr�sent�es.

Art. 9 : La suspension d'un membre

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et ou aux lois.

La prochaine assembl�e g�n�rale prononcera, conform�ment � l'article 8, l'exclusion du membre ou

r�tablira celui-ci dans ses droits.

Art. 10 : Les droits des membres

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�

n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires.

Art. 11 : Le registre des membres

Le conseil d'administration tient au si�ge social de l'association, un registre des membres. Le membre signe une fiche d'inscription lors de son admission. Cette signature entra�ne son adh�sion aux pr�sents statuts, au r�glement d'ordre int�rieur ainsi qu'aux d�cisions prises par ('ASBL. Une copie du registre est d�pos�e au greffe.

Art. 12 : La consultation des documents

Tout membre peut consulter les documents relatifs � l'administration de l'ASBL au si�ge social de l'ASBL apr�s demande �crite pr�alable adress�e au conseil d'administration et pr�cisant les documents auxquels le membre souhaite avoir acc�s.

Les parties conviennent d'une date de consultation des documents, cette date �tant fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

TITRE Il. FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Art. 13. L'assembl�e est compos�e de tous les membres. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou en cas d'emp�chement de celui-ci par un administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Art. 14. L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an, au plus tard le 30 juin de l'ann�e civile. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peu �tre r�unie � tout moment par d�cision du conseil d'administration, soit � la demande de celui-ci soit � la demande d'un cinqui�me des membres.

Art. 15. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire,

confi�e � la poste, ou mise dans la farde des volontaires ou par courriel au moins huit jours avant la date de

l'assembl�e.

La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de r�union.

Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 16. Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale. II peut se faire repr�senter par un autre membre, sans que celui-ci puisse �tre porteur de plus de deux procurations.

Art. 17. Chaque membre dispose d'une voix.

Art. 18. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s. Quand l'assembl�e doit d�cider de l'exclusion d'un membre, d'une modification statutaire ou de la dissolution de l'A.S.B.L., les votes nuls, blancs, ainsi que les abstentions sont assimil�s � des votes n�gatifs.

En cas de parit� des voix, le vote est report� � une assembl�e g�n�rale ult�rieure.

Art. 19. L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour.

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MOD 2.2

Exceptionnellement, un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�lib�r� � condition que la moiti� des membres soient pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point � l'ordre du jour.

Art. 20. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la modification des statuts, la dissolution et la transformation de l'association que conform�ment aux dispositions pr�vues par la loi du 27 juin 1921.

Art. 21. Les d�cisions sont consign�es dans un proc�s verbal.

Les proc�s verbaux sont r�dig�s par le secr�taire du conseil d'administration ou en cas d'emp�chement par

un autre administrateur d�sign� � cet effet par le conseil d'administration. Ils sont sign�s par le pr�sident et un

membre ou le d�l�gu� � la gestion journali�re et conserv�s au si�ge social de l'association.

Tout membre peut consulter ces proc�s verbaux selon les dispositions pr�vues � l'article 12.

Tout tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime peut demander des extraits de proc�s verbaux sign�s par le

pr�sident ou par un autre administrateur.

Art. 22. Toute modification aux statuts est d�pos�e, sans d�lai, au greffe du tribunal comp�tent en vue de leur publication aux Annexes du Moniteur Belge conform�ment � la loi du 27 juin 1921. 11 en est de m�me pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilit�e � repr�senter l'association, d'une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re ou d'un commissaire.

TITRE III - POUVOIRS DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Art. 23. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui

sont express�ment conf�r�s par la loi ou les pr�sents statuts.

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit :

1.de modifier les statuts,

2.d'admettre les nouveaux membres,

3.d'exclure un membre,

4.de nommer et r�voquer : le ou les administrateurs, le ou les commissaires, le ou les v�rificateurs aux

comptes ainsi que le ou les liquidateurs.

5.de fixer la r�mun�ration des commissaires dans les cas pr�vus par la loi.

6.d'approuver annuellement les comptes et budget,

7.d'approuver le r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications,

8.de donner la d�charge aux administrateurs et aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux

liquidateurs,

9.de d�cider d'intenter une action en responsabilit� contre tout membre de l'association, tout administrateur,

tout commissaire ou toute personne habilit�e � repr�senter l'association ou tout mandataire d�sign� par

l'assembl�e g�n�rale,

10.de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en soci�t� en

finalit� sociale

11.de d�cider de la destination de l'actif net en cas de dissolution de l'association.

TITRE IV COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 24. L'association sans but lucratif est g�r�e par un conseil d'administration. Le conseil d'administration est compos� de minimum trois administrateurs, membres de l'association et maximum six. Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres du conseil d'administration apr�s un appel de candidature sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� absolue des voix des personnes pr�sentes et repr�sent�es.

Le mandat d'administrateur est en tout temps r�vocable par l'assembl�e g�n�rale. Deux sont d�missionnaires tous les cinq ans. Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Le mandat des administrateurs est gratuit et non r�mun�r�.

Art. 25. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-�-vis de l'association, que de l'ex�cution de leur mandat.

Art. 26. Le mandat d'administrateur est toujours r�vocable sans que l'assembl�e g�n�rale doive motiver ou justifier sa d�cision.

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�mission par �crit au conseil d'administration.

En cas de vacance d'un mandat, le conseil d'administration pourra proposer un nouvel administrateur � la prochaine assembl�e g�n�rale (cfr article 4 loi du 27 juin 1921)

L'administrateur ainsi nomm� par la dite assembl�e ach�vera le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

MOD 2.2

" TITRE V FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 27. Le conseil d'administration peut d�signer parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier et chacun pouvant �tre assist�. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

Toutes les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de partage des voix, la voix de celui qui pr�side la r�union du conseil est pr�pond�rante.

Art. 28. Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou en cas d'emp�chement d'un autre administrateur chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou � fa demande d'un administrateur, et au moins deux fois par an.

La convocation au conseil d'administration est envoy�e par lettre ordinaire, courriel ou transmise de la main � la main, au moins huit jours avant la date fix�e pour la r�union du conseil.

Le conseil d'administration ne d�lib�re que sur les points inscrits � l'ordre du jour. Exceptionnellement un point non inscrit � l'ordre du jour peut �tre d�battu si les deux tiers des membres pr�sents et repr�sent�s marquent leur accord.

Les d�cisions sont consign�es dans des proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et un aministrateur. Ces proc�s verbaux sont conserv�s au si�ge social de l'association o� tous les membres peuvent en prendre connaissance selon les dispositions pr�vues � l'article 12

Art. 29. Les administrateurs peuvent se faire repr�senter par un autre administrateur.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2011- Annexes du Moniteur belge Art. 30. Le conseil d�lib�re valablement si la moiti� des administrateurs sont pr�sents.

Toutes les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de partage

des voix, fa voix de celui qui pr�side la r�union du conseil est pr�pond�rante.

TITRE VI POUVOIRS DEVOLUS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 31. Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale sont exerc�es par le conseil d'administration.

Art. 32. Le conseil d'administration peut d�l�guer des pouvoirs � un ou plusieurs administrateurs, � des membres ou � un tiers.

La d�mission ou la r�vocation d'un administrateur met fin � tout pouvoir d�l�gu� par le conseil d'administration.

TITRE VII GESTION JOURNALIERE

La gestion journali�re est le pouvoir d'accomplir des actes d'ex�cution journali�re de la ligne de conduite

d�cid�e par le conseil d'administration et qui doivent �tre accomplis r�guli�rement pour assurer la bonne

marche des activit�s d�ploy�es par l'association, en ce compris notamment :

1.L'ouverture et la gestion des comptes bancaires.

2.La relation avec les pouvoirs publics.

3.La tenue de la comptabilit�.

4. La tenue de documents administratifs (convocations, proc�s verbaux, documents sociaux et fiscaux, etc.)

Art. 33. Le conseil d'administration peut d�l�guer sous sa responsabilit� la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature y aff�rente � l'un ou plusieurs de ses membres agissant conjointement, ou � un tiers.

Art. 34. Le pouvoir de l'organe de gestion journali�re est limit� aux actes de gestion journali�re.

Toutefois le conseil d'administration peut d�l�guer certains de ses pouvoirs de d�cision et confier certains

mandats sp�ciaux aux d�l�gu�s � la gestion journali�re.

Art. 35. Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin � la fonction exerc�e par la personne charg�e de la gestion journali�re

TITRE VIII - REPRESENTATION

Art. 36. L'association sera valablement repr�sent�e dans tous les actes et en justice par deux administrateurs agissant conjointement. En tant qu'organe ils ne devront pas justifier vis-�-vis des tiers d'une d�cision pr�alable du conseil d'administration.

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, MOD 2.2

4.

Les personnes charg�es, en qualit� d'organe de repr�senter !'ASBL sont d�sign�es par le conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne charg�e de la repr�sentation g�n�rale perd sa qualit� d'administrateur. Le conseil d'administration peut � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r� � la personne (aux personnes) charg�(es) de la repr�sentation g�n�rale de l'association.

TITRE IX COMPTES ET BUDGET

Art. 37. Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par l'art. 17 de la loi du 27 juin 1921 ainsi que le budget de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle le 30 juin au plus tard.

Les comptes sont d�pos�s conform�ment � la loi du 27 juin 1921 au greffe du tribunal de commerce.

Art. 38. L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

TITRE X REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art. 39. Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d'administration qui le pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour approbation et pour toutes modifications �ventuelles.

TITRE XI DISSOLUTION

Art. 40. Sauf dissolution judiciaire seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association conform�ment � l'art. 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif de l'avoir social de l'association.

L'actif net ne pourra �tre affect� qu'� une ASBL ou une association poursuivant des buts similaires aux siens.

Art. 41. Toute d�cision relative � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions de ou des liquidateurs, � la cl�ture de la dissolution, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net est d�pos�e et publi�e conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

TITRE XII DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 42. Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vus dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

1. D�signation des administrateurs

L'assembl�e g�n�rale a d�sign� comme administrateurs qui acceptent ce mandat :

1. Pederzolli Aurore, Marie, domicili�e Rue du Midi, 1 bte 4 � 4680 Herni�e, n�e � Tione (It), le 16 mars 1942

2. Vandeghen Albert, domicili� Quai Van Beneden, 24 � 4020 Li�ge, n� � Spa, le 25 f�vrier 1948

3. Hardy Micheline, Jeanne, Elisabeth, domicili�e Chauss�e de W�gimont, 71 � 4630 Soumagne, n�e �

Olne le 15 mai 1948

4, Kriloff Xenia,domicili�e Quai du Barbou, 32 � 4020 Li�ge, n�e � Ixelles, le 17 octobre 1945

5. Toussaint Arlette, Alberte, Femande, domicili�e Rue des Fr�res Ronday, 29 � 4040 Herstal, n�e �

Herstal, le 10 septembre 1949

2. R�partition des fonctions au sein du conseil d'administration

Imm�diatement apr�s l'assembl�e g�n�rale, lors de sa r�union du 31212011, le conseil d'administration a

d�sign� en qualit� de :

Pr�sidente : Pederzolli Aurore

" Vice-pr�sident : Vandeghen Albert

" Secr�taire : Hardy Micheline

.Vice secr�taire : Vandeghen Albert

" Tr�sori�re : KriloffXenia

" Vice-tr�sori�re : Toussaint Arlette

3. D�signation des organes de gestion journali�re

MOD 2.2

Volet B - Suite

Le conseil d'administration lors de cette m�me r�union a d�sign� comme personne de la gestion journali�re'

Aurore Pederzolli - Pr�sidente

Qui poss�de tous les pouvoirs de gestion et de repr�sentation aff�rente � cette gestion quotidienne. Elle

agit en qualit� d'organe individuel.

Vandeghen Albert - Vice Pr�sident

Hardy Micheline - Secr�taire

Kriloff X�nia - Tr�sori�re

Toussaint Arlette - Vice tr�sori�re

Agissant en qualit� d'organe de repr�sentation de l'association, conjointement.

Dress� � Li�ge le 15 f�vrier 2011

En deux exemplaires originaux

D�pos� en m�me temps que l'extrait du proc�s verbal de rassembl�e g�n�rale

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MAMYS ET PAPYS CALINS, EN ABREGE : MPC

Adresse
CHAUSSEE DE WEGIMONT 71 4630 SOUMAGNE

Code postal : 4630
Localité : SOUMAGNE
Commune : SOUMAGNE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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