METRONOME

Société en commandite simple


Dénomination : METRONOME
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 627.924.550

Publication

16/04/2015
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N° d'entreprise : Cf0/ , q X54

Dénomination

(en entier) : METRONOME

Forme juridique : Société en Commandite Simple

Siège : rue du Manège, 14 4800 VERVIERS

Objet de l'acte : Constitution

Acte en date du 09/03/2015

Les fondateurs

" Monsieur Jalal Karim, domicilié à Verviers rue du Manège, 14-16 boîte 07 associé indéfiniment responsable, et solidaire, ci-après dénommé « commandité »,

Et

" Monsieur Massati Marouane, domiciliée à Verviers rue Donckier, 14 associé commanditaire.

Il a été formé une Société en Commandite Simple sous la raison sociale : « Métronome » et aux conditions suivantes.

1.Dénomination

La société prend le nom « Métronome ».

Dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes, et autres documents de la société,: cette dénomination devra obligatoirement être précédée ou suivie de la mention « Société en Commandite; Simple » cu des initiales « S.C.S » et du numéro d'entreprise.

2.Siège social

Le siège social est établi à Verviers 14, rue du Manège.

Il pourra être transféré en tout autre endroit en Belgique de même régime linguistique par simple décision de la gérance et moyennant publication aux annexes du Moniteur belge.

3. Objet social

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou en participation avec ceux-ci :

l'exploitation d'un débit de boissons, en ce compris la petite restauration, l'organisation de manifestations dans son sens le plus large, et notamment événementielles, culturelles, sportives, etc...

La conception, le développement, l'implémentation, l'exploitation, en ce compris la commercialisation (achat, location et vente), de matériel, services et réseaux informatiques et électroniques de toute nature, en ce compris toutes les activités annexes telles que la réalisation, la conception et la commercialisation de logiciels et programmes de toute nature ;

L'entretient, la réparation et la maintenance d'installations électroniques, informatiques ou de télécommunications de toute nature ;

Toutes opérations de consultance en communication, informatique et télécommunication par voie électronique ou autrement, au sens le plus large,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Mod 2.7

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Le Greffier

Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

La société peut se porter caution et donner toutes les sûretés personnelles ou réelles en faveur de toutes personnes ou sociétés liées ou non.

Elle peut accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle dispose, d'une manière générale, d'une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de son objet social.

Elfe peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

4.Capital social

Le capital social est fixé à la somme de 500 E.

Il est représenté par 50 parts sociales d'une valeur de 10 E.

Le capital social est constitué de la manière suivante :

1. Monsieur Jalal Karim 490 ¬ .

2. Monsieur Massati Marouane 10 E.

En compensation de ces apports, Monsieur Jalal Karim et Monsieur Massafi Marouane auront respectivement droit à 49 et 1 parts sociales entièrement souscrites,

Ces parts sont entièrement libérées, soit un montant de 490 ¬ (Mr Jalal) et 10 ¬ (Mr Massafi) et pour un montant cumulé de 500 ¬ .

Ce montant est mis à !a disposition de la société sur le compte BE10063543584904.

5. Durée

La durée de !a société est illimitée, à dater du jour de sa constitution,

6. Gérance

La gérance est exercée par Monsieur Jale! Karim, commandité, prénommé, sous réserve de toute délégation et à l'exclusion de l'associé commanditaire.

Le mandat du gérant sera gratuit sauf décision contraire de l'assemblée générale.

7.Exercice social

L'exercice social commence le 1erjanvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Exceptionnellement, le premier exercice pendra cours à la date de dépôt des statuts au greffe du Tribunal de Commerce compétent pour s'achever le 31 décembre 2015.

8.Assemblée générale

L'assemblée générale se réunit chaque année le 4° vendredi du mois de juin.

L'assemblée générale ratifie toutes les opérations réalisées par le gérant depuis le ler octobre 2014, de sorte que depuis cette date, les engagements sont réputés concerner la société.

9.Comptes et répartitions des bénéfices ou des pertes

Chaque année, l'organe de gestion établit les comptes annuels conformément à la loi du 17 juillet 1975 sur le comptabilité des entreprises et à ses arrêtés d'exécution.

~

Réservé

! au Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Ces comptes sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale dans les six mois. de la clôture de l'exercice auquel ils se rapportent.

L'assemblée générale décide chaque année de l'affectation du résultat.

Les associés partageront les bénéfices et supporteront les pertes proportionnellement à leur apport.

Sur décision unanime des associés, les pertes pourront être reportées.

10.Cession des parts

Aucun des associés ne pourra céder ou transporter ses droits dans la présente société en tout ou en partie sans te consentement de l'associé et moyennant le respect des dispositions prévues notamment par l'article 1690 du code civil.

11.Décès  Incapacité  Empêchement

Sous réserve de l'application des dispositions visées par l'article 208 du code des sociétés, le décès, l'incapacité ou l'empêchement pour quelque cause que ce soit, de l'un des associés ne donnera pas lieu à dissolution de la société.

Les héritiers du défunt ne pourront faire apposer de scellés ou procéder à un inventaire judiciaire, ni entraver d'aucune manière la marche de la société. Ils auront uniquement le droit de réclamer la part revenant à leur auteur suivant le dernier bilan.

12.Dissolution et liquidation

Les associés, statuant à l'unanimité requise pour la modification des statuts, peuvent décider de dissoudre la société et de procéder à sa liquidation.

De la même manière, ils nomment un liquidateur.

13.Application du droit commun

Tout ce qui n'est pas précisé aux présents statuts sera déterminé conformément ou par analogie avec les . principes émis par le code des sociétés,

14. Divers

a)La société étant constituée et ses statuts arrêtés, les associés comparants ont déclaré se réunir en séance extraordinaire de l'assemblée générale. A l'unanimité, l'assemblée décide que toutes les opérations de quelque nature que ce soit effectuées par Monsieur Jamal Karim depuis le 1er octobre 2014 jusqu'à ce jour sont censées avoir été faites pour le compte de la société.

b)Les présents statuts ont été rédigés en six exemplaires originaux. Deux exemplaires seront remis à chacun des associés fondateurs, les deux autres exemplaires seront destinés respectivement à l'enregistrement et au greffe du Tribunal de commerce,

Fait en six exemplaires à Verviers, le 09/03/2016 .

Monsieur Karim Jalal Monsieur Massafi Maroune

Commandité Commanditaire

Déposé en même temps : un original des statuts

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/04/2017 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
METRONOME

Adresse
RUE DU MANEGE 14 4800 VERVIERS

Code postal : 4800
Localité : VERVIERS
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne