MINIGOLF CLUB D' ESNEUX, EN ABREGE : MGCE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. MINIGOLF CLUB D' ESNEUX, EN ABREGE : MGCE
Dénomination : MINIGOLF CLUB D' ESNEUX, EN ABREGE : MGCE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 628.878.417

Publication

29/04/2015
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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Art.1 - L' association est dénommée : Minigolf Club d' Esneux, en abrégé: MGCE

Tous les actes, factures, annonces,publications et autres documents émanant de l' association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots " association sans but lucratif" ou du sigle " ASBL" , ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2 - Son siège social est établi à Esneux-Tilff , dans l'arrondissement judiciaire de Liège. Toute modification du siège doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3 - L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Art. 3 - L'association a pour but(s) : la promotion du sport en général et du minigolf en particulier.

Art.4 - L'association a pour objet : l'organisation d'activités liées à la pratique du minigolf, de cours, de compétition, de formation, de stages quels qu'ils soient ( école, entreprises,...)

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prëter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL ( éventuellement durée)

TITRE II : OBJET - BUT

TITRE III : MEMBRES

Constitution d' une A.S.B.L. Entre:

ROTA Gianfranco , Avenue de la Grotte,63,4130 Esneux-Tilff, né à Ougrée le 10/03/1962

CHARDOME Marc, Rue Lavaux,40, 4130 Esneux , né à Liège le 04/03/1965

MOULIN Laurent , Rue Elva,150,4400 Flémalle , né à Liège le 20/01/1977

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921

Section 1 : Admission

(en abrégé) : MGCE

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue de la Grotte 63

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : MINIGOLF CLUB D' ESNEUX

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15307221*

Volet B

4130

0628878417

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Esneux (Tilff)

Greffe

Déposé

25-04-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art.5 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois (3)

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.

Art.6 -Sont membres effectifs:

1. les comparants au présent acte;

2. tout membre adhérent qui,présenté par deux membres effectifs au moins( ou par le conseil d'administration) est admis par décision de l' Assemblée Générale réunissant 3 voix présentes ou représentées.

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l' association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration, conformément aux prescriptions de la fédération.

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Art.7 - les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire par la poste.

Le membre, effectif ou adhérent,qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l' Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendu coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art.8 - Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droits du membre

décédé, n'ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art.9 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

Première variante :

Art.10 - Les membres ( effectifs ou adhérents) paient une cotisation annuelle ( éventuellement identique pour toutes les catégories de membres ou différente ) . Le montant de cette cotisation est fixé par l' assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 150~.

Art.11 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art.12 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1.les modifications de statuts

2.la nomination et la révocation des administrateurs

3.le cas échéant , la nomination des commissaires

4.l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant

aus commisaires

5.la dissolution volontaire de l'association

6.les exclusions des membres

7.la transformation de l'association en société à finalité sociale

8. ......

TITRE IV : COTISATIONS

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Section 2 : Droits et obligations des membres adhérents

Les membres adhérents peuvent participer aux assemblées générales mais n'ont pas le droit de vote.

Section 3 : Démission, exclusion, suspension

Art.13 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionné dans la convocation.Tous les membres doivent y être convoqués. Art.14 - L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au

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moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire ou son mandaté, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un dixième des membres effectifs doit être porté à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8,12,20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art.15 - Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art.16 - L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé ( ou à défaut, le vice-président ).

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Art.17 - L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou

représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple ou absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il

est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix , celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art.18 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la sociéte à finalité sociale que conformément aux articles 8,20 et 26 quater de la loi du 27 juim 1921 relative aux ASBL.

Art.19 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement de registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit à l'article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

Art.20 - L'association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins , nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de trois ans, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas ëtre inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Art.21 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art.22 - le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art.23 - Le conseil se réunit sur convocation du président ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue ou simple des voix: quand il y a parité des voix, celle du président ou son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux , signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art.24 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art.25 - Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature affairante à cette gestion, à un ou plusieurs administrateurs -délégués choisis en son seing et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposées au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit

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à l'article 26 novies de la loi.

Art.26 - Les personnes habilitées à représenter l'association agissent conjointement à deux. Elles sont choisies par le conseil d'administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes des habilitées à représenter l'association sont déposées au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Art.27- Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent , en raison de leur fonctions , aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit ( excepté le cas échéant le mandat de l'administrateur-délégué ).

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Art.28 - Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Art.29 - En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modificatiions à ce règlement pourront être apportées par une décision du conseil d'administration, statuant à la majorité simple.

Art.30 - L'exercice social débute le 15 Avril 2015

Art.31 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant , publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Art.32 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indiquent l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation , ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur Belge comme dit aus articles 23 et 26 novies de la loi.

Art.33 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est règlé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

Art.34 - Le règlement d'ordre intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la règlementation et la législation applicables en Communauté Française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

Art.35 - L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu"aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans.

1.le document explicite et pédagagique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens interdits par l'arrêté de l'exécutif de la Communauté Française du 10 octobre 1989 ;

2.la liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l'arrêté de l'exécutif de la Communauté Française du 10 octobre 1989 relatif à la liste des substances et moyens visés par la loi du 2 avril 1965 interdisantla pratique du doping à l'occasion de rencontres sportives.

3.les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS

Art.36 - L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pieds par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

Art.37 - L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération concernant :

1.les droits et les devoirs réciproques des membres et des clubs ;

2.les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champs d'application ;

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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3.l'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.

Art.38 - L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi que d'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l'association.

DISPOSITION TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts par toute voie autorisée, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 30 , le premier exercice débutera ce 15 Avril 2015

ENTRE :

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Administrateurs :

Sont désignés en qualité d'administrateurs :

Président : ROTA Gianfranco Vice-Président : Chardome Marc Trésorier : ROTA Gianfranco Secrétaire : CHARDOME Marc Responsable sportif : MOULIN Laurent

ROTA Gianfranco, Avenue de la Grotte,63,4130 Esneux-Tilff ; né à Ougrée le 10/03/1962

CHARDOME Marc, Rue Lavaux , 40 , 4130 Esneux ; né à Liège la 04/03/1965

MOULIN Laurent, Rue Elva, 150 , 4400 Flémalle : né à Liège le 20/01/1977

Qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir :

Sont désignés en qualité de :

Fait à Esneux( Tilff) le 15 AVRIL 2015 en deux exemplaires. Statuts de l' ASBL " MINIGOLF CLUB D' ESNEUX"

ROTA Gianfranco, Avenue de la Grotte, 63 , 4130 Esneux-Tilff, né à Ougrée le 10/03/1962

CHARDOME Marc, Rue Lavaux , 40, 4130 Esneux ; né à Liège le 04/03/1965

MOULIN Laurent , Rue Elva, 150 , 4400 Flémalle; né à Liège le 20/01/1977

Première assemblée générale :

par exception à l'article 13, la première assemblée générale se tiendra : courant 02/2016

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921

Coordonnées
MINIGOLF CLUB D' ESNEUX, EN ABREGE : MGCE

Adresse
AVENUE DE LA GROTTE 63 4130 ESNEUX

Code postal : 4130
Localité : ESNEUX
Commune : ESNEUX
Province : Liège
Région : Région wallonne