MINOTAURES AMERICAN AND FLAG FOOTBALL, EN ABREGE : MINOTAURES

Association sans but lucratif


Dénomination : MINOTAURES AMERICAN AND FLAG FOOTBALL, EN ABREGE : MINOTAURES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 833.427.166

Publication

18/10/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

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aéncise au gr , ie du

Tribunal cit Co1'1ms r,!, de Huy, le

0 8 OCT. 2012

Le G ffier

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N° d'entreprise : 0833.427.166

Dénomination

(en entier) : Minotaures american and flag football

(en abrégé) : Minotaures

Forme juridique : A.S.B.L

Siège : Basse chaussée 1 , 4280 Moxhe

Objet de l'acte : dissolution et cioture de liquidation

Procès verbal de l'assemblée générale du 26 septembre 2012

Information;

il s'agit d'une assemblée générale concernant l'avenir de l'a.s.b.l Minotaures

Horaire prévu;

- début de réunion 19h30.

- fin de réunion pas définie.

Personnes présentes ;

Boucher Christophe Heye Mike

hongrée Maryvonne Stankovic Gordon

Boekstal Lewis Huens Arnold (gérant du terrain)

Dubru Arthur Romain van laethem

Début de réunion ;

L'assemblée générale débute ce 26/09/2012 à 19h40.

Ordres du jour ;

- Nombre de joueur

- Compte du club

- fin de l'a.s.b.l

Joueur;

la plus part si pas la quasi-totalité des entraînements sont annulé par manque de joueurs

la venue de nouveaux joueur n'aboutis pas

Compte du club

les finances du club ne nous permettes plus de continuer cette activitée

Fin de l'a.s.b.l ;

Suite au manque crucial de joueurs il n'est plus possible de pratique le football américain, ce sport qui est la

principale raison d'exister de l'a.s.b.l Minotaures.

Aussi les comptes ne permettent plus de poursuivre l'activité

Conclusions ;

Sur ces points,la décision de mettre fin à l'a.s.b.l à été décidée à I unanimitée le solde du compte

BE63 0688 9460 0008 de l'a.s.b.l Minotaures sera versé sur le compte 001-5515633-95 de la

Ligue Francophone de Football Américain de Belgique ASBL

(En abrégé L.F.F.A.B. ASBL)

Moins la facture du tribunale de commerce de huy .de 118,70¬

les livres de comptes seront garder rue Basse chaussée n°1 4280 Moxhe

Fin de réunion ;

L'assemblée générale se termine en date du 26/09/2012 vers 20h15

Annexe ;

Liste des personnes présente lors de l'assemblée

le président

ouctº%e/._ e isTofIe.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

04/01/2012
ÿþk

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 22

Résen

au

Monite

belge

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*12002847*







Déposé au greffe du

Tribunal de Comme e de Huy, le

22 PUS 2011

Le G filer

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N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

0833.427.166

Les Eburons d'hesbaye - american and flag football

Eburons

association Sans But Lucratif

rue de falais 20, 4530 vieux waleffe ( villers le bouillet )

Modification du conseil d'administaration et de la nouvelle dénomination de l'a.s.b.I ainsi que l'adresse du siege administratif

Modification du conseil administratif;

Démission de ; Loufs Michel

Messin Lionel

Bemelmans Marvyn

Nomination de; Boucher Christophe

Ledent Nicolas Maryvonne Longree

-- President Secretaire -- Tresorier

-- President

-- Secretaire

-- trésoriere

Lopez Menendez Jonathan - - Vice Secretaire

Dénomination de l'a.s.b.i;

Nominations actuelle de l'A.S.B.L les Eburons d'hesbaye - american and flag football

Nouvelle Nomination de l'A.S.B.L; Minotaures - american and flag football

Abrégé ; Minotaures

Nouvelle adresse du siège administratif ;

Basse chaussée n°1, 4280 Moxhe

Suite à l'assemblée générale du 09/12/2011 (pv en annexe):

les membres du conseil d'administration ont changé et les transferts aux niveaux du compte en banque

ouvert à la bnp paribas fortis sous le numero be24 0016 3663 6338 est toujours mendaté au nom de Loufs

Michel,

dès que le nécessaire est effectuer au niveau du moniteur,

le tranfert des Montants de ce compte seront remis au nouveau conseil d'administration.qui examineront les

differents transfert non justifier de M Loufs et ce depuis la création de ce compte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

15/02/2011
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

*iiazsa3e"

Déposé au greffe du

Tribunal de Comme de Huy, le

;

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effe

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

833:.41}.,14.

les Eburons d' Hesbaye - a 'Cam c2 &FeadàÇX 4 OQ

les Eburons

association sans but lucratif

Siège : rue de Fallais 20 4530 vieux-waleffe

Objet deil'acte

Les soussignés :

1.Loufs, Michel, employé, demeurant rue de fallais 20 a 4530 vieux waleffe, de nationalité belge;

2.Marvyn Bemelmans,Étudiant, demeurant rue de fallais 20 a 4530 vieux waleffe, de nationalité belge;

3.Lionel Messin , employé,demeurant rue du tilleul 11 a Alleur 4432

de nationalité belge,

déclarent par cet acte, fonder une association sans but lucratif, régie par les règles suivantes :

TITRE ler. -- Nom, siège, objet, durée

Article 1.er. L'association a pour dénomination : "les Éburonrad Hesbaye -- American and Flag Football ", en

;abrégé : " Éburon".

Art. 2. Le siège social est établi rue de fallais 20 a 4530 vieux waleffe . Il pourra être transféré à tout autre

endroit de la région par simple décision du comité de gestion.

Art. 3. L'association a pour objet la pratique et la promotion du football américain et du flag football dans

toute la Belgique.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée prenant cours ce jour. Elle peut être dissoute, par

décision de l'assemblée générale statuant dans les formes et conditions prévues pour la modification des

statuts.

TITRE Il. -- Associés

Art. 5. Le nombre des associés est illimité, mais s'élève au minimum à trois. L'association comporte au

maximum dix membres effectifs et des membres adhérents.

Les membres adhérents sont les joueurs et toutes personnes qui désirent aider l'association ou participer à

ses activités.

Art. 6. Tout membre est libre de quitter l'association à tout moment. La démission doit être portée à la

connaissance du comité de gestion par simple lettre.

L'exclusion d'un membre ne peut être décidée que par le comité de gestion.

Art. 7. Les joueurs payent une cotisation annuelle, dont le montant est établi dans le règlement d'ordre

intérieur.

TITRE III. -- Comité de gestion

Art. 8. L'association est dirigée par un comité de gestion composé de minimum trois membres nommés

parmi les membres effectifs par l'assemblée générale.

Art. 9. En cas de vacance (décès ou démission) au cours de son mandat, un nouvel administrateur provisoire peut être proposé par le président . Il achève, dans ce cas, le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 10. Le comité de gestion est composé d'un(e) président(e), un(e) secrétaire et un(e) trésorier(ère).

Art. 11. Le président convoque le comité et préside la réunion.

Chaque réunion fait l'objet d'un procès-verbal qui est signé par le président et le secrétaire (ou deux

administrateurs) et inscrit dans un registre, de même que tous les autres actes engageant l'association et

signés valablement par le président ou son remplaçant.

Art. 12. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE IV.  Assemblée générale

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Áu reçta ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, ia fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au.. verso, : Nom et signature

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOL? 2.2

Art. 13. L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs et adhérents et est présidée par le

président du comité de gestion ou son remplaçant.

Art. 14. L'assemblée générale est convoquée par le président du comité de gestion chaque fois que l'objet et

l'intérêt de l'association le requièrent. Elle est au minimum convoquée une fois l'an dans le courant du mois

Janvier pour approuver les comptes de l'année écoulée et approuver le budget de l'année suivante,

Art. 15. Chaque assemblée fait l'objet d'un procès-verbal signé par le président ou le secrétaire et inscrit

dans un registre tenu à cet effet.

Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

TITRE V. -- Dissolution, liquidation

Art. 16. En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale ou, à défaut, le tribunal désignera un ou

plusieurs liquidateurs. Elle déterminera aussi l'étendu de leurs pouvoirs et les modalités de la liquidation.

Art. 17. En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'assemblée générale détermine la répartition de l'actif

net, soit aux membres, soit aux tiers. Tout actif monétaire ne peut être remis qu'à une ou plusieurs oeuvres de

bienfaisance ou associations sans but lucratif à déterminer par l'assemblée.

TITRE VI.  Règlement d'ordre intérieur

Art. 18. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le comité de gestion à l'assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par le comité statuant à la majorité simple des

associés présents ou représentés.

TITRE VII.  Dispositions diverses

Art. 19. L'exercice social court du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. Par exception, le premier

exercice débutera ce jour .

Art. 20. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est régi par la loi du 27 juin 1921.

Dispositions transitoires

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs : MM. Loufs, Michel; Marvyn

bemelmans,Lionel Massin

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président : M. Loufs, Michel. ,

Secrétaire : M Lionel Massin

Trésorier : M Marvyn Semelmans

Rédigé à vieux waleffe, en cinq exemplaires, le 0lfevrier 2011

(Suivent les signatures.)

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Coordonnées
MINOTAURES AMERICAN AND FLAG FOOTBALL, EN A…

Adresse
RUE DE FALLAIS 20 4530 VIEUX-WALEFFE

Code postal : 4530
Localité : Vieux-Waleffe
Commune : VILLERS-LE-BOUILLET
Province : Liège
Région : Région wallonne