MODAVE BIKER'S TEAM, EN ABREGE : MBT

Dénomination : MODAVE BIKER'S TEAM, EN ABREGE : MBT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 834.152.488

Publication

11/03/2014

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R�serv�

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Moniteur

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D�pos� au greffe du rrjbwnaj: de Commerce de Key, le

2 8 FEU. 2014

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : $34 ./15/. tig3

D�nomination

(en entier) : Modave Biker's Team

(en abr�g�) : MBT

Forme juridique : ASBL

Si�ge : e,,e L., #u. d ki4La , 23 � trSa - S-rare

Objet de l'acte : Modification de l' ASBL

Entre les soussign�s:

MATTIUZZI Andy, rue du long thier 503/11, 4500 HUY, n� Ie 30 juillet 1984 � Li�ge NOEL Dimitri, route de Str�e 2, 4577 STREE-LEZ-HUY, n� le 13 d�cembre 1983 � Huy PIRARD Eric, rue maurice bawin 52, 4520 Antheit, n� Ie 24 septembre 1971 � Huy DELMOTTE Ronny, rue hachelette 22, 4520 Antheit, n� le 25 juin 1980 � Huy

Il est convenu de constituer pour une dur�e ind�termin�e une association sans but lucratif conform�ment �

la loi du 27 juin 1921 et du 02 mai 2002 dont ils ont arr�t�s les statuts comme suit :

TITRE I : D�nomination et si�ge social

Article 1 : D�nomination

L'association est d�nomm�e � Modave Biker's Team �. En abr�g� : MBT.

Article 2 : Si�ge Social

Le si�ge social doit se situer dans l'arrondissement judiciaire de Huy, province de Li�ge.

Lors de l'assembl�e g�n�rale du 14 novembre 2013, l'adresse du si�ge social � �t� modifi�e et le nouveau

si�ge social est �tabli �; rue du long thier 50 B bo�te 11 � 4500 HUY.

Toute modification du si�ge social doit �tre communiqu�e dans le mois � tous les membres affili�s.

TITRE Il : Objet

Article 3 : Objet

L'association sans but lucratif Modave Biker's Team a pour objet de promouvoir, d'encourager et de

d�velopper par tous les moyens la pratique du v�lo tout terrain (en abr�g� VTT) ; de prendre ou d'encourager

toute action ou initiative pour parvenir � cette fin ; d'organiser et d'apporter son soutien et sa collaboration �j

toute manifestation sportive ou non qui rencontrerait le but ci-avant.

L'association ne se reconnait aucune tendance politique, professionnelle, id�ologique ou autre que sportive.

L'objectif de l'association est de rassembler des personnes de tous horizons et toutes personnalit�s dans un

objectif commun qui est la passion du VTT. En aucun cas il ne peut servir de vitrine personnelle � un membre et,

aucun membre ne peut engager l'association en son nom.

TITRE III : Membres

Article 4 : Membres

L'association est compos�e des membres effectifs qui disposent du droit de vote et du droit d'exposer leurs

id�es d�s leur entr�e dans le club et des membres adh�rents. Le nombre minimum de membres effectifs ne

peut �tre inf�rieur � quatre. Tout membre effectif doit jouir de ses droits civils et politiques. Il doit �tre �g� de

dix-huit ans au moins.

Article 5 : Membres fondateurs

Lors de l'assembl�e g�n�rale du 14 novembre 2013 , la d�mission de plusieurs membres fondateurs a �t�

act�e.

A ce jour, Les membres fondateurs de l'association sans but lucratif Modave Biker's Team sont :

" MATTIUZZI Andy, Rue du Long Thier 50 B/11, 4500 HUY

" NOEL Dimitri, Route de Str�e 2, 4577 MODAVE

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2014 - Annexes du Moniteur belge M0D 2.2

Article 6 : Membres effectifs

Sont membres effectifs

'les membres fondateurs dont la liste est reprise aux pr�sents statuts,

" tout membre affili� qui a plus de dix-huit ans et qui en fait la demande aupr�s du conseil d'administration. Article 7 : Membres adh�rents

Sont membres adh�rents les personnes qui auront �mis leur volont� d'adh�sion en ayant compl�t� et sign� un document d'adh�sion et qui auront acquitt� une cotisation (voir article 10).

L'adh�sion d'un membre ne deviendra effective que lorsqu'elle aura �t� ratifi�e par le conseil d'administration, Les d�cisions d'admission de membres effectifs ou de membres adh�rents par le conseil d'administration sont sans recours et ne doivent pas �tre motiv�es.

Article 8 : D�mission

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est en outre r�put� d�missionnaire le membre n'ayant pas pay� sa cotisation annuelle pour le 31 mars de chaque ann�e.

Article 9 : Exclusion et suspension d'un membre

Tout membre qui, par son comportement, ses actes ou ses �crits, porterait pr�judice ou nuirait aux int�r�ts moraux ou mat�riels de l'association, qui se serait rendu coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance sera convoqu� par �crit � une r�union extraordinaire du conseil d'administration qui, apr�s d�bat contradictoire et suivant la gravit� du cas ou l'aspect r�p�titif de celui-ci, pourra infliger au fautif l'une des sanctions suivantes : avertissement ou suspension jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale quant � une �ventuelle exclusion.. Seul un vote lors d'une assembl�e g�n�rale peut invalider une d�cision du conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le membre d�missionnaire ou exclu ou les ayants droits de ce membre d�missionnaire, exclu ou d�funt n'ont aucun droit � faire valoir sur le fonds social de l'association.

Les d�cisions d'avertissement, de suspension et d'exclusion, tant du conseil d'administration que de l'assembl�e g�n�rale, sont souveraines et ne doivent pas �tre motiv�es.

Article 10 Droit d'images

Par leur affiliation, les membres de l'association autorisent la prise d'images en tenue vestimentaire de l'association et/ou lors des organisations de l'association.. Ces images sont propri�t� de � Modave Mountainbiker's � qui a le droit de les utiliser pour la promotion de l'association et de ses organisations. Chaque membre quittant l'association peut, par �crit, demander la suppression des photos individuelles qui le repr�sentent apparaissant sur les supports promotionnels de l'association mais ne peut exiger la suppression des photos de groupe.

TITRE IV ; Cotisations

Article 11 : Cotisations

Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle fix�e par le conseil d'administration. Le montant de cette cotisation ne pourra �tre sup�rieur � cent euros (100,00 E).

Article 12 : R�clamation

Tout membre d�missionnaire, suspendu ou exclu ne peut r�clamer le remboursement des cotisations ou des participations financi�res qu'il aurait �ventuellement vers�es. Il en va de m�me pour les ayants droits de tout membre de l'association.

TITRE V : Assembl�e g�n�rale

Article 13 : Composition, pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

'tes modifications aux statuts sociaux ;

" la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

'l'approbation des budgets et des comptes ;

'l'approbation du r�glement d'ordre int�rieur et de ses modifications ;

'la dissolution volontaire de l'association ;

'les exclusions de membres ;

"les d�charges aux administrateurs quant � l'exercice de leur mandat ;

'la nomination et la r�vocation des v�rificateurs aux comptes ainsi que la d�charge quant � l'exercice de

leur mandat.

En g�n�ral, l'assembl�e est comp�tente pour trancher tous probl�mes pour lesquels les pr�sents statuts

n'attribuent pas la comp�tence au conseil d'administration.

Article 14 : Assembl�e annuelle

ll doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du premier trimestre.

L'association Modave Biker's Team peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment

par d�cision du conseil d'administration.

Elle doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs.

Chaque r�union se tiendra au jour et heure mentionn�e dans la convocation.

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Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s. Les membres adh�rents y sont admis mais uniquement � titre consultatif.

L'assembl�e g�n�rale ne peut prendre de d�cision valable que si les deux tiers des membres au moins sont pr�sents ou repr�sent�s, Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle assembl�e est convoqu�e au plus t�t dans les quinze jours suivant la 1�re assembl�e g�n�rale et ses d�cisions seront valables pour autant que le nombre des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s ne soit pas inf�rieur � quatre.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident en exercice. En son absence par le vice-pr�sident. Article 15 : Mode de convocation

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par ie conseil d'administration par toute voie �crite, au moins sept jours avant l'assembl�e.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

Article 16 : Procuration, absence � l'assembl�e

Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale. En cas d'absence, il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif muni d'une procuration en bonne et due forme. Chaque membre effectif ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Article 17 : Vote

Chaque membre effectif dispose d'une voix. Tous les membres effectifs ont droit de vote �gal. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par les pr�sents statuts ou par la loi.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. Le conseil d'administration fixe la mani�re d'exercer le vote.

Un cinqui�me des membres pr�sents ou repr�sent�s peut demander le vote secret sur n'importe quel point � l'ordre du jour.

Article 18 : Proc�s-verbaux

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur.

Un proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale, approuv� par le conseil d'administration, est communiqu� � tous !es membres effectifs qui en feront la demande par toute voie �crite.

Article 19 : Publication

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e aux annexes au Moniteur belge. Elle ne prendra effet que le jour de la publication.

TITRE VI : Conseil d'administration, gestion

Article 20 : Composition

L'association Modave Biker's Team est administr�e par un conseil d'administration. Le conseil d'administration est compos� de membres effectifs nomm�s par l'assembl�e g�n�rale au sein de celle-ci.

Les administrateurs sont nomm�s pour un terme de deux ans. Leur mandat est renouvelable sans limite. Les administrateurs sont r�vocables en tout temps par l'assembl�e g�n�rale. Ils exercent leur mandat � titre gratuit,

Le nombre des administrateurs ne peut �tre inf�rieur � quatre et sup�rieur � huit.

Article 21 : Pr�sidence

Le pr�sident est �lu directement par l'assembl�e g�n�rale. Il convoque les membres et pr�side de droit l'assembl�e g�n�rale et le conseil d'administration. Il repr�sente l'association Modave Biker's Team dans ses relations ext�rieures et pour les actes officiels, mais peut d�l�guer son r�le � tout autre membre du conseil d'administration. II veille � ce que tous les membres agissent dans l'int�r�t et selon l'objectif de l'association.

Article 22 : Administrateur(s)

Le conseil d'administration d�signera en son sein les administrateurs aux fonctions de vice-pr�sident, de secr�taire et de tr�sorier.

Le cumul des fonctions est autoris�.

Le vice-pr�sident seconde le pr�sident dans l'exercice de ses fonctions et, le cas �ch�ant, suppl�e � son absence.

Le secr�taire �tablit les ordres du jour des s�ances du conseil d'administration et de l'assembl�e g�n�rale. Il r�dige les proc�s-verbaux et tient � jour les registres. Il est charg� de la correspondance et communique aux membres toutes indications utiles quant � l'activit� de l'association.

Le tr�sorier g�re les finances du club en bon p�re de famille et tient les �critures comptables. Il per�oit les recettes et effectue les paiements. A toute requ�te d'un des membres du conseil d'administration, il doit �tre capable de rendre compte de la situation financi�re � cet instant. Il doit informer l'ensemble du conseil d'administration de toute alerte d'ordre financier.

Les autres membres du conseil d'administration ont pour t�che de suppl�er le secr�taire et/ou le tr�sorier et de prendre en charge des t�ches non r�currentes dont le conseil d'administration a la responsabilit�. En cas d'emp�chement d'un titulaire d'une des fonctions pr�cit�es, ses fonctions doivent �tre assum�es par les autres membres du conseil d'administration.

Article 23 : Vacances au cours d'un mandat

En cas de d�c�s, d�mission ou r�vocation d'un ou plusieurs administrateurs, les administrateurs restants continuent � former le conseil d'administration avec les m�mes pouvoirs que si le conseil �tait au complet.

Si le conseil d'administration est r�duit � moins de quatre membres, une assembl�e g�n�rale extraordinaire sera convoqu�e en vue de pourvoir aux si�ges vacants.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

, e

g, MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2014 - Annexes du Moniteur belge Article 24 : R�unions

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. Il se r�unit au

minimum une fois par trimestre.

Article 25 ; D�cisions

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. Pour qu'une d�cision soit valable, la pr�sence de la

moiti� des administrateurs au moins est exig�e, mais ce nombre ne pourra en aucun cas �tre inf�rieur � quatre.

Article 26 : Parit�

Quand il y a parit� des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Les d�cisions sont

consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par te pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre

sp�cial.

Article 27 : Proc�s-verbal

Le proc�s-verbal de la r�union est tenu � la disposition des administrateurs au si�ge de l'association. 11

reprendra le nom des membres pr�sents ainsi que les d�cisions qui auront �t� prises lors de la r�union,

Article 28 : Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association

Modave Bikers Team � l'exclusion de ceux que la loi ou les pr�sents statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

Les actes qui engagent l'association Modave Bikers Team sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du

conseil d'administration, par le pr�sident et le secr�taire. Ceux-ci n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs �

l'�gard des tiers.

Jusqu'� un montant de mille euros (1.000,00 � ), le tr�sorier a le pouvoir de signer seul. En cas de montant

sup�rieur � mille euros (1.000,00 � ), le tr�sorier et un autre membre du conseil d'administration doivent signer.

Article 29 : Action judiciaire

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es et soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration.

Article 30 : Responsabilit�

Tous les contrats, les engagements, les commandes de mat�riel et autres qui ont �t� pass�s par un des

membres de l'association Modave Bikers Team avant l'acquisition de la personnalit� juridique sont consid�r�s

comme actes pos�s au nom de l'association Modave Bikers Team.

Article 31 : Obligation

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 32 : Lib�ralit�s

Le tr�sorier, ou en son absence te pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les

lib�ralit�s faites � l'association Modave Bikers Team et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur

acquisition.

TITRA VII : R�glement d'ordre int�rieur

Article 33: R�glement

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre �labor� par le conseil d'administration et devra �tre approuv� par

l'assembl�e g�n�rale, Ce r�glement sera destin� � assurer le bon fonctionnement de l'association.

TITRR VIII : Dispositions diverses

Article 34 ; Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de l'ann�e en cours.

Article 35 ; Comptes

Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Article 36 : Dissolution

En cas de dissolution, l'avoir social sera vers� � une Suvre philanthropique belge officiellement reconnue.

Cette clause n'est pas d'application si ia dissolution est accompagn�e d'une fusion avec une autre ASBL.

En cas de fusion avec une autre ASBL, celle-ci doit �tre valid�e lors d'une assembl�e g�n�rale avec l'avis

positif de deux tiers des membres pr�sents. Dans ce cas, l'actif et le passif de l'ASBL sont c�d�s � l'entit�

absorbante.

Article 37 : L�gislation

Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 et celle du

02 mai 2002 r�gissant les ASBL.

TITRE IX : Dispositions transitoires

Suite e la d�mission de certains membres lors de l'assembl�e g�n�rale du 14 novembre 2013, la liste des

membres d�sign� en tant qu'administrateur a �t� r�vis�e:

" MATTIUZZI Andy, Rue du Long Thier 50 B/11, 4500 HUY

" DELMOTTE Ronny, rue hachetette 22, 4520 Antheit

" NOEL Dimitri, Route de Str�e 2, 4577 MODAVE

" DEBART Eric, chauss�e de Dinat 7, 4500 HUY

" PIRARD Eric, rue maurice bawin 52, 4520 Antheit

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

11/04/2012

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�pos� au gr du

Tribunal de Comm e de Huy, le

2 9 M 2012

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : Y34.'iS'& Li 88

D�nomination

(en entier) : Modave Biker's Team

(en abr�g�) : MBT

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue des aub�pines 25, 4577 Str�e-lez-Huy

Objet de l'acte : Modification de l' ASBL

Entre les soussign�s:

MATTIUZZI Andy, rue du long thier 506/11, 4500 HUY, n� le 30 juillet 1984 � Li�ge

NOEL Dimitri, route de Str�e 2, 4577 STREE-LEZ-HUY, n� le 13 d�cembre 1983 � Huy GODBILLE Micha�l, rue des aub�pines 29, 4577 STREE-LEZ-HUY, n� le 12 mai 1975 � Huy MAQUINAY Julien, rue cherave 173, 4500 HUY, n� le 6 mars 1980� Li�ge

Il est convenu de constituer pour une dur�e ind�termin�e une association sans but lucratif conform�ment �

la loi du 27 juin 1921 et du 02 mai 2002 dont ils ont arr�t�s les statuts comme suit :

TITRE I : D�nomination et si�ge social

Article 1 : D�nomination

L'association est d�nomm�e � Modave Biker's Team �. En abr�g� : MBT.

Article 2 : Si�ge Social

Le si�ge social doit se situer dans la commune de Modave, arrondissement judiciaire de Huy, province de

Li�ge.

Lors de l'assembl�e g�n�rale du 30 novembre 2011, l'adresse du si�ge social � �t� modifi�e et le nouveau

si�ge social est �tabli �; rue des aub�pines 29, 4577 STREE-LEZ-HUY.

Toute modification du si�ge social doit �tre communiqu�e dans le mois � tous les membres affili�s.

TITRE Il : Objet

Article 3 : Objet

L'association sans but lucratif Modave Biker's Team a pour objet de promouvoir, d'encourager et de

d�velopper par tous les moyens la pratique du v�lo tout terrain (en abr�g� VTT) dans la r�gion de Modave ; de

prendre ou d'encourager toute action ou initiative pour parvenir � cette fin ; d'organiser et d'apporter son soutien

et sa collaboration � toute manifestation sportive ou non qui rencontrerait le but ci-avant.

L'association ne se reconnait aucune tendance politique, professionnelle, id�ologique ou autre que sportive.

L'objectif de l'association est de rassembler des personnes de tous horizons et toutes personnalit�s dans un

objectif commun qui est la passion du VTT. En aucun cas il ne peut servir de vitrine personnelle � un membre et

aucun membre ne peut engager l'association en son nom.

TITRE III : Membres

Article 4 : Membres

L'association est compos�e des membres effectifs qui disposent du droit de vote et du droit d'exposer leurs

id�es d�s leur entr�e dans le club et des membres adh�rents. Le nombre minimum de membres effectifs ne

peut �tre inf�rieur � quatre. Tout membre effectif doit jouir de ses droits civils et politiques. 11 doit �tre �g� de

dix-huit ans au moins.

Article 5 : Membres fondateurs

Lors de l'assembl�e g�n�rale du 30 novembre 2011 & du 5 janvier 2012 , le d�mission de plusieurs

membres fondateurs a �t� act�e.

A ce jour, Les membres fondateurs de l'association sans but lucratif Modave Biker's Team sont :

" D'ALLESSANDRO Fabio, Rue des larges 75 A, 4570 MARCHIN

" GODBILLE Pierre, Rue Fer�e 1, 4577 MODAVE

" GODBILLE Micha�l, Rue des Aub�pines 29, 4577 MODAVE

" MALHERBE Jean-Luc, Chauss�e d'Andenne 66, 4500 HUY

Mentionner sur la derni�re page du Volet B.: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/04/2012 - Annexes du Moniteur belge M0fl 22

" MATTIUZZI Andy, Rue du Long Thier 50 BI11, 4500 HUY

" NOEL Dimitri, Route de Str�e 2, 4577 MODAVE

" MAQUINAY Julien, rue cherave 173, 4500 HUY

Article 6 : Membres effectifs

Sont membres effectifs :

'les membres fondateurs dont la liste est reprise aux pr�sents statuts,

-tout membre affili� qui a plus de dix-huit ans et qui en fait la demande aupr�s du conseil d'administration.

Article 7 : Membres adh�rents

Sont membres adh�rents tes personnes qui auront �mis leur volont� d'adh�sion en ayant compl�t� et sign�

un document d'adh�sion et qui auront acquitt� une cotisation (voir article 10).

L'adh�sion d'un membre ne deviendra effective que lorsqu'elle aura �t� ratifi�e par le conseil

d'administration. Les d�cisions d'admission de membres effectifs ou de membres adh�rents par le conseil

d'administration sont sans recours et ne doivent pas �tre motiv�es.

Article 8 : D�mission

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission

au conseil d'administration. Est en outre r�put� d�missionnaire le membre n'ayant pas pay� sa cotisation

annuelle pour le 31 mars de chaque ann�e.

Article 9 : Exclusion et suspension d'un membre

Tout membre qui, par son comportement, ses actes ou ses �crits, porterait pr�judice ou nuirait aux int�r�ts

moraux ou mat�riels de l'association, qui se serait rendu coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de

l'honneur et de la biens�ance sera convoqu� par �crit � une r�union extraordinaire du conseil d'administration

qui, apr�s d�bat contradictoire et suivant la gravit� du cas ou l'aspect r�p�titif de celui-ci, pourra infliger au fautif

l'une des sanctions suivantes : avertissement ou suspension jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale quant

� une �ventuelle exclusion. Seul un vote lors d'une assembl�e g�n�rale peut invalider une d�cision du conseil

d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers

des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le membre d�missionnaire ou exclu ou les ayants droits de ce membre d�missionnaire, exclu ou d�funt

n'ont aucun droit � faire valoir sur le fonds social de l'association.

Les d�cisions d'avertissement, de suspension et d'exclusion, tant du conseil d'administration que de

l'assembl�e g�n�rale, sont souveraines et ne doivent pas �tre motiv�es.

Article 10 : Droit d'images

Par leur affiliation, les membres de l'association autorisent la prise d'images en tenue vestimentaire de

l'association ettou lors des organisations de l'association. Ces images sont propri�t� de � Modave

Mountainbiker's � qui a le droit de les utiliser pour la promotion de l'association et de ses organisations. Chaque

membre quittant l'association peut, par �crit, demander la suppression des photos individuelles qui le

repr�sentent apparaissant sur les supports promotionnels de l'association mais ne peut exiger la suppression

des photos de groupe.

TITRE IV : Cotisations

Article 11 : Cotisations

Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle fix�e par le conseil

d'administration. Le montant de cette cotisation ne pourra �tre sup�rieur � cent euros (100,00 � ).

Article 12 : R�clamation

Tout membre d�missionnaire, suspendu ou exclu ne peut r�clamer le remboursement des cotisations ou

des participations financi�res qu'il aurait �ventuellement vers�es. li en va de m�me pour les ayants droits de

tout membre de l'association.

TITRE V : Assembl�e g�n�rale

Article 13 : Composition, pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir

souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

"les modifications aux statuts sociaux ;

'la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

'l'approbation des budgets et des comptes ;

"l'approbation du r�glement d'ordre int�rieur et de ses modifications ;

'la dissolution volontaire de l'association ;

'les exclusions de membres ;

'les d�charges aux administrateurs quant � l'exercice de leur mandat ;

-la nomination et la r�vocation des v�rificateurs aux comptes ainsi que la d�charge quant � l'exercice de

leur mandat.

En g�n�ral, l'assembl�e est comp�tente pour trancher tous probl�mes pour lesquels les pr�sents statuts

n'attribuent pas la comp�tence au conseil d'administration.

Article 14 : Assembl�e annuelle

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du premier trimestre.

L'association Modave Biker's Team peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment

par d�cision du conseil d'administration.

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Moo22

Elle doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra au jour et heure mentionn�e dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s. Les membres adh�rents y sont admis mais uniquement � titre consultatif.

L'assembl�e g�n�rale ne peut prendre de d�cision valable que si les deux tiers des membres au moins sont pr�sents ou repr�sent�s. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle assembl�e est convoqu�e au plus t�t dans les quinze jours suivant la l�re assembl�e g�n�rale et ses d�cisions seront valables pour autant que le nombre des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s ne soit pas inf�rieur � quatre.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident en exercice. En son absence par fe vice-pr�sident. Article 15 : Mode de convocation

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par toute voie �crite, au moins sept ;ours avant l'assembl�e.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

Article 16 : Procuration, absence � l'assembl�e

Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale. En cas d'absence, il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif muni d'une procuration en bonne et due forme. Chaque membre effectif ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Article 17 : Vote

Chaque membre effectif dispose d'une voix. Tous les membres effectifs ont droit de vote �gal. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par les pr�sents statuts ou par la loi.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. Le conseil d'administration fixe la mani�re d'exercer le vote.

Un cinqui�me des membres pr�sents ou repr�sent�s peut demander le vote secret sur n'importe quel point � l'ordre du jour.

Article 18 : Proc�s-verbaux

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur.

Un proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale, approuv� par le conseil d'administration, est communiqu� � tous les membres effectifs qui en feront la demande par toute voie �crite.

Article 19 : Publication

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e aux annexes au Moniteur belge. Elle ne prendra effet que le jour de la publication.

TITRE VI : Conseil d'administration, gestion

Article 20 : Composition

L'association Modave Biker's Team est administr�e par un conseil d'administration. Le conseil d'administration est compos� de membres effectifs nomm�s par l'assembl�e g�n�rale au sein de celle-ci.

Les administrateurs sont nomm�s pour un terme de deux ans. Leur mandat est renouvelable sans limite. Les administrateurs sont r�vocables en tout temps par l'assembl�e g�n�rale. lis exercent leur mandat � titre gratuit.

Le nombre des administrateurs ne peut �tre inf�rieur � quatre et sup�rieur � huit.

Article 21 : Pr�sidence

Le pr�sident est �lu directement par l'assembl�e g�n�rale. Il convoque les membres et pr�side de droit l'assembl�e g�n�rale et le conseil d'administration. Il repr�sente l'association Modave Biker's Team dans ses relations ext�rieures et pour les actes officiels, mais peut d�l�guer son r�le � tout autre membre du conseil d'administration. Il veille � ce que tous les membres agissent dans l'int�r�t et selon l'objectif de l'association.

Article 22 : Administrateur(s)

Le conseil d'administration d�signera en son sein les administrateurs aux fonctions de vice-pr�sident, de secr�taire et de tr�sorier.

Le cumul des fonctions est autoris�.

Le vice-pr�sident seconde le pr�sident dans l'exercice de ses fonctions et, le cas �ch�ant, suppl�e � son absence.

Le secr�taire �tablit les ordres du jour des s�ances du conseil d'administration et de l'assembl�e g�n�rale. Il r�dige les proc�s-verbaux et tient � jour les registres. Il est charg� de la correspondance et communique aux membres toutes indications utiles quant � l'activit� de l'association.

Le tr�sorier g�re les finances du club en bon p�re de famille et tient les �critures comptables. Il per�oit les recettes et effectue les paiements. A toute requ�te d'un des membres du conseil d'administration, il doit �tre capable de rendre compte de la situation financi�re � cet instant. Il doit informer l'ensemble du conseil d'administration de toute alerte d'ordre financier.

Les autres membres du conseil d'administration ont pour t�che de suppl�er le secr�taire et/ou le tr�sorier et de prendre en charge des t�ches non r�currentes dont le conseil d'administration a la responsabilit�. En cas d'emp�chement d'un titulaire d'une des fonctions pr�cit�es, ses fonctions doivent �tre assum�es par les autres membres du conseil d'administration.

Article 23 : Vacances au cours d'un mandat

En cas de d�c�s, d�mission ou r�vocation d'un ou plusieurs administrateurs, les administrateurs restants continuent � former le conseil d'administration avec les m�mes pouvoirs que si le conseil �tait au complet.

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MGD22

, %Si le conseil d'administration est r�duit � moins de quatre membres, une assembl�e g�n�rale extraordinaire

' sera convoqu�e en vue de pourvoir aux si�ges vacants.

Article 24 : R�unions

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident etlou du secr�taire. Il se r�unit au

minimum une fois par trimestre.

Article 25 : D�cisions

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. Pour qu'une d�cision soit valable, la pr�sence de la

moiti� des administrateurs au moins est exig�e, mais ce nombre ne pourra en aucun cas �tre inf�rieur � quatre.

Article 26 : Parit�

Quand il y a parit� des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Les d�cisions sont

consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre

sp�cial.

Article 27 : Proc�s-verbal

Le proc�s-verbal de la r�union est tenu � la disposition des administrateurs au si�ge de l'association. Il

reprendra le nom des membres pr�sents ainsi que les d�cisions qui auront �t� prises lors de la r�union.

Article 28 : Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association

Modave Biker's Team � l'exclusion de ceux que la loi ou les pr�sents statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

Les actes qui engagent l'association Modave Biker's Team sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du

conseil d'administration, par le pr�sident et le secr�taire. Ceux-ci n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs �

l'�gard des tiers.

Jusqu'� un montant de mille euros (1.000,00 � ), le tr�sorier a le pouvoir de signer seul. En cas de montant

sup�rieur � mille euros (1.000,00 � ), le tr�sorier et un autre membre du conseil d'administration doivent signer.

Article 29 : Action judiciaire

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es et soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration.

Article 30 : Responsabilit�

Tous les contrats, les engagements, les commandes de mat�riel et autres qui ont �t� pass�s par un des

membres de l'association Modave Biker's Team avant l'acquisition de la personnalit� juridique sont consid�r�s

comme actes pos�s au nom de l'association Modave Bikef s Team.

Article 31 : Obligation

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 32 : Lib�ralit�s

Le tr�sorier, ou en son absence te pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les

lib�ralit�s faites � l'association Modave Biker's Team et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur

acquisition.

TITRE Vil : R�glement d'ordre int�rieur

Article 33 : R�glement

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre �labor� par le conseil d'administration et devra �tre approuv� par

l'assembl�e g�n�rale. Ce r�glement sera destin� � assurer le bon fonctionnement de l'association.

TITRE VIII : Dispositions diverses

Article 34 : Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de l'ann�e en cours.

Article 35 : Comptes

Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Article 36 : Dissolution

En cas de dissolution, l'avoir social sera vers� � une oeuvre philanthropique belge officiellement reconnue.

Cette clause n'est pas d'application si la dissolution est accompagn�e d'une fusion avec une autre ASBL.

En cas de fusion avec une autre ASBL, celle-ci doit �tre valid�e fors d'une assembl�e g�n�rale avec l'avis

positif de deux tiers des membres pr�sents. Dans ce cas, l'actif et le passif de l'ASBL sont c�d�s � l'entit�

absorbante.

Article 37 : L�gislation ,

Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 et celle du

02 mai 2002 r�gissant les ASBL.

TITRE IX : Dispositions transitoires

Suite a la d�mission de certains membres lors de l'assembl�e g�n�rale du 30 novembre 2011 et de

l'assembl�e g�n�rale du 5 janvier 2012, la liste des membres d�sign� en tant qu'administrateur a �t� r�vis�e:

" MATTIUZZI Andy, Rue du Long Thier 5013111, 4500 HUY

" MAQUINAY Julien, rue cherave 173, 4500 HUY

" IIOEL Dimitri, Route de Str�e 2, 4577 MODAVE

" DEBART Eric, chauss�e de Dinat 7, 4500 HUY

" GOIES Jean-Fran�ois, Rue Freddy Terwagne 29 B, 4577 STREE

R�serv�

au

Moniteur

belge

iviOD 2 2

Volet B - Suite

. ;Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

" pr�sident : MATTIUZZI Andy, rue du long thier 50B111, 4500 HUY

" vice-pr�sident : NOEL Dimitri, Route de Str�e 2, 4577 MODAVE

" secr�taire : GODBILLE Micha�l, rue des aub�pines 29, 4577 STREE-LEZ-HUY

" tr�sorier : MAQUINAY Julien, rue cherave 17e, 4500 HUY

" charg� de relations publiques: DEBART Eric, chauss�e de Dinat 7, 4500 HUY

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Fait � Str�e, commune de Modave, le 22 MArs 2012.

MATTIUZZI Andy r

GODBILLE Micha�l

MAQUINAY Julien

NOEL Dimitri

Mentionner sur ta derni�re page du Vofet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

11/03/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

M " 11039201* 11

D�pos� au greffe du Tribunal de C merce de Huy, le

I RS 2011

" refiler

N� d'entreprise : OJ . 42. . Ltga

D�nomination

(en entier) : Modave Biker's Team

(en abr�g�) : MBT

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Saint-Jean-Sart 15 A, 4577 Outrelouxhe

Obiet de l'acte : Constitution d'une ASBL

Entre les soussign�s,

" DIZIER Philippe, rue Saint-Jean-Sart 15 A, 4577 Outrelouxhe, n� le 29 avril 1971 � Huy

" MULLER Philippe, rue Saint-Jean-Sart 11, 4577 Outrelouxhe, n� le 20 mai 1970 � Saint-Mard

" MATTIUZZi Andy, Rue du Long Thier 50 8/11, 4500 HUY, n� le 30 juillet 1984 � Li�ge

" NOEL Dimitri, Rue Les Communes de Str�e 2, 4577 STREE, n� le 21 octobre 1979 � Li�ge II est convenu de constituer pour une dur�e ind�termin�e une association sans but lucratif conform�ment �

" la loi du 27 juin 1921 et du 02 mai 2002 dont ils ont arr�t�s les statuts comme suit :

TITRE I : D�nomination et si�ge social

Article 1 : D�nomination

L'association est d�nomm�e � Modave Biker's Team �. En abr�g� : MBT.

Article 2 : Si�ge Social

Le si�ge social doit se situer dans la commune de Modave, arrondissement judiciaire de Huy, province de

Li�ge.

A ce jour et jusqu'� nouvelle d�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale, il est �tabli � 4577 Outrelouxhe, rue

Saint-Jean-Sart, 15 A.

Toute modification du si�ge social doit �tre communiqu�e dans le mois � tous les membres affili�s.

TITRE Il : Objet

Article 3 : Objet

L'association sans but lucratif Modave Biker's Team a pour objet de promouvoir, d'encourager et de

d�velopper par tous les moyens la pratique du v�lo tout terrain (en abr�g� VTT) dans la r�gion de Modave ; de

prendre ou d'encourager toute action ou initiative pour parvenir � cette fin ; d'organiser et d'apporter son soutien

et sa collaboration � toute manifestation sportive ou non qui rencontrerait le but ci-avant.

L'association ne se reconnait aucune tendance politique, professionnelle, id�ologique ou autre que sportive.

L'objectif de l'association est de rassembler des personnes de tous horizons et toutes personnalit�s dans un

objectif commun qui est la passion du VTT. En aucun cas il ne peut servir de vitrine personnelle � un membre et"

aucun membre ne peut engager l'association en son nom.

TITRE III : Membres

Article 4 : Membres

L'association est compos�e des membres effectifs qui disposent du droit de vote et du droit d'exposer leurs

id�es d�s leur entr�e dans le club et des membres adh�rents. Le nombre minimum de membres effectifs ne

peut �tre inf�rieur � quatre. Tout membre effectif doit jouir de ses droits civils et politiques. Il doit �tre �g� de

dix-huit ans au moins.

Article 5 : Membres fondateurs

Les membres fondateurs de l'association sans but lucratif Modave Biker's Team sont :

" D'ALLESSANDRO Fabio, Rue des Farges 75 A, 4570 MARCHIN

" DAMSIN Chris, Chauss�e de Tongres 40/2, 4540 AMAY

" DELORME Dimitri, Rue Les Communes de Str�e, 4577 STREE

" DIZIER Fabrice, Rue Nouvelle Route 22, 4550 NANDRIN

" DIZIER Philippe, Rue Saint-Jean-Sart 15 A, 4577 OUTRELOUXHE

" GODBILLE Pierre, Rue Fer�e 1, 4577 MODAVE

" GODBILLE Micha�l, Rue des Aub�pines 29, 4577 MODAVE

" GOIES Jean-Fran�ois, Rue Freddy Terwagne 29 B, 4577 STREE

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2011 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

" HALLEUX Joseph, Rue Saint-Jean-Sari, 4577 OUTRELOUXHE

" LEMAIRE Philippe, Rue du Bois Rosine 3, 4577 STREE

" LISMONDE Vincent, Rue de Dinant 34, 4557 SCRY

" MALHERBE Jean-Luc, Chauss�e d'Andenne 66, 4500 HUY

" MARENNE Anne-Christine, Rue Saint-Jean-Sait 11, 4577 OUTRELOUXHE

" MATASSA Antonio, Rue Saint-Jean-Sari, 4577 OUTRELOUXHE

" MATTIUZZI Andy, Rue du Long Thier 50 B/11, 4500 HUY

" MULLER Philippe, Rue Saint-Jean-Sait 11, 4577 OUTRELOUXHE

" NOEL Dimitri, Route de Str�e 2, 4577 MODAVE

" RADOUX Vincent, Rue du Bois Rosine 30, 4577 STREE

"ROBERT Thibault, Chauss�e de Wavre 3811, 4520 WANZE

" WILMET Laurent, Rue Freddy Terwagne, 4577 MODAVE

Article 6 : Membres effectifs

Sont membres effectifs :

'les membres fondateurs dont la liste est reprise aux pr�sents statuts,

"tout membre affili� qui a plus de dix-huit ans et qui en fait la demande aupr�s du conseil d'administration. Article 7 : Membres adh�rents

Sont membres adh�rents les personnes qui auront �mis leur volont� d'adh�sion en ayant compl�t� et sign� un document d'adh�sion et qui auront acquitt� une cotisation (voir article 10).

L'adh�sion d'un membre ne deviendra effective que lorsqu'elle aura �t� ratifi�e par le conseil d'administration. Les d�cisions d'admission de membres effectifs ou de membres adh�rents par le conseil d'administration sont sans recours et ne doivent pas �tre motiv�es.

Article 8 : D�mission

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est en outre r�put� d�missionnaire le membre n'ayant pas pay� sa cotisation annuelle pour le 31 mars de chaque ann�e.

Article 9 : Exclusion et suspension d'un membre

Tout membre qui, par son comportement, ses actes ou ses �crits, porterait pr�judice ou nuirait aux int�r�ts moraux ou mat�riels de l'association, qui se serait rendu coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance sera convoqu� par �crit � une r�union extraordinaire du conseil d'administration qui, apr�s d�bat contradictoire et suivant la gravit� du cas ou l'aspect r�p�titif de celui-ci, pourra infliger au fautif l'une des sanctions suivantes : avertissement ou suspension jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale quant � une �ventuelle exclusion. Seul un vote lors d'une assembl�e g�n�rale peut invalider une d�cision du conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le membre d�missionnaire ou exclu ou les ayants droits de ce membre d�missionnaire, exclu ou d�funt n'ont aucun droit � faire valoir sur le fonds social de l'association.

Les d�cisions d'avertissement, de suspension et d'exclusion, tant du conseil d'administration que de l'assembl�e g�n�rale, sont souveraines et ne doivent pas �tre motiv�es.

Article 10 : Droit d'images

Par leur affiliation, les membres de l'association autorisent la prise d'images en tenue vestimentaire de l'association et/ou lors des organisations de l'association. Ces images sont propri�t� de � Modave Mountainbiker's� qui a le droit de les utiliser pour la promotion de l'association et de ses organisations. Chaque membre quittant l'association peut, par �crit, demander la suppression des photos individuelles qui le repr�sentent apparaissant sur les supports promotionnels de l'association mais ne peut exiger la suppression des photos de groupe.

TITRE IV : Cotisations

Article 11 : Cotisations

Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle fix�e par le conseil d'administration. Le montant de cette cotisation ne pourra �tre sup�rieur � cent euros (100,00 E).

Article 12 : R�clamation

Tout membre d�missionnaire, suspendu ou exclu ne peut r�clamer le remboursement des cotisations ou des participations financi�res qu'il aurait �ventuellement vers�es. Il en va de m�me pour les ayants droits de tout membre de t'association.

TITRE V : Assembl�e g�n�rale

Article 13 : Composition, pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

" tes modifications aux statuts sociaux ;

'ta nomination et la r�vocation des administrateurs ;

'l'approbation des budgets et des comptes ;

'l'approbation du r�glement d'ordre int�rieur et de ses modifications ;

"la dissolution volontaire de l'association ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2011 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

" les exclusions de membres ;

" les d�charges aux administrateurs quant � l'exercice de leur mandat ;

" la nomination et la r�vocation des v�rificateurs aux comptes ainsi que la d�charge quant � l'exercice de

leur mandat.

En g�n�ral, l'assembl�e est comp�tente pour trancher tous probl�mes pour lesquels les pr�sents statuts

n'attribuent pas la comp�tence au conseil d'administration.

Article 14 : Assembl�e annuelle

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du premier trimestre.

L'association Modave Biker's Team peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment

par d�cision du conseil d'administration.

Elle doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs.

Chaque r�union se tiendra au jour et heure mentionn�e dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s. Les membres adh�rents y sont admis mais

uniquement � titre consultatif.

L'assembl�e g�n�rale ne peut prendre de d�cision valable que si les deux tiers des membres au moins sont

pr�sents ou repr�sent�s. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle assembl�e est convoqu�e au plus t�t

dans les quinze jours suivant la 1�re assembl�e g�n�rale et ses d�cisions seront valables pour autant que le

nombre des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s ne soit pas inf�rieur � quatre.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident en exercice. En son absence par le vice-pr�sident.

Article 15 : Mode de convocation

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par toute voie �crite, au moins sept

jours avant l'assembl�e.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

Article 16 : Procuration, absence � l'assembl�e

Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale. En cas d'absence, il peut se faire

repr�senter par un autre membre effectif muni d'une procuration en bonne et due forme. Chaque membre

effectif ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Article 17 : Vote

Chaque membre effectif dispose d'une voix. Tous les membres effectifs ont droit de vote �gal. Les

r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par les

pr�sents statuts ou par la loi.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. Le

conseil d'administration fixe la mani�re d'exercer le vote.

Un cinqui�me des membres pr�sents ou repr�sent�s peut demander le vote secret sur n'importe quel point

� l'ordre du jour.

Article 18 : Proc�s-verbaux

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le

pr�sident et un administrateur.

Un proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale, approuv� par le conseil d'administration, est communiqu� � tous

les membres effectifs qui en feront la demande par toute voie �crite.

Article 19 : Publication

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e aux annexes au Moniteur belge. Elle ne' prendra effet que le

jour de la publication.

TITRE VI : Conseil d'administration, gestion

Article 20 : Composition

L'association Modave Biker's Team est administr�e par un conseil d'administration. Le conseil

d'administration est compos� de membres effectifs nomm�s par l'assembl�e g�n�rale au sein de celle-ci.

Les administrateurs sont nomm�s pour un terme de deux ans. Leur mandat est renouvelable sans limite.

Les administrateurs sont r�vocables en tout temps par l'assembl�e g�n�rale. Ils exercent leur mandat � titre

gratuit.

Le nombre des administrateurs ne peut �tre inf�rieur � quatre et sup�rieur � huit.

Article 21 : Pr�sidence

Le pr�sident est �lu directement par l'assembl�e g�n�rale. Il convoque les membres et pr�side de droit

l'assembl�e g�n�rale et le conseil d'administration. li repr�sente l'association Modave Biker's Team dans ses

relations ext�rieures et pour les actes officiels, mais peut d�l�guer son r�le � tout autre membre du conseil

d'administration. II veille � ce que tous les membres agissent dans l'int�r�t et selon l'objectif de l'association.

Article 22 : Administrateur(s)

Le conseil d'administration d�signera en son sein les administrateurs aux fonctions de vice-pr�sident, de

secr�taire et de tr�sorier.

Le cumul des fonctions est autoris�.

Le vice-pr�sident seconde le pr�sident dans l'exercice de ses fonctions et, le cas �ch�ant, suppl�e � son

absence.

Le secr�taire �tablit les ordres du jour des s�ances du conseil d'administration et de l'assembl�e g�n�rale. Il

r�dige les proc�s-verbaux et tient � jour les registres. Il est charg� de la correspondance et communique aux

membres toutes indications utiles quant � l'activit� de l'association.

Le tr�sorier g�re les finances du club en bon p�re de famille et tient les �critures comptables. Il per�oit les

recettes et effectue les paiements. A toute requ�te d'un des membres du conseil d'administration, il doit �tre

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2011 - Annexes du Moniteur belge MOD 2,2

capable de rendre compte de la situation financi�re � cet instant. Il doit informer l'ensemble du conseil

d'administration de toute alerte d'ordre financier.

Les autres membres du conseil d'administration ont pour t�che de suppl�er le secr�taire et/ou le tr�sorier et

de prendre en charge des t�ches non r�currentes dont le conseil d'administration a la responsabilit�. En cas

d'emp�chement d'un titulaire d'une des fonctions pr�cit�es, ses fonctions doivent �tre assum�es par les autres

membres du conseil d'administration.

Article 23 : Vacances au cours d'un mandat

En cas de d�c�s, d�mission ou r�vocation d'un ou plusieurs administrateurs, les administrateurs restants

continuent � former le conseil d'administration avec les m�mes pouvoirs que si le conseil �tait au complet.

Si le conseil d'administration est r�duit � moins de quatre membres, une assembl�e g�n�rale extraordinaire

sera convoqu�e en vue de pourvoir aux si�ges vacants.

Article 24 : R�unions

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. Il se r�unit au

minimum une fois par trimestre.

Article 25 : D�cisions

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. Pour qu'une d�cision soit valable, la pr�sence de la

moiti� des administrateurs au moins est exig�e, mais ce nombre ne pourra en aucun cas �tre inf�rieur � quatre.

Article 26 : Parit�

Quand il y a parit� des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Les d�cisions sont

consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre

sp�cial.

Article 27 : Proc�s-verbal

Le proc�s-verbal de la r�union est tenu � la disposition des administrateurs au si�ge de l'association. II

reprendra le nom des membres pr�sents ainsi que les d�cisions qui auront �t� prises lors de la r�union.

Article 26 : Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association

Modave Biker's Team � l'exclusion de ceux que la loi ou les pr�sents statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

Les actes qui engagent l'association Modave Biker's Team sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du

conseil d'administration, par le pr�sident et le secr�taire. Ceux-ci n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs �

l'�gard des tiers.

Jusqu'� un montant de mille euros (1.000,00 � ), le tr�sorier a le pouvoir de signer seul. En cas de montant

sup�rieur � mille euros (1.000,00� ), le tr�sorier et un autre membre du conseil d'administration doivent signer.

Article 29 : Action judiciaire

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es et soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration.

Article 30 : Responsabilit�

Tous les contrats, les engagements, les commandes de mat�riel et autres qui ont �t� pass�s par un des

membres de l'association Modave Biker's Team avant l'acquisition de la personnalit� juridique sont consid�r�s

comme actes pos�s au nom de l'association Modave Biker's Team.

Article 31 : Obligation

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 32 : Lib�ralit�s

Le tr�sorier, ou en son absence le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les

lib�ralit�s faites � l'association Modave Biker's Team et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur

acquisition.

TITRE VII : R�glement d'ordre int�rieur

Article 33 : R�glement

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre �labor� par le conseil d'administration et devra �tre approuv� par

l'assembl�e g�n�rale. Ce r�glement sera destin� � assurer le bon fonctionnement de l'association.

TITRE VIII : Dispositions diverses

Article 34 : Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de l'ann�e en cours.

Article 35 : Comptes

Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Article 36 : Dissolution

En cas de dissolution, l'avoir social sera vers� � une oeuvre philanthropique belge officiellement reconnue.

Cette clause n'est pas d'application si la dissolution est accompagn�e d'une fusion avec une autre ASBL.

En cas de fusion avec une autre ASBL, celle-ci doit �tre valid�e lors d'une assembl�e g�n�rale avec l'avis

positif de deux tiers des membres pr�sents. Dans ce cas, l'actif et le passif de I'ASBL sont c�d�s � l'entit�

absorbante.

Article 37 : L�gislation

Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 et celle du

02 mai 2002 r�gissant les ASBL.

TITRE IX : Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale du 20 janvier 2011 a �lu en qualit� d'administrateur :

" DIZIER Philippe, Rue Saint-Jean-Sart, 4577 OUTRELOUXHE

" MATTIUZZI Andy, Rue du Long Thier 50 B/11, 4500 HUY

" MULLER Philippe, Rue Saint-Jean-Sart 11, 4577 OUTRELOUXHE -NOEL Dimitri, Route de Str�e 2, 4577 MODAVE

-DAMSIK Chris, Chauss�e de Tongres 40/2, 4540 AMAY

" GOIES Jean-Fran�ois, Rue Freddy Terwagne 29 B, 4577 STREE

" LEMAIRE Philippe, Rue du Bois Rosine 3, 4577 STREE

" RADOUX Vincent, Rue du Bois Rosine 30, 4577 STREE

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

-pr�sident : DIZIER Philippe, Rue Saint-Jean-Sart, 4577 OUTRELOUXHE -vice-pr�sident : NOEL Dimitri, Route de Str�e 2, 4577 MODAVE

-secr�taire : MATTIUZZI Andy, Rue du Long Thier 50 B/11, 4500 HUY

-tr�sorier : MULLER Philippe, Rue Saint-Jean-Sart 11, 4577 OUTRELOUXHE

Fait � Str�e, commune de Modave, le 20 janvier 2011.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
MODAVE BIKER'S TEAM, EN ABREGE : MBT

Adresse
RUE DES AUBEPINES 29 4577 STREE-LEZ-HUY

Code postal : 4577
Localité : Strée-Lez-Huy
Commune : MODAVE
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

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