MONT KALA

Dénomination : MONT KALA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 835.377.757

Publication

21/04/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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Greffe

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D�nomination

(en entier) : MONT KALA

(en abr�g�) :

Forme;=urid=ciue . Association sans but lucratif

Si�ge : CHAUSSEE DES PRES 12 4020 LIEGE

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Les soussign�s :

1.Madame MAYAP C�cile Laure, de nationalit� camerounaise, domicili�e chauss�e des pr�s 12, 4020

Li�ge dont le num�ro national 73032752030 ;

2.Madame YAMDJEU DJEUMO Liliane Laure, de nationalit� camerounaise, domicili�e rue remouchamps'.

47/12 4100 Seraing, dont le num�ro national 81020840897 ;

3.Madame KAMGUEN C�line Philom�ne, de nationalit� camerounaise dont le num�ro national:

67022553638;

" 4.Monsieur HAMANI ASSAKA, de nationalit� Nig�rienne, domicili� rue auguste-Buisseret 47, 4000 Li�ge:

dont le num�ro national 67061259311 ;

5.Monsieur DIALLO Ibrahima, de nationalit� Guin�enne, dont le num�ro national 801122540527

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont- ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE 1er

D�nomination, si�ge social

Article 1er

L'association est d�nomm�e � MONT KALA � asbl.

Article 2

Son si�ge social est provisoirement �tabli � rue chauss�e des pr�s 12, 4020 LIEGE, dans l'arrondissement: judiciaire de Li�ge.

TITRE 2

But

Article 3

L'association a pour but :

Aider les enfants d�favoris�s du village de BAYANGAM, en particuliers les jeunes filles, � les apportant du: mat�riel scolaire et tout en am�liorant leurs conditions de vie.

Sensibiliser les responsables locaux, � int�grer dans leurs projets, la prise en charges des frais scolaires: pour les enfants issus des milieux d�favoris�s.

Mentionner sur Le derni�re page du i/��er,_E3, : Au recto : Nom et qualit�, du notaire instrumentant ou de !e personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter ras5GC3atk),^:, i� fondation ou i'�r��irliS:?te i'�cla. d� des tiers

Au versta : ivcam et :signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/04/2011- Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Les dons r�colt�s permettront d'acheter des fournitures scolaires destin�es aux enfants de familles d�munies. Ils pourront ainsi vivre leur rentr�e dans des conditions normales car Aller � l'�cole et s'instruire permet de se prendre en charge, de se d�fendre dans la vie et d'exister.

La poursuite de ce but se r�alisera notamment par les activit�s suivantes : la cr�ation d'un espace rencontre et d'exposition, organisation de soir�es de solidarit�, organisation d'expositions culturelles, la collecte de dons et aides pour le soutien.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire.

TITRE 3

Membres

Article 4

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres ne peut �tre inf�rieur � deux (3), celui des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois (3). Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Article 5

1�. Sont membres effectifs : Les membres fondateurs ;

2�. Sont membres adh�rents, les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Tout membre adh�rent souhaitant devenir membre effectif, doit introduire une demande, avant d'�tre admis en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les 213 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 6

Sans pr�judice de l'article 5, les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

Article 7

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit se procurer la carte de membre et signer un engagement de respect des statuts et r�glement int�rieur, et adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Article S

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est qualifi� de d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent dont les agissements r�p�t�s et constat�s sont nuisibles � l'esprit de l'association.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale au scrutin secret et � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 9

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Ils doivent restituer � l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les 15 jours de leur d�mission, suspension ou exclusion.

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MOD 2.2

Article 10

L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 4

Cotisations

Article 11

Les membres effectifs et les membres adh�rents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Il ne' pourra �tre sup�rieur � 300 EUR.

Chaque membre peut �tre sollicit� selon ses capacit�s, et dans ce cas, il apporte � l'association son d�vouement et son concours actif dans la mesure de ses possibilit�s.

TITRE 5

Assembl�e g�n�rale

Article 12

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et les membres adh�rents.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par

le plus exp�riment� des administrateurs pr�sents.

Article 13

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts .

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

-les modifications aux statuts ;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs;

-le cas �ch�ant la nomination et la r�vocation des (commissaire/v�rificateurs aux comptes) et la fixation de

leur r�mun�ration dans le cas o� elle leur est attribu�e ;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

-l'approbation des budgets et des comptes;

-ta dissolution volontaire de l'association;

-les exclusions de membres ;

-la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 14

Il doit �tre tenu au moins deux assembl�es g�n�rales chaque ann�e. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration. Elle doit �tre r�unie lorsqu'un tiers (1/3) des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque r�union se tiendra au jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Article 15

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration ou � d�faut par un administrateur � d�l�gu� �. Toute proposition sign�e par le 1110 des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour si cette demande recueille l'approbation de la moiti� au moins des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 16

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MsOD 2.2

Chaque membre, effectif ou adh�rent, a le droit d'assister � l'assembl�e. il peut se faire repr�senter par un mandataire (membre ou non de l'association) qui ne peut �tre titulaire que d'une (1) procuration.

Article 17

Tous les membres effectifs et les membres adh�rents ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale ,

chacun disposant d'une voix. N�anmoins, en cas d'�galit�, la voix du membre effectif l'emporte.

La voix du pr�sident compte double en cas d'�galit� de voix au vote.

Article 18

Sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou fes statuts, l'assembl�e g�n�rale ne peut statuer que si les 3/5 de ses membres sont pr�sentes ou repr�sent�es.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Article 19

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale peuvent �tre prises par consentement des membres exprim�es par �crit selon les modalit�s d�crites dans un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 20

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce et publi�es aux annexes du Moniteur belge conform�ment � la loi du 27 juin 1921 et selon les modalit�s pr�vues par son arr�t� royal d'ex�cution.

Article 21

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par le secr�taire g�n�ral.

TITRE 6

Administration

Article 22

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 1 an, et en tout temps r�vocables par elle.

Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'ASBL qui seraient en leur possession dans un d�lai de 15 jours � compter de la date de cessation de fonction.

La d�mission s'op�re par envoi d'une lettre recommand�e au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accus� de r�ception � l'auteur de la d�mission et accomplira les formalit�s de publicit� requises par la loi du 27 juin 1921 et son arr�t� royal d'ex�cution dans le mois.

Article 23

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. II ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

MOD 2.2

" Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 24

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus exp�riment� des administrateurs pr�sents.

Article 25

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs.

il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Un administrateur peut se faire repr�senter par un mandataire (membre de l'association) qui ne peut �tre titulaire que d'une (1) procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Article 26

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 27

Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il d�termine leur occupation et leur traitement.

Article 28

La gestion journali�re de l'association, ainsi que la repr�sentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion peut �tre d�l�gu�e par le conseil d'administration � une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou appointements.

Lorsque la gestion journali�re est confi�e � plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement.

Article 29

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions pr�vues par l'article 30 des statuts.

Articles 30

La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion joumali�re, est exerc�e, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs agissant conjointement d�sign�s par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 31

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� en principe � titre gratuit. Les frais suppl�mentaires occasionn�s pourront �tre rembours�s sur pr�sentation de pi�ces justificatives

Article 32

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

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TITRE 7

Moniteur ! R�glement d'ordre int�rieur beige

r Article 33

MOD 2.2

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 34

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier' exercice d�butera ce 1er avril 2011 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2012.

Article 35

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Article 36

Sans pr�judice de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un v�rificateur au compte,

membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

Article 37

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 38

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e.

Article 39

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

Madame MAYAP Cecile Laure,

Madame YAMDJEU DJEUMO Liliane Laure

Madame KAMGUEN C�line Philom�ne

Qualifi�s ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de

-Pr�sident : Madame MAYAP Cecile Laure

-Tr�sorier : KAMGUEN C�line Philom�ne

-Secr�taire : Madame YAMDJEU DJEUMO Liliane Laure

Fait � Li�ge

En deux exemplaires, le 29/03/2011

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Coordonnées
MONT KALA

Adresse
CHAUSSEE DES PRES 12 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées MONT KALA

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