NATURE PASSION - KEMPEN FOUCART

Dénomination : NATURE PASSION - KEMPEN FOUCART

Forme juridique : Société en nom collectif

N° entreprise : 841.516.471

Publication

27/02/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

N� d'entreprise : 0841.516.471 D�nomination

(en entier) : NATURE PASSION - KEMPEN FOUCART (en abr�g�) :

Forme juridique : SNC

Si�ge : Rue du Tilleul 11 - 4280 Hannut

(adresse compl�te)

objets) de l'acte :Nominations d'Administrateurs

Extrait du proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale du 30 d�cembre 2013 :

"Nomination d'administrateurs :

L'assembl�e nomme au poste d'administrateur Madame De BROUWER

Kevin et Monsieur FOUCART Nicolas.

Ces mandants seront r�mun�r�s et exerc�s pour une dur�e de 6 ans 31112/2020,

Jennifer, Monsieur FOUCART

� partir de 01/01/14 jusqu'au

L'assembl�e attire l'attention sur le fait que Monsieur FOUCART KEVIN sera r�mun�r� � partir du 01102114, L'assembl�e vote � l'unanimit� la nomination des trois nouveaux administrateurs."

Fait � Hannut, le 11 f�vrier 2014

Administrateur-G�rant Administrateur-G�rant

FOUCART Philippe KEMPEN Patricia

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

15/12/2011

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/12/2011 - Annexes du Moniteur belge

D�pos� au gre Tribunal de Comme

� 5 DEC

Le G ie

D�nomination : NATURE PASSION - KEMPEN FOUCART

Forme juridique : SNC

Si�ge : Rue du Tilleul 11 - 4280 HANNUT

N� d'entreprise : J -i . 916. y .?/t

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Constitution

- Madame Kempen Patricia demeurant rue du Tilleul 11, 4280 Hannut

et

- Monsieur Foucart Philippe demeurant rue du Tilleul 11, 4280 Hannut.

Repr�sentation

Lesquels ont arr�t� les statuts d'une soci�t� en nom collectif qu'ils d�clarent constituer entre eux comme

suit:

TITRE I - FORME, DENOMINATION, SIEGE, OBJET, DUREE

Article 1

La soci�t� adopte la forme de Soci�t� en Nom Collectif. Elle porte la d�nomination Nature Passion

Kempen Foucart.

Article 2

Le si�ge social est fix� rue du Tilleul 11 � 4280 Hannut.

La soci�t� peut �tablir sur simple d�cision du conseil d'administration, des si�ges administratifs et'

commerciaux, agences, partout ailleurs, en Belgique ou � l'�tranger.

Article 3

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, toutes op�rations se rapportant directement ou' indirectement � l'achat et la vente en gros, demi-gros et d�tail de denr�es alimentaires animales ou non. De produits divers de consommation m�nag�re et de rayons multiples. Le courtage de m�mes produits.

La gestion, l'exploitation de point de vente en gros ou au d�tail de tout articles de petite, moyenne, grande distribution, de produits issus de l'agriculture, de l'horticulture, de la fruiticulture, de produits alimentaires ou, autres.

Elle peut accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques se rapportant directement ou-indirectement � son objet.

La soci�t� peut s'int�resser par toutes voies dans toutes affaires entreprises ou soci�t� ayant un objet identique, analogue ou connexe, ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits.

Article 4

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e � compter du 1 novembre 2011.

Sauf dissolution judiciaire, elle ne pourra �tre dissoute que par d�cision prise par l'assembl�e g�n�rale

statuant comme pour une modification des statuts.

TITRE II - FONDS SOCIAL - RESPONSABILITE DES ASSOCIES

Article 5

Les parts sont nominatives.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Article 6

Le capital social est fix� � 500 euros, repr�sent� par cinquante parts sociales de 10 euros chacune.

Souscription en esp�ces.

A la constitution 50 parts sont souscrites en esp�ces, au prix de 10 euros l'une par:

Madame Kempen 25 parts � 10,00� soit 250 euros

Monsieur Foucart 25 parts � 10.00� soit 250 euros.

Les comparants d�clarent et reconnaissent que chacune de ces cinquante parts a �t� lib�r�e � 100% et que

le montant global de ces versements, s'�levant � cinq cents euros, est d�pos� au compte ouvert au nom de la

soci�t� en formation � la banque Fortis � Hannut.

Une attestation justifiant ce d�p�t demeurera ci-annex�e.

Article 7

Les associ�s sont solidaires et personnellement responsables.

TITRE III - DES MEMBRES ADMISSION

Article 8

Les parts sociales sont cessibles entre vifs ou transmissibles pour cause de d�c�s, � des coassoci�s, avec

l'accord de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple.

Elles peuvent �tre c�d�es ou transmises avec l'accord de l'assembl�e g�n�rale, � des tiers y compris les

h�ritiers et ayants cause de l'associ� d�funt.

TITRE IV - CONSEIL D'ADMINISTRATION ET COMMISSAIRES

Article 9

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs administrateurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par

l'assembl�e g�n�rale pour la dur�e qu'elle d�termine et en tout temps r�vocable par elle.

Les administrateurs sont r��ligibles. Le mandat des administrateurs sortants cesse imm�diatement apr�s

l'assembl�e g�n�rale qui a proc�d� � la r��lection.

En cas de vacance avant l'expiration du terme d'un mandat, l'administrateur nomm� ach�ve le terme de

celui qu'il remplace.

Le mandat d'administrateur est r�mub�r� ou gratuit selon ce qu"en d�cidera l'assembl�e g�n�rale pour

chacun d'eux, laquelle fixera �galement la r�mun�ration.

Article 10

Au cas ou plusieurs administrateurs sont nomm�s, le conseil d'administration �lit chaque ann�e parmi ses membres un pr�sident, dont les fonctions, prennent fin apr�s les op�rations de l'assembl�e g�n�rale ordinaire. Ce dernier pr�side le conseil de l'assembl�e g�n�rale. En cas d'emp�chement, la pr�sidence sera assur�e par un administrateur choisi par ses coll�gues.

La pr�sident convoque le conseil chaque fois qu'il le juge opportun ou lorsqu'un autre administrateur le lui demande. En cas d'emp�chement, le conseil pourra �tre convoqu� par un autre administrateur ou par l'administrateur g�rant.

Article 11

Au cas ou plusieurs administrateurs sont nomm�s, le conseil d'administration ne peut d�lib�rer et statuer valablement que si la majorit� des deux tiers de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Tout administrateur peut donner mandat � un autre administrateur de le repr�senter � une r�union d�termin�e et d'y voter en son lieu et place. Aucun administrateur ne peut repr�senter plus d'un de ses coll�gues.

Toute d�cision se prend � la majorit� des deux tiers des votants. En cas de partage, la voix du pr�sident ou de l'administrateur qui fait fonction de pr�sident est pr�pond�rante. Au cas ou un administrateur aurait un int�r�t oppos� � celui de la soci�t� dans une op�ration soumise � l'approbation du conseil d'administration, il sera fait application des articles cent trentre trois, paragraphe un et cent trente trois, paragraphe deux, des lois coordonn�es sur les soci�t�s commerciales.

Les d�lib�rations sont constat�es dans les proc�s-verbaux. Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par l'administrateur g�rant ou par deux administrateurs.

Article 12

Le conseil d'administration ou l'administrateur g�rant est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes de gestion et de dispositions n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social. II a dans sa comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale.

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Article 13

Le conseil d'administration ou l'administrateur g�rant peut d�l�guer la gestion journali�re de la soci�t� � un ou plusieurs g�rants, choisis hors ou dans son sein, associ�s ou non, dont il fixe la r�mun�ration et d�termine les pouvoirs.

Article 14

La soci�t� est valablement repr�sent�e � l'�gard des tiers ou en justice, pour les actes de gestion

journali�re et autres par un administrateur g�rant agissant seul.

Article 15

Au cas ou la toi impose la d�signation d'un commissaire pour le contr�le de la soci�t� ou au cas ou l'assembl�e g�n�rale d�cide n�anmoins de nommer un commissaire, celui-ci sera confi� � un ou plusieurs commissaire(s) nomm�(s) par l'assembl�e g�n�rale des associ�s par les membres, personnes physiques ou morales, de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises. La d�termination de la r�mun�ration du (des) commissaire(s), l'exercice de ses (leurs) fonctions et la fin de son (leur) mandat auront lieu dans le respect des prescriptions l�gales.

Au cas ou la soci�t� r�pondant aux crit�res de la petite et moyenne entreprise, n'a pas nomm� de commissaire, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires. Toutefois, ces pouvoirs pourront �tre d�l�gu�s � un ou plusieurs associ�s qui seront nomm�s par l'assembl�e g�n�rale.

Ces associ�s ne pourront exercer aucune autre fonction, ni accepter aucune mission ou mandat dans la soci�t�. Ils pourront se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de l'expert-comptable incombera � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cisison judiciare. En ces cas, les observations de l'expert-comptable seront communiqu�es � la soci�t�.

Titre V - LES ASSEMBLEES GENERALES

Article 16

L'Assembl�e g�n�rale r�guli�rement constitu�e repr�sente l'universalit� des associ�s.

Elle a les pouvoirs les plus �tendus pour faire ou ratifier les actes qui int�ressent la soci�t� et qui figurent �

l'ordre du jour.

Elle se compose de tous les associ�s qui ont le droit de voter, soit par eux-m�mes, soit par mandataire,

moyennant observation des prescriptions l�gales et statutaires.

Les d�lib�rations prises par l'assembl�e sont obligatoires pour tous, m�me pour les associ�s absents ou

dissidents.

Article 17

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit de plein droit le 7 avril � seize heures et pour la premi�re fois en

deux mille treize. Si ce jour l� est un jour f�ri�, l'assembl�e a lieu le jour ouvrable suivant.

L'assembl�e peut �tre convoqu�e extraordinairement chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige. Elle doit

l'�tre sur demande d'associ�s repr�sentant au moins un cinqui�me des voix.

Article 18

L'assembl�e g�n�rale tant annuelle qu'extraordinaire se r�unit sur la convocation du conseil d'administration

ou de l'administrateur-g�rant.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par courrier adress� aux associ�s quinze jours au

moins avant l'assembl�e.

Article 19

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un fond� de pouvoirs pourvu que celui-ci

soit lui-m�me associ�e.

Toutefois, les mineurs, interdits et autres incapables peuvent �tre repr�sent�s par leurs repr�sentants

l�gaux, les personnes morales par un mandataire, associ� ou non.

Les copropri�taires, les usufruitiers et les nus-propri�taires, les cr�anciers et les d�biteurs doivent se faire

repr�senter respectivement par une seule et m�me personne.

Article 20

Toute assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou � son d�faut, par un

administrateur choisi par ses coll�gues ou par l'administrateur - g�rant.

Le pr�sident peut d�signer le secr�taire. L'assembl�e choisit un scrutateur parmi les associ�s. Les

administrateurs pr�sents compl�tent le bureau.

Article 21

Chaque associ� a autant de voix qu'il a de parts sociales.

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Article 22

L'assembl�e ne peut d�lib�rer sur des objets qui ne figurent pas � l'ordre du jour.

Une liste des pr�sences indiquant l'identit� des associ�s est sign�e par chacun d'eux ou par leur mandataire

avant d'entrer en s�ance. Les votes sont soumis � la majorit� simple dans chaque cat�gorie de parts sociales.

Article 23

Les statuts peuvent �tre modifi�s par acte authentique ou sous seing priv� par l'assembl�e g�n�rale

sp�cialement convoqu�e � cet effet. L'objet des modifications propos�es doit �tre port� � l'ordre du jour.

Cette assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que si les associ�s pr�sents ou repr�sent�s r�unissent la

moiti� des membres de la soci�t�.

Si cette condition n'est pas remplie, une seconde assembl�e est convoqu�e, laquelle d�lib�re valablement

quel que soit le nombre des membres pr�sents ou rerp�sent�s.

Une modification n'est admise que si elle r�unit les trois quarts des voix de l'ensemble des parts sociales

pour lesquels il est pris part au vote.

Article 24

Les proc�s verbaux des assembl�es g�n�rales sont sign�s par les membres du bureau et les associ�s qui

le demandent.

Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par l'administrateur g�rant ou par deux

administrateurs.

TITRE VI - COMPTES ANNUELS - REPARTITION DES BENEFICES

Article 25

L'exercice social prend cours le Zef janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. A cette date, les �critures sociales sont arr�t�es. Le conseil d'administration dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels. Il �tablit en outre tout document impos� par la loi. Ces documents sont communiqu�s aux associ�s et au commissaire, s'il y en a un, dans les conditions et les d�lais l�gaux. Ces documents seront communiqu�s �galement � l'associ� qui serait charg� du contr�le de la soci�t�.

Article 26

L'assembl�e g�n�rale entend les rapports des administrateurs et du commissaire, s'il y en a un ou de toute autre personne charg�e par l'assembl�e g�n�rale de contr�ler la soci�t�, et discute les comptes annuels.

Apr�s l'adoption des comptes annuels, l'assembl�e g�n�rale se prononce par un vote sp�cial sur la d�charge du ou des administrateurs et, le cas �ch�ant, du commissaire.

Cette d�charge n'est valable que si les comptes annuels ne contiennent ni omission, ni indication fausse dissimulant la situation r�elle de la soci�t� et, quant aux actes faits en dehors des statuts, que s'ils ont �t� sp�cialement indiqu�s dans la convocation.

Article 27

Sur le b�n�fice, il est pr�vu:

1- Tout d'abord, cinq pour cent pour la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve atteint le dixi�me du fonds social.

2- Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix

Article 28

Les r�partitions du b�n�fice se font annuellement au si�ge social aux �poques indiqu�es par le conseil

d'administration ou par l'administrateur g�rant.

TITRE VII - MISE EN DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article 29

La soci�t� peut, en tout temps, �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale selon les r�gles qui sont

fix�es pour les modifications aux statuts.

Article 30

En cas de liquidation de la soci�t� pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation

s'op�re par les soins de liquidateurs nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et � d�faut de pareille nomination, la

liquidation s'op�re par les soins du conseil d'administration en fonction � cette �poque agissant en qualit� de

comit� de liquidation ou de l'administrateur g�rant.

Il dispose � cette fin des pouvoirs les plus �tendus conf�r�s par le code des soci�t�s.

L'assembl�e g�n�rale d�termine les �moluments des liquidateurs.

Volet B - Suite .

Article 31

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation, l'actif est r�parti entre toutes les parts

sociales.

TITRE VIII - ELECTION DE DOMICILE

~

au

Moniteur belde

,1

R�serv�

Article 32

Pour l'ex�cution des statuts, tout associ� non domicili� en Belgique, tout administrateur, commissaire, directeur, liquidateur, fait �lection de domicile au si�ge social ou toutes les communications, sommations, assignations, significations peuvent lui �tre valablement faites.

TITRE IX - DISPOSITIONS GENERALES

Article 33

Les parties entendent se conformer au code des soci�t�s et les dispositions de ces lois auxquelles il n'est pas licitement d�rog� par les pr�sents statuts y sont r�put�es inscrites et les clauses qui seraient contraires aux dispositions imp�ratives de ces lois sont cens�es non �crites.

TITRE X - DISPOSITION TRANSITOIRE

Article 34

Une assembl�e g�n�rale, tenue sans convocation ni ordre du jour pr�alable, imm�diatement apr�s la constitution de la soci�t�, proc�de � la nomination du ou des administrateurs ou g�rants, et �ventuellement � celle du commissaire, fixe leurs �moluments s'il y a lieu et peut d�cider dans les limites des statuts sur tout autre objet.

Article 35

Le premier exercie social prend cours le 1 novembre 2011 et sera clos le 31 d�cembre 2012 et la premi�re

assembl�e g�n�rale se tiendra en deux mille treize.

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Les statuts de la soci�t� �tant arr�t�s, les comparants ont, en ex�cution de la disposition transitoire de

l'article trente quatre des statuts, d�clar� se r�unir en assembl�e g�n�rale extraordinaire.

L'assembl�e r�unissant l'int�gralit� des titres a d�cid� � l'unanimit�:

a) de nommer les administrateurs-g�rants de la soci�t�:

Monsieur Foucart Philippe et Madame Kempen Patricia. Le mandat sera r�mun�r� et exerc� pour une dur�e

illimit�e sauf r�vocation par une assembl�e g�n�rale.

b) de ne pas nommer de commissaire.

REPRISE DES ENGAGEMENTS CONTRACTE AU NOM DE LA SOCIETE EN FORMATION

La pr�sente soci�t� d�clare express�ment reprendre tous les engagements et activites pris en son nom et

pour son compte, par les fondeteurs dans les trois mois qui pr�c�dent la pr�sente constitution.

Fait � Hannut, le 26 octobre 2011

L' administrateur-g�rant, L'administrateur-g�rant,

FOUCART PHILIPPE KEMPEN PATRICIA

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
NATURE PASSION - KEMPEN FOUCART

Adresse
RUE DU TILLEUL 11 4280 HANNUT

Code postal : 4280
Localité : HANNUT
Commune : HANNUT
Province : Liège
Région : Région wallonne

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