NEPTUNE ANS NATATION, EN ABREGE : NEPTUNE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. NEPTUNE ANS NATATION, EN ABREGE : NEPTUNE
Dénomination : NEPTUNE ANS NATATION, EN ABREGE : NEPTUNE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 561.954.553

Publication

25/09/2014
ÿþ ' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Ré

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N° d'entreprise : S CA. 3.sti. 5 5 3

Dénomination

(en entier) : Neptune Ans Natation

(en abrégé) : Neptune

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de la Lègia 6,4430 Ans

Objet de l'acte : Statuts de l'association sans but lucratif

20/08/ 2014

Entre les soussignés :

M. Debergh, Dorian, étudiant , rue de la légia 6 4430, Ans;

M Debergh, Brice, étudiant, rue de la légia 6 4430, Ans;

Mme Debergh, Margaux, étudiante, rue de la légia 6 4430, Ans;

Et les personnes qui seront admises ultérieurement, il est constitué une association sans but lucratif.

Les statuts sont fixés comme suite

Chapitre I Dénomination, siège, objet, durée, membres fondateurs.

Art. 1, Dénomination : NEPTUNE ANS NATATION en abrégé NEPTUNE

Art. 2. Le siège social de l'association est établi à Ans, rue de la Légia 6 à 4430 Ans, dans l'arrondissement judicaire de Liège.

Il pourra être modifié et établi à tout ton endroit à Ans ou dans l'arrondissement par simple décision du conseil d'administration. Le siège administratif est fixé rue de la Légia 6 à 4430 ans. Conformément à fa Loi, tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association doivent mentionner la dénomination de l'association précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « asbl » ainsi que l'adresse du siège de l'association.

Art. 3. Le NEPTUNE ANS NATATION est une association sportive ayant pour but de promouvoir, encourager et perfectionner la natation et les autres disciplines qui y sont liées telles que le water polo, la nage. synchronisée, le plongeon, l'aquagym, I' aquabike, etc ...

L'association peut, d'une manière générale, soit directement, soit par voie de cessions, d'apports, de fusions, de participation ou par tout autre moyen, s'intéresser dans toute entreprise sportive et toute activité s'y rattachant.

Elle poursuit la réalisation de ce but par tous les moyens et notamment l'organisation de cours et d'entrainement, l'organisation de réunion et de compétitions sportives, la participation à des réunions ou à des compétitions en Belgique et à l'étranger, la location ou l'acquisition de biens meubles et immeubles généralement quelconques, la création et l'exploitation de revues, journaux, site internet, restaurants, buvettes, brochures ou publication sportive.

Art. 4. L'association s'interdit toutes discutions politiques, religieuses, philosophiques ou linguistique.

Art. 5. Elle est constituée pour une durée illimitée.. Elle pourra être dissoute en tout temps par décision des trois membres fondateurs ou après leurs décès par les formes requises par la loi.

Art. 6. bleu océan, bleu turquoise, jaune orange et blanc

Art. 7. Les trois membres fondateurs gardent une place au sein du conseil d'administration jusque la fin de leurs vies. Il s'agit de ceux qui ont participé à la constitution de l'association autrement dit : « M. Debergh,

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Dorian, M. Debergh Brice, Mme Debergh Margaux », cette article ne pourra être délibéré lors d'une assemblée générale.

Art. 8. L'association peut, sous-loué ou co-loué, des horaires de bassin avec un autre organisme. Dans ce cas, un contrat de location ou de sous-location sera effectué et signé par le président ou le secrétaire général.

Chapitre II. Ressources et Membres.

Art. 9. L'association tire les ressources nécessaires à son organisation

'Des cotisations de ses membres. Elle ne pourra être supérieur à 500 Euro par an. 'Des dons en espèce, en nature et en matériel, des aides et des subsides divers. "De l'organisation de manifestations sportives ou récréatives.

Art. 10. L'association est composée

-De membres adhérents

"De membres effectifs

Le nombre de membres adhérents et effectifs est illimité.

Art, 11. Les membres adhérents sont :

"Les membres pratiquants de plus de 18 ans et inscrits depuis moins de 3 ans.

" Le père, la mère ou le tueur d'un membre pratiquant de moins de 18 ans et inscrit depuis moins de 3 ans.

Art. 12. Les membres effectifs sont

" Les membres pratiquants de plus de 18 ans et inscrits depuis au moins de 3 ans«

"Le père, la mère ou le tueur d'un membre pratiquant de moins de 18 ans et inscrit depuis au moins de 3

ans.

Art. 13. Pour être admis comme membre effectif ou adhérent, il faut:

'Remplir pour chaque membre une feuille signalétique

'Verser chaque année une cotisation dont le montant est fixé par le conseil d'administration.

Ait 14. Tout membre du conseil d'administration est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par lettre recommandée au conseil d'administration de l'association

Art. 15. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale statuant à ta

majorité des deux tiers des membres présents. Le membre faisant l'objet d'une proposition d'exclusicn sera

averti et invité à l'assemblée générale qui aura ce point à l'ordre du jour.

L'exclusion peut être prononcée notamment :

-Pour infraction grave aux statuts ou au règlement d'ordre intérieur.

"Pour comportement portant gravement atteinte à l'honorabilité et à la considération dont doit jouir

['association.

Chapitre III . Assemblées générales.

Art. 16. Tous les membres de ['association se réunissent en assemblée générale ordinaire au moins une fois par an, dans le courant du dernier semestre de l'année civile, sur convocation du conseil d'administration en un local définie par celui-ci.

Le conseil d'administration peut en outre convoqué en tout temps une assemblée générale extraordinaire. Il en est de même si 1/5 des membres effectifs en font la demande par écrit adressée au conseil d'administration de l'association.

Art. 17. Les assemblées générales sont annoncés au moins 15 jcurs avant la date fixée par un avis pourtant l'ordre du jour.

Les avis seront placés dans chacune des piscines ou l'association à une activité. Des convocations personnelles pourront être adressée par voie postale ou par simple remise sans que cela constitue une obligation.

Art. 18. L'assemblée générale ordinaire examine et discutent les rapports du président, du secrétaire et du trésorier, ainsi que les éventuelles comités de sélection. Elle approuve le bilan est la structure financière. Elle désigne deux commissaires aux comptes qui font rapport. Elle désigne deux vérificateurs qui procèdent au dépouillement des votes relatif aux élections des membres du conseil d'administration. Elle accepte ou refuse les propositions de modification valablement présentées

d,

"

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Art. 19. Pour figuré à l'ordre du jour d'une assemblée générale, toutes propositions ou interpellations doit être envoyé par écrit au conseil d'administration au moins 10 jours avant la date fixée pour l'assemblée et être dûment motivé et signé par cinq membres effectifs au moins

Art. 20. Une délibération de l'assemblée générale est nécessaire :

-Pour modifier les statuts.

-Pour nommer et révoquer les administrateurs et commissaires aux comptes

-Pour exclure un membre

-Pour approuver le budget et les comptes

-Pour dissoudre l'association en accord avec l'article 5

-Pour accorder la décharge aux administrateurs et aux commissaires

-Pour transformer l'association en société à finalité sociale

Art. 21. L'assemblée générale est préalablement constitués quelque soit le nombre de membres présents. Tout membre absent peut se faire représenter par un membre d'une même catégorie porteur d'une procuration et d'une seule.

Les décisions de l'assemblée générale sont obligatoirement pour tous les membres même absents ou dissidents.

Toutefois, pour délibérer valablement au sujet des notifications au statut, de la dissolution de l'exécution d'un moment, l'assemblée générale est valablement constitué que si deux tiers des membres effectifs sont présents ou représentés. Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une seconde assemblée qui délibérera quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Les abstentions et les votes nuls ne sont pas pris en compte pour Ie calcul des quorum et des majorités

Art. 22. Seuls les membres effectifs disposent du droit de vote à l'assemblée générale. Chacun dispose d'une voix.

Les différents quorums et majorité sont calculés en fonction du nombre de membres effectifs ayant le droit de vote

Art. 23. Les délibérations des assemblées générales sont consignées dans un procès-verbal signé par le président et le secrétaire générale. Les délibérations intéressant des tiers sont portées à leur connaissance par la voie de la publication au Moniteur Belge ou directement par lettre recommandée.

Chapitre IV. Conseil d'administration,

Art. 24. L'association est administrée par un conseil d'administration composé entre 3 et 9 membres élus au

scrutin secret par l'assemblée générale.

La durée du mandat des membres du conseil d'administration « C.A. » ne peut excéder trois années

consécutives.

Tout administrateur sortant est rééligible

Pour être candidat à la fonction d'administrateur, II faut être âgé d'au moins 21 ans et membre de

l'association depuis au moins 4 ans.

Art. 25. Le président est élu à la majorité simple par l'assemblée générale « A.G. », parmi les

administrateurs élus, en un deuxième tour de scrutin.

Le ou les candidats se présenteront dés la fin du premier tour. Le mandat du président est attribué pour un

an et est renouvelable.

Le C.A., une fois élu, choisit en son sein, un vice-président, un secrétaire général, et un trésorier. En cas de

besoin, il peut également choisir un secrétaire adjoint et/ou secrétaire adjoint.

Il se réunit sur convocation du président au moins une fois par mois

Il ne peut délibérer valablement que si la majorité des membres sont présent.

Le président dirige les débats du CA.

Tout membre du CA qui s'abstient de participer sans motif valable à plus de trois réunions consécutives

sera considéré comme démissionnaire, un procès-verbal de carence sera dressé sur lui et lui sera notifié par

recommandé par le secrétaire général ou par le président.

Art. 26. Le conseil d'administration jouit des pouvoirs les plus étendus pour la gestion de la société. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par les présents statuts ou pas la loi, à l'AG, est de sa compétence. Toutefois il peut déléguer des pouvoirs un ou plusieurs membres ou même à un tiers.

Les procès verbaux des délibérations du CA sont tenus dans un registre spécial, signés par le président et le secrétaire général ou deux membres y ayant assisté

Art. 27. Les administrateurs ne prennent pas d'engagement personnel par rapport aux engagements de l'association

Réqervè

'au Moniteur

beige

MOD 2.2

Volet B - suite

Art. 28. Les administrateurs ne jouiront d'aucune rémunération. Ils pourront toutefois être indemnisés des . frais de déplacement, ou frais réel et qu'ils exposeraient dans le cadre de l'exécution de leur mandat.

Chapitre V. Compte et budget:

Art. 29. L'exercice social commence le 1 er septembre et se termine Ie 31 août. Chaque année à la fin de l'exercice social, lee livres de comptes sont clôturés. Le CA dresse le compte de l'exercice écoulé qui sera soumis à la prochaine AG.

Art. 30. Les comptes sont vérifiés par deux commissaires au compte nommés chaque année par l'assemblée générale ordinaire. Leur mandat est renouvelable.

Chapitre VI. Diseolution  liquidation

Art. 31. En cas de dissolution volontaire ou judicaire, l'assemblée générale un ou deux liquidateurs et fixe leurs pouvoirs.

Le ou les liquidateurs auront notamment pour mandat de réaliser l'avoir de l'association et de payer toutes les dettes quelconques.

L'actif net, après paiement de toutes les dettes et charges sera dévolu, soit au club de natation qui subsisterait en cas de fusion ou d'absorption, soit, à défaut, a une organisation sportive ou philanthropique

Art. 32. En cas de fusion avec un autre club, ou d'absorption par un autre club, les membres de l'association démissionnaire deviendrons automatiquement membres de l'association fusionnée ou absorbante.

Art. 33. Les cotisations versées à l'association pendant son existence ne seront pas considérées comme investissements,

Chapitre VII Divers

Art. 34. Le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur « R.O.I. », Ce règlement pourra fixer la composition et les règles de fonctionnement des différents groupes sportifs composant l'association.

Art. 35. Les membres renoncent expressément, par leur adhésion, à toute action judiciaire à l'encontre de l'association.

Art. 36.. Les cas non prévus aux présents statuts seront tranchés par le ca si le problème est de sa compétence ou à défaut par l'assemblée générale conformément aux dispositions légales en la matière.

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Coordonnées
NEPTUNE ANS NATATION, EN ABREGE : NEPTUNE

Adresse
RUE DE LA LEGIA 6 4430 ANS

Code postal : 4430
Localité : ANS
Commune : ANS
Province : Liège
Région : Région wallonne