OCEAN CLEAN

Société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. OCEAN CLEAN
Dénomination : OCEAN CLEAN
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 466.489.529

Publication

15/05/2014
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Mod 2.0

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Y-74E-e

N° d'entreprise : 0466.489.529

Dénomination

(en entier) OCEAN CLEAN

Forme juridique société privée à responsabilité limitée

Siège 4400 Mons-lez-Liège, rue du Vicinal 81

Obfet de Pacte ; CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE - CONFIRMATION DU "TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS - REFONTE DES STATUTS - NOMINATION D'UN NOUVEAU GERANT - POUVOIRS

Extrait du procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire des associés dressé le 18 avril 2014 par Maître Adeline BRULL, Notaire à Liège, enregistré au premier bureau de Liège, le 24 avril 2014, volume 209 folio 8 case 10, il résulte que l'assemblée générale des associés de ladite société a pris, à l'unanimité, les résolutions suivantes :

Première résolution  Modification de la dénomination sociale

A l'unanimité l'assemblée décide de modifier la dénomination de la société pour adopter la dénomination suivante « Consulting Services & Web », en abrégé « CS&W SPRL n et de modifier en conséquence le texte de l'article 1 des statuts pour le remplacer par ce qui suit :

« La société adopte la forme d'une Société Privée à Responsabilité Limitée.

Elle est dénommée «Consulting Services & Web», en abrégé «CS&W SPRL». Les dénominations complète et abrégée peuvent être utilisées ensemble ou séparément.

Dans tous les documents écrits émanant de la société, la dénomination sociale doit être précédée ou suivie immédiatement de la mention « société privée à responsabilité limitée » ou des initiales « SPRL ».

Elle doit en outre être accompagnée de l'indication précise du siège social et des mots « Registre des Personnes Morales » ou en abrégé « RPM » suivi de l'indication du Tribunal de Commerce du siège social et du numéro d'entreprise ».

Deuxième résolution  Confirmation du transfert du siège social - Modification de l'article 2 des statuts

L'assemblée décide de confirmer le transfert du siège social à 4400 Mons-lez-Liège, rue du Vicinal 81, tel que décidé aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 8 mai 2009.

L'assemblée décide en conséquence de supprimer le premier alinéa de l'article DEUX des statuts pour le remplacer comme suit :

« Le siège social est établi à 4400 Mons-lez-Liège, rue du Vicinal 81 ». Troisième résolution - Rapport de la Gérance

A l'unanimité, l'assemblée dispense de donner lecture du rapport de la Gérance établi en date du 18 avril 2014 contenant la justification détaillée de la modification proposée à l'objet social

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

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et l'exposé de la situation active et passive de la société arrêtée à la date du 31 mars 2014, tel que prévu à l'article 287 du Code des sociétés, les associés reconnaissant en avoir reçu un exemplaire et en avoir pris connaissance antérieurement aux présentes.

Un exemplaire dudit rapport auquel est joint l'état résumant la situation active et passive de la société arrêtée à la date du 31 mars 2014, ne restera pas annexé aux présentes mais sera déposé en original au Greffe en même temps qu'une expédition des présentes.

La société n'ayant pas nommé de commissaire, aucun autre rapport n'est requis. Quatrième résolution  Modification de l'objet social - Modification de l'article 3 des statuts

A l'unanimité, l'assemblée décide de supprimer l'activité principale de lavoir du fait de l'abandon de cette activité, en supprimant purement et simplement le texte de l'article TROIS des statuts, pour le remplacer par le texte suivant, savoir :

« La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, soit seule, soit par ou avec autrui, pour son propre compte, pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci, dans la mesure où l'exercice de ces activités n'est pas en infraction ou en contrariété avec une ou plusieurs dispositions légales ou réglementaires qui soumettraient ces activités à des conditions d'accès, d'exercice de la profession ou autres :

- Toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'achat et la vente au détail ou en gros sur internet de tous articles et produits marchands non réglementés sous toutes ses formes d'opérations et tous services pouvant s'y rattacher ;

- Toutes activités pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'achat, la vente, l'importation et ['exportation, la commercialisation sous toutes ses formes, de tout article neuf et d'occasion de mode notamment les vêtements, chaussures, sacs, accessoires, mais pas exclusivement, sans limitation aucune, ainsi que tous les services y attenant.

- L'activité comprend plus particulièrement, mais pas exclusivement, toute activité relative à la mode, aux évènements, au design, à la promotion, à la production, à la distribution, dans tous les domaines, y compris la mode, sans exclure d'autres secteurs.

- Toutes opérations proposant des services et conseils en matière de mode, de relooking, de gestion de garde-robes ou toutes autres formes de services pouvant s'y apparenter, et plus généralement toutes activités de conseil aux entreprises, sociétés, personnes physiques dans tous domaines, ainsi que toute forme de médiation civile, commerciale et autre.

- Toutes activités de communication sous toutes ses formes et la publicité.

- Et plus généralement, le commerce à distance, le commerce via internet (e-commerce), le commerce en magasin, le négoce, la distribution, l'importation et ['exportation de tous produit de mode au sens le plus large du terme et de tous produits d'équipement, de consommation, d'effets divers et mobilier de toutes natures.

- La gestion de stock comprenant notamment [es activités suivantes : l'achat groupé ou individuel, l'entreposage, le stockage, le conditionnement, l'emballage, la logistique ainsi que le transport.

- Les activités d'intermédiaire commercial

Elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières et immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation.

Elle peut s'intéresser, par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou dont l'objet est de nature à en faciliter même indirectement la réalisation du sien. Elle peut de même conclure toutes conventions de collaboration, de rationalisation, d'association ou autres avec de telles sociétés ou entreprises.

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La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur ».

Cinquième résolution  Suppression de la valeur nominale des parts sociales et conversion du capital en euros  Modification de l'article 5 des statuts

L'assemblée décide de supprimer la valeur nominale des parts sociales et de convertir le montant du capital social de la société, actuellement libellé en francs belges, en euros soit QUARANTE-NEUF MILLE CINQ CENT SEPTANTE-HUIT EUROS SEPTANTE CENTIMES (49.578,70 E) représenté par deux cents (200) parts sociales.

L'assemblée décide en conséquence de remplacer l'article 6 des statuts par ce qui suit :

« Le capital social est fixé à QUARANTE-NEUF MILLE CINQ CENT SEPTANTE-HUIT EUROS SEPTANTE CENTIMES (49.578,70 ¬ ), représenté par deux cents (200) parts sociales, sans désignation de valeur nominale, entièrement libérées ».

Sixième résolution - Refonte des statuts pour les mettre en concordance avec les résolutions qui précèdent et avec le Code des sociétés

L'assemblée décide d'actualiser et au besoin de refondre le texte des statuts aux fins de les mettre en concordance avec les dispositions qui viennent d'être adoptées en suite des résolutions qui précèdent et avec le Code des sociétés.

L'assemblée décide en conséquence d'adopter le texte ci-après :

CHAPITRE 1- DENOM1NATION - SIEGE - OBJET - DUREE

Article 1 : DENOM1NATION

La société adopte la forme d'une Société Privée à Responsabilité Limitée.

Elle est dénommée «Consulting Services & Web», en abrégé «CS&W SPRL». Les dénominations complète et abrégée peuvent être utilisées ensemble ou séparément.

Dans tous les documents écrits émanant de la société, la dénomination sociale doit être précédée ou suivie immédiatement de la mention « société privée à responsabilité limitée » ou des initiales « SPRL ».

Elle doit en outre être accompagnée de l'indication précise du siège social et des mots « Registre des Personnes Morales » ou en abrégé « RPM » suivi de l'indication du Tribunal de Commerce du siège social et du numéro d'entreprise.

Article 2 : SlEGE

Le siège social est établi à 4400 Mons-lez-Liège, rue du Vicinal 81.

Il peut être transféré partout en Belgique par simple décision de la gérance qui a tous les pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en résulte.

Des sièges administratifs, succursales, agences et comptoirs pourront être établis partout où la gérance le jugerait utile (tant en Belgique qu'à l'étranger). Ils pourront être liquidés ou supprimés sur simple décision de la gérance.

Article 3: OBJET SOCIAL

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, soit seule, soit par ou avec autrui, pour son propre compte, pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci, dans la mesure où l'exercice de ces activités n'est pas en infraction ou en contrariété avec une ou plusieurs dispositions légales ou réglementaires qui soumettraient ces activités à des conditions d'accès, d'exercice de la profession ou autres :

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- Toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'achat et la vente au détail ou en gros sur internet de tous articles et produits marchands non réglementés sous toutes ses formes d'opérations et tous services pouvant s'y rattacher ;

- Toutes activités pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'achat, la vente, l'importation et l'exportation, la commercialisation sous toutes ses formes, de tout article neuf et d'occasion de mode notamment les vêtements, chaussures, sacs, accessoires, mais pas exclusivement, sans limitation aucune, ainsi que tous les services y attenant.

- L'activité comprend plus particulièrement, mais pas exclusivement, toute activité relative à la mode, aux évènements, au design, à la promotion, à la production, à la distribution, dans tous les domaines, y compris la mode, sans exclure d'autres secteurs.

- Toutes opérations proposant des services et conseils en matière de mode, de relooking, de gestion de garde-robes ou toutes autres formes de services pouvant s'y apparenter, et plus généralement toutes activités de conseil aux entreprises, sociétés, personnes physiques dans tous domaines, ainsi que toute forme de médiation civile, commerciale et autre.

- Toutes activités de communication sous toutes ses formes et la publicité.

- Et plus généralement, le commerce à distance, le commerce via internet (e-commerce), le commerce en magasin, le négoce, la distribution, l'importation et l'exportation de tous produit de mode au sens le plus large du terme et de tous produits d'équipement, de consommation, d'effets divers et mobilier de toutes natures.

- La gestion de stock comprenant notamment les activités suivantes : l'achat groupé ou individuel, l'entreposage, le stockage, le conditionnement, l'emballage, la logistique ainsi que le transport.

- Les activités d'intermédiaire commercial

Elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières et immobilières, se rapportant directement ou Indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation.

Elle peut s'intéresser, par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou dont l'objet est de nature à en faciliter même indirectement la réalisation du sien. Elle peut de même conclure toutes conventions de collaboration, de rationalisation, d'association ou autres avec de telles sociétés ou entreprises.

La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.

Article 4: DUREE

La société est constituée pour une durée illimitée.

Elle n'est pas dissoute par la mort, l'interdiction, la faillite ou la déconfiture d'un associé.

CHAPITRE II - FONDS SOCIAL

Article 5: CAPITAL

Le capital social est fixé à QUARANTE-NEUF MILLE CINQ CENT SEPTANTE-HUIT EUROS SEPTANTE CENTIMES (49.578,70¬ ), représenté par deux cents (200) parts sociales, sans désignation de valeur nominale, entièrement libérées.

Article 6: INDIVISIBILITE DES TITRES

Les titres sont indivisibles.

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La société ne reconnaît, quant à l'exercice des droits accordés aux associés, qu'un seul propriétaire pour chaque titre.

Si le titre fait l'objet d'une copropriété, la société a le droit de suspendre l'exercice des droits y afférents jusqu'à ce qu'une seule personne soit désignée comme étant à son égard propriétaire du titre.

En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, les droits y afférents sont exercés par l'usufruitier.

Article 7 : AUGMENTATION DE CAPITAL

Le capital social peut être augmenté (ou réduit) en une ou plusieurs fois, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

En cas d'augmentation de capital par souscription en espèces, les associés ont un droit de préférence pour la souscription des parts sociales nouvelles proportionnellement à la partie du capital que représentent leurs parts sociales.

Ce droit s'exercera dans les conditions et délais qui seront fixés par l'assemblée générale décidant l'augmentation de capital.

Le non-exercice total ou partiel du droit de préférence par un associé accroît le droit des autres.

Les parts sociales qui n'auront pas fait l'objet du droit de préférence ne pourront être souscrites par une personne non encore associée qu'avec l'agrément de la moitié au moins des associés possédant au moins les trois/quarts (3/4) du capital.

Article 8 : APPELS DE FONDS  LIBERATION DES PARTS SOCIALES

Tous les appels de fonds sur des parts sociales non intégralement libérées sont décidés souverainement par la gérance qui fixe l'époque des versements et leur montant. Les propriétaires de parts sociales en sont informés par lettre recommandée à la poste au moins quinze jours avant l'époque fixée.

Tout versement non effectué à la date de son exigibilité portera, de plein droit et sans mise en demeure ou action judiciaire, un intérêt calculé au taux d'escompte de la Banque Nationale majoré de deux pour cent (2 %) à charge du propriétaire de parts sociales, en retard. Les droits attachés aux parts sociales resteront en suspens jusqu'au jour du paiement du principal et des intérêts.

Après un second avis resté sans résultat pendant un mois, la gérance pourra prononcer la déchéance des droits du propriétaire de parts sociales en retard de paiement et dans ce cas, faire vendre les parts sociales dans l'intérêt de la société, sans préjudice au droit de réclamer au propriétaire de part (s) sociale (s), le restant dû ainsi que tous dommages et intérêts éventuels.

La gérance peut autoriser les associés à libérer leurs parts sociales dans les conditions qu'elle détermine.

Article 9 : CESSION ET TRANSMISSION DE PARTS

AI Cessions libres

Les parts peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agrément ni application d'un droit de préemption, à un associé, au conjoint du cédant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associés.

B/ Cessions soumises à droit de préemption et agrément

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Dans les cas autres que ci-dessus, les cessions entre vifs et les transmissions pour cause de décès sont soumises: 1) d'abord, à un droit de préemption; 2) ensuite et en cas de non exercice total ou partiel du droit de préemption, à l'agrément du cessionnaire ou de l'héritier ou légataire par l'assemblée générale.

1° Droit de préemption: En cas de cession entre vifs ou de donation projetée, le cédant doit en faire la déclaration à la gérance par lettre recommandée à la poste en indiquant les nom, prénoms, profession et domicile du cessionnaire et le nombre de parts sociales à céder.

En cas de mutation par suite de décès d'un associé, ses héritiers ou légataires devront fournir une déclaration identique dans les trois mois du décès.

Dans les trente jours suivant l'avis de dépôt à la poste de cette lettre recommandée, la gérance avise les associés en nom de la mutation projetée et ce par lettre recommandée à la poste.

Dans les trente jours qui suivent le dépôt de cet avis à la poste, tout associé qui entend exercer son droit de préemption doit en aviser la gérance en faisant connaître le nombre de parts sociales qu'il désire acquérir et ce également par lettre recommandée à la poste.

Le droit de préemption s'exerce proportionnellement au nombre de parts sociales que possèdent les associés qui en usent; son non-exercice total ou partiel accroît le droit des autres.

20 Agrément : Les parts sociales qui, endéans les soixante jours à compter de la demande, n'auront pas fait l'objet de l'exercice du droit de préemption, ne peuvent être cédées au cessionnaire proposé ou transmises aux héritiers ou légataires que moyennant l'agrément de la moitié des associés, possédant au moins les trois/quarts des parts sociales, déduction faite des parts sociales dont la cession ou la transmission est proposée.

Le refus d'agrément ne donne lieu à aucun recours.

Cependant, dans ce cas, la gérance dispose d'un délai de six mois pour trouver acquéreur, faute de quoi l'opposition doit être levée.

3° La valeur des parts sociales est fixée chaque année par l'assemblée générale après adoption des comptes annuels ; ce point doit être porté à l'ordre du jour. La valeur ainsi fixée est valable jusqu'à l'assemblée générale ordinaire suivante et ne peut être modifiée entretemps que par une décision de l'assemblée générale prise aux conditions de présence et de majorité requises en matière de modifications aux statuts.

4° Toute mutation de parts sociales faite en contravention du présent article est de plein droit nulle et de nul effet tant à l'égard de la société que des associés et des tiers.

5° La propriété d'une part sociale emporte, de plein droit, adhésion aux statuts sociaux et aux décisions régulièrement prises par l'assemblée générale.

Les droits et obligations attachés à une part la suivent en quelques mains qu'elle passe.

Les héritiers et légataires de parts, les représentants, les ayants droit ou les créanciers d'un associé ne peuvent, sous aucun prétexte, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la Société, en requérir l'inventaire, en demander le partage ou la licitation, ni s'immiscer en aucune manière dans l'administration de la Société. Ils doivent, pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux inventaires et comptes sociaux annuels et aux décisions de l'assemblée générale et suivre les procédures prévues par les présents statuts.

Article 10: REGISTRE DES PARTS

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou tout tiers intéressé pourra prendre connaissance. Les parts sociales ne pourront jamais être représentées par des titres négociables, ni être données en gage, sans l'autorisation écrite du ou des gérant(s) en fonction.

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La cession des parts sociales nominatives s'opère par une déclaration inscrite dans le registre des parts. Cette déclaration est datée et signée par le cédant et le cessionnaire ou leur mandataire agissant en vertu des pouvoirs dont il doit être justifié. Il est loisible à la société d'accepter et d'inscrire dans le registre des parts un transfert qui serait constaté par la correspondance ou d'autres documents établissant l'accord du cédant et/ ou du cessionnaire.

CHAPITRE Ill - GESTION - CONTROLE DE LA SOCIETE

Article 11: GERANCE

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire. Les gérants ainsi nommés sont toujours révocables par décision de l'assemblée.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt les mêmes responsabilités civiles et pénales que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'il représente. Celle-ci ne peut révoquer son représentant qu'en désignant simultanément son successeur.

La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanant sont soumises aux mêmes règles de publicité que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.

Article 12 : VACANCE DU GERANT

En cas de vacance d'une place de gérant, le gérant restant est investi de plein droit de tous les pouvoirs de la gérance jusqu'à la nomination éventuelle d'un nouveau gérant.

Si la place du remplaçant comme prévu à l'alinéa précédent est vacante ou, le cas échéant, si la place du gérant unique est vacante, la société est administrée par un ou plusieurs nouveaux gérants nommés par l'assemblée générale délibérant comme en matière de modifications aux statuts. L'assemblée fixe la durée des fonctions du ou des nouveaux gérants ainsi que leurs pouvoirs.

Article 13: POUVOIRS DU GERANT - REPRESENTATION

Conformément à l'article 267 du Code des sociétés et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de gestion, chaque gérant représente, en agissant seul, la société à l'égard des tiers, en justice, pour tous actes, et notamment ceux auxquels un officier ministériel ou un fonctionnaire public prête son concours et peut poser tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi ou les présents statuts réservent à l'assemblée générale.

La société est en outre valablement engagée par des mandataires spéciaux dans les limites de leurs mandats.

Les restrictions qui seraient apportées par les statuts ou autrement aux pouvoirs du ou des gérants, même publiées, ne seraient toutefois pas opposables aux tiers.

La société sera liée par tous actes et engagements contractés par chaque gérant ou toute personne ayant pouvoir de la représenter comme dit ci-avant, même si ces actes et engagements excèdent l'objet social de la société, à moins qu'il ne soit prouvé que le tiers savait que l'acte dépassait cet objet ou ne pouvait l'ignorer compte tenu des circonstances.

Article 14: DELEGATION DE POUVOIRS

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Chaque gérant peut déléguer à un ou plusieurs directeurs ou fondés de pouvoirs, telle partie de ses pouvoirs de gestion journalière qu'il détermine et pour la durée qu'il fixe.

Chaque gérant peut encore charger de l'exécution de toutes décisions un ou plusieurs tiers, associés ou non, et donner des pouvoirs spéciaux à tout mandataire associé ou non.

A défaut, chaque gérant est investi de la gestion journalière de la société. Article 15: OPPOSITION D'INTERÊTS

Le membre d'un collège de gestion qui a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision ou à une opération soumise au collège de gestion, est tenu de se conformer au Code des sociétés.

S'il n'y a pas de collège de gestion et qu'un gérant se trouve placé dans cette opposition d'intérêts, il en réfère aux associés et la décision ne pourra être prise ou l'opération ne pourra être effectuée pour le compte de la société que par un mandataire "ad hoc".

Un gérant ne peut s'intéresser ni directement ni indirectement à aucune entreprise susceptible de faire concurrence à la présente société.

Article 16: REMUNERAT1ON

L'assemblée générale décide si le mandat de gérant est ou non exercé gratuitement.

Si le mandat de gérant est salarié, l'assemblée, à la simple majorité des voix, déterminera le montant des rémunérations fixes etiou proportionnelles qui seront allouées au(x) gérant(s) et portées en frais généraux indépendamment de tous frais éventuels de représentation, voyages et déplacements.

Article 17 : CONTRÔLE

Tant que la société répond aux critères énoncés à l'article 15 du Code des sociétés, il n'est pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du commissaire. Chacun d'eux aura en effet tous les pouvoirs d'investigation et de contrôle des opérations sociales, et pourra notamment prendre connaissance, sans déplacement, des livres, de la correspondance et de toutes les écritures de la société.

II peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.

CHAPITRE IV - ASSEMBLEES GENERALES

Article 18 : ASSEMBLEE GENERALE

Les associés se réunissent en assemblée générale pour délibérer sur tous objets qui intéressent la société.

Il est tenu chaque année une assemblée générale ordinaire le deuxième vendredi du mois de mai.

Si ce jour est férié, l'assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.

Elle a notamment pour objet d'entendre le rapport de gestion et le rapport du commissaire, s'il en existe un, et de discuter les comptes annuels.

S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

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L'assemblée générale se réunit extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur la demande d'associés représentant le cinquième au moins du capital.

Les assemblées générales se tiennent au lieu indiqué dans les convocations. Article 19: CONVOCATIONS

Les assemblées générales sont convoquées par la gérance ou par le ou les commissaires, s'il en existe un.

Les convocations sont faites conformément à la loi et contiennent l'ordre du jour.

Les convocations ne sont pas nécessaires lorsque tous les associés consentent à se réunir.

Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

Article 20 : REPRESENTATION

Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un mandataire, associé ou non. La gérance peut arrêter la formule des procurations et exiger que celles-ci soient déposées au lieu indiqué par elle cinq jours francs avant l'assemblée.

Article 21: PRESIDENCE

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, est présidée par le gérant le plus âgé ou, à son défaut, par un autre gérant. Le Président désigne, le cas échéant, le secrétaire et les scrutateurs ; ensemble, ils forment le bureau.

Article 22: PROROGATION

La gérance a le droit de proroger, séance tenante, à trois semaines toute décision relative à l'approbation des comptes annuels.

Cette décision n'annule pas les autres décisions qui auraient été prises par la même assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, sauf si celle-ci en décide autrement par un vote spécial.

Dans ce cas, les associés peuvent modifier ou effectuer les formalités prescrites en vue de leur admission à la seconde assemblée, laquelle ne pourra plus être ajournée.

La seconde assemblée a le droit d'arrêter définitivement les comptes annuels.

Article 23: DELIBERATIONS

Chaque part sociale donne droit à une voix.

Sauf dans les cas prévus par la loi et les statuts, les décisions sont prises, quel que soit le nombre de parts sociales représentées, à la majorité simple des voix pour lesquelles il est pris part au vote.

Dans le cas où une première assemblée ne réunirait pas le nombre de parts sociales exigées par la loi ou les statuts et pour autant que la Loi le permette, une nouvelle assemblée sera convoquée et pourra délibérer quel que soit le nombre de parts sociales représentées.

Les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être passées par un acte authentique. Les personnes visées à l'article 271 du Code des sociétés peuvent prendre connaissance de ces décisions.

Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par les associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.

I' à

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CHAPITRE V - EXERCICE SOCIAL - BENEFICE

Article 24: EXERCICE SOCIAL

L'année sociale commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre.

A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les comptes annuels dont, après approbation par l'assemblée, elle assure la publication, conformément à la loi.

Article 25 : AFFECTATION DU BENEFICE

Sur le bénéfice de l'exercice à affecter, tel qu'il résulte du compte des résultats, II sera tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) pour être affecté à la constitution du fonds de réserve légale; ce prélèvement cessera d'être obligatoire lorsque ce fonds aura atteint le dixième du capital social.

L'emploi du surplus sera décidé par l'assemblée générale sur proposition de la gérance, dans le respect des dispositions [égales.

CHAPITRE VI - DISSOLUTION  LIQUIDATION

Article 26 : DISSOLUTION  LIQUIDATION

Outre les causes de dissolution [égales, la société peut être dissoute par décision d'une assemblée générale extraordinaire de ses associés, délibérant dans [es conditions requises pour la modification des statuts et moyennant production des rapports et état prévus par le Code des sociétés, les conclusions du rapport du commissaire ou du réviseur d'entreprises ou de l'expert-comptable étant reproduites dans l'acte authentique de dissolution de la société.

Le notaire vérifie et atteste l'existence et la légalité externe des actes et formalités incombant à la société.

En cas de dissolution de la société pour quelque motif que ce soit, la liquidation s'opère par les soins :

- d'un ou plusieurs liquidateurs, nommés par l'assemblée générale,

- et, à défaut de pareille nomination, par le(s) gérant(s) en fonction à cette époque, agissant le cas échéant en qualité de comité de liquidation.

La nomination du ou des liquidateurs doit être confirmée par le tribunal de commerce dans le ressort territorial duquel la société a son siège depuis plus de six mois au jour de la décision de la dissolution.

Le tribunal de commerce vérifie que le(s) liquidateur(s) offre(nt) toutes les garanties de probité ; le(s) liquidateur(s) n'entre(nt) en fonction qu'après cette confirmation.

Si le liquidateur nommé est une personne morale, la personne physique qui représentera le liquidateur doit être désignée dans l'acte de nomination.

S'ils sont plusieurs, les liquidateurs forment un collège.

Le(s) liquidateur(s) disposera(ont) des pouvoirs les plus étendus, prévus par le Code des sociétés.

Article 27: POUVOIRS ET MISSION DU(ES) LIQUIDATEUR(S)

A défaut de dispositions statutaires contraires, le mode de liquidation est déterminé par l'assemblée générale qui détermine les pouvoirs et les émoluments du/des liquidateur(s)

,

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lesquels, sauf décision dérogatoire de ['assemblée générale, dispose(nt) des pouvoirs les plus étendus conférés par le Code des sociétés, sans devoir recourir à aucune autorisation.

Au cours des sixième et douzième mois de la première année de liquidation puis tous les ans dès la deuxième année, le(s) liquidateur(s) transmet(tent) un état détaillé de la situation de la liquidation au greffe du tribunal de commerce territorialement compétent. Cet état comporte notamment l'indication des recettes, des dépenses, des répartitions ainsi que de ce qu'il reste à liquider.

Chaque année, le ou les liquidateurs soumettent à l'assemblée générale le résultat de la liquidation avec indication des causes qui ont empêché celle-ci d'être terminée.

L'assemblée se réunit sur convocation et sous la présidence du liquidateur conformément aux dispositions statutaires. Elle conserve le pouvoir de modifier les statuts.

Avant la clôture de la liquidation, te(s) liquidateur(s) soumet(tent) le plan de répartition de l'actif entre les différentes catégories de créanciers pour accord au tribunal de commerce dans l'arrondissement duquel se trouve le siège de la société.

Article 28: PERTES DU CAPITAL SOCIAL

Si par suite de perte, l'actif net de la société est réduit à un montant inférieur à la moitié du capital social, l'assemblée générale doit être réunie dans un délai n'excédant pas deux mois à dater du moment où la perte a été constatée ou aurait dû l'être en vertu des dispositions légales ou statutaires, en vue de délibérer, le cas échéant dans les formes prescrites pour la modification des statuts, de la dissolution éventuelle de la société, et éventuellement d'autres mesures annoncées dans l'ordre du jour.

La gérance justifie ses propositions dans un rapport spécial tenu à la disposition des associés au siège de la société, quinze jours avant l'assemblée générale. Si la gérance propose la poursuite des activités, elle expose dans son rapport [es mesures qu'elle compte adopter en vue de redresser la situation financière de la société. Ce rapport est annoncé dans l'ordre du jour. Une copie en est adressée aux associés en même temps que la convocation.

Les mêmes règles sont observées si, par suite de perte, l'actif net est réduit à un montant inférieur au quart du capital social, mais en ce cas, la dissolution aura lieu si elle est approuvée par le quart des voix émises à l'assemblée.

Article 29:

Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation, l'actif net sert d'abord à rembourser en espèces le montant libéré non amorti des parts sociales.

Si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs avant de procéder aux répartitions rétablissent l'équilibre en mettant toutes les parts sociales sur un pied d'égalité absolue, soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts sociales insuffisamment libérées, soit par des remboursements préalables en espèces au profit des parts sociales libérées dans une proportion supérieure.

Le solde sera réparti également entre toutes les parts sociales.

CHAPITRE VII- DISPOSITIONS GENERALES

Article 30 : ELECTION DE DOMICILE

Pour l'exécution des présents statuts, tout associé, gérant ou liquidateur, fait élection de domicile au siège social, où toutes les communications, sommations, assignations, significations peuvent lui être valablement faites.

Article 31 ; COMPETENCE JUDICIAIRE

Réservé

" Moniteur belge

Volet B - suite

Pour tout litige entre la société, ses associés, gérants, commissaires et liquidateurs relatifs aux affaires de la société et à l'exécution des présents statuts, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du siège social, à moins que la société n'y renonce expressément.

Article 32 : DROIT COMMUN

Les dispositions du Code des sociétés auxquelles il ne serait pas licitement dérogé sont réputées inscrites dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions impératives du Code des sociétés sont censées non écrites.

Septième résolution - Nomination d'un nouveau gérant

A l'unanimité, l'assemblée décide de nommer en qualité de gérant de la société, et ce pour une durée illimitée, Mademoiselle LEBBOS Julie ici présente et qui accepte ladite fonction.

Pour autant que de besoin, l'assemblée confirme la nomination de Monsieur LEBBOS Bassani ici présent dans sa fonction de gérant, effective depuis le 12 août 2003, et ce pour une durée illimitée.

La société compte donc actuellement deux gérants. Chaque gérant dispose de tous les pouvoirs pour agir séparément.

L'assemblée décide que le mandat des deux gérants sera exercé à titre gratuit.

Pour extrait analytique conforme.

Notaire Adeline BRULL, à Liège

Documents déposés en même temps : expédition du 18 avril 2014  rapport du gérant auquel est joint l'état résumant la situation active et passive de la société

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur ta dernière page du Voiet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

11/09/2012 : LG639549
25/08/2011 : LG639549
10/09/2010 : LG639549
27/08/2009 : LG639549
25/06/2009 : BL639549
08/09/2008 : BL639549
21/04/2008 : BL639549
04/07/2007 : BL639549
28/09/2005 : BL639549
31/03/2005 : BL639549
30/09/2003 : BL639549
08/09/2003 : BL639549
19/09/2002 : BL639549
29/08/2002 : BL639549
21/07/1999 : BLA101965

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Code postal : 4400
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