OEUVRES PAROISSIALES DE JUPILLE SAINT-AMAND, EN ABREGE : MPJ

Dénomination : OEUVRES PAROISSIALES DE JUPILLE SAINT-AMAND, EN ABREGE : MPJ

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 407.881.139

Publication

08/03/2011

�� FAOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme 3 l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : 407..881.139

D�nomination

(en entier) : Oeuvres Paroissiales de Jupille Saint-Amand

(en abr�g�) : MPJ

Forme juridique : ASBL

Si�ge : (, eQ,Q

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Objet de l'acte : Modifications des statuts. Conseil d"Adminsitration - Si�ge-Membres associ�s

Num�ro d'identification: 3395/55

Suite � l'assembl�e g�n�rale du 09 mai 2010, les statuts de l'ASBL du 01 d�cembre 1955 ont �t� actualis�s conform�ment � la loi du 27 juin 1921 et � ses Cois modificatives et sont d�sormais coordonn�s comme suit:

TITRE I: DENOMINATION ET FONDATEURS

Article 1. L'association est d�nomm�e "RUVRES PAROISSIALES DE JUPILLE SAINT-AMAND". Cette

d�nomination sera toujours suivie des mots "association sans but lucratif".

A la date du 01 d�cembre 1955, les membres fondateurs de l'association sont:

1. M. Pierre-Laurent-Albert GILLET, r�v�rend doyen de li�ge Saint-Nicolas, domicili� � Li�ge, rue Jean d'Outremeuse, 61.

2. M. Auguste-Lambert-Hubert-Joseph GOKA, r�v�rend cur� de Jupille Saint-Amand, domicili� � Jupille, Place G�t-le-Coq, 33.

3. M Fernand-Emile-Lucien VAN EYCKEN, r�v�rend cur� de Bressoux, domicili� � Bressoux, reu du Moulin, 131

4. M Albert-Emile BOUHON, r�v�rend vicaire, domicili� � Jupille, rue de l'Eglise, 20

5. M Paul-D�sir�-Jean LAHAYE, r�v�rend vicaire, domicili� � Jupille, rue de Fl�ron, 46.

6. M Albert-Mathieu-Auguste LAMOTTE, industriel, domicil� � Jupille, rue Charlemagne, 91

7. M Emile-Cl�ment-G�rard-Eug�ne HEUSQUIN, directeur commercial, domicili� � Jupille, rue Charlemagne, 71.

8. M Gaston-Fran�ois-Alphonse Vossius, architecte, domicili� � Jupille, rue Charlemagne, 160

9. M Georges-Lambert-Thomas MARECHAL, Clerc de notaire, domicili� � Jupille, Rue Charlemagne, 95.

Tous de nationalit� belge.

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Article 2. Les fondateurs de l'asspociation actualis�e sont:

BORLET Nathalie Ecoles libres de Jupille

DALLONS Monique Royal Cercle Choral Jupille St-Amand Rue de l'Orph�on, 2 - 4020-Jupille

DEJARDIN Louis Royal Cercle Choral Jupille St-Amand Quai G. Kurt 13/83 - 4020-Li�ge

DUMOULIN Alphonse Tr�sorier CEuvres paroissiale Rue des Trixhes, 64 - 4020-Jupille

FOXHAL Arlettte B�n�vole En-Mi-la-Ville, 34 - 4020-Jupille

FRAIPONT Roger Royal Cercle Choral Jupille St-Amand Rue du Six Ao�t, 89 - 4621-Retinne

GERVASI Enrico Conseil paroissial Rue L. Bonfond, 24 -4020-Jupille

GERVASI Isabelle Conseil Paroissial Rue L. Bongond, 24 - 4020-Jupille

GILLET Albert Royal Cercle Choral Jupille St-Amand Rue des Bouhys, 36 - 4621-Retinne

JONLET Michel St Vincent de Paul Rue Fawtay, 8 - 4632-Cerexhe-Heuseux

MUREKEZI Oscar R�v�rend cur� paroisse Saint-Amand Place Git-le-Coq - 4020-Jupille

MALHERBE Claire Royal Cercle Choral Jupille St-Amand Chauss�e de Tongres, 286 - 4450-Juprelle

MARECHAL Paulette Vie f�minine (a�n�es) Rue Charlemagne, 95 - 4020-Jupille

NAHAN Corine Ecoles libres Jupille Rue E. Vandervelde, 359 - 4610-Bellaire

Neuzy Marl�ne Enseignante �coles fibres Jupille Rue Charlemagne, 174 - 4020-Jupille

SCHROUFF Willy Royal Cercle Choral Jupille St-Amaand Rue Nishaye, 1A - 4840-Henri-Chapelle

STANS Jean-Louis Ecoles libres de Jupille Les Weides, 16 -4608-Aubin-Neufch�teau

WIRTEL Joseph Fabrique d'Eglise - St Vincent de Paul Rue Charlemagne, 194 - 4020-Jupille

WIRTEL Jacques Comit� des 3 X 20 Rue des Heids, - 4020-Jupille

GERARDY Ferdinand ACIH / St Vincent de Paul Rue Pilsen, 25 - 4020-Jupille

Article 3. Le si�ge social est �tabli � 4020 LIEGE (JUP1LLE) En-Mi-la-VILLE, 24 dans l'arrondissement judiciaire de LIEGE. Il peut �tre tranf�r� par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu de l'entit� paroissiale de Jupille.

TITRE II: BUT SOCIAL

Article 4. L'association a pour but de promouvoir et d'organiser, dans un esprit chr�tien, au service de la communaut� paroissiale, toutes activit�s religieuses, �ducatives, morales, intellectuelles, artistiques ou sportives et, ce compris, la fondation, la diffusion et le soutien de toutes oeuvres paroissiales.

L'association pourra, � ces fins, faire toutes op�rations n�cessaires � la r�alisation de ce but.

L'exclusion de tout esprit de lucre n'emp�che pas l'association de pouvoir chercher, dans les limites autoris�es par la loi, les avantages mat�riels accessoires indispensables � l'association, pour lui permettre de r�aliser son but social.

Elle pourra poss�der, soit en jouissance, soit en propri�t�, tous immeubles n�cessaires � la r�alisation de son but.

Article 5. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e; elle peut �tre dissoute en tout temps.

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MOD 2.2

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TITRE III: DES ASSOCIES ET DE L'ASSEMBL�E GENERALE Article 6. Le nombre des associ�s ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 7. Les associ�s composent l'Assembl�e g�n�rale? Ils ont le droit de vote.

Sont associ�s:

1� les comparants au pr�sent acte;

2� toute personne pr�sent�e par deux associ�s ou par le Conseil d'Administration admise par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix, est admis de plein droit le cur� de Jupille Saint-Amand en fonction.

Article 8. Les associ�s contribuent � la r�alisation du but social par le paiement d'une cotisation annuelle de 25 euro maximum et dont le montant sera fix� par l'assembl�e g�n�rale en fonction de l'�volution des prix.

Article 9. L'exclusion d'un associ� ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale des associ�s statuant � la majorit� des deux tiers des voix.

Les associ�s sont libres de se retirer de l'association � tout moment en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'Administration.

Les associ�s, ainsi que leur ayant-droits, ne peuvent faire valoir aucun droit sur l'avoir social de l'association.

Article 10. L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident ou en cas d'emp�chement par le vice-pr�sident du Conseil d'Administration.

L'Assembl�e g�n�rale est seule comp�tente afin :

1� de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif;

2� de nommer et de r�voquer les administrateurs;

3� d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

4� d'admettre les nouveaux membres et exclure les membres ayant gravement port� pr�judice � l'association.

Le pr�sident du Conseil d'Administration convoque l'Assembl�e g�n�rale ordinaire et les Assembl�es g�n�rales extraordinaires. Les convocations sont envoy�es par lettre missive ou par courrier �lectronique au moins huit jours avant la r�union de l'Assembl�e. Elles contiennent et pr�sentent l'ordre du jour. Toute proposition sign�e par un vingti�me au moins des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 11. L'Assembl�e g�n�rale peut �tre r�unie extraordinairement autant de fois que l'int�r�t l'exige. Elle doit l'�tre lorsqu'un cinqui�me au moins des associ�s en font la demande.

Article 12. Tous les associ�s ont le droit de vote �gal � l'Assembl�e g�n�rale, � l'exception du pr�sident qui disposera d'une seconde voix en cas d'�galit�. Chaque membre peut repr�senter un seul autre membre, � condition de disposer d'une procuration �crite.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans le cas o� il est dispos� autrement par la loi ou les statuts et pour autant que la majorit� des membres soient pr�sents ou repr�sent�s. Dans le cas o� ce dernier quorum n'est pas atteint, une nouvelle Assembl�e g�n�rale sera convoqu�e dans un d�lai de quinze jours. Cette Assembl�e pourra d�lib�rer, dans tous fes cas, quel que soit le nombre d'associ�s pr�sents ou repr�sent�s

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Article 13. Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance et s'en faire d�livrer copie. Les tiers ont acc�s � ce registre � condition de justifier d'un int�r�t l�gitime.

Article 14. L'Assembl�e g�n�rale pourra adopter un r�glement int�rieur.

TITRE IV : DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 15. L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins dont de droit le cur� de Jupille St-Amand, les autres �tant nomm�s et r�voqu�s par l'Assembl�e g�n�rale. Ils peuvent d�missionner en tout temps par lettre recommand�e adress�e au si�ge de l'association, sous r�serve de leur responsabilit� en cas de d�mission fautivement pr�judiciable � l'association.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents.

Le mandat des administrateurs est gratuit. II a une dur�e de cinq ans et est r�vocable en tout temps.

Article 16. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un administrateur d�l�gu�, un tr�sorier et un secr�taire. En cas de n�cessit�, ces fonctions peuvent �tre cumul�es.

Aricle 17. Le conseil d'administration se r�unit sur convocation avec un ordre du jour par le pr�sident ou deux administrateurs. Il ne peut se r�unir que si la moiti� de ses membres sont pr�sents. Le vote se fait � la majorit� simple, la voix du pr�sident ou du vice-pr�sident �tant pr�pond�rante en cas de partage.

Article 18. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association et, plus g�n�ralement, tous les pouvoirs qui ne sont pas r�serv�s � l'Assembl�e g�n�rale par la loi ou fes statuts. H a notamment le droit d'ester et de d�fendre en justice au nom de l'association.

Article 19. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association ou partie de celle-ci d�ment pr�cis�e � l'un de ses membres ou le cas �ch�ant � un membre du personnel.

Article 20. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion jounali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux administrateurs.

Article 21. Le conseil d'aministration peut adopter un r�glement int�rieur.

Article 22. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 23. L'exercice social court du 1' janvier au 31 d�cembre.

Article 24. Les comptes de l'exercice �coul� et le budget du suivant seront soumis annuellement � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale qui se tiendra avant le 30 juin de chaque ann�e.

Article 25, Le cas �ch�ant, l'Assembl�e g�n�rale d�signera le ou les commissaires aux comptes conform�ment � la loi et fixera leur mode de r�mun�ration sur proposition du conseil d'administration. A d�faut, l'Assembl�e g�n�rale d�signera un ou plusieurs v�rificateurs des comptes pr�sent�s par le conseil d'administration.

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Article 26. En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera une affectation � donner � l'actif net de l'avoir social conforme � son but social. Sauf cas de force majeure, aucune d�cision de liquidation ne pourra �tre prise si le pr�tre membre de droit n'est pas pr�sent ou repr�sent�.

En cas de liquidation, le patrimoine de l'association sera affect�, apr�s apurement du passif, � une ou plusieurs oeuvres au but et objet analogues � ceux de la pr�sente association, � savoir des oeuvres libres � caract�re confessionnel romain ou qui seront d�termin� par l'Ev�que de Li�ge ou son repr�sentant.

TITRE VI : NOMINATIONS

Article 27. L'Assembl�e g�n�rale 09 mai 2010 a d�sign� comme administrateurs:

MUREKESI Oscar Membre

FRAIPONT Roger Pr�sident - Tr�sorier

FOXAL-HUBIN Arlette Vice-Pr�sidente

DALLONS Monique Secr�taire

JONLET Michel Membre

Le conseil d'administration ad�sign� comme administrateur d�l�gu� :

FRAIPONT Roger 89, Rue du Six Ao�t - 4621 Retinne

(Modifications de la composition du conseil d'administration approuv�es par les AG extraordoinaires des 27 ao�t 1957, 26 nivembre 1958, 11 f�vrier 1959, 30 novembre 1961, 14 f�vrier 1963, 2 janvier 1965, 7 janvier 1965, 6 f�vrier 1973, 6 mai 1976, 11 octobre 1978, 7 octobre 1981, 24 novembre 1985, 18 janvier 1987, 13 d�cembre 1987, 9 mars 1981, 20 mars 1993, 5 d�cembre 1998, 22 mai 2001 et du 09 mai 2010.)

Publication.

Article 28. Le conseil d'administration est tenu de veiller � l'accomplissement des formalit�s de publication requises par les articles 3, 9, 10, 11, et �ventuellemnt 23, et 25 de la loi du 27 juin 1921.

Fait � Jupille en cinq exemplaires, le 22 f�vrier deux mille onze.

Enregistr� � Li�ge (A.H.) le 2 d�cembre 1955, volume 27, folio 89 case 10. Un r�le sans renvoi. Re�u 40 francs. le receveur.

Num�ro d'identification : 3395/55 Num�ro de TVA : 407.881.139

Coordonnées
OEUVRES PAROISSIALES DE JUPILLE SAINT-AMAND,…

Adresse
RUE DE L'EGLISE 24 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne

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