08/02/2012
��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
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D�nomination (en entier)
Forme juridique :
Si�ge :
N' d'entreprise :
OXYGENE
ASBL
~.c 8ax};(tA,,.L, it Il- 4020 LIEGE 476.474.193
Ob et de l'acte : Modification
TITRE I. D�nomination, si�ge, but, dur�e.
Art. ler. L'association est d�nomm�e "OXYGENE"
Art 2. Son si�ge social est �tabli ; 64, Rue Jean d'Outremeuse, 4020 LIEGE, arrondissement judiciaire
de Li�ge.
Art.3. L'association � pour but :
Assurer sans distinction de nationalit�, de croyance, d'opinion ou de fortune, l'accueil ettou l'h�bergement de toute personne en difficult�, tant mat�rielle, morale ou psychologique et qui accepte d'entrer dans un processus de r�insertion active dans la soci�t� ;
Proposer un accompagnement social post-h�bergement adapt� � chaque situation en vue de contribuer � l'�panouissement personnel et au maintien durable dans un logement d�cent; Pr�parer et faciliter la r�insertion sociale et professionnelle de personnes qui ont s�journ� dans un �tablissement p�nitentiaire ou de soin;
Favoriser l'Insertion socio-professionnelle des jeunes en rupture avec l'entourage familial. Assurer une formation par le travail � des personnes connaissant des difficult�s sociales et de ce fait sont sur le chemin de l'exclusion ;
Lutter contre toutes les formes d'exclusion et promouvoir les actions de solidarit�;
Soutenir toute action en faveur des sans abri, des enfants, des jeunes et des personnes �g�es. A cet effet, elle se propose natamment
a) De s'informer et d'informer l'opinion publique sur le situation de ces personnes.
b) De cr�er et de g�rer toutes r�alisations telles que foyers d'h�bergement, centres d'accueil ou de formation, services d'accompagnement social, chantier d'insertion, ateliers, etc ... en fonction des besoins,
Elle peut notamment acqu�rir et poss�der soit en jouissance, soit en pleine propri�t�, tout immeuble, meuble et objets n�cessaires � la r�alisation de son but. Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet ; elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit� similaire � son objet. Elle collaborera avec tout service public, priv�, associatif ou non qui oeuvre en faveur des plus d�munis.
Art 4. La dur�e de l'association est illimit�e;
TITRE Il. Membres : admissions, sorties, engagements;
Art 5. Le nombre des membres de l'association n'est pas limit�. Le nombre des membres effectifs est fix� � trois.
Art 6. Sont membres effectifs :
1) Les membres fondateurs qui en sont encore membres effectifs ;
2) Tout membre adh�rant qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualit� par d�cision souveraine du conseil d'administration;
Art 7. Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rant doit adresser une demande �crite au conseil d'administration qui l'examine lors de sa prochaine r�union. Sa d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e par lettre missive � la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la d�cision du conseil d'admnistration;
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou della personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2012 - Annexes du Moniteur belge
M0D 2.0
Art 8. Les membres effectifs et adh�rants sont fibres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�cision au conseil d'administration.
L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.
L'exclusion d'un membre adh�rant est prononc�e parle conseil d'administration;.
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.
Art 9. Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e mais paient une cotisation annuelle n'ex�dant pas EUR 250. Ce montant maximum est fix� � la date du 5 novembre 2001 et �volue suivant les indices des prix � la consommation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.
Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne pale pas ses cotisations.
TITRE III Assembl�e g�n�rale.
Art 10. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de ?association. Elle est compos�e de tous les
membres effectifs.
Sont r�serv�s � sa comp�tence
1) Les modifications aux statuts sociaux;
2) La nomination et la r�vocation des administrateurs.
3) La nomination et la r�vocation de commissaires.
4) L'approbation du budget et des comptes.
5) La d�charge � octroyer aux administrateurs et commissaires.
6) La dissolution volontaire de l'association.
7) Les exclusions d'un membre.
8) La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.
9) Toutes les d�cisions d�passant les pouvoirs l�galement ou statuairement r�serv�s au conseil d'administration.
Art 11. II doit �tre tenu une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du mois d'avril. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres au moins. Chaque r�union se tiendra aux jours, heures et lieux mentionn�s dans la convocation.
Art 12. Les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par te pr�sident du conseil d'administration; ils peuvent se faire repr�senter par un membre effectif et titulaire d'une seule procuration. Les membres adh�rants ne sont pas convoqu�s mais peuvent n�anmoins participer � l'assembl�e g�n�rale en tant qu'auditeurs.
Les convocations sont faites par lettre missive adress�e huit jours au moins avant la r�union de l'assembl�e. Elles contiennent l'ordre du jour
Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12,et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.
Art 13. L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande.
De m�me toute proposition faite par un cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.
Art 14. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.
Sauf dans le cas o� la loi du 27 juin 1921 en dispose autrement, l'assembl�e g�n�rale est valablement compos�e, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.
Art 15. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou de la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.
Art 1�. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s parle pr�sident et le secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge social ou chez l'un des administrateurs. Tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.
Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre � la poste.
Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'admnistrateur.
Art 17. Un r�glement d'ordre int�rieur sera pr�sent� par le conseil d'admnistration � la premi�re assembl�e g�n�rale. Des modifications pourront �tre apport�es par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.
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MOD 2.�
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TITRE IV Administration, gestion journali�re.
Art 18. L'assembl�e g�n�rale est administr�e par un conseil d'administration compos� de personnes
choisies parmi les membres effectifs par l'assembl�e g�n�rale. Leur mandat n'expire que par
d�c�s, d�mission ou r�vocation.
Le nombre d'admnistrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres de l'association.
Art 19. Le conseil choisit parmi ses membres son pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un
secr�taire et un tr�sorier. En l'absence du pr�sident, la fonction est remplie parle vice-pr�sident, la fonction est remplie par le vice-pr�sident ou par un administrateur choisi par le conseil.
Art 20. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses
membres est pr�sente.
Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux sign�s par tous les membres pr�sents et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres actes seront sign�s par le pr�sident et le secr�taire.
Art 21. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion
de l'asoociation. il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tous autres pouvoirs d�rivant des lois ou des status, maire et passer tout acte et tout contrat, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous les biens meubles et immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tout droit, conf�rer tout pouvoir � des mandataires de son choix associ�s ou non, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant.
II peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques, et de l'office des ch�ques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes op�rations et notamment tout retrait de fonds par ch�que, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de payement, prendre en location tout coffre en banque, payer toute somme due par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer, les lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s assur�s ou non, encaisser tout mandat poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.
Art 22. Le conseil peut d�l�guer le gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature
aff�rente � cette gestion, � un administrteur-d�l�gu� choisi par ses membres et dont fi fixera les pourvoira et �ventuellement le salaire ou appointements
Art 23. Les actions judiciares, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom
de l'association parle Pr�sident sans qu'il soit besoin de justifier d'une d�lib�ration pr�alable.
TITRE V. Budget et comptes
Art 24. L'exercie social court du premier janvier au 31 d�cembre de chaque ann�e. Chaque ann�e,
au 31 mars est �tabli le relev� des comptes de l'ann�e �coul�e et le budget pour l'ann�e suivante. Les deux sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale qui se tiendra dans les
premiers mois de l'ann�e. Seuls les membres effectifs ont acc�s aux documents comptables. TiTRE VI. Dissolution et liquidation.
Art 25. Dans le cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs et
d�terminera leur pouvoir.
Art 26, Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment ou pour quelque
cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � des oeuvres similaires, � d�signer par l'assembl�e g�n�rale.
TITRE VII Divers
Art 27. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a pris les d�cisions suivantes :
1) Tranf�rer le si�ge social qui devient : Rue Jean d'Outremeuse, 64 � 4020 LIEGE
2) Acter la d�mission de Monsieur Pi�tro Palmer' en tant que membre effectif
3) Acter les d�missions de Madame Anne Sophie Chagnaud
et de Madame Joselyne Delporte en tant qu'administrateur
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2012 - Annexes du Moniteur belge B
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Volet B - Suite
4) Acier la qualit� de membre effectif et membre du conseil d'administration � Monsieur Maxime KABORE, n� � Ouagadougou (BF) le 1410211968.
Madame TOE Rosine A�chapale Estelle, n�e � Ouahigouya (BF) le 08/04/1985 Monsieur Jonathan KABORE, n� � Caen (F) ie 23102/1992.
5) Acter les nominations suivantes :
En qualit� d'Admnistrateur d�l�gu� et de Pr�sident Monsieur Maxime Kabore, n� �
Ouagadougou (BF) le 14/02/1986 pour une dur�e illimit�e.
En qualit� d'administratrice et de tr�sori�re Madame Madame TOE Rosine n�e � Ouahigouya
(BE) le 0810411985. pour une dur�e de 5 ans
En qualit� de s�cr�taire : Monsieur Jonathan KABORE, n� le 23/12/1992., pour une dur�e de
5 ans,
Fait � Li�ge, le 23 janvier 2012
KABORE MAXIME
Pr�sident et Administrateur-D�l�gu�.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers
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