PATRIMOINE DE L'INSTITUT SAINT SEPULCRE, EN ABREGE : PATRIMOINE INST.ST SEPULCRE

Association sans but lucratif


Dénomination : PATRIMOINE DE L'INSTITUT SAINT SEPULCRE, EN ABREGE : PATRIMOINE INST.ST SEPULCRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 449.907.180

Publication

15/10/2013
ÿþMentionner sur la dernière page du volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Kó1°e_~.8)

1.~,:-~

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mon 2.2

11111111EM

Rés

Mor bE

1

N° d'entreprise : 0449.907.180

Dénomination

(en entier) : Patrimoine de l'institut Saint Sepulcre

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue Général Bertrand, 14 - 4000 LIEGE

Obiet de l'acte : Démissions - nominations

Extrait du PV de l'assemblée générale extraordinaire du 25.02.2013 à 9 h 40

2. L'assemblée générale prend acte de la démission des membres suivants :

Madame Debusschere Maria, Paterstraat 263  2300 Turnhout - NN 14 05 03 026 19

Madame Faes Marie Thérèse, Paterstraat 263  2300 Turnhout  NN 33 09 10 042 26

Madame Van Bracht Léone , Paterstraat 263 - 2300 Turnhout -- NN 31 09 21 022 62

3. L'assemblée procède à la nomination des nouveaux membres suivants :

Madame Jacqueline FRISSON, rue des Combattants 40 - 4340 Awans - NN 45 10 20 076 48 Monsieur Victor DEHIN, Avenue des Ormes, 24  4000 Liège - NN : 48 08 06 053 55 Monsieur André FONTAINE, Allée des Marcassins, 2  4130 Tilff- NN : 47 01 28 294 51 Monsieur Pierre FRANCIS, rue Saint Severin, 61  4000 Liège NN :38 07 30 033 11

Extrait du PV de l'assemblée générale extraordinaire du 25.02.2013 à 10 h 00

3.L'AG prend acte

a)de la démission des administrateurs actuels et procède à la désignation pour un mandat de six ans des

administrateurs suivants :

Mme Yvette GRIGNAC, rue Charles Magnette, 22/8  4000 Liège : NN ; 42 04 07 056 62

Mr Michel BODSON, Rue Publémont, 45  4000 Liège : MN 42 02 04 031 66

Mr Victor DEHIN, Avenue de Ormes, 24  4000 Liège : NN 48 08 06 053 55

Mr Christian FISCHER, rue Léon Labye, 22 -- 4458 Fexhe Slins : NN 47 07 28 055 44

Mr Victor MESTDAG, rue de Mons, 12  4000 Liège Y. NN 24 05 25 053 27

Mr Daniel PIEDBOEUF, rue Général Bertrand, - 4000 Liège ; NN 60 01 27 073 93

b)de la démission de M Georges DESCHAMPHELEIRE (NN 28 11 24 06574) de son mandat

d'administrateur et dès lors de la Présidence de l'asbl.

II est vivement remercié de l'exercice assidu et dévoué de cette importante fonction pendant de longues

années.

Restant membre de l'asbl, l'AG préconise qu'il solt invité permanent aux réunions du Conseil

d'Administration

Extrait du PV de la réunion du Conseil d'Administration du 25.02.2013 à 11h45

2. Le conseil procède à l'unanimité aux désignations suivantes en son sein

Présidence : Monsieur Christian FISCHER

Secrétaire : Monsieur Michel BODSON

Trésorière : Madame Yvette GRIGNAC

(s) Yvette Grignac

Administrateur..

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Kó1°e_~.8)

1.~,:-~

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mon 2.2

11111111EM

Rés

Mor bE

1

N° d'entreprise : 0449.907.180

Dénomination

(en entier) : Patrimoine de l'institut Saint Sepulcre

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue Général Bertrand, 14 - 4000 LIEGE

Obiet de l'acte : Démissions - nominations

Extrait du PV de l'assemblée générale extraordinaire du 25.02.2013 à 9 h 40

2. L'assemblée générale prend acte de la démission des membres suivants :

Madame Debusschere Maria, Paterstraat 263  2300 Turnhout - NN 14 05 03 026 19

Madame Faes Marie Thérèse, Paterstraat 263  2300 Turnhout  NN 33 09 10 042 26

Madame Van Bracht Léone , Paterstraat 263 - 2300 Turnhout -- NN 31 09 21 022 62

3. L'assemblée procède à la nomination des nouveaux membres suivants :

Madame Jacqueline FRISSON, rue des Combattants 40 - 4340 Awans - NN 45 10 20 076 48 Monsieur Victor DEHIN, Avenue des Ormes, 24  4000 Liège - NN : 48 08 06 053 55 Monsieur André FONTAINE, Allée des Marcassins, 2  4130 Tilff- NN : 47 01 28 294 51 Monsieur Pierre FRANCIS, rue Saint Severin, 61  4000 Liège NN :38 07 30 033 11

Extrait du PV de l'assemblée générale extraordinaire du 25.02.2013 à 10 h 00

3.L'AG prend acte

a)de la démission des administrateurs actuels et procède à la désignation pour un mandat de six ans des

administrateurs suivants :

Mme Yvette GRIGNAC, rue Charles Magnette, 22/8  4000 Liège : NN ; 42 04 07 056 62

Mr Michel BODSON, Rue Publémont, 45  4000 Liège : MN 42 02 04 031 66

Mr Victor DEHIN, Avenue de Ormes, 24  4000 Liège : NN 48 08 06 053 55

Mr Christian FISCHER, rue Léon Labye, 22 -- 4458 Fexhe Slins : NN 47 07 28 055 44

Mr Victor MESTDAG, rue de Mons, 12  4000 Liège Y. NN 24 05 25 053 27

Mr Daniel PIEDBOEUF, rue Général Bertrand, - 4000 Liège ; NN 60 01 27 073 93

b)de la démission de M Georges DESCHAMPHELEIRE (NN 28 11 24 06574) de son mandat

d'administrateur et dès lors de la Présidence de l'asbl.

II est vivement remercié de l'exercice assidu et dévoué de cette importante fonction pendant de longues

années.

Restant membre de l'asbl, l'AG préconise qu'il solt invité permanent aux réunions du Conseil

d'Administration

Extrait du PV de la réunion du Conseil d'Administration du 25.02.2013 à 11h45

2. Le conseil procède à l'unanimité aux désignations suivantes en son sein

Présidence : Monsieur Christian FISCHER

Secrétaire : Monsieur Michel BODSON

Trésorière : Madame Yvette GRIGNAC

(s) Yvette Grignac

Administrateur..

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

14/06/2012
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

MOD2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

te d'entreprise : 0449.907.180

Dénomination

(en entier) : Patrimoine de l'institut Saint Sepulcre

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue Général Bertrand, 14 - 4000 LIEGE

Objet de l'acte : Nominations - démission

Extrait du Procès-verbal de I' ASSEMBLEE GENERALE du 07 mai 2012

6. Proposition d'un nouveau membre ou administrateur

Mr le Président propose à l'assemblée générale de nommer en qualité d'administrateur Mr Piedboeuf, Daniel, Architecte, (membre depuis le 26/11/2009) domicilié à 4000 Liège rue Général Bertrand n° 58, NN 60= 01 27 073 93

3. Publication au Moniteur Belge

Décès de Mr Hendriks en qualité de membre, administrateur et secrétaire à ta date du 30 janvier 2012 (47 02 09 115 34)

Nomination de Mr Daniel Piedboeuf en qualité d'administrateur (NN 60 01 27 073 93) Nomination de Mr Christian Fischer en qualité de secrétaire (NN 47 07 28 055 44

Nomination de Mme Yvette Grignac en qualité de trésorière (NN 42 04 07 056 62) en remplacement de Mr Victor Mestdag (NN 24 05 25 053 27), trésorier depuis le 8/4/1993.

G. Deschampheleire Y. Grignac

Président, Trésorière..

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/12/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

N° d'entreprise _ 0449.907.180

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11111

Réservé

au

Moniteur

belge

Dénomination

(en entier) : Patrimoine de l'institut Saint Sepulcre

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue Général Bertrand, 14 - 4000 LIEGE

Obiet de l'acte : Nominations

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale de ('ASBL Patrimoine de l'Institut Saint Sepulcre du lundi' 24 octobre 2011.

4, l'A.G. acte la décision du Conseil d'Administration du 26 septembre 2011 et nomme comme' administratrice Madame Yvette Roloux-Grignac (NN 42 04 07 056 62) (admise comme membre par l'AG du 08 novembre 2010)

Madame Roloux-Grignac se chargera de la publication au Moniteur.

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire de l'ASBL Patrimoine de l'Institut Saint; Sepulcre du vendredi 18 novembre 2011.

Messieurs Deschampheleire Georges (NN 281124 065 74) et Mestdag Victor (240525 053 27) sont' reconduits dans leur mandat d'Administrateur pour une période de 6 ans à partir du 20 novembre 2011.

G. Deschampheleire

Président..

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/04/2011
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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N" d'entreprise : 4499.07.180

Dénomination (en entier) :

Réservé

au

Moniteur

belge

Patrimoine de l'Institut Saint Sépulcre

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(en abrégé) Patrimoine Inst.St Sépulcre

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Général Bertrand, 14 à 4000 LIGE

Objet de l'acte : démission-nomination

Suite aux décisions de l'Assemblée Générale de l'ASBL Patrimoine de l'Institut Saint Sépulcre n° d'entreprise BCE 449907180 qui s'et tenue le 28 février 2011

-prend acte de la démission de Monsieur Paul DESSART comme membre avec effet rétroactif à la date du 16 décembre 2010.

- nomme comme secrétaire à la date du 28 février 2011 Monsieur HENDRIKS Edouard, administrateur (admis comme membre le 20 novembre2000).

Fait à Liège, Ie 14 mars

Edouard HENDRIKS, Administrateur-Secrétiare

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

16/06/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0449,907.180

Dénomination

(en entier) : Patrimoine de l'Institut Saint Sepulcre

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : rue Générai Bertrand, 14 - 4000 LIEGE

Objet de l'acte : Nominations - Décès - Modification des statuts

EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE DU 5 NOVEMBRE 2014

2. Décès de Mr Victor Mestdag et nomination nouveau membre

L'assemblée prend acte du décès de Mr Victor Mestdag, membre et administrateur, domicilié rue de Mons

12  4000 LIEGE NN 24 05 25 053 27,

Avec ce départ, c'est la mémoire de l'institut et du patrimoine qui malheureusement s'en va,

Décide de nommer Mr Frédéric Hendriks, né le 4/9/1970 à Liège, domicilié rue Sainte Marguerite, 135

4000 Liege  NN 70 09 04 015 40 en qualité de membre.

EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE U 25 MARS 2015 A 14 H.

2. Décès de Mr Bodson, secrétaire

L'assemblée prend acte du décès de Mr Michel Bodson, administrateur et secrétaire, décédé le 10

novembre 2014 NN 42 02 04 031 66

3. Nomination de nouveaux membres

Maitre Dehin, propose les candidatures suivantes pour terminer les mandats de Mr Mestdag et Mr Bodson,

expirant le 24/02/2019 (nomination du 25/02/2013) :

a) Mme HAMDI Housna, sa collaboratrice, licenciée en droit, avocat, épouse de Mr, Mohamed SERRAR, née à Liège le 2 octobre 1986, domiciliée rue Schmerling, 36/21 -- 4000 LIEGE  NN 86 10 02 246 18 ;

b) Mr NELIS Jean François, né à Liège le 31/07/1954, expert-comptable, domicilié Rue Hotteux, 1  4877.

Olne NN.54 07 31 177 76

A l'unanimité des membres présents :

- Mme HAMDI Housna est nommée en qualité de membre et d'administrateur

- Mr NELIS Jean est nommé en qualité de membre et administrateur, son entrée en fonction sera effective

après la constitution de ]'ASBL Centre d'Enseignement libre S2J. prévue fin du mois d'avril 2015.

5. Modification du but des statuts de notre asbl

Modifier comme suit le titre 2 des statuts coordonnés de notre association, tels que celle-ci fut publiée aux; annexes du Moniteur belge du 4 janvier 2005

TITRE 2But, durée

Article 3 - L'association a pour but la constitution et la gestion d'un patrimoine mobilier et immobilier, dont le bénéfice sera réservé à d'autres associations sans but lucratif ayant elles mêmes pour but l'organisation et la' promotion d'une éducation et d'un enseignement selon les directives du magistère de l'Église catholique. romaine.

Ce but pourra notamment être atteint par la réalisation, - à titre gratuit ou onéreux -, en faveur de telles associations, de tout acte de disposition sous la forme de donation, de dotation, d'apport en société, de cession' ou de concession de tout droit réel ou de créance.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Móniteur

belge

l/iOD 2.2

Volet B - Suite

Dans les limites qui sont celles de son but, l'association peut accomplir, de manière directe ou indirecte, tout acte même de commerce. Elle pourra notamment constituer ou administrer d'autres associations sans but lucratif ou sociétés et prêter son concours ou s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 4  inchangé.

EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 25 MARS 2015 À 16 H 15

2. Désignation d'un Vice-Président et d'une secrétaire

A l'unanimité des membres présents Monsieur Victor DEHIN est nommé Vice-Président et Mme Housna

HAMDI est nommée secrétaire,

(s) Le président, (s) La trésorière Y. GRIGNAC

C. FISCHER

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ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
PATRIMOINE DE L'INSTITUT SAINT SEPULCRE, EN …

Adresse
RUE DU GENERAL BERTRAND 14 4000 LIEGE 1

Code postal : 4000
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne