PB

Société en commandite simple


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. PB
Dénomination : PB
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 836.688.148

Publication

14/08/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Mod 21

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N° d'entreprise : 0836688148

Dénomination

(en entier) : PB

Forme juridique : Société en Commandite Simple

Siège : Rue des Marêts 88 à 4020 Wandre

Objet de l'acte : Nomination d'un co-gérant

L'assemblée générale désigne à l'unanimité en qualité de gérante, Madame Aurélie Deknudt domiciliée au, 88 rue des marêts à 4020 WANDRE. Le mandat viendra à échéance lors de rassemblée générale ordinaire qui sera appelée à se prononcer sur les comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2015, Le mandat de gérant de Madame Deknudt pourra être rémunéré.

M. Hardy

Gérant

"

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recta . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes "

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

15/06/2011
ÿþVolet B

Réservé

au

Moniteur

belge

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Mod 2.1

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(en entier) : PB

Forme juridique : Société en Commandite Simple

Siège : Rue des Maréts, 88 à 4020 Wandre

Objet de l'acte : Constitution

L'an deux mille onze, le douze mai, Messieurs Bruno le Marchand domicilié rue des Champs 1 à 4350; LAMINE (NN54:05.25-007.24) et Martin Hardy domicilié rue des Maréts 88 à 4020 WANDRE (NN 82.09.04087.26), se sont réunis en vue de constituer une Société en Commandite Simple dont les statuts doivent être: repris comme ci-après :" " ARTICLE 1 - Dénomination

Il est formé une société en commandite simple sous la dénomination sociale « PB ». Cette dénomination, doit, dans tous les actes, factures, " annonces, publications, lettre, notes et autres documents de la société, être: précédée ou suivie immédiatement de la mention « Société en Commandite Simple » ou des initiales « S.C.S. »: et du numéro d'entreprise.

ARTICLE 2 - Siège

Le siège social est établi à 4020 WANDRE, rue des Marêts 88. -

Le siège social peut être transféré en tout endroit, en Belgique, par simple décision de l'organe de gestion,,

qui a tous pouvoirs pour accomplir les formalités de publicité relatives audit transfert, conformément à la loi.

La société peut établir, par simple décision de l'organe de gestion, des sièges administratifs, agences,;

ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger.

ARTICLE 3 - Objet

La société a pour objet social en Belgique et à l'étranger, tant pour elle-même que pour le compte de tous tiers ou en participation avec ceux-ci, sous réserve des autorisations administratives nécessaires et accès professionnels :

1.la conception, la fabrication, la commercialisation de produits de maternage, de produits biologiques et: plus généralement de tous produits encouragent ,le développement durable et la consommation éco-i responsable.

2.L'importation et l'exportation, en tant qu'intermédiaire de commerce, de tous produits destinés à la consommation et le commerce en général, en gros ou en détail.

A titre exemplatif, et sans que cette énumération soit limitative, la représentation, la distribution, le service, le: conditionnement, l'exploitation et le courtage de:

-tous articles de parfumerie, toilette, cosmétiques, produits de beauté, maquillage ainsi que savons et détergents

-tous produits biologique, écologiques, considéré comme socialement responsable ou prônant un développement durable de la société dans son ensemble

" -tous vêtements, couches lavables, lingettes et tous textiles en général

-tous produits de jardinage, aménagement et entretien de jardins ainsi que d'accessoires extérieurs comme:

des cordes à linge.

-tous produits de l'artisanat en général, y compris les articles du tiers-monde

-tous. livres, périodiques, disques, films, bandes magnétiques, tous articles imprimés ou enregistrés, ainsi:

qu'appareils, instruments et accessoires permettant leur lecture, vision ou audition "

tous autres produits destinés à la consommation des personnes physiques et/ou morales.

Mentionner sur la dernière page du Valet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de.la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

3.Toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à l'exploitation d'un bureau d'organisation, de conseil et de réalisation en matières techniques, scientifiques, commerciales, financières, immobilières ou administratives au sens général vis-à-vis de toute personne intéressée. Elle pourra notamment et sans que cette liste ne soit limitative :

-Agir comme expert ou conseil en organisation et gestion.

-Participer à toutes études ou prestations et réaliser tous travaux de secrétariat ou autres contribuant à la constitution, la gestion, la surveillance et à la liquidation de sociétés.

-Organiser, gérer, sous-traiter n'importe quel séminaire, mission ou formation ayant trait à son objet social.

4.L'achat, la vente, la cession, l'échange et la gestion de toutes valeurs mobilières, actions, parts sociales, obligations, fonds d'état, de tous biens et droits mobiliers et immobiliers ; fa prise de participations, sous quelque forme que ce soit, dans toutes sociétés et entreprises industrielles, commerciales, agricoles, financières, immobilières et autres entreprises existantes ou à créer, ainsi que tous investissements et opérations financières, à l'exception de celles réservées par la loi aux banques de dépôts et caisses d'épargnes privées.

5. L'achat, l'échange, la vente,. la prise de location et la sous-location, ainsi que la mise en exploitation, en location, en sous-location ou en leasing, le tout avec ou sans option d'achat, de fonds de commerce, bâtiments et équipements industriels ou non, terrains, terres et domaines, et de manière générale de tous biens ou partie de bien mobiliers et immobiliers.

6.La production et le commerce de toutes matières premières et produits industriels, qui auraient un rapport direct ou indirect avec la composition de son portefeuille de participations ou qui seraient de nature à compléter ou développer avantageusement celui-ci.

7.La construction pour son compte ou compte de tiers, en tant que maitre d'ouvrage ou entrepreneur général, pouvant effectuer éventuellement des, transformations, des mises en valeur, ainsi que l'étude et l'aménagement de lotissements ; souscrire des engagements en tant que conseiller, signer tout contrat d'entreprise qui serait nécessaire, réaliser toutes opérations de change, commission de courtage, ainsi que la

e gérance d'immeubles.

8.S'intéresser par voie d'apports, de souscriptions, d'interventions financières, de participation, de fusions

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sC c ou par tout autre mode, dans toutes sociétés ou entreprises ayant en tout ou partie un objet similaire au sien et

susceptible de développer l'une ou l'autre branche de son activité.

De façon générale, elle peut faire toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou

b immobilières se rapportant directement ou immobilières se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter ou développer la réalisation et qui ne sont pas interdites par la loi.

dei ARTICLE 4  DUREE

La société a été constituée pour une durée illimitée.

N Elle pourra être dissoute à tout moment par décision de l'ensemble des associés.

Ç ARTICLE 5 - CAPITAL SOCIAL

'Le capital social est fixé à la constitution à la somme de 1.000,00¬ , et représenté par 100 parts sociales de

10,00¬ chacune.

Il est représenté par 100 parts sociales de 10,00¬ 'et est constitué de la manière suivante:

 Monsieur Martin HARDY apporte une somme de 950,00¬

Monsieur Bruno LE MARCHAND'apporte une somme de 50,00¬

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à En compensation de ces apports,

 Monsieur Martin Hardy, en sa qualité d'associé « commandité » aura droit à 95 parts sociales entièrement souscrites et libérées,

 Monsieur Bruno LE MARCHAND, en sa qualité d'associé « commanditaire » aura droit à 5 parts sociales entièrement souscrites et libérées.

el Les associés déclarent mettre le capital ainsi défini à la disposition de la société dès l'ouverture du compte courant souscrit à son nom.

ARTICLE 6  CESSIONS DE TITRES

Aucune part, à peine de nullité, ne peut être cédée entre vifs ou transmise pour cause de mort sans l'accord préalable et écrit des autres associés,

ARTICLE 7 - GERANCE

La gérance est exercée par Monsieur Martin HARDY, ci-dénommé associé « commandité ».

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Volet B - Suite

Par sa qualité de gérant, il assurera la direction, l'administration et la gestion de la société. Il a tous les pouvoirs pour accomplir tous les actes d'administration et de disposition nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social.

Le gérant dispose seul de la signature sociale.

Sauf dispositions contraires et qui seraient prises par l'assemblée générale, Le mandat du gérant est.gratuit.

La responsabilité de l'associé « commanditaire » est limitée à son apport. Il ne participe pas à la gestion de la société.

ARTICLE 8  ASSEMBLEE GENERALE

Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année, le dernier vendredi du mois d'avril. Toute décision de l'assemblée générale est prise à l'unanimité dés voix.

ARTICLE 9  EXERCICE SOCIAL

Pour l'établissement des comptes annuels, l'exercice social commencera le ler janvier pour se terminer le

31 décembre de chaque année.

Exceptionnellement, le premier exercice social commence ce jour et se terminera le 31 décembre 2012.

A la fin de chaque exercice social, le gérant dresse un inventaire et établit les comptes annuels de la

société. .

ARTICLE 10  REPARTITION DES BENEFICES

La répartition des bénéfices et la constitution d'une réserve seront décidées par l'assemblée générale annuelle.

ARTICLE 11  DISSOLUTION ET LIQUIDATION

La société ne sera pas dissoute par le décès de l'un des associés, ni par l'interdiction ou de l'un d'eux. Les ayant-droits de l'associé décédé ne seront associés,. qu'à partir du moment 'de l'approbation par les autres associés. S'ils ne sont pas admis en tant qu'associés, ils n'auront droit à la valeur des parts transmises qu'à concurrence de la participation de l'associé décédé dans le patrimoine propre de la société, te! qu'il apparaît dans le dernier bilan de la société.

La société peut être dissoute en tout temps par décision de l'assemblée générale.

Lors de la dissolution avec liquidation, les liquidateurs sont nommés par l'assemblée générale. Si rien n'est décidé à ce sujet, le gérant en fonction est considéré comme de plein droit comme liquidateur, non seulement pour l'acceptation de notifications et significations, mais également pour liquider effectivement la société, et non seulement à l'égard des tiers, mais également vis-à-vis des associés. Il dispose de tous les pouvoirs prévus aux articles 187 et .188 du Code des Sociétés, sans autorisation spéciale de l'assemblée générale. Toutefois,

l'assemblée générale peut à tout moment limiter ces pouvoirs. "

ARTICLE 12 CODE DES SOCIETES

A défaut de dispositions particulières reprises dans ces statuts, les parties déclarent s'en référer au code des sociétés.

Monsieur le Marchand et Monsieur Hardy' déclarent avoir reçu toutes les informations nécessaires et prennent la décision, par le présent acte, de faire publier [es statuts afin de constituer valablement la société PB SCS.



Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter fa personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2011

Annexes du Moniteur b

,Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
PB

Adresse
RUE DES MARETS 88 4020 WANDRE

Code postal : 4020
Localité : Wandre
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne