PENA MADRIDISTA Y LO SABES, EN ABREGE : Y LO SABES

Dénomination : PENA MADRIDISTA Y LO SABES, EN ABREGE : Y LO SABES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 578.920.348

Publication

06/02/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

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D�nomination

(en entier} PEU MADRIDISTA Y LO SABES

(en abr�g�) : Y LO SABES

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Schmittgasse 14 � 4700 Eupen

Objet de l'acte : Constitution

PENA MADRIDISTA Y LO SABES TITRE 1; Entre les soussign�s,

1. GOMEZ MORENO Javier, Schmittgasse '14 � 4700 Eupen

2. ZAPICO FERNANDEZ Miguel Angel, rue Honthem 16a � 4837 Baelen

3, CANUETO MORO Alejandro, rue Dr�ve Rouge 6 � 4710 Lontzen

4. KRUMME Michel, Am Giesebruch 11 � 4700 Eupen

Il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

TITRE 2.D�nomination, si�ge social.

Article 1. L'association prend la d�nomination de Perla Madridista Y LO SABES, en abr�g� Y LO SABES,

chacun de ses �l�ments de la d�nomination compl�te pouvant suffire, � lui seul, � d�signer l'association.

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix�e : Schmittgasse 14 � 4700 Eupen dans l'arrondissement,

judiciaire de Eupen.

Il peut �tre transf�r� par simple d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu de l'arrondissement.

judiciaire.. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de;

sa date.

TITRE 3. But social, dur�e

1 Article 3.L'association a pour but de d�fendre les couleurs du REAL MADRID CLUB DE F�TBOL. Pour atteindre ces objectifs, l'association pourra proc�der de la mani�re suivante :

(a) mise � disposition de locaux o� les membres peuvent coexister lors des matchs.

(b) mise en place de services qui visent � rendre plus confortable coexistence entre les membres.

(c) L'organisation d'excursions, de voyages et de tourisme r�cr�atif, surtout � l'occasion de matchs, d'entra�nements et/ou de tournois du REAL MADRID CLUB DE FUTBOL.

(d) L'organisation de journ�es,soupers, soir�es informations, des �v�nements culturels, tournois sportifs, etc., pour renforcer l'image du REAL MADRID CLUB DE FUTBOL,

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE 4.Les membres

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres' effectifs, de membres adh�rents, de membre d'honneur ou autres.

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs. qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis pari d�cision du conseil d'administration statuant � la majorit� des deux tiers. La d�cision sera souveraine et ne; devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes: �tre parrain� par deux membres, faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son; d�sir de contribuer de mani�re active au but social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � la gestion.

Les personnes morales d�signeront une personne physique charg�e de les repr�senter au sein de; l'association,

Article 7. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.

Article8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande; elles' b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de

N` d'entreprise : -7s) 9�o -);

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

cotisation. Le conseil d'administration pourra' cco-rd�r �e titr� d� membr� d'h�s�ne�r c i ��tre � f��fe pe s�nfie souhaitant apporter son concours � l'association.

Article 9, La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration. Elle ne sera jamais sup�rieure � 200� .

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 11.Le non respect des statuts, le manquement � leur paiement de cotisation au plus tard le mois du rappel, une conduite r�pr�hensible ou des paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif. L'exclusion d�finitive ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement ;exprim�s. En attendant l'assembl�e g�n�rale, le conseil d'administration peut suspendre de mani�re temporaire, le ou les membres vis�s.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

= Titre 5. L'assembl�e g�n�rale.

. Article 13. L'Assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elfe est compos�e de tous les

,membres effectifs.

Article 14. Les facult�s et pouvoirs de l'Assembl�e g�n�rale sont ceux express�ment attribu�s par la loi ou

par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv� � sa comp�tence

-les modifications des statuts sociaux;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs;

-acquitter, le cas �ch�ant, le Conseil d'administration;

-approuver ou rejeter les propositions du Conseil d'administration;

-examiner et approuver l'�tat des comptes et le budget;

-d�terminer les cotisations ordinaires et extraordinaires;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs;

-la dissolution volontaire de l'association;

-l'exclusion d'un membre effectif.

Articlel 5, Les r�unions de l'Assembl�e g�n�rale peuvent �tre ordinaire et extraordinaire, L'Assembl�e ;g�n�rale ordinaire aura lieu au moins une fois annuellement, avant fe 30 juin de chaque ann�e. Lorsque les 'circonstances le justifient, selon l'avis du Pr�sident; lorsque le Conseil d'administration l'a convenu ou lorsqu'il a ;�t� propos� par �crit et envoy� par lettre command� au conseil administrateur, par au moins vingt pour cent ;des membres, un assembl�e g�n�rale extraordinaire pourra avoir lieu.

Articlel6. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e rg�n�rale, par lettre ordinaire, au moins 8 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et ;lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut Inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. II peut se faire repr�senter par un ;autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e, et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut !�tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e ; g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� 'autrement par la loi ou par les pr�sents statuts, La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des rvotes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20, L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-,verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans ta convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et ;pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour �tre port� � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� par au moins un tiers des administrateurs ou un vingti�me des membres effectifs; il doit �tre communiqu� au conseil d'administration au moins deux semaines avant la date de l'assembl�e, accompagn� d'une note qui en fait conna�tre l'objet de fa�on pr�cise et compl�te.

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par ie secr�taire, ; ainsi que par les membres effectifs qui en font fa demande, Elles sont rassembl�es en un registre dont les il membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, par extraits.

Titre 6. Conseil d'administration.

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins. Le conseil d'administration peut �galement comprendre un ou des administrateurs non membres de l'association; cependant, le nombre d'administrateurs non membres ne pourra �tre sup�rieur au quart des administrateurs. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de trois ans par l'assembl�e g�n�rale.

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Volet B - Suite

Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles, En cas de vacance au cours d'un mandat, un-administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. Les mandats de pr�sident et de secr�taire sont l'objet d'un vote sp�cial de l'assembl�e g�n�rale parmi les membres du Conseil l'administration. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, � d�faut, par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Article 25, Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'unses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le pr�sident I le secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

1 Article 26. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. ;routes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant la possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� de votes. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

1 Article 27. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serves par la loi ou par les pr�sents statuts � 'celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28, Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent a cette gestion, � un administrateur d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera .les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certain de ses pouvoirs particuliers a l'un de ses membres ou a un tiers. L'administrateur d�l�gu� ou chaque administrateur a qualit� pour retirer a la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux ign�s par le pr�sident, Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom ide l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� cet 'effet.

Article 31. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil. Il n'aura pas a justifier de ses pouvoirs vis-a-vis des tiers.

Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerce a titre gratuit,

Titre 7, Exercice social, budget et comptes.

Article 33. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice commence le 31 janvier 2015 pour se terminer le 31 d�cembre 2015.

Article 34. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e a ;l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration; l'assembl�e d�signera un ou des :commissaires charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 35. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner a l'actif net de l'avoir social, � une fin ; d�sint�ress�e souverainement 1 sous les conditions suivantes',

Titre 9. R�glement d'ordre int�rieur

Article 36. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e -1 g�n�rale. Des modifications de ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Titre 10. Arbitrage,

Article 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou ;entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres .'d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

Titre 11. Dispositions transitoires,

Article 38. L'assembl�e g�n�rale de ce jour � �lu en qualit� d'administrateurs:

1. GOMEZ MORENO Javier, Schmittgasse 14 � 4700 Eupen, n� � Eupen le 10 d�cembre 1979

2. ZAPICO FERNANDEZ Miguel Angel, Rue Honthem 16a � 4837 Baelen, n� � Verviers le 30 juin 1978

3. KRUMME Miche!, Am Giesebruch 11 � 4700 Eupen, n� � Eupen le11 f�vrier 1977

Parmi ceux-ci, auront fonctions de:

- pr�sident: GOMEZ MORENO Javier

- secr�taire: KRUMME Michel

- tr�sorier: ZAPICO FERNANDEZ Miguel Angel

Fait � Eupen en six exemplaires originaux, le 10 janvier 2015, chaque signataire ayant re�u le sien.

GOMEZ MORENO Javier

Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
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Adresse
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Code postal : 4700
Localité : EUPEN
Commune : EUPEN
Province : Liège
Région : Région wallonne

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