PETIT ELEVAGE DE HESBAYE

Association sans but lucratif


Dénomination : PETIT ELEVAGE DE HESBAYE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 541.808.346

Publication

25/11/2013
ÿþ M0b 2.2

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Déposé au greffe du Tribunal de Commerce de Huy, le

12V. Dia

Le G

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 80 3 Li ét,

Dénomination Petit Elevage de Hesbaye

(en entier)

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : 6, rue des Mésanges à 4217 Héron

Objet de l'acte : Constitution d'une association sans but lucratif

Petit Elevage de Hesbaye

Les soussignés (es) :

1, DANDOIS Daniel 19a, rue de Blehen à 4280 Villers-Le-Peuplier

2. ELIAS Maurice 9, rue d'Acosse à 4210 Hannêche

3. LAVIGNE Sabine 6, rue des Mésanges à 4217 Héron

4. RENARD Claude 6, rue des Mésanges à 4217 Héron

5. STENUIT Aubry 151, rue de Namur â 4280 Avin

6. WILLEMS Patrick 15, rue du Centre à 4280 Blehen

ont convenu de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêtés les statuts suivants :

Titre 1. Dénomination, siège social, but

Article 1 : Le club est dénommé "Petit Elevage de Hesbaye"

Article 2 : Son siège est établi dans l'arrondissement judiciaire de Huy-Waremme.

Il est situé à 6, rue des Mésanges à 4217 Héron.

Toute modification du siège social est de la compétence de son comité.

Article 3 : Le club a pour but de promouvoir le petit élevage et de mettre tout en oeuvre pour le faire découvrir à la Jeunesse Hesbignonne.

Article 4 : Le club : "Petit Elevage de Hesbaye" est constitué pour une durée indéterminée, il peut être dissous en tout temps.

Article 5 : Le club s'interdit tout immixtion dans les questions : politiques-religieuses-linguistiques-

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

beige

Moa 22

ê1o>.11J - suite philosophiques.

Titre Il. Formation de son comité

Article 6 : Le comité du club a le pouvoir les plus larges pour la gestion de son administration

Article 7 : Le club nomme en son sein un comité de 8 membres dirigeants, élus à l'assemblée générale statuaire obtenue à la majorité simple du suffrage.

Ce comité est désigné parmi ses membres.

Composition du comité : un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier, des administrateurs.

Il désigne un mandat impératif de deux délégués auprès de la Fédération de la Province de Liège.

Un délégué à la Fédération Nationale.

Les membres de ce dit comité ne pourront pas faire partie d'un autre club du Petit Elevage (comité).

Article 8 : Pour statuer valablement, le comité doit obligatoirement réunir 6 membres à ces réunions.

Ceux-ci seront convoqués au moins 8 jours à l'avance par son secrétaire.

Les convocations devront porter un ordre du jour.

Titre III. Cotisations, membres, trésorie, secrétariat

Article 9 : Le club est composé de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à six.

Le nombre de membres adhérents est illimité.

Article 10 : Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Article 11 : Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer du club en adressant par écrit sa démission à ce dit comité.

" Article 12 : L'exlusion d'un membre effectif ne peut-être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité de 2/3 des voix présentes ou représentées.

Article 13 : Le comité peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se , seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 14 : Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu n'a plus aucun droit au sein du comité.

Article 15 : Est membre effectif, toute personne physique ou morale qui adresse une demande motivée au comité et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale, à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés. En vue de l'élargissement du comité.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Réservé

au

Moniteur

belge

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Volet E - suite MOD 2.2

Article 16 : Le club, sous la responsabilité du secrétaire, doit tenir un registre de présences, des intéressés, lors de ces séances.

Article 17 : Le club, sous la responsabilité du trésorier, doit tenir un registre des membres adhérents.

Article 18 : Tous les membres peuvent consulter, au siège social du club, le registre des membres, ainsi que les procès-verbaux et les décisions de l'assemblée générale, du comité, de même que tous les documents comptables du club, sur simple demande écrite et motivée, adressée au Président.

Article 19 : Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée ni aucune cotisation.

Article 20 : Pour être membre adhérent, il faut être en règle vis à vis de la trésorie. La cotisaition annuelle est fixée par le comité.

Article 21 : En cas de dissolution du club, l'encaisse et le matériel seront remis à la Fédération provinciale de Liège. A charge pour elle de les tenir en suspens pendant 1 an, en attendant la constitution d'un nouveau comité éventuel.

Ce délai expiré, ces biens seront à son entière disposition.

Titre IV. Assemblée générale

Article 22 ; L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs (comité) et de ses membres adhérents (honneur, protecteur, soutien),

Article 23 : L'assemblée générale est le pouvoir souverain du club.

Elle est compétente pour

- La modification des statuts.

- La nomination et la révocation des membres du comité et des vérificateurs des comptes.

- L'approbation des comptes et des budgets.

- La dissolution.

- L'exclusion des membres du comité pour faute grave, avec justification importante.

- Tous les cas exigés dans les status.

- La décharge aux membres du comité.

Article 24 : Tous les membres effectifs et adhérents sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an, dans le premier trimestre de l'année civile, mais à tout le moins dans les six mois de la date de clôture de l'exercice écoulé.

L'assemblée génrale est convoquée par courrier recommandé ou lettre ordinaire, au moins 10 jours avant la date de celle-ci, par son Président ou un membre désigné par celui-ci.

La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Article 25 : Tous les mebres effectifs et adhérents ont le droit de vote légal à l'assemblée générale. Tout membre effectif, adhérent peut se faire représenter par un autre membre effectif ou adhérent, à

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD2.2

Vole: - suite

qui il donne une procuration écrite.

Tout membre ne peut détenir qu'une seule procuration.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

En cas de partage des voix, la voix du Président ou de son remplaçant est déterminante.

Article 26 ; L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution du club ou la modification des status que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée ou modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux status ou décision relative à la dissolution du club, doit être déposée dans le mois de sa date, au greffe du tribunal du commerce à Huy pour publication "aux annexes du Moniteur Belge".

Article 27 : Les convocations et procès-verbaux sont consignés par les décisions de l'assemblée générale.

Elles sont signées par le Président et le Secrétaire.

Ils sont conservés dans un registe au siège social du club.

Ils peuvent y être consultés par tous les mebres, s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le Président et le Secrétaire.

Titre V. Dispositions diverses

Article 28 : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le comité à l'assemblée générale,

Article 29 : L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 30 : Le compte de l'exercice écoulé et le budget suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 31 : L'assemblée doit désigner deux vérificateurs aux comptes pour vérifier les comptes du club.

Article 32 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Réservé

au

Moniteur

belge

Vo71<1 E - suite



Administrateurs (trices) du club

- Dandois Daniel, administrateur 50.01.03-143.48

- Elias Maurice, administrateur 34.03.12-173.08

Lavigne Sabile, administratrice 62.10.21-142.18

- Renard Claude, secrétaire 37.12.07-007.62

Stenuit Aubry, vice-président 86.04.09-263.40

-Willems Patrick, président 59.02.23-213.59

MOD22

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

17/02/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Déposé au greffe du

Tribunal de Cor erce de Liège,

divïsio " - Huy, le

Le ?' ffier 05 FEV. 2015

o s4A. go,. 246

Peri r tcc trA-6t JI6 1/6.-ye

Siège. Qu ~' 3t S Me se 6e S, G _ itL t7-

Objet de l'acte :

Texte Modification aux statuts

Suite à l'Assemblée générale du 8 septembre 2014

I. Trans,ert du Siége Social vers:

Rue du Centre,15 4280 Blehen

i





N" d'entreprise

Dénomination

(en entier) :

(en abrégé)

Forme juridique . 1/-S1i Z

2. Démission de Monsieur Dandois Daniel Démission de Monsieur Elias Maurice

administrateur administrateur

3. Nomination de Lajot Virginie administratrice administrateur administrateuk

de Massart Dyland

de Miseur Claude

4. Vo~ çi le nouveau conseil d'administration:

Willems Patrick Stenuit Aubry Renard Claude Lavigne Sabine

Président Vice Président Sécrétaire Tréso ri é re

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Valet B Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

1

Vee ES - suite

Moo 2.2

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrate -- administratrices du club:

Lajot Virginie Lavigne Sabine Massart Dyland Miseur Claude Renard Claude Stenuit Aubry Patrick Willens administratrice Trésoriére Administrateur Administrateur Sécretaire

Vice Président Président

78081520074 62102114218 97021519944 8I0232194 37120700762 86040926340 59022321359

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a

Mentionner sur la demière page du Volet i3 :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso . Nom et signature

Réservé

au

I1onitaur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

~

Coordonnées
PETIT ELEVAGE DE HESBAYE

Adresse
RUE DES MESANGES 6 4217 HERON

Code postal : 4217
Localité : HÉRON
Commune : HÉRON
Province : Liège
Région : Région wallonne