POKERAWANS, EN ABREGE : PKA

Association sans but lucratif


Dénomination : POKERAWANS, EN ABREGE : PKA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 548.802.838

Publication

03/04/2014
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TITRE Ier.  Dénomination, siège social

Article 1er. ii est constitué une association sans but lucratif dénommée" pokerawans ". Sont membres fondateurs :

M Steven Lénaerts, étudiant, domiciliée rue clément warnant 21, à 4340 Awans, né le 07 Février 1995 à Rocourt

M Serge Lénaerts, fonctionnaire, domicilié rue clément warnat 21, à 4340 Awans, né le 01 novembre 1969 à Seraing

' Mme Carine Lénaerts,aide-soignante domicilié rue malieue 75 à 4470 ST Georges sur meuse,né le 15 Janvier 1972 à Seraing

Art. 2. Son siège social est établi rue du château 1 , à 4460 Grace-Hollogne arrondissement judiciaire de Liège. Ii peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de cette agglomération.

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. TITRE IL  Objet

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N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

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i

(en abrégé) : Forme juridique :

Siège

Objet de l'acte

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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POKERAWANS

PKA

ASBL

rue du chateau 1, à 4464 Gace-Ho%logne

L'association a pour objet de promouvoir et organiser toutes activités qui aient pour but de développer et promouvoir la pratique et l'enseignement des jeux de loisirs intellectuels. Ces activités peuvent être de tout ordre et de toute nature et notamment consister en l'organisation de salons nationaux et internationaux, tournois, fêtes, tombolas, braderies... et en la réalisation de tout moyen nécessaire à leur promotion tels publicités, illuminations, décoration... Elle peut mener toute activité de promotion et organiser tout type d'animations et de manifestations. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Art, 3. L'association a pour objet de promouvoir et organiser toutes activités qui aient pour but de développer et promouvoir la pratique et l'enseignement des jeux de loisirs intellectuels. Ces activités peuvent être de tout ordre et de toute nature et notamment consister en l'organisation de salons nationaux et internationaux, tournois, fêtes, tombolas, braderies... et en la réalisation de tout moyen nécessaire à leur promotion tels publicités, illuminations, décoration... Elle peut mener toute activité de promotion et organiser tout type d'animations et de manifestations. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou

Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE lll. -- Associés

Art. 4. Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Lest premiers membres sont les fondateurs de l'a.s.b.l. soussignés.

Art. 5. Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration. Les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but peuvent être admises, sur leur demande, en qualité de membre sympathisant ou protecteur.

Section ire. -- Démission, exclusion, suspension

Art. 6. La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi.

L'exclusion d'un associé ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à la majorité des deux tiers des voix après avoir entendu la personne concernée, si elle le désire. La suspension d'un associé peut être prononcée par le conseil d'administration à la majorité des deux tiers, après avoir entendu la personne concernée, si elle le désire. La suspension est limitée dans le temps et en tous cas jusqu'à la tenue de la première assemblée générale qui sera saisie du problème et délibérera sur le sort de l'associé à la majorité des deux tiers, après avoir entendu la personne concernée, si elle le désire.

Art. 7. L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que ses héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur l'avoir social. lis ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

TITRE IV.  Cotisations

Art. 8. Les associés paient une cotisation annuelle identique.

Le montant de cette cotisation est fixé par le conseil d'administration et ne peut exéder 250 euros (deux cents cinquante euros).

TITRE V. -- Assemblée générale

Art. 9. L'assemblée générale est composée de tous les associés effectifs en règle de cotisation. Ils sont seuls à avoir voix délibérative. Toute association ou personnes ayant des compétences particulières que le conseil d'administration jugerait utile d'inviter peut également assister, avec voix consultative à l'assemblée générale. Les membres sympathisants et protecteurs peuvent faire partie de l'assemblée générale avec voix consultative sur invitation du conseil d'administration.

Art. 10. L'assemblée générale des associés est fe pouvoir souverain de l'association. Sont réservés à sa compétence: les modifications de statuts, la nomination et la révocation des administrateurs, l'approbation des budgets et comptes, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'associés.

Art. 11. L'assemblée ordinaire à lieu chaque année dans le courant du mois de septembre aux jour, heure et lieu indiqués sur la convocation. Le conseil d'administration présente un rapport sur l'activité de l'association, comprenant un compte-rendu de l'exercice écoulé et ses programmes d'action, Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées par le conseil d'administration aussi souvent que l'intérêt social l'exige. Elles doivent l'être si un cinquième au moins des membres le demande.

Art. 12. La convocation est publiée par le conseil d'administration (C.A) et envoyée par courrier ordinaire ou selon tout moyen de communication en usage, tenant compte de l'évolution technique, à tous les membres associés, sympathisants ou protecteurs au moins huit jours avant la réunion et signée au nom du conseil par le secrétaire ou son remplaçant.

Les membres peuvent être convoqués verbalement après avoir signé en regard de leur nom la liste des membres à convoquer. La convocation contient l'ordre du jour; l'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à celle-ci. Elle est toutefois tenue d'examiner tes propositions qui seraient faites par deux tiers des membres. Les membres associés,

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sympathisants ou protecteurs peuvent se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre pour autant que celui-ci soit muni d'une procuration. Une seule procuration est admise par membre. Tous les membres habilités ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Art. 13. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut par le vice-président ou le membre te plus ancien ou encore par le membre désigné par le conseil d'administration.

Art, 14. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix émises, sauf pour celles exigeant une majorité spéciale mentionnée dans les présents statuts. En cas d'égalité des voix, celle du président de séance est prépondérante. Les votes concernant les personnes sont émis au scrutin secret.

Art. 15. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans les procès-verbaux signés par le conseil d'administration. Ces procès-verbaux sont inscrits dans un registre spécial dont tous les membres de l'association peuvent prendre connaissance sans déplacer le registre. Les résolutions de l'assemblée générales sont publiées, signées par le président ou deux administrateurs, par voie d'affichage au local de réunion. Le procès-verbal est approuvé par les membres du conseil d'administration lors de l'assemblée suivante.

Art. 16. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. 11 en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE VI.  Administration journalière

Art. 17. L'association est administrée par un conseil composé de deux membres au minimum et de huit au plus, nommés parmi les membres associés.

Art. 18. Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour une durée de cinq ans. Le conseil d'administration est renouvelé tous les cinq ans par tiers. Tous les membres sont rééligibles. En cas de vacance avant l'expiration du terme de cinq ans, le nouvel administrateur désigné achève le mandat de celui qu'il remplace. En cas de trois absences consécutives et non justifiées, l'administrateur est réputé démissionnaire et ne fait, de ce fait, plus partie du conseil d'administration.

Art. 19. Le conseil d'administration choisit en son sein un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier par élection à la majorité simple. Ils constituent le bureau de l'association. Ce bureau est constitué dans sa totalité chaque année après constitution du nouveau conseil d'administration.

Art. 20. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du secrétaire ou de son remplaçant et ce, au moins une fois par trimestre. Le président ou son remplaçant est tenu de le convoquer à la demande d'au moins la moitié des membres du conseil d'administration. Les résolutions sont prises à la majorité simple des suffrages. En cas de partage, la voix du président de séance est prépondérante. Le vote n'est valable que si la moitié des membres est présente. Si ce quorum n'est pas atteint, il pourra alors être convoqué un autre conseil sur le même ordre du jour, qui sera valablement constitué quel que soit le nombre des administrateurs présents.

Art. 21. Il est tenu un procès-verbal des séances du conseil d'administration dans un registre spécial. Les procès-verbaux sont rédigés parle secrétaire et signés par le président de séance et un administrateur qui a pris part à la séance. Ils sont soumis au conseil pour ratification lors de la séance suivante. Les copies ou extraits des résolutions à produire en justice sont signés parle président ou par toute autre personne spécialement désignée à cet effet par le conseil d'administration.

Art. 22. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion des intérêts de l'association et pour la réalisation de son objet. Sa compétence s'étend à tous les actes qui ne sont pas expressément réservés par fa loi ou les statuts à l'assemblée générale.

Il est également chargé de l'agrégation des membres sollicitant leur entrée et d'entendre les personnes dont l'exclusion est soumise à l'assemblée générale. Il peut notamment faire et recevoir tout paiement et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir des dépôts, acquérir, échanger ou aliéner, accepter et recevoir des subsides ou subvention privés ou officiels, accepter et

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recevoir tout legs et donation, consentir ou conclure tout marché et entreprise, contracter tout prêt et avance, renoncer à tous les droits obligationnels ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles, plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toute juridiction et exécuter ou faire exécuter tout jugement, transiger, compromettre.

Art. 23. Tout acte engageant l'association, toute ouverture de comptes auprès des établissements publics ou privés sont signés par deux administrateurs, dont obligatoirement le président ou le vice-président. Le conseil d'administration pourra en outre déléguer certains pouvoirs pour la gestion journalière ou des affaires déterminées.

Art. 24. Les administrateurs ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Ils ne contractent en raison de leur gestion aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Art, 25. Le conseil d'administration est habilité à accepter, à titre provisoire ou définitif, les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition moyennant la signature du président et d'un administrateur.

TITRE VII.  Règlement d'ordre intérieur

Art. 26. Un règlement d'ordre intérieur pourra être décidé par le conseil d'administration. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

TITRE VIII.  Budget et comptes

Art. 27. L'année sociale commence ie premier Avril et finit le trente et un Mars. A cette date, les livres sont arrêtés et l'exercice clôturé. Le premier exercice commence le 01/04/2014 et se termine le 3110312015. Les comptes de l'exercice clôturé et le budget de l'exercice suivant sont soumis à l'assemblée générale lors de sa réunion statutaire annuelle,

Art. 28. Les ressources de l'association se composent :

des cotisations et des subsides, subventions, versements de soutien qui seraient effectués par des membres, organismes publics, privé ou tiers;

des recettes provenant d'activités;

de dons et libéralités au profit de l'association;

de contributions financières des participants aux activités de l'association.

TITRE IX. -- Dissolution

Art, 29. En cas de dissolution, l'assemblée générale, s'il y a lieu, nomme un ou plusieurs liquidateurs et détermine leurs pouvoirs. L'actif social restant après apurement des dettes et charges sera versé à une association soeur ou à une oeuvre de bienfaisance. Le choix sera déterminé lors de délibération de l'assemblée générale actant la dissolution de l'association.

Ces décisions ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes au Moniteur belge.

TITRE X.  Divers

Art. 30. Pour tous les cas non prévus au présents statuts, il est fait référence à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un sur les associations sans but lucratif.

TITRE XI.  Dispositions transitoires

Art. 31. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur :

M Steven Lénaerts, étudiant, domiciliée rue clément warnant 21, à 4340 Awans, né le 07 Février 1995 à Rocourt

M Serge Lénaerts, fonctionnaire, domicilié rue clément warnat 21, à 4340 Awans, né le 01 novembre 1969 à Seraing

MDD 2.2

Volet B - Suite

' Mme Carine Lénaerts,aide-soignante domicilié rue malieue 75 à 4470 ST Georges sur meuse,né le 15 Janvier

qui acceptent ce mandat

Réservé

au

Moniteur

belge

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Co Présidente : M Steven Lénaerts

Tresorier : M Serge Lénaerts

Secrétaire :me Carine Lénaerts

qui acceptent ce mandat.

Art., 32. La responsabilité des constituants n'est pas engagée.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
POKERAWANS, EN ABREGE : PKA

Adresse
RUE DU CHATEAU 1 4460 GRACE-HOLLOGNE

Code postal : 4460
Localité : GRÂCE-HOLLOGNE
Commune : GRÂCE-HOLLOGNE
Province : Liège
Région : Région wallonne