PRECISIUM DARTS CLUB

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. PRECISIUM DARTS CLUB
Dénomination : PRECISIUM DARTS CLUB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 527.925.369

Publication

22/08/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

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~ L.

N d'entreonse 0527.925.369

[Dénomination

ention PRECISIUM DARTS CLUB ASBL

(en abroge!

i-orme juridique: ASBL

Siège : RUE F FERRER 'I A 4400 ELEMALLE

Oblat de l'acte : DEMISSION ET NOMINATION

PRECISIUM DARTS CLUB ASBL

Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 1 er juin 2013.

L'an deux mille treize, le ler juin, s'est tenu, au siège social de l'ASBL, une assemblée générale

e extraordinaire.

Tous les membres sont présents et acceptent de se réunir ce jour sans avoir convoqué l'assemblée

c générale suivant la procédure prévue dans les statuts.

Sont présents :

-Thierry PONTHIER

-Kevin PONTHIER

-Sébastien LACROIX

Sont excusés pour raisons médicales : Jean-Luc RENOUE et Nancy DURTKA.

A l'ordre du jour

1.démissions

2.nominations de deux nouveaux administrateurs

0 3.modification du siège social

00

NLa séance est ouverte à 11 heures 30 sous la présidence de Monsieur Thierry PONTHIER.

Le président annonce sa démission en qualité d'administrateur délégué ainsi que de sa qualité de membre de l'ASBL.

Le président annonce également la démission de Monsieur Kevin PONTHIER de ses fonctions de vice-président et de membre de l'ASBL.

Les deux démissions sont acceptées à l'unanimité.

La présente assemblée acte la nomination en qualité de membres

-Madame Crystal DIEPVINTS domiciliée rue Mallieue 90 à 4480 ENGIS -Monsieur Christophe MARCHAL domicilié rue des Jardins 65 A à 4500 HUY -Mademoiselle Véronique FILALI domiciliée rue J Durbuy 6/23 à 4500 HUY

La présente assemblée acte la nomination en qualité d'administrateur :

Monsieur Sébastien LACROVX est nommé à l'unanimité en qualité d'administrateur délégué Madame Crystal DIEPVINTS est nommée secrétaire

pq Monsieur Christophe MARCHAI. est nommé trésorier

A l'unanimité l'assemblée accepte le transfert du siège social Place Lucien Wauthier 15 à 4400 IVOZ RAMET

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12 heures après lecture et approbation du présent procès-verbal

. rt a-ir r suF ia derniere page du'loiat B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des perse.rree~ ayant pouvoir de representer l'association, la fondalron ou : organisme d l'egarrJ des t yaa

Au verso . Nom et signature

25/04/2013
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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Le siège de l association est établi à 4400 FLEMALLE, rue Ferrer numéro 1, situé dans l arrondissement

judiciaire de LIEGE.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d administration dans tout autre lieu de l agglomération.

L assemblée générale statutaire du 16 mars 2013 vote à l unanimité :

Article 1 :

L association sans but lucratif portera le nom de « PRECISIUM DARTS CLUB ASBL».

Article 2 :

Article 3 :

Elle a également pour but de participer tant en Belgique qu à l étranger à différents événements faisant la promotion de ces différents jeux ; elle peut acheter, vendre, louer, importer du matériel spécifique ou autre tournant dans le milieu des jeux de café ( fléchettes, billards, bingos etc...).

Président

Objet de l acte : statuts

Sont présents et considérés comme membre fondateur :

-Thierry PONTHIER domicilié rue Rouges Fossés 60 à 4500 HUY -Kevin PONTHIER domicilié rue Trokay, 15 à 4480 ENGIS -Jean-Luc RENOTTE rue Lhonneux 274 à 4420 Saint-Nicolas -Nancy DURTKA rue Lhonneux 274 à 4420 Saint-Nicolas -Sébastien LACROIX, rue Clos des Pins 10/21 à 4540 AMAY

L association a pour but de rassembler les amateurs de jeux de café et plus particulièrement le jeu de fléchettes ( DARTS), d organiser des rencontres entre ses membres, d organiser des tournois, championnats, rencontres amicales inter-clubs etc...

L association est constituée pour une durée illimitée, elle peut être dissoute à tout moment.

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : PRECISIUM DARTS CLUB ASBL

(en abrégé) : PRECISIUM DARTS CLUB ASBL Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Ferrer(Flh) 1 A

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13302520*

Volet B

0527925369

4400

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Flémalle

Greffe

Déposé

23-04-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Elle peut prêter son concours et s intéresser à toute activité poursuivant un but similaire au sien. Elle peut également réaliser toutes les opérations se rattachant directement ou indirectement à ses activités.

Article 4 :

L association est formée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre de membres effectifs n est pas limité, son minimum est fixé à 5. Les nouveaux membres effectifs ne peuvent être admis que par décision du conseil d administration. Le nouveau membre effectif doit être parrainé par deux administrateurs au moins et sa nomination sera validée par la prochaine assemblée générale.

Le membre adhérent sera présenté également par deux membres adhérents et sa candidature sera soumise à l approbation du conseil d administration.

Article 5 :

Article 6 :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Tous les membres, effectifs et adhérents, doivent être impérativement en ordre de cotisation, dès que celle-ci sera établie.

Tout membre n étant pas en ordre de cotisation, au plus tard dans le mois du rappel adressé par lettre recommandée à la poste, est réputé démissionnaire.

Toutefois, cette exclusion ne peut être prononcée que par une réunion ordinaire ou extraordinaire, suivant la gravité de la situation, du conseil d administration à la majorité des votes valablement exprimés.

Tout membre peut se retirer de l association en notifiant sa volonté au conseil d administration par lettre, fax ou courrier électronique.

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit au conseil d administration. L administrateur démissionnaire doit toutefois rester en fonction jusqu à la date de la prochaine assemblée générale si sa démission a pour effet que le nombre d administrateurs devienne inférieur au nombre minimum d administrateur fixé par l article 6.

L assemblée générale annuelle approuve les montants de la cotisation annuelle fixée par le conseil d administration. La cotisation est la même pour tous les membres et peu importe leur statut.

L assemblée donne aux membres concernés l occasion de faire valoir leurs droits à la défense. Le conseil d administration peut toutefois suspendre les membres visés, jusqu à la décision de l assemblée générale.

L association est administrée par un conseil d administration, composé de trois membres au moins, nommés parmi les membres effectifs par l assemblée générale. Le mandat des administrateurs n expire que par démission, décès ou révocation.

Le nombre d administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres de l association. Les administrateurs sont en tout temps révocables par l assemblée générale.

La cotisation minimum est fixée à dix euros.

Le non-respect des statuts, les agissements ou paroles susceptibles de nuire gravement aux intérêts ou à la

réputation de l association, sont des actes qui peuvent conduire à l exclusion d un membre effectif ou adhérent.

Les membres démissionnaires exclus, leurs héritiers, successeurs ou ayant droit n ont aucun droit sur le patrimoine de l association.

Article 7 :

Le conseil d administration nomme parmi ses membres un président administrateur délégué, un secrétaire et un trésorier.

Article 8 :

Le conseil d administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité des membres est présente. Les décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

Article 9 :

Le conseil d administration a les pouvoirs les étendus pour la gestion et l administration de l association. Toutes attributions qui ne sont pas expressément réservées à la loi ou les statuts à l assemblée générale sont exercées par le conseil d administration.

Il peut, sous sa responsabilité, déléguer des pouvoirs spéciaux à l un de ses membres ou même à un tiers. Dans ce cas, l étendue des pouvoirs conférés et la durée durant laquelle ils seront exercés seront précisées. La démission ou la révocation d un administrateur mettent fin à tout pouvoir délégué par le conseil d administration.

Article 10 :

L association est valablement représentée dans tous les actes et en justice par le président ou deux administrateurs agissant conjointement, qui, en tant qu organe, ne devront pas justifier d une décision préalable ou d une procuration du conseil d administration. Toute restriction apportée à ce pouvoir de représentation générale est inopposable aux tiers.

Article 11 :

Article 12 :

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L assemblée générale est seule compétente pour délibérer sur :

1. Les modifications aux statuts.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l association est constituée, ne peut être adoptée qu à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

2. La nomination et la révocation des administrateurs, des commissaires et des liquidateurs.

3. L approbation du budget et des comptes et la décharge aux administrateurs, aux commissaires ou aux liquidateurs.

4. La dissolution volontaire de l association.

Toutefois, la décision ne peut être adoptée qu à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Le conseil d administration peut en outre déléguer la gestion journalière avec l usage de la signature y afférente, à un de ses membres pour la durée qu il détermine. La fin du mandat d administrateur entraîne automatiquement la fin de la délégation à la gestion journalière.

5. Les exclusions de membres.

6. Les legs à des Suvres de bienfaisance.

Sauf ce qui est dit aux points 1 et 4, l assemblée générale ne peut se prononcer qu aux deux tiers des voix présentes ou représentées.

Il sera tenu chaque année, avant le 30 juin au plus tard, une assemblée générale ordinaire des membres, à laquelle le conseil d administration présente les comptes des recettes et des dépenses de l exercice écoulé et le budget. Les convocations ont lieu par lettres missives adressées aux membres.

L assemblée générale ordinaire se compose des membres effectifs et des membres adhérents. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Les membres adhérents sont simplement tolérés à titre informatif et ils n ont aucun pouvoir de décision ni de vote.

Article 13 :

Le produit de l exercice sera affecté :

1. Aux charges d exploitation ;

2. Le solde sera reporté à nouveau.

Article 14 :

L assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l association que si les quatre cinquièmes des membres sont présents ou représentés. Si cette condition n est pas remplie, il peut être convoqué une seconde réunion qui délibère valablement quel que soit le nombre des présents. Aucune décision à ce sujet n est adoptée

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Volet B - suite

que si elle est votée à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

MOD 2.2

L assemblée désignera par la même délibération, un ou plusieurs liquidateurs, dont elle déterminera les pouvoirs.

Article 15 :

En cas de dissolution volontaire ou forcée de l actif social, après exécution des obligations contractées par l association et apurement des dettes, devra être attribué obligatoirement à des Suvres d éducation ou de bienfaisance en faveur des enfants, tant en Belgique qu à l étranger.

Article 16 :

L assemblée générale peut nommer chaque année, lors de sa réunion statutaire, deux commissaires élus parmi les membres effectifs chargés de vérifier toutes les opérations de l association, tant au point de vue gestion financière que du point de vue de l administration de la société, en regard de ses statuts. Ils pourront également prendre connaissance des livres, de la correspondance, des procès-verbaux et généralement de toutes les écritures de l association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 17 :

Administrateur délégué, président : Thierry PONTHIER

Secrétaire : Nancy DURTKA

Trésorier : Jean-Luc RENOTTE

Vice-président : Kevin PONTHIER

1. Thierry PONTHIER domicilié rue Rouge Fossé,60 à 4500 HUY

2. Kevin PONTHIER domicilié rue Trokay 15 à 4480 ENGIS

3. Jean-Luc RENOTTE domicilié rue Lhonneux 274 à 4420 Saint-Nicolas

4. Nancy DURTKA domiciliée rue Lhonneux 274 à 4420 Saint-Nicolas

Thierry PONTHIER

Il leur sera remis chaque semestre, par d administration, un état résumant la situation active et passive. Ils devront soumettre à l assemblée générale le résultat de leur mission, avec les propositions qu ils croient convenables et lui faire connaître le mode d après lequel ils ont contrôlés les inventaires.

L exercice de l association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Par dérogation, le premier exercice commence le jour de la publication de l acte pour se terminer le 31 décembre 2013.

En vertu des décisions prises par l assemblée générale statutaire constituante du 16 mars 2013 le conseil d administration se compose de :

Leur mandat est fixé à un an et sont rééligibles.

Fait à Flémalle le 16 mars 2013.

Le conseil d administration se réunissant après, l assemblée générale décide de nommer :

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belge

Coordonnées
PRECISIUM DARTS CLUB

Adresse
RUE FERRER 1 A 4400 FLEMALLE

Code postal : 4400
Localité : Awirs
Commune : FLÉMALLE
Province : Liège
Région : Région wallonne