PROMO FOOT LIEGE

Association sans but lucratif


Dénomination : PROMO FOOT LIEGE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 893.560.535

Publication

22/12/2014
ÿþ rc; ' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2,2

1922 A05





N° d'entreprise : 893.560.535

Dénomination

(en entier) : PROMO FOOT LIME ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : Asbi

Siège : CHAUSSEE DE TONGRES 66 4000 ROCOURT

Obiet de l'acte : Révision statuts, admission nouveaux membres et nominations au C.A.

PV AG du 12/09/2011



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Présents : MM. Dumoulin, Petitjean, Frisschen, Lepage, Métotte et Fonbonne

Absent excusé :MM. Schreurs, Wilquet et Godin

Absent non excusé : M. Graindorge



La séance est ouverte à 17H45 par M. Dumoulin, Président.

1.Approbation PV de la dernière réunion du27 juin 2010 Approuvé sans observation

2.Approbation PV de la dernière AG du 30 août 2010 Approuvé sans observation

3.Démission et admission de membres

L'assemblée générale accepte la démission de M. Crucke et démissionne M. Graindorge pour absence non-

excusée et répétée (aucune participation aux réunions de l'association et aucune excuses transmises),

M. Petitjean présente sa démission du Conseil d'Administration qui est acceptée,

Il reste néanmoins membre de l'association.

La démission de M. Wilquet est retirée, celui-ci reste membre de l'association.

M, Luc Mélotte, nouveau Pdt de la CPA, M, Christian Modave et Christian Bartosch, candidats au Conseil d'Administration sont élus à l'unanimité des membres présents,

ASBL PROMO FOOT LIEGE

Le Conseil d'Administration

Président : Miche! Dumoulin

Vice-Président : Gaston Schreurs

Secrétaire : Henri Fonbonne

Trésorier : Jacques Frisschen

Administrateurs :

Philippe Godin

Alfred Lepage

Christian Modave

Luc Melotte

Christian Bartosch

4.Modification des statuts

M, Fonbonne, secrétaire, propose d'apporter une modification à l'article 20 des statuts(Convocation). Celle-

ci est acceptée par l'assemblée,



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Nolavel article 20 :

L'assemblée générale est convoquée par le Conseil d'Administration, par courrier simple ou par email,

adressé à tous les membres au moins 8 jours avant sa tenue, ....inchangé.

5.Présentation des comptes et budget

Le trésorier détaille les comptes de l'exercice.

L'encaisse actuelle est de 10.469,79 ¬

6.Courrier et Divers

L'Administration fiscale demande à recevoir un justificatif des comptes « Recettes Sponsoring et Dépenses

pour les années 2008 et 2009 ».

La réponse sera apportée par le trésorier avec présentation des pièces justificatives.

Site Internet du CP Liège

M. Fonbonne informe l'assemblée sur la nécessité de réorganiser le site internet du CP. Une demande de

prix est en cours.

La séance est levée à 19H00.

Henri Fonbonne Michel Dumoulin

Secrétaire Président

P V du 22 septembre 2014

Assemblée Générale statutaire ASBL PROMO FOOT LIEGE

Présents : MM. Dumoulin, Frisschen, Godin, Lepage, Petitjean, Mélotte, Modave, Wilquet et Fonbonne

Excusés : MM. Schreurs et Bartosch

Invités : Mmes Gat et Closset, MM. Boirs et Faway

La séance est ouverte à 18H30 par M. Dumoulin, Président.

1.Approbation PV de la dernière AG du 12 septembre 2011 Approuvé sans observation

2.Présentation des Comptes et budget

Le trésorier, M. Friscchen, remet aux membres un exemplaire de la comptabilité et détaille les comptes de

l'exercice.

L'encaisse au 30 juin 2014 est de 21.234,52 ¬

3.Décharge aux administrateurs

Les comptes et budgets sont approuvés et décharge est donnée au Conseil d'administration.

4.Modification des statuts

L'assemblée générale décide la modification des statuts comme suit :

TITRE Il MEMBRES - COTISATION - REGISTRE

Article 5

L'association est composée de membres qui participent activement à la réalisation du but social en apportant leurs concours et compétences particulières dans l'organisation, l'administration et/ou la gestion de l'associations

Les membres de l'association sont au nombre de minimum quatre.

Les membres ont voix délibérative à l'Assemblée générale.

Les membres peuvent se faire représenter uniquement par un autre membre de l'association. Un membre ne peut être porteur que d'une seule procuration.

5.1Les membres de droit



MDD 2.2

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Sopt membres de droit, les membres liégeois de I'ACFF qui exercent un mandat au Comité Exécutif de ,I'UR$SFA, le Président et le Manager Régional du Comité Provincial de LIEGE ainsi que le Président de la Commission Provinciale des Arbitres de LIEGE.

Dès la perte de leur mandat, ils perdent leur qualité de membre de droit,

5.2Les membres élus

La qualité de membre s'acquiert :

Par demande écrite au Secrétaire du Conseil d'administration et après acceptation de la candidature par

l'Assemblée Générale.

La décision de l'Assemblée Générale est sans appel et ne doit pas être motivée ; elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou par courriel.

Le candidat non admis ne peut représenter sa candidature qu'après 2 ans à compter de la date de la décision de l'Assemblée Générale..

Les membres peuvent se retirer à tout moment de l'Association en adressant leur démission par lettre ordinaire ou courriel au Conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des 213 des vcix des personnes présentes et représentées.

Est réputé démissionnaire :

" Le membre qui ne paye pas les cotisations qui lui incombent,

'Le membre qui ne remplit plus les conditions exigées pour son admission telles que visées ci-dessus,

" Le membre qui n'assiste pas et qui ne se fait pas représenter à trois Assemblées Générales consécutives,

" L'Assemblée Générale constate que le membre est réputé «démissionnaire»

Les membres démissionnaires, exclus ou sortants pour quelque raison que ce soit, ainsi que leurs ayants droit, n'ont aucun droit sur le fonds social.

L'association ne compte pas de membres adhérents.

TITRE Ill CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 8 :

L'association est gérée par un Conseil d'administration, appelé Conseil Provincial, composé de minimum

trois membres.

Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres du Conseil d'administration (choisis parmi les membres) sont nommés par l'Assemblée Générale à la majorité absolue des voix des personnes présentes et représentées.

Le mandat d'administrateur, en tout temps révocable par l'Assemblée Générale est de 4 ans.

Il se termine à la date de la 4ème Assemblée Générale ordinaire qui suit celle qui l'a désigné comme

administrateur.

L'administrateur sortant est rééligible,

Le Conseil d'administration élit en son sein un Président, un Secrétaire et un Trésorier.

Article 15 ;

Le mandat d'administrateur est exercé à titre gratuit.

Article 18 :

L'Assemblée Générale est composée de tous les membres.

Article 20 :

L'Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration, par courrier simple ou par courriel adressé à tous les membres au moins 8 jours avant sa tenue, dans les cas prévus par la loi ou les présents statuts, ou lorsqu'un tiers au moins des membres en fait la demande.

P

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 21

L'ordre du jour de l'Assemblée générale est mentionné dans la convocation, qui est signée par le secrétaire.

Toute proposition signée par un tiers des membres de l'association doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf s'il en est décidé autrement par la loi du 27 juin 1921, l'Assemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 22

L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration ou en cas d'empêchement

de celui-ci, par un administrateur désigné à cet effet par le Conseil d'administration.

TITRE V: COMPTES - BUDGET

Article 27

L'année sociale commence au 1er janvier et se termine le 31 décembre.

L'exercice social qui a débuté le 1er juillet 2014 se terminera le 31 décembre 2015,

A la fin de chaque année sociale, les comptes sont clôturés par les soins du Conseil d'administration.

Les comptes ainsi que le budget de l'exercice suivant sont soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire, qui désigne deux vérificateurs aux comptes en son sein.

L'Assemblée générale ordinaire se réunit au plus tard le 30 juin de chaque année sociale, par exception, en 2014 l'AG se réunit au plus tard le 30 octobre 2014.

5.Révocation de tous les administrateurs

Afin de répondre aux nouveaux statuts de l'association, l'assemblée décide à l'unanimité la révocation de

tous les administrateurs.

6.Instaliation des nouveaux membres de droit et élus

CANDIDATS

Membres de droit

MM

Michel Dumoulin

Gaston Schreurs

Luc Boirs

Henri Fonbonne

Didier Petitjean

Luc Mélotte

Membres élus

Mmes.

Paule Got

Françoise Closset

MM.

Phillipe Godin

Michel Wilquet

Michel Faway

Christian Modave

Jasques Frisschen

Alfred Lepage

Christian Bartosch

Tous les membres sont élus à l'unanimité pour 1 mandat de 4 ans.

Mae 2.2

Volet B - Suite

" I.Constitution du nouveau Conseil d'administration

ASBL PROMO FOOT LIEGE

Le Conseil d'Administration

Président : M. Michel Dumoulin

Secrétaire : M. Henri Fonbonne

Trésorier : M. Jacques Frisschen

Administrateurs :

Mme

Paule Got

MM.

Gaston Schreurs

Luc Boirs

Philippe Godin

Christian Modave

Michel Faway

Vérificateurs aux comptes

MM.

Luc Boirs

Michel Wilquet

Pas réélus ou pas représentés comme administrateurs:

Lepage Alfred

Bartosch Christian

Mélotte Luc

7.Situation sponsoring

M. Fonbonne signale que des négociations sont en cours avec La Province de Liège et un candidat

sponsor.

8. Divers

Prochaine réunion : LUNDI 24 novembre 2014 à 18H30 au CP LIEGE

La séance est levée à 20H30

Henri Ponbonne Michel Dumoulin

Secrétaire Président

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Rèservé

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
PROMO FOOT LIEGE

Adresse
CHAUSSEE DE TONGRES 66 4000 ROCOURT

Code postal : 4000
Localité : Rocourt
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne