RECHAUFFUN

Association sans but lucratif


Dénomination : RECHAUFFUN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 833.939.187

Publication

23/11/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : 0833.939.187

Dénomination

(en entier} : Réchauffun

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : eA

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Greffe

Le Greffier rléli:gué,

Monique CCU1 Ct.tLt:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Objet de l'acte : Modification des administrateurs et du siège social.

Suite à l'assemblée générale du 28 octobre 2012,

Démission des anciens administrateurs

Brach Bertrand

Crosset Emilie

Désignation des nouveaux administrateurs

Ont été désignés par l'Assemblée Générale aux postes d'administrateurs de l'asbl "réchauffun".

Hallut François, président, domicilié Rue Renkin 11, 4800 Verviers, Belge

Wilmot Anne, vice-présidente, domicilié Rue de Bellaire 14, 4800 Verviers. Belge

Crutzen Arnaud, trésorier, domicile Rue de Franchimont 15b, 4800 Verviers. Belge

Niselli Emilie, secrétaire, domiciliée Rue Renkin 11, 4800 Verviers. Belge

Changement du siège social de l'asbl

Le nouveau siège social se situe rue de Franchimont 15b, 4800 Verviers, dans l'arrondissement judiciaire; de Verviers.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

04/03/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Réservé

au

Moniteur

belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : p -g33



Dénomination

(en entier) : Réchauffun

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Maurice Duesberg 68, 4821 DISONIANDRIMONT

Objet de l'acte : Constitution - Désignation des administrateurs

Les soussignés :

- Bertrand Brach, président, domicilié au 32 Oneux , 4910 Theux, Belge.

- François Hallut, vice-président, domicilié au 68 rue Maurice Duesberg, 4821 Andrimont, Belge.

- Anne Wilmot, Trésorière, domiciliée au 14 rue de Bellaire 4800 Verviers, Belge.

- Emilie Crosset, Secrétaire, domiciliée au 65 Bois de Mariomont 4845 Jalhay, Belge.

- Emilie Niselli, domiciliée au 4 rue Fromenteau, 4840 Welkenraedt, Belge.

Conviennent de créer une association sans but lucratif dont ils arrêtent comme suit les statuts :

TITRE Ier  Dénomination, siège, objet, durée

Article ler : L'association prend pour dénomination : « Réchauffun »

Art 2 : Le siège de l'association est situé au 68 rue Maurice Duesberg, 4821 Andrimont. Arrondissement

judiciaire de Verviers.

Art 3 : L'association, composée d'anciens animateurs de mouvements de jeunesse, a pour objet, à

l'exclusion de tout but lucratif, l'organisation d'évènements et d'activités pour ses membres et des jeunes de la

région.

Dans ce sens, elle pourra aussi exercer, à titre accessoire, certaines activités économiques, à condition que

le produit de ces activités soit uniquement réservé à la réalisation de ces objectifs.

Art 4 : L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut, en tout temps, être dissoute

TITRE Il - Membres

Art 5 : Le nombre de membres est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois.

Art 6 : L'association compte des membres effectifs et non-effectifs

Seuls les premiers possèdent la plénitude des droits, rattachés à la qualité de membre, y compris fe droit de

vote à l'assemblée générale. Les membres effectifs doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle, fixée par le

conseil d'administration, ne pouvant excéder 50 euros. En cas de non paiement de la cotisation, le membre ne

serait plus considéré comme un membre effecttif.

Les membres non-effectifs ont des droits et obligations qui leur sont accordés dans un règlement d'ordre

intérieur.

Art 7 : Les nouveaux membres sont admis par délibération du conseil d'administration.

Art 8 : Les démissions et exclusions des membres ont lieu conformément à l'article 12 de la loi du 27 juin

1921.

Art 9 : Les membres démissionnaires et exclus et leurs successeurs n'ont aucun droit sur le fond social de

l'association. Ils ne peuvent réclamer le montant des cotisations ou des apports qu'ils ont versés à des

versements ou contributions volontaires.

TITRE III  Administration, conseil d'administration

Art 10. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de quatre membres, nommés

par l'assemblée générale et en tout temps révocable par elle.

Art 11. Pour être élu administrateur, il faut être membre de l'association depuis un an au moins à l'exception

des fondateurs de l'association sus-dit.

Aucun candidat ne peut être valablement élu s'il n'est pas présenté conformément à la procédure prévue

par fe règlement d'ordre intérieur.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art 12. Les administrateurs sont élus pour une durée d'un an, renouvelable moyennant le respect de la procédure prévue par le règlement d'ordre intérieur

Toutefois, lorsque, pour quelque raison que ce soit, les dispositions reprises ci-dessus ne sont ou ne peuvent plus être respectées, les administrateurs restent en fonction jusqu'à ce qu'ils soient régulièrement pourvu à leurs remplacements.

Pendant ce temps, ils demeurent responsables personnellement. Ils sont tenus de préparer les prochaines élections, au besoin après modification des statuts.

Art 13. a) Dans la mesure du possible, le conseil désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier, ou tout autre poste à pourvoir.

b) Le conseil se réunit au moins une fois par mois de l'année scolaire, sur convocation du président. La convocation contient l'ordre du jour.

c) Le conseil ne se réunit valablement que si au moins la moitié des administrateurs est présente. Toutes les décisions sont prises à la majorité des deux-tiers.

d) Un rapport approuvé par le président est rédigé à chaque réunion.

Art. 14 : Le conseil d'administration dirige l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et

extrajudiciaires.

TITRE IV  Assemblée générale

Art 15. L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs. Chaque membre dispose d'une

voix.

Art 16 : L'assemblée générale est compétente pour

Les modifications aux statuts sociaux,

La nomination et révocation d'administrateur,

L'approbation des budgets et comptes,

La dissolution volontaire de l'association,

L'exclusion des membres effectifs,

Art 17 : a) Il est tenu au moins une assemblée générale ordinaire par an pour l'approbation des comptes de

l'exercice écoulé et du budget de l'exercice suivant.

Cette réunion se tient le plus rapidement possible à la fin de l'exercice comptable.

b) Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie chaque fois que les circonstances l'exigent et en tous cas, lorsqu'un cinquième au moins des membres effectifs en font la demande.

c) La convocation est envoyé au moins 5 jours avant la réunion. Elle mentionne le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion. L'ordre du jour est fixé par le conseil d'administration, mais un quinzième des membres effectifs a le droit d'y porter d'autres points. L'assemblée peut délibérer sur des points non inscrits à l'ordre du jour, sauf si le conseil d'administration s'y oppose.

Art 18. L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration.

Art 19. a) L'assemblée générale peut, dans les cas ordinaires, prendre des décisions à la majorité des deux-tiers des voix, quel que soit le nombre des membres présents. Les décisions concernant les modifications aux statuts, les exclusions des membres ou la dissolution volontaire ne peuvent être prises que moyennant le respect des conditions prévues aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

b) Les décisions de l'assemblée générale peuvent, dans l'intérêt de l'association, être suspendues par le conseil d'administration ; dans ce cas, le conseil convoque, dans les quinze jours, une nouvelle assemblée générale qui peut prendre une décision finale valable, à la majorité des deux-tiers des voix, quel que soit le nombre des membres présents.

Toutefois, si tous les membres du conseil d'administration donnent leur démission lors de cette réunion, la décision ne sera exécutoire qu'à partir du jour où un nouveau conseil d'administration est élu.

Art 20. II est rédigé un rapport de chaque réunion.

TITRE V  Gestion financière

Art 21 : L'année comptable court du ler septembre au 31 août. Les comptes et budgets sont préparés par le

trésorier et le conseil d'administration et sont soumis à l'assemblée générale pour approbation.

La passation des comptes entre le nouveau conseil et le conseil sortant se fait entre trésoriers, à une date

convenue par eux.

Elle comporte la remise des inventaires des stocks, des immobilisations corporelles et des valeurs

disponibles à la clôture de l'exercice social.

TITRE VI  Dissolution, liquidation

Art 22. Sauf les cas de dissolution judiciaire ou de dissolution de plein droit, la dissolution ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, conformément aux articles 20 et suivants de la loi et aux présents statuts.

Art 23. Quelle que soit la cause de la dissolution, l'actif net est affecté à l'association sans but lucratif « Réchauffun ». Toutefois, au cas où cette dernière association n'existerait plus, en décidant de l'affectation de l'actif net, l'assemblée générale et les liquidateurs doivent tenir compte de l'objet de la présente association. Ils doivent imposer ces conditions aux nouveaux bénéficiaires.

L'actif ne pourra en aucun cas être attribué à des membres ou anciens membres, sauf s'il s'agit d'associations poursuivant le même objet que l'association dissoute. Même dans ce cas, les biens doivent continuer à être affectés à une fin qui se rapproche autant que possible de celle de l'association dissoute.

MOI] 2.2

Volet B - Suite

Art 24. Les dispositions qui ne sont pas réglées par les présents statuts, sont réglés conformément à la loi du 27 juin 1921.

Conseil d'administration

Assemblée générale extraordinaire

A l'instant, les membres effectifs se réunissent en assemblée générale extraordinaire et décident à

l'unanimité

Que le nombre des administrateurs est fixé à quatre,

Déposé en même temps, acte constitutif en entier.

Que sont nommés aux fonctions d'administrateurs : M. Brach Bertrand, M. Hallut François, Mlle. Wiilmot

Anne, Mlle, Crosset Emilie tous ici présents et qui acceptent

(Suivent les signatures.)

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2011- Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
RECHAUFFUN

Adresse
RUE MAURICE DUESBERG 68 4821 ANDRIMONT

Code postal : 4821
Localité : Andrimont
Commune : DISON
Province : Liège
Région : Région wallonne