REVOLUTION STUDIO

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. REVOLUTION STUDIO
Dénomination : REVOLUTION STUDIO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 556.952.620

Publication

08/08/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD Z.1

Réservé

au

Moniteur

belge









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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège: boulevard Pasteur 8/1 à 4100 Seraing

Objet de l'acte : Constitution

Le 10 février 2014 se sont réunis :

D'AULERIO Mania

rue du Clerc 18

4100 SERAING

NN 70.09.28-014-97

RANIERI Alessia

rue du Clerc 18

4100 SERAING

NN : 91.06.01-204-70

RANIERI Kevin

rue du Clerc 18

4100 SERAING

NN 94.05.21-201-14

ils ont convenu de constituer entre eux et entre toutes les personnes qui viendront en faire partie dans la suite, une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, les statuts ayant été arrêtés de fa manière suivante ;

TITRE Ier.  Dénomination, siège social, objet

Article lor. L'association est dénommée" REVOLUTION STUDIO".

Art. 2. Le siège social estfixé boulevard Pasteur 8/1 à 4100 SERAING.

II peut être transféré en tout autre endroit sur le territoire de la Belgique, par décision du conseil

d'administration qui peut aussi décider d'établir des sièges administratifs, succursales partout où le besoin s'en

fera sentir.

Le siège social est sis dans l'arrondissement judiciaire de Liège

Art. 3. L'association a pour objet de créer un cadre de rencontre sportive et culturelle.

L'association se propose de promouvoir, organiser, soutenir, exploiter et favoriser et encourager la pratique, du sport sous toutes ses formes. Elle poursuit la réalisation de son objet par tous les moyens et notamment par l'organisation de réunions sportives, la location, l'acquisition, la transformation, le leasing de tous meubles et immeubles généralement quelconques, !a mise en état et l'exploitation de terrains de sports, la création et l'exploitation de revues, journaux, buvettes, restaurants, salles, business seats, loges et par la mise en place de: toute technique de merchandising.

L'association se propose de promouvoir toute activité de quelque nature que ce soit se rapportant directement ou indirectement aux relations socio-culturelles entre les

Elle peut organiser des fêtes, des spectacles, des journées sportives, des stages didactiques dans te cadre de ses activités.

Dénomination

(en entier) ; REVOLUTION STUDIO

N° d'entreprise :

ssc gs.2 Co

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Elle peut s'intéresser par toutes voies à toutes les sociétés, entreprises ou associations, ayant un but soit similaire, soit connexe au sien ou dont l'objet serait de nature à faciliter, même indirectement, la réalisation du sien.

Elle peut posséder soit en jouissance, soit en propriété tous les meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de son projet.

L'association peut procéder à toutes opérations commerciales, industrielles, immobilières, mobilières ou financières qui sont directement ou indirectement liées à son objet social ou qui peut en favoriser la réalisation,

La société peut par des apports, des fusions, des souscriptions ou de toute autre manière, participer à des entreprises, à des associations ou des sociétés qui ont un objet similaire ou annexe ou qui peuvent contribuer à la réalisation de l'ensemble ou d'une partie de son objet social.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée et peut en tout temps être dissoute.

TITRE Il,  Associés

Art. 5. L'association se compose des membres fondateurs et toute autre personne admise ultérieurement en qualité de membre. Le nombre des membres ne pourra être inférieur à trois.

Art, 6. La demande d'admission est adressée par écrit au conseil d'administration qui, après avoir examiné la candidature, prendra sa décision à la majorité simple et n'aura pas à justifier un éventuel refus.

Art. 7. Les membres peuvent se retirer, à tout moment, de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration, qui à son tour, en informe l'assemblée générale,

Ait 8. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des personnes présentes.

Art. 9, Outre les membres associés, l'association pourra comprendre des membres adhérents et des membres d'honneur dont les droits et obligations sont fixés par le règlement d'ordre intérieur. Les membres associés et les membres adhérents paient une cotisation dont le montant est fixé par l'assemblée générale.

Art. 10. L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires.

II est convenu que le montant annuel maximal qui pourra être réclamé aux membres à titre de cotisation est fixa à 15,00E.

TITRE III,  Assemblée générale

Art. 11, L'assemblée générale est composée de tous les membres associés de l'association.

Art. 12, L'assemblée générale est l'organe suprême de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

conférés par la loi, les présents statuts, ou le règlement d'ordre intérieur.

Les attributions de l'assemblée générale comportent notamment le droit

d'approuver le règlement d'ordre intérieur et ses modifications;

de nommer et révoquer les administrateurs;

de modifier les statuts;

d'exclure un membre;

d'approuver les budgets et les comptes;

de prononcer la dissolution volontaire de l'association.

Art. 13. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, à défaut, par l'administrateur désigné à cet effet par le conseil d'administration. Chaque membre dispose d'une voix délibérative, Les décisions sont prises à la majorité simple des votes valablement exprimées, sauf dans les cas expressément prévus par les présents statuts ou par la loi. En cas de partage des voix, celle du président de l'assemblée est prépondérante.

Art. 14, L'assemblée générale se réunit au moins deux fois par an. Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie chaque fois que le conseil d'administration l'estime nécessaire ou lorsque deux cinquièmes au moins des membres associés en font la demande. Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 15. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire signée par le président ou le secrétaire et confiée à la poste ou remise de la main à la main au moins quinze jours avant la

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date de l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour. Toute proposition signée par un cinquième des membres associés doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 16. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux, signé par le président de l'assemblée et par le secrétaire ou un autre administrateur désigné à cet effet. Ce registre est conservé au siège social et tous les membres peuvent en prendre connaissance niais sans déplacement du registre.

TITRE IV. -- Conseil d'administration

Ait 17. L'association est gérée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins et de cinq au plus, choisis parmi les membres associés. Ils sont nommés et révoqués, en tout temps, par l'assemblée générale, lors d'un vote à la majorité des deux tiers des membres présents. Le mandat d'administrateur est de deux ans. L'administrateur sortant est rééligible.

Art. 18. Le conseil désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. Le président est chargé notamment de convoquer et de présider le conseil d'administration ainsi que l'assemblée générale. Le secrétaire s'occupe entre autres de la rédaction des procès-verbaux et de la conservation des documents. Parmi les taches du trésorier, il y a la tenue des comptes. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont exercées par le vice-président et sinon par un administrateur désigné par le secrétaire.

Art. 19. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer si la majorité de ses membres n'est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Les administrateurs empêchés peuvent se faire représenter par l'un de leurs collègues porteur d'une procuration écrite dûment signée. Toutefois, un administrateur ne peut être porteur que d'une seule procuration au plus. Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire et conservées dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes sont signés par le président et le secrétaire.

Art, 20, Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi, les statuts ou le règlement d'ordre intérieur à l'assemblée générale sont exercées par le conseil d'administration.

Art. 21. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer certains actes, compétences ou responsabilités à un ou plusieurs mandataires de son choix, qu'il(s) soi(en)t ou non membre(s) de l'association.

Art. 22. Les fonctions statutaires des administrateurs pourront donner lieu à des indemnités sur décision du conseil d'administration, qui en fixera l'importance.

Art. 23. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables vis-à-vis de l'association que de l'exécution de leur mandat.

Art. 24, Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit au conseil d'administration. Toutefois, le mandat d'administrateur ne se terminera qu'a la date de l'assemblée générale suivante sauf décision contraire de l'assemblée générale..

TITRE V. -- Budgets et comptes

Art, 26, L'assemblée générale désignera un ou des commissaires chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.

Art. 26. L'exercice comptable commencera le 1er janvier et se terminera le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera le jour de la signature des présents statuts pour se clôturer le 31 décembre de la même année. Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis, par le conseil d'administration, d'abord au contrôle préalable du ou des commissaire(s) aux comptes et puis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire,

TITRE VI. -- Dispositions diverses

Art. 27. Un règlement d'ordre intérieur sera présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale statuant à la majorité simple des votes valablement exprimés.

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Volet B - Suite

Art. 28. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale nommera deux ou trois liquidateurs,1 déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation de l'actif net de l'avoir social. Cet actif net sera attribué à ' une association ou groupement poursuivant des buts similaires à ceux de l'association. L'assemblée générale est souveraine dans la désignation de cette association ou ce groupement. Ces décisions ainsi que les noms, professions et adresses des liquidateurs seront publiés aux annexes au Moniteur belge.

Art. 29. Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité civile aux associations sans but lucratif et aux établissements d'utilité publique.

Suite à l'adoption des statuts figurant ci-dessus, l'assemblée générale a élu ce jour en qualité d'administrateur : Madame D'Aulerio Monia en qualité de Présidente ; Madame Ranieri Alessia en qualité de

secrétaire ; Monsieur Ranieri Kevin en qualité de trésorier.. .

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Fait à Seraing, le 10 février 2014.

D'Aulero Mania

RANI ER1 Alessia

RANIERI Kevin

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Moniteur belge .

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
REVOLUTION STUDIO

Adresse
BOULEVARD PASTEUR 8/1 4100 SERAING

Code postal : 4100
Localité : SERAING
Commune : SERAING
Province : Liège
Région : Région wallonne