ROSIERE EQUESTRE

Association sans but lucratif


Dénomination : ROSIERE EQUESTRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 844.153.386

Publication

24/06/2014
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur beige après dépôt de l'acte

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N' d'entreprise : 844.153.386

Dénomination

(en entier) : ROSIERE EQUESTRE

en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : IL t. koS i t:f t A A 412-2_ i1/4.-)e-J-1,-pr" L

1. Objet de l'acte : MODIFICATION DES MEMBRES DU CONSEIL

D'ADMINISTRATION ET NOUVEAUX MEMBRES EFFECTIFS

- EXTRAIT DU PV DE ASSEMBLEE GENERALE DU 22/02/2014

DEMISSION

L'Assemblée Générale acte la démission de Madame Isabelle PERRIGUEUR en tant qu'administrateur trésorière et membre de l'ASBL.

NOMINATION

L'assemblée Générale nomme Madame Marion THOME  DOURIEZ en tant que nouvelle administrateur trésorière de l'ASBL.

DELEGATION

L'Assemblée Générale délègue la gestion journalière de PASBL à Remi DOURIEZ. avec plein pouvoir pour cette gestion sur sa seule signature.

LISTE DES MEMBRES EFFECTIFS

De nouveaux membres effectifs sont admis au sein de l'ASBL :

Marion THOME - D OURIEZ

Christine BOUILLE

Pierre BOULANGER

Robert MARZIALE

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Rés( a Mon bel

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

15/03/2012
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,.,f~ ~__ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

MOD 2.2

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N° d'entreprise : 4.q q J 5 3 386

Dénomination

(en entier) : ROSIERS EQUESTRE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE RIOSIERE I A 4122 NEUPRE

Objet de l'acte : CONSTITUTION D'UNE ASBL

Asbi "ROSIERE EQUESTRE",

Les soussignés:

1- Monsieur Rémi DOURIEZ, Rue de la Hale MONSEIJ 38, à 4550 Nandrin

2- Madame Isabelle DOURIEZ, née PERRIGUEUR, Rue de la Haie Monseu 38, à 4550 Nandrin

3- Madame Laurence BEAAUE]UIN, née NAGELMACKERS, avenue Boileau , 8 à 1 040 BRUXELLES

4- Monsieur André NAGELMACKERS, rue Sablière, 8 à 4122 NEUPRE

Tous ont convenu de constituer pour une durée indéterminée une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

TITRE ler

Dénomination et siège social:

Article 1. L'association est nommée "ROSIERE EQUESTRE

Article 2: Son siège social est établi à Rue ROSIEIRE 1A à 4122 NEUPRE

II est situé dans l'arrondissement judiciaire de LIEGE.

TITRE 2

Objet

Article 3. L'association est un club qui a pour objet la pratique du sport dei' équitation.

A cette fin, eilem et.à la disposition de ses membres les installations nécessaires, box à chevaux, manège oouvert et piste extérieure.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'interresser à toute activité similaire à son objet.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

M01] 2.2

TITRE 3

Associés

Article 4, L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls !es membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs : 1° les membres fondateurs,

2° tout membre adhérent qui est admis en cette qualité par décision du conseil d'administration

Sont membres adhérents les personnes qui, sans préjudice aux articles 5, 6 et 7 des statuts, désirent participer aux activités du club et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises en conformité à ceux-ci.

Article 5. Tous les membres paient annuellement une cotisation destinée à financer les activités du club. Son montant est fixé annuellement par le conseil d'administration et ne pourra être supérieur à 250 E.

Article 6. Tout membre est libre de se retirer du club en adressant une lettre de démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois de rappel qui lui est adressé par courrier.

Article 7, Le membre démissionnaire, ainsi que les héritiers ou ayants droits d'un membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent pas réclamer le remboursement des cotisations versées.

Article 8. Il est établi au siège de l'association un registre reprenant, dans l'ordre chronologique de leur admission, les nom, prénom et domicile des membres effectifs.

Les modifications à ce registre doivent y être inscrites par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance qu'il en a eue.

Une copie de ce registre doit être déposée dans le dossier de l'association tenu au greffe du tribunal de 1 ère instance de Seraing,

L

MOD 2.2

TITRE 4

Assemblée générale

Article 9, L'assemblée est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou à son défaut, par le plus âgé des membres présents. Les membres adhérents peuvent assister aux assemblées avec simple voix consultative.

Article 10. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède la plénitude des pouvoirs permettant la réalisation de l'objet social.

Sont notamment réservés à sa compétence:

- les modifications des statuts;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

- l'approbation des budgets et des comptes;

'D - la dissolution volontaire de l'association ;

- s'il existe, la nomination et la révocation du commissaire, ainsi que sa rémunération lorsque celle-ci est prévue

e

- la décharge à octroyer aux administrateurs et commissaire

e - la transformation de la société en société à finalité sociale ;

- les exclusions de membres effectifs.

Article Il. II est tenu annuellement une assemblée générale ordinaire le 3e vendredi de février au

r-+ siège social de l'association.

Cette assemblée aura pour objet, entre autres, le rapport du conseil d'administration, l'approbation du budget et

kri des comptes annuels et la décharge des administrateurs.

A cette fin, une copie du budget, du bilan 'et du compte de résultat de l'exercice écoulé est joint à la convocation.

L'assemblée générale peut être convoquée extraordinairement chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige.

Cà Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des membres effectifs en fait la demande.

Article 12. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix. Chaque membre peut se faire représenter à l'assemblée par un autre membre porteur d'une procuration écrite. Aucun membre ne peut être porteur de plus de deux procurations.

DL

pq Article 13 L'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou

représentés et ses décisions sont prises à la majorité des voix émises. En cas de parité de voix, celle du président de séance est prépondérante.

Par dérogation à l'article précédent, les décisions de l'assemblée comportant modification de statuts, exclusions de membre ou dissolution volontaire de l'association ne sont prises que moyennant les

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Moll 2.2

condition spéciales de présence, de majorité et éventuellement d'homologation judicaire prévues par la loi.

Article 14. Les décisions de l'assemblée sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tout membre effectif peut en prendre connaissance. Tout extrait doit être signé par le président et un administrateur.

Toute modification aux statuts, nomination, démission ou révocation d'administrateur doit être publiée dans les annexes du Moniteur belge et déposée au greffe du tribunal de fière instance de Seraing, sous forme d'extrait du procès-verbal de la décision.

TITRE 5

Administration

Article 15. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres. Ils sont élus pour un terme de 6 ans et en tout temps révocables par l'assemblée générale. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 16. Le conseil élit parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, les fonctions sont assurées par le plus âgé des administrateurs.

Article 17.Le conseil se réunit sur convocation du président. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité des votants présents ou représentés.

Un membre ne peut être porteur que d'une procuration.

Article 18. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 19. Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un de ses membres qui portera le titre de Directeur Général,

Article 20.Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées sou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

Article 21. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signées par le président ou par deux administrateurs lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 22. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

MOD 2.2

Volet B - Suite

TITRE 6.

Dispositions diverses

Article 23. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débutera le 1er avril pour se terminer le 31 décembre 2012,

Article 24. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée désignera le liquidateur, déterminera ses pouvoirs ,

et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cet actif sera affecté à une

fin désintéressée.

Article 25. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires ; l'assemblée de ce jour a nommé en qualité d'administrateurs

Monsieur Remi DOURIEZ,

Madame Isabelle DOURIEZ, née PERRIGUEUR , et

Madame Laurence BEAUDUIN, née NAGELMACKERS.

Les administrateurs réunis en conseil ont désigné

en qualité de Président Directeur Général : Monsieur Remi DOURIEZ

Trésorier : Madame Isabelle DOURIEZ,

Secrétaire: Madame Laurence BEAUDUIN.

Fait à Plainevaux, le 18 février 2012, en trots exemplaires originaux.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Staatsblad -1374137211f2 - Annexes du Moniteur belge

Réservé au

Moniteur g beige

Coordonnées
ROSIERE EQUESTRE

Adresse
RUE ROSIERE 1A 4122 PLAINEVAUX

Code postal : 4122
Localité : Plainevaux
Commune : NEUPRÉ
Province : Liège
Région : Région wallonne