ROYAL ATHENEE JUPILLE FAYENBOIS, EN ABREGE : R.A.J.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. ROYAL ATHENEE JUPILLE FAYENBOIS, EN ABREGE : R.A.…
Dénomination : ROYAL ATHENEE JUPILLE FAYENBOIS, EN ABREGE : R.A.J.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 819.382.160

Publication

27/01/2014
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après dépôt de l'acte

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Réserve

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belge

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N° d'entreprise : 0819.382.160

Dénomination

(en entier) : ASBL ROYAL ATHENEE JUPILLE FAYENBOIS

(en abrégé) : R.A.J.

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE DE BOIS DE BREUX SIN 4020 LIEGE

Objet de l'acte : MODIFICATION CA 1 DENOMINATION

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL - DUREE

Art.1 L'association est dénommée ASBL ROYAL LIEGE ATLAS ATHENEE JUPILLE, en abrégé : L.A.A.J. Art.2Son siège social est établi Rue de Bois de Breux, à 4020 LIEGE, dans l'arrondissement judiciaire de Liège.

Art.3L'association est constitués pour uns durée illimitée. Elle peut être dissoute par décision prise par l'Assemblée générale à la majorité des deux des membres présents ou valablement représentés, ou imposée par les tribunaux compétents.

TITRE Il : OBJET  BUT

Art.4L'association a pour but la promotion du sport en général et du basket-ball en particulier Art.5L'association a pour objets : l'organisation d'activités liées à la pratique du sport, en particulier le basket-ball, de formation, de compétitions ou de tous autres évènements liés étroitement au sport.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Elle peut également accomplir toutes transactions mobilières ou immobilières, ainsi que toutes transactions financières débouchant sur la réalisation des buts poursuivis par l'association.

TITRE III : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art.6L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres

effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les

présents statuts.

Art.7Sont membres effectifs :

1.Les comparants au présent acte.

2.Tout membres adhérents inscrits au sein d'un comité ou d'une commission

3.Les capitaines d'équipes en fonction au moment des AG, âgés d'au moins 18 ans.

4.Les membres adhérents cooptés comme membres effectifs par l'AG

Art.8Sont membres adhérents :

Tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfaits aux obligations d'affiliation

imposées par le Conseil d'Administration, conformément aux prescriptions de la fédération sportive.

Section 2 : Démission, exclusion, suspension

Art.9Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Est en outre réputé démissionnaire:

" le membre effectif ou adhérent non en ordre de cotisation au moment de l'Assemblée Générale,

" le membre effectif et adhérent démissionnaires administrativement, tel que prévu par le règlement de la fédération sportive.

Le membre effectif ou adhérent, qui par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion au Conseil d'Administration.

L'exclusion définitive d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou/et aux règles fédérales ou encore aux lois belges.

Art.10Le conseil d'Administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV : COTISATION

Art.11 Les membres effectifs ou adhérents sont redevables d'une cotisation annuelle

Art.12Le montant de la cotisation peut varier en fonction de l'âge du membre effectif ou adhérent ou de

certains critères déterminés par le Conseil d'Administration.

Art.13Le montant de la cotisation est déterminé par le Conseil d'Administration.

Art.14Le Conseil d'Administration a la possibilité d'exonérer totalement ou partiellement certains membres

effectifs ou adhérents de la redevance de cette cotisation.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

ArLI5L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art.16L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts ; sont notamment réservées à sa compétence :

1.La modification des statuts ;

2.L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux Administrateurs ;

3.La dissolution volontaire de l'association ;

4.Les excluions des membres ;

Art.1711 doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, dans le courant du 2ème mois qui suit la clôture de l'exercice social.

Art.18L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire envoyée au moins quinze jours calendriers avant la date de l'Assemblée Générale et signée conjointement par le secrétaire et le Président du Conseil d'Administration.

Art,19L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour. Toute demande d'interpellation doit parvenir par écrit au secrétaire du Conseil d'Administration au moins huit jours calendriers avant la date de l'Assemblée Générale. L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer que sur les points mentionnés à l'ordre du jour.

Art.20Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art.21L'Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration et à défaut par l'Administrateur le plus âgé,

Art.22L'Assemblée Générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'Administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art.23Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le Président et un Administrateur, Ce registre est conservé par le secrétaire du Conseil d'Administration et est consultable par tous les membres effectifs ou adhérents qui en font la demande.

Art.24 Une Assemblée extraordinaire peut avoir lieu si au moins deux tiers des membres effectifs en font la demande. Cette demande doit parvenir par écrit au Président du Conseil d'Administration au moins deux semaines avant la tenue de celle-ci,

L'assemblée générale extraordinaire jouit des mêmes pouvoirs que l'assemblée générale ordinaire.

TITRE VI : Administration

Art.25L'association est gérée par un conseil d'administration, Celui-ci est composé d'au minimum trois personnes, nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocables par elle. Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission, par écrit au conseil d'administration. La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

"

MOD2.2

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Art.26En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortant sont rééligibles..

Art.27Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art.28Le conseil se réunit sur convocation su président et/ou du secrétaire, Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité des membres sont présents ou représentés,

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, celle du Président ou de son remplaçant qui le remplace est prépondérante.

Elles sont consignées sous forme de procès verbaux, signés par le président et le secrétaire.

Art.29Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association,

Art.30Les personnes habilitées à représenter l'association agissent conjointement à deux. Elles sont choisies par le conseil d'administration en son sein. Les actes relatifs à la nomination ou à la cession des fonctions de ces personnes sont déposés et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge.

Art.3lLes administrateurs, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contracte, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de leur exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art.32Le président ou en son absence, le trésorier, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition,

TITRE VII ; DISPOSITIONS DIVERSES

Art.33En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir des règles d'ordre intérieur.

Art.34Le conseil d'administration pourra créer au sein de l'association des commissions diverses composées de membres effectifs faisant partie de l'association.

Art.35L'exercice social commence le ler juillet et se termine le 30 juin

Art.36Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'assemblée générale ordinaire qui se déroulera la dernière semaine de l'exercice.

Art.37Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

TITRE VIII : DISPOSTIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateur :

" Alain ETIENNE 600408-071-07

" Orner DECORS 480520-283-63

" Marie France USE 600127-310-50

" Yvan FASSOTTE 630312-337-65

" Anne-Marie ERWOINNE 560122-324-05

" Julie Vanhoof 801210-194-09

qui acceptent ce mandat,

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Délégation de pouvoir Alain ETIENNE

Ils désignent en qualité de : Anne-Marie Erwoinne

" Président ; Julie Vanhoof

" Vice-président: Marie France USE

" Secrétaire général : Orner DECORS

" Trésorier: Yvan Fassotte

" Secrétaire administratif

" Membre

Les membres ci-dessus ont individuellement pouvoir de signature pour toute transaction ou courrier n'engageant pas la responsabilité de l'association. Dans tout autre cas, le principe de la double signature est d'application.

sont démissionaires:

- Guillaume MARTIN

- Libert LEFEVRE

Les fonctions suivantes sont habilitées à gérer toute transaction financière suivant les règles décrites :

Montant inférieur à 2000,00 EUR Trésorier

Montant compris entre 2000,00 EUR et 5000,00EUR Trésorier et Président

ou Trésorier et 2 administrateurs

Montant supérieur à 5000,00 EUR Trésorier, Président et 2 administrateurs.

Décisions faisant suite à AG extraordinaire du 11/02/2013

Volet B - Suite

MOD 2.2

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Coordonnées
ROYAL ATHENEE JUPILLE FAYENBOIS, EN ABREGE :…

Adresse
RUE DU BOIS DE BREUX S/N 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne