ROYAL BASKET TILFF, EN ABREGE : RBTILFF

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. ROYAL BASKET TILFF, EN ABREGE : RBTILFF
Dénomination : ROYAL BASKET TILFF, EN ABREGE : RBTILFF
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 533.976.882

Publication

21/05/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2.2

N° d'entreprise : 533. 9e

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Dénomination (en entier) : ROYAL BASKET TILFF

(en abrégé) : RBTiIff

Forme juridique : ASSL

Siège : IMPASSE DU QUAI 8, 4130 TILFF

Objet de l'acte : CREATION DE L'ASBL

ASBL Royal Basket Tilff (RBTiIff )

STATUTS

Les soussignés,

1. Balthazar Jean-Marie, délégué commercial, Impasse du quai 8 - 4130 Tilff, né le 11/05/55 à Liège, Belge

2. Collings Jean-Marie, employé, rue Marcel Gérard 20- 4340 Awans, né le 14/10/53 à Fouron St Martin, Belge

3. Lorquet Patricia, employée, Rue de Plainevaux 109 - 4100 Seraing, née le 11/07/1961 à Wandre, Belge 4, Maquinay Mathieu, prépensionné, Rue au Thier 142 - 4870 Trooz, né à Charneux le 25/06/52, Belge

5. Maquinay Patrick, enseignant, Rue Darchis 1A boite 101 -4000 Liège, né le 21/02/82 à Verviers, Belge

6. Pincemail Quentin, enseignant , Rue de Boncelles 747 -4102 Ougree, né le 04/05/83 à Liège, Belge 7, Vaes Eric, assistant social, Rue Fréson 13 - 4130 Tilff , né le 17/11/60 à Ougrée, Belge

déclarent par cet acte créer une Association Sans But Lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL, aux ASBLI et aux Fondations, publiée au Moniteur belge le ler juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la Ici du 22 décembre 2003, dont les statuts sont les suivants :

TITRE I: Dénomination - Siège social - Objet - Durée

Article 1: Dénomination

L'association porte le nom : " Royal Basket Tilff (RBTiIff en abrégé)", Association Sans But Lucratif (ci-; après, L'association).

L'association accepte intégralement les statuts et les règlements de l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball (AWBB en abrégé).

Article 2: Siège social

L'Association est sise à, Impasse du quai 8, 4130 Tilff et dépend de l'arrondissement judiciaire de Liège.

Le siège social de l'association peut être déplacé au sein de ce même arrondissement par décision exclusive de l'assemblée générale.

Article 3: Affiliation de l'association à I'AWBB

L'association est affiliée à I'AWBB

Article 4: Objet social

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Volet B - Suite

L'association a pour objet social (buts) le développement et la pratique de l'éducation physique en général, et du basketball en particulier.

L'association peut utiliser tous les moyens (entraînements, stages, tournois, fêtes à caractère culturel, etc.) qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation de cet objet.

Elle ne pourra avoir un caractère politique ni poursuivre un but lucratif.

L'association peut, en exécution de ce qui est repris ci-dessus, acquérir entre autres toutes propriétés ou tous droits réels, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, réunir des fonds ; bref, pratiquer ou faire pratiquer toutes activités que justifie son projet.

Dans le cadre de la réalisation de son objet, l'association peut même poser des actes de nature commerciale.

Article 5: Durée de l'association

L'association est créée pour une durée indéterminée.

TITRE Il: Membres de l'association

Article 6: Devenir membre de l'association

L'association se compose de deux catégories de membres:

-les membres effectifs

-et les membres adhérents.

Le nombre de membres total de l'association n'est pas limité.

Les membres effectifs sont:

-Les comparants au présent acte: fondateurs ou associés ;

-Toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le conseil d'administration.

Le nombre minimum de membres effectifs de l'association est de quatre.

Pour devenir membre effectif, il faut avoir plus de 21 ans, être membre adhérent, et, après avoir sollicité son admission comme membre effectif, être élu par l'assemblée générale.

Les membres adhérents:

Pour être membre adhérent, il faut :

al être parrainé par deux membres du Conseil d'administration, signataires de I'AWBB b/ être affilié à I'AWBB

Article 7: Cotisation

La cotisation annuelle par membre est fixée à un montant maximum de 300 euros. Le conseil d'administration se réserve le droit d'accorder des dérogations.

Le montant annuel précis est déterminé chaque année parle conseil d'administration de l'association. Article 8; Démission & Exclusion de membres de l'association

Chaque membre peut démissionner à tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration.

Un . membre ne peut_ être _ exclu_ . que par l'assemblée, . générale à la majorité des 2í3 des . votes

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Article 9: Démission de membres

Est réputé démissionnaire, tout membre qui a) ne remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation ou b) qui n'a pas payé sa cotisation avant le 31 mal, soit le terme de la saison en cours.

Article 10: Suspension temporaire de membres

Le conseil d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des présents statuts, ou s'il entrave volontairement, et de façon caractérisée, la réalisation de l'objet social de l'association.

La mesure de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'à la prochaine assemblée générale. Article 11: Exclusion de membres

Tout membre peut être exclu s'il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des présents statuts ou s'il entrave volontairement, et de façon caractérisée, la réalisation de l'objet social.

Le membre de l'association contre lequel une mesure d'exclusion est proposée est invité à se faire entendre lors de l'assemblée générale. L'exclusion est prononcée par l'assemblée générale statuant à la majorité simple des voix. Cette mesure prend cours à la date du prononcé. L'assemblée générale est libre ou non de motiver sa décision.

Le membre exclu reste débiteur des cotisations échues.

Les membres démissionnaires ou exclus et leurs ayant-droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association et ne peuvent jamais réclamer de remboursement ou d'indemnisation de montants versés ou d'investissements effectués. II en est de même pour les héritiers ou ayant-droits du membre décédé.

TITRE III: Conseil d'administration de l'association

Article 12: Composition du Conseil d'administration

L'association est gérée par un conseil d'administration composé d'au moins quatre administrateurs parmi les membres effectifs. Ils sont nommés par l'assemblée générale et peuvent à tout moment être révoqués par celle-ci à la majorité simple des membres présents.

Ils exercent leur mandat gratuitement.

Par dérogation à ce qui est dit à l'alinéa précédent, le conseil d'administration pourra décider, à la majorité de ses membres, d'octroyer une rémunération à un seul des administrateurs et fixer cette rémunération ainsi que le statut qui sera octroyé à son bénéficiaire.

La nomination, la démission ou la révocation d'un administrateur doit être publiée au Moniteur Belge endéans le mois.

Article 13: Mandat des administrateurs

Les administrateurs sont élus pour un mandat de 3 ans et sont rééligibles.

En cas de démission volontaire, d'expiration du mandat ou de révocation, si le nombre d'administrateurs est réduit en dessus du minimum statutaire (quatre), les administrateurs restent en fonction jusqu'à ce qu'il soit valablement pourvu à leur remplacement.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 14: Fonctionnement du Conseil d'administration

§1. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier.

Le président ou te secrétaire est chargé de réunir le conseil. C'est le président qui préside les réunions,

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Volet B - Suite

En cas d'absence du président, la réunion est valablement présidée par le plus âgé des administrateurs présents.

§2. Le conseil ne peut décider valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix.

En cas de parité des voix, la voix du président (ou de celui qui le remplace) est prépondérante.

§3. Un PV de chaque réunion, signé par le secrétaire est inscrit dans un registre spécialement prévu à cet effet.

Les extraits qui doivent être présentés et tous les autres actes, sont signés valablement par le secrétaire ou un administrateur.

§4. Le président, le vice-président, le secrétaire et le trésorier sont les signataires pour l'AWBB.

Article 15: Pouvoirs du Conseil d'administration

§1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la représente.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2013 - Annexes du Moniteur belge Il est compétent en toutes circonstances et possède les pouvoirs les plus étendus, sauf pour les cas que la loi réserve formellement à l'assemblée générale.

Le conseil peut même poser des actes de disposition en ce compris notamment: l'aliénation, même à titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypothèque, le prêt et l'emprunt, toutes opérations commerciales et bancaires, la main levée d'hypothèque...

§2. A l'égard des tiers, l'association sera valablement liée par la signature conjointe de deux administrateurs.

Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas démontrer à l'égard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.

§3, Le conseil éditera un règlement d'ordre intérieur (ROI en abrégé) s'il le juge nécessaire.

TITRE IV: Assemblée Générale de l'association

Article 16: Composition de l'Assemblée générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres mentionnés à l'article 6, et est présidée par le président du conseil d'administration ou, à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.

Seuls les membres effectifs ont droit de vote.





Les membres adhérents peuvent participer aux délibérations mais ne peuvent participer aux votes.

Un membre peut se faire représenter par un autre membre de l'assemblée générale.

Un membre ne peut cependant représenter qu'un seul autre membre. Chaque procuration doit être écrite,

datée et signée.

Les membres adhérents de - de 18 ans sont représentés de plein droit par un seul de leurs parents.

Article '17: Pouvoirs de l'Assemblée générale

L'assemblée générale est seule compétente pour:



- la modification des statuts de l'association ;

- la nomination et la démission des administrateurs ;

- l'approbation du bilan et des comptes ;

- l'exclusion d'un membre ;

- la dissolution volontaire de l'association.



Article 18: Convocation & Tenue de l'Assemblée générale

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Volet B - Suite

§1. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'intérêt de l'association l'exige, mais également lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande expresse.

Elle doit être convoquée au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'année écoulée et la présentation des budgets de l'année suivante (saison), à une date à déterminer par le conseil d'administration, et ce maximum six mois après la date de clôture de l'exercice précédent.

§2. Tous les membres effectifs sont, au moins 8 jours calendrier avant la date de la réunion, invités par simple lettre, à l'assemblée générale,

Les membres adhérents sont, au moins 8 jours calendrier avant la date de la réunion, invités par avis affiché dans les locaux de l'association.

L'invitation est signée conjointement par le président et le secrétaire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assemblée.

§3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est établi par le conseil d'administration.

L'assemblée générale peut cependant valablement prendre une décision sur des points ne figurant pas à l'ordre du jour.

§4. Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres doit figurer à l'ordre du jour. Article 19: Votes à l'Assemblée générale

§1. Dans les cas ordinaires, les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés sauf dans les cas où une disposition impérative de la loi ou des présents statuts en déciderait autrement,

En cas de parité de voix, la voix du président est prépondérante.

§2. En cas de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la procédure prévue par la loi sera respectée.

Article 20: Procès-verbaux des réunions de l'Assemblée générale

Pour chaque assemblée générale, un procès-verbal sera établi, signé par le secrétaire ou par un administrateur et cautionné dans un registre administratif. Ce registre est conservé au siège social. Les extraits de ces procès verbaux seront signés par le secrétaire ou un administrateur.

Les membres ainsi que les tiers qui justifieront d'un intérêt, ont le droit de consulter et/ou de prendre copie des procès verbaux.

Les tiers intéressés en auront connaissance: a) par la publication des extraits au Moniteur Belge, dans les cas où la loi requiert une telle publication ; b) ou par la voie d'affiches dans les locaux de l'association.

TITRE V: Exercice social - Budgets & Comptes de l'association

Article 21:

L'exercice social de l'association s'étend du 1er Juillet au 30 Juin,

Le premier exercice de l'association court du 1 er Juillet 2013 au 30 Juin 2014.

Au moins une fois par an, le conseil d'administration prépare les comptes de l'association et les budgets et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale.

L'assemblée générale peut chaque année décider de nommer un ou deux vérificateurs aux comptes parmi les membres effectifs non-administrateurs.

TITRE VI: Dissolution ou Liquidation de l'association

Article 22:

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD2.2

. F y Réservé Volet B - Suite



d au , Sous réserve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assemblée générale peut décider la dissolution de la manière déterminée aux articles 19 § 2 et § 3 et 20 de ia Loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Moniteur

beige





En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale ou à défaut de celle-cl le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle détermine également leur compétence, de même que les conditions de la liquidation.

Article 23:

En Gas de dissolution de l'association, les actifs (avoir social) sont, après apurement des dettes, transférés à

une association ayant un objet similaire à celui de l'association, et ce à des fins désintéressées.

ArtiGie 24:

Tout ce qui n'est pas réglé explicitement par les statuts de l'association l'est par la loi du 27 juin 1921, le droit commun, le règlement d'ordre Intérieur et les usages en la matière.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2013 - Annexes du Moniteur belge Ainsi fait en trois exemplaires et approuvé à l'unanimité des voix à l'assemblée constitutive tenue à Tilff, le 26 Avril 2013.

Balthazar Jean-Marie Collings Jean-Marie Lorquet Patricia Maquinay Mathieu

Maquinay Patrick Pincemail Quentin Vaes Eric,

NOMINATION DU PREMIER CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'assemblée constitutive de ('ASBL Royal Basket Tilff dont le siège social est établi , Impasse du quai 8, 4130 Tilff , a, lors de sa tenue le 26 Avril 2013 et conformément aux statuts, désigné les personnes suivantes comme administrateurs:

Président: Mr Collings Jean-Marie, employé, rue Marcel Gérard 20- 4340 Awans Vice-Président: Mr Vaes Eric, assistant social, Rue Fréson 13 - 4130 Tilff Secrétaire: Mme Lorquet Patricia, employée, Rue de Plainevaux 109 - 4100 Seraing Trésorier. Mr Maquinay Mathieu, prépensionné, Rue au Thier 142 - 4870 Trooz

Ces administrateurs sont nommés pour un mandat d'une durée de 3 ans.





Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ROYAL BASKET TILFF, EN ABREGE : RBTILFF

Adresse
IMPASSE DU QUAI 8 4130 TILFF

Code postal : 4130
Localité : Tilff
Commune : ESNEUX
Province : Liège
Région : Région wallonne