ROYAL CLUB SPORTIF STAVELOTAIN (EN ABREGE) RCSS

Divers


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
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Dénomination : ROYAL CLUB SPORTIF STAVELOTAIN (EN ABREGE) RCSS
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 406.630.928

Publication

13/01/2011
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

Dénomination

(en entier) : ROYAL CLUB SPORTIF STAVELOTAIN en abrégé RCSS

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 4970 STAVELOT, Pré Messire, 24

N° d'entreprise : 406.630.928

Objet de l'acte : MODIFICATIONS DES STATUTS - DEMISSIONS, NOMINATIONS.

D'un acte passé le treize décembre deux mille dix par Maître Etienne PHILIPPART, notaire à Stavelot, il: résulte que l'assemblée générale extraordinaire des membres de l'Association sans But Lucratif ROYAL CLUB' SPORTIF STAVELOTAIN, en abrégé RCSS, ayant son siège social à 4970 Stavelot, Pré Messire, 24, R.P.M.: Verviers n°406.630.928, a pris les résolutions suivantes :

1° MODIFICATIONS DES STATUTS

L'assemblée décide de modifier les statuts de l'association comme suit :

a) Ajout d'un article 11 bis, libellé comme suit :

« Article 11 bis.

Le Conseil d'Administration est seul compétent pour accorder une dispense de cotisation. »

b) Le premier paragraphe de l'Article 14. est supprimé et il est remplacé par le texte suivant :

« II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, entre le premier février et le quinze

mars. »

c) L'article 33 est remplacé par le texte suivant :

« Article 33. Exercice social.

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année. »

L'actuel exercice social a commencé le premier juillet deux mille dix et se terminera le trente et un décembre:

deux mille dix.

d) Au premier paragraphe de l'Article 35. l'expression « le trente juin de chaque année » est remplacée par:

l'expression « le trente et un décembre de chaque année ».

Vote : cette résolution est adoptée à l'unanimité.

2° ADMISSION DE NOUVEAUX MEMBRES EFFECTIFS

Sont admis comme nouveaux membres effectifs :

1. Madame SCHOONBROODT Vincianne, née le 16 décembre 1975, domiciliée à 4970 Stavelot, chemin du Château, 29 ;

2. Monsieur FRADA Philippe, né à Malmedy le 26 mai 1969, domicilié à 4970 Stavelot, chemin de Parfondruy, 6 ;

3. Monsieur FONTAINE Roland, né à Francorchamps le 22 septembre 1951, domicilié à 4970 Stavelot,

chemin de Parfondruy, 27.

Vote : cette résolution est adoptée à la majorité des trois/quarts, à l'unanimité.

3° DEMISSIONS ET NOMINATIONS D'ADMINISTRATEURS

A. L'assemblée prend acte de la démission des administrateurs suivants :

1) Monsieur MONTULET Michel, né le quinze août mil neuf cent cinquante et un, domicilié à 4970 Stavelot,

Pré Messire, 11b ;

Cette démission a pris effet le quatre août deux mille dix.

2) Monsieur GASPAR Vincent, né le vingt-neuf août mil neuf cent soixante, domicilié à 4970 Stavelot,:

avenue du Doyard, 1/b ;

Cette démission a pris effet le vingt mai deux mille neuf.

B. L'assemblée nomme à la majorité simple, parmi les membres effectifs, les administrateurs suivants :

1) Monsieur REINKIN Yves, né le huit mai mil neuf cent soixante, domicilié à 4970 Stavelot, Les Burziheids,

2) Monsieur BASTIN Georges, né le onze mars mil neuf cent cinquante et un, domicilié à 4970 Stavelot,: Pré Messire, 13 ;

3) Monsieur HURDEBISE Léon, né le vingt-deux mars mil neuf cent trente-neuf, domicilié à 4970 Stavelot, rue Marlennes, 6 ;

Mentionner sur la-dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Uepose au Greffe du

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

Réservé

au

Moniteur _ belge

lill

*11007185

Réservé

au

Moniteur

beige

Volet B - Suite

4) Maçlame PIRON Marie-Claire, née le seize janvier mil neuf cent quarante-cinq, domiciliée à 4970: Stavelot, Francorchamps, route du Circuit, 42 ;

5) Madame ORBAN Jacqueline, née le neuf juillet mil neuf cent cinquante et un, domiciliée à 4970 Stavelot, chemin de Parfondruy, 27 ;

6) Monsieur SYNE André, né le vingt-six septembre mil neuf cent quarante-huit, domicilié à 4970 Stavelot, Les Burziheids, 21 ;

7) Monsieur FOCQUET Marc, né le vingt-quatre mars mil neuf cent trente-cinq, domicilié à 4970 Stavelot, Basse Levée, 12/A ;

8) Monsieur ROBERT Christian, né le dix-neuf avril mil neuf cent quarante et un, domicilié à 4970 Francorchamps/Stavelot, route du Circuit, 42 ;

9) Monsieur ORBAN José, né le six mai mil neuf cent cinquante-trois, domicilié à 4970 Stavelot, Somagne, 1/c ;

10) Monsieur CLOSE Bernard, né le vingt-sept juillet mil neuf cent cinquante-sept, domicilié à 4970

Stavelot, rue des Tanneries, 13 ;

Qui acceptent.

Le mandat des administrateurs prénommés sous 1) à 5) expirera à l'issue de l'assemblée annuelle qui sera .'

appelée à statuer sur l'approbation des comptes de l'exercice social se clôturant le trente et un décembre deux

mille onze.

Le mandat des administrateurs prénommés sous 6) à 10) expirera à l'issue de l'assemblée annuelle-qui

sera appelée à statuer sur l'approbation des comptes de l'exercice social se clôturant le trente et un décembre

deux mille douze.

Les administrateurs prénommés ont ensuite désigné en qualité de :

- Président : Monsieur REINKIN Yves;

- Vice-président : Monsieur CLOSE Bernard;

- Trésorier : Monsieur SYNE André;

Secrétaire : Monsieur BASTIN Georges.

Tous prénommés, qui acceptent.

Pour extrait analytique conforme :

Notaire Etienne PHILIPPART

Déposées en même temps : expédition de l'acte, coordination des statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/01/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

10/07/2015
ÿþ(en abrégé) : RCSS

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 4970 STAVELOT, Pré-Messire,24

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/07/2015 - Annexes du Moniteur belge Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS, DEMISSIONS, NOMINATIONS

Le vingt-deux juin deux mille quinze, l'assemblée générale statutaire des membres de l'Association sans but lucratif Royal Club Sportif Stavelotain ayant son siège social à 4970 Stavelot, Pré-Messire, 24 RPM Verviers n° 406,630,928, a pris les résolutions suivantes:

1° MODIFICATION DES STATUTS

Le premier paragraphe de l'article 14 des stauts déposés le 14 juillet 2008, modifié le 05 janvier 2011 est supprimé et remplacé par le texte suivant : "il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, entre le premier avril et le trente juin"

2° DEMISSIONS

L'assemblée générale prend acte de la sortie des administrateurs suivants:

1) Monsieur REINKIN Yves, né le huit mai mil neuf cent soixante, domicilié à ' Stavelot, Les Burziheids, 6, ayant remis sa lettre de démission d'adminsitrateur,président, en date du sept septembre deux mille quatorze, Il reste membre effectif de l'association.

2) Monsieur FOCQUET Marc, né le vingt-quatre mars mil neuf centtrente-cinq, domicilié à 4970 Stavelot, Basse Levée,12A, suite a son décès survenu le trente et un juillet deux mille quatorze.

3) Monsieur CLOSE Bernard, né le vingt-sept juillet mil neuf cent cinquante-sept, domicilié à 4970 Stavelot, rue des Tanneries,13, suite à son décès survenu le quatre février deux mille quatorze

3° NOMINATIONS

1) Conformément à l'aticle 22 de statuts les administrateurs SYNE André, ORBAN José , ROBERT Christian étaient sortant et rééligibles. L'assemblée générale les ont reconduit à l'unanimité pour une durée de deux ans.

2) Les administrateurs ont ensuite désigné à l'unanimité Monsieur ORBAN José, administrateur, né le six mai mil neuf cent cinquante-trois, domicilié à 4970 Stavelot, Somagne, 1C, en qualité de président. Celui-ci accepte.

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme é l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de Pacte

Déposé au <zr9Tniîiti

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIÈGE

division de Verviers

-1 JUL 2015

Le Greffier

Greffe

N° d'entreprise : 406630928

Dénomination Royal Club Sportif Stavelotain

(en entier) :

MOD 22

VhJ~i'E - évite

En annexe le PV de l'assemblée générale du vingt-deux juin deux mil quinze ainsi

que le bilan comptable de l'exercice deux mil quinze.

Le secrétaire, Bastin Georges

Le président, Orban José

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Moniteur -'.º% belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ROYAL CLUB SPORTIF STAVELOTAIN (EN ABREGE) R…

Adresse
Si

Code postal : 4970
Localité : STAVELOT
Commune : STAVELOT
Province : Liège
Région : Région wallonne