ROYAL CLUB WALLON DE MALMEDY, EN ABREGE : RCW

Dénomination : ROYAL CLUB WALLON DE MALMEDY, EN ABREGE : RCW

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 414.081.221

Publication

07/04/2015

�� y''i r_ 2 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOL) 2.2

11 11

*15050387*

D�pos� au Greffe du

TRI8eirg Q{Niee

.25 MARS 201

Cyrmeeffier

N� d'entreprise : 414.081.221

D�nomination

(en entier) : ROYAL CLUB WALLON DE MALMEDY

(en abr�g�) : RCW

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue de la Warchenne, 24 4960 - MALMEDY

Obiet de Pacte : Modifications statutaires

Proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale du 4 janvier 2013 :

Bl Modifications des statuts

- Les diff�rents points � modifier sont lus, comment�s et les modifications sont approuv�es � l'unanimit�.

1�re modification

TITRE Ier - D�nomination, si�ge social

Article ler. L'association d�nomm�e "Le Royal Club wallon de Malmedy", a �t� fond�e en date du 13 janvier 1898 et pour une dur�e ind�termin�e.

Art. 2. Son si�ge social est �tabli � 4960 Malmedy, arrondissement judiciaire de Verviers, Rue de la Warchenne, 24.

Est remplac� par :

TITRE Ier - D�nomination, si�ge social

Article ler. L'association d�nomm�e "Le Royal Club wallon de Malmedy", a �t� fond�e en date du 13 janvier. 1898 et pour une dur�e ind�termin�e.

Art. 2. Son si�ge social est �tabli � 4960 Malmedy, arrondissement judiciaire de Verviers, Place du Ch�telet, 11

2e modification

TITRE III. - Associ�s

Art. 4. Le nombre des membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � cinq, Peuvent �tre membres:

a) les personnes physiques;

b) les personnes morales, les instances administratives, les �tablissements d'enseignement, les groupements culturels.

Art. 5.11y a cinq sortes de membres:

1. Les membres adh�rents sont ceux qui ont manifest� le d�sir de faire partie de l'association et ont �t� agr��s par le conseil d'administration. Cette agr�ation est tacite.

2,Les membres effectifs sont ceux qui ont �t� express�ment agr��s en la susdite qualit� par le conseil d'administration sur pr�sentation de deux membres au moins de ce conseil; en vue de cette agr�ation, ils doivent justifier de leur participation active et suivie � la promotion de l'un ou l'autre buts sociaux.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD22

i

' L.'

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

3. Les membres titulaires sont ceux qui contribuent par un travail personnel � l'administration, aux �tudes et aux publications litt�raires. Ils portent le nom de Fr�, de Cuz�ne ou de Matante, titres accord�s uniquement par une d�cision du conseil d'administration."

4. Les membres honoraires sont d'anciens membres titulaires qui en ont fait la demande ou ceux qui, pendant trois ann�es cons�cutives, n'auront plus particip� aux activit�s des membres titulaires. Ils conservent, toutefois, le titre de Fr� , de Cuz�ne ou de Matante; d�cision ent�rin�e par le comit�.

Est remplac� par :

TITRE Ill, - Associ�s

Art. 4. Le nombre des membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � cinq. Peuvent �tre membres:

a) les personnes physiques;

b) les personnes morales, les instances administratives, les �tablissements d'enseignement, les groupements culturels.

Art. 5. Il y a cinq sortes de membres:

1. Les membres adh�rents sont ceux qui ont manifest� le d�sir de faire partie de l'association et ont �t� agr��s par le conseil d'administration. Cette agr�ation est tacite.

2.Les membres effectifs sont ceux qui ont �t� express�ment agr��s en la susdite qualit� par le conseil d'administration sur pr�sentation de deux membres au moins de ce conseil; en vue de cette agr�ation, ils doivent justifier de leur participation active et suivie � la promotion de l'un ou l'autre buts sociaux,

3. Les membres titulaires sont ceux qui contribuent par un travail personnel � l'administration, aux �tudes et aux publications litt�raires. Le conseil d'administration peut d�cider de leur accorder le nom de Fr�, de Cuz�ne ou de Matante, titres accord�s uniquement par une d�cision du conseil d'administration.

4. Les membres honoraires sont d'anciens membres titulaires qui en ont fait la demande ou ceux qui, pendant trois ann�es cons�cutives, n'auront plus particip� aux activit�s des membres titulaires. En principe, le titre de Fr� , de Cuz�ne ou de Matante; leur reste acquis sauf d�cision contraire et motiv�e pouvant �tre prise � tout moment par le conseil d'administration.

3e modification

TITRE IV. Assembl�e g�n�rale

Art. 7. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. II sera tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du mois d'octobre.

Est remplac� par :

TITRE IV. Assembl�e g�n�rale

Art. 7. L'assembl�e g�n�rale annuelle est compos�e de tous les membres. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

4e modification

TITRE IV. Assembl�e g�n�rale

Art. 9. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association qu'� une majorit� des trois quarts des membres pr�sents ayant voix d�lib�rative, conform�ment aux articles & et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Si l'association prononce la dissolution, elle d�signera deux liquidateurs. Les membres de l'association n'ont aucun droit sur l'avoir social, lequel ne pourra �tre r�parti entre eux. Les liquidateurs acquitteront le passif �ventuel; en vue de cette op�ration, aucune vente de meubles corporels de quelque nature que ce soit faisant partie de l'avoir social ne pourra �tre effectu�e si ce n'est en vente publique et seulement dans la mesure n�cessaire par l'apurement de la situation passive. L'avoir social net sera en son int�gralit� transf�r� � la ville de Malmedy, � charge de celle-ci d'en affecter tout �l�ment repr�sentant une richesse de culture � la destination m�me envisag�e pour lui par les objets sociaux de l'asscciation dissoute.

Est remplac� par :

TITRE IV. Assembl�e g�n�rale

' r44

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 9. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association qu'� une majorit� des trois quarts des membres pr�sents ayant voix d�lib�rative, conform�ment � la loi du 2 mai 2002 relative aux associations sans but lucratif.

Si l'association prononce la dissolution, elle d�signera deux liquidateurs. Les membres de l'association n'ont aucun droit sur l'avoir social, lequel ne pourra �tre r�parti entre eux. Les liquidateurs acquitteront le passif �ventuel; en vue de cette op�ration, aucune vente de meubles corporels de quelque nature que ce soit faisant partie de l'avoir social ne pourra �tre effectu�e si ce n'est en vente publique et seulement dans la mesure n�cessaire par l'apurement de la situation passive. L'avoir social net sera en son int�gralit� transf�r� � la ville de Malmedy, � charge de celle-ci d'en affecter tout �l�ment repr�sentant une richesse �e culture � la destination m�me envisag�e pour lui par les objets sociaux de l'association dissoute.

5e modification

TITRE V. Administration

Art, 10. L'association est administr�e par un conseil compos� de cinq membres au moins et quinze membres au plus, nomm�s parmi les membres effectifs, titulaires et honoraires, et choisis pour un terme de trois ans par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des suffrages valables, �mis � un tour unique du scrutin, par les membres pr�sents ou repr�sent�s. Le conseil d'administration d�termine seul, dans cette limite, le nombre de si�ges vacants ou nouveaux auxquels il y a lieu de pourvoir. Sans pr�judice � cette disposition, le tiers du nombre des administrateurs sera renouvel� chaque ann�e, sans avoir �gard au reste de la division ainsi op�r�e.

Les administrateurs seront r��ligibles s'ils ont manifest� express�ment au bureau de l'association leur intention de se repr�senter aux suffrages de l'assembl�e g�n�rale. Le bureau est tenu d'interpeller � cet �gard tout administrateur sortant.

Les candidatures � un si�ge d'administrateur ne seront recevables que si elles sont adress�es par �crit au bureau de l'association au moins huit jours francs avant la date de l'assembl�e g�n�rale, chaque candidature devant �tre appuy�e de la signature d'au moins quinze membres effectifs, titulaires et honoraires. Cette disposition n'est pas applicable aux administrateurs sortant qui ont d�clar� vouloir se repr�senter aux suffrages de l'assembl�e.

Est remplac� par :

TITRE V, Administration

Art. 10, L'association est administr�e par un conseil compos� de cinq membres au moins et quinze membres au plus, nomm�s parmi les membres effectifs, titulaires et honoraires, et choisis pour un terme de trois ans par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des suffrages valables, �mis � un tour unique du scrutin, par les membres pr�sents ou repr�sent�s. Le conseil d'administration d�termine seul, dans cette limite, le nombre de si�ges vacants ou nouveaux auxquels il y a lieu de pourvoir. Sans pr�judice � cette disposition, le tiers du nombre des administrateurs sera renouvel� chaque ann�e, sans avoir �gard au reste de la division ainsi op�r�e.

Les administrateurs seront r��ligibles s'ils ont manifest� express�ment au bureau de l'association leur intention de se repr�senter aux suffrages de l'assembl�e g�n�rale. Le bureau est tenu d'interpeller � cet �gard tout administrateur sortant.

Les candidatures � un si�ge d'administrateur ne seront recevables que si elles sont adress�es par �crit au bureau de l'association au moins huit jours francs avant la date de l'assembl�e g�n�rale, chaque candidature devant �tre appuy�e de la signature d'au moins quinze membres effectifs, titulaires et honoraires ou par la majorit� du conseil d'administration Cette disposition n'est pas applicable aux administrateurs sortant qui ont d�clar� vouloir se repr�senter aux suffrages de l'assembl�e.

Proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale du 3 octobre 2014 :

Modification des statuts

- Le point � modifier est lu, comment� et la modification est approuv�e � l'unanimit�.

Modification unique

TITRE ler - D�nomination, si�ge social

Article ler. L'association d�nomm�e "Le Royal Club wallon de Malmedy", a �t� fond�e en date du 13 janvier 1898 et pour une dur�e ind�termin�e,

Art. 2. Son si�ge social est �tabli � 4960 Malmedy, arrondissement judiciaire de Verviers, Place du Ch�telet, 11

MpD 2.2

Volet B - Suite

Est remplac� par

TITRE Ier - D�nomination, si�ge social

Article ler. L'association d�nomm�e "Le Royal Club wallon de Malmedy", a �t� fond�e en date du 13 janvier 1898 et pour une dur�e ind�termin�e.

Art. 2. Son si�ge social est �tabli � 4960 Malmedy, arrondissement judiciaire de Verviers, Place du Ch�telet, 10

Composition du Conseil d'administration :

A l'issue de la pr�sente Assembl�e g�n�rale, le Conseil d'administration est compos� comme suit :

Personne ayant le pouvoir de repr�senter l'Association :

Jacques REMY-PAQUAY, Pr�sident du Royal Club Wallon

Jacques Remy-Paquay, Pr�sident

Jacky Lodomez, Vice-Pr�sident

Charles Cresson, Secr�taire

Josette Dellfavero-Lentz, Tr�sori�re

Ren�e Boulengier-Sedyn, Administratrice

Monique Marsden-Lebrun, Administratrice

Walter Schr�der, Administrateur

Manfred Siquet, Administrateur

Marie-Claire Toussaint-Buchholz, Administratrice

D�pos�s en m�me temPes :

- Proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale du 4 janvier 2013

-Proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale du 3 octobre 2014

- Statuts coordonn�s apr�s l'Assembl�e g�n�rale du 3 octobre 2014.

L

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

WiatStinneesspidaideateeetagge:idi.ffle_let : Attt+'ectto Ndasreetagqlitit$idhotd�ired�erpteattladfsuu9dodgspeoeneeeirsldaectrgarm.s apPese j3pauelti adereppe�eatdell'13aseoiddtiapJde� daddGtiaroatilagaateaeae�e'reeci;idse�dee

q�%kt'essee� 1t�h!'eeMilltRe

Coordonnées
ROYAL CLUB WALLON DE MALMEDY, EN ABREGE : RCW

Adresse
RUE DE LA WARCHENNE 24 4960 MALMEDY

Code postal : 4960
Localité : MALMEDY
Commune : MALMEDY
Province : Liège
Région : Région wallonne

ROYAL CLUB WALLON DE MALMEDY, EN ABREGE : RCW

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ROYAL CLUB WALLON DE MALMEDY, EN ABREGE : RCW

Coordonnées
ROYAL CLUB WALLON DE MALMEDY, EN ABREGE : RCW