ROYALE L'ESPOIR

Association sans but lucratif


Dénomination : ROYALE L'ESPOIR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 413.816.549

Publication

03/03/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : 0413.816.549

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : A.S.B.L. Royale L'ESPOIR

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue du village, 93, 4161 Viliers-aux-Tours

Objet de l'acte : Mise en conformité des statuts

A.S.B.L. ROYALE L'ESPOIR  BCE 0413.816.549

ASSEMBLEE GENERALE DU 27/01/11

Membres présents

BAY Chantal, JAMIL Karima, MESTRE Philippe, MICHEL Pierre, REMY Stéphanie, STEVELER Alain, VERHEYDEN Emmanuel

Membres absents

THONET Véronique

1.Nous accons la démission de Marc POTIER en tant que membre et commissaire aux comptes.

2.Conformément aux statuts qui imposent un renouvellement tous les 2 ans du mandat du président et/ou celui du trésorier, un appel à candidature a été lancé. A l'unanimité, les membres ont décidé de prolonger pour 2 ans l'équipe en place :

" Président : Pierre Michel

-Trésorier : Alain Stéveler

-Secrétaire : Chantal Bay

3.Les candidats commissaires aux comptes sont :

-Philippe Mestré

" Emmanuel Verheyden

-Stéphanie Remy

4.Les candidats commissaires sont élus à l'unanimité.

5.Mise à jour de la liste des membres du comité. Les statuts ont été modifiés pour tenir compte de la nouvelle composition du comité. Voir document « ASBL Royal Espoir  Statuts 2011 ».

STATUTS:

L'association sans but lucratif qui fait l'objet des présents statuts est reprise sous le n° d'identification :

BCE 0413.816.549

Elle a pris pour dénomination « ASBL Royale L'ESPOIR ».

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

"

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Les soussignés :

- Pierre MICHEL, président, né à Bouillon le 06112/44 et domicilié rue du village 120, à 4161 Villers-aux-

Tours

- Chantal BAY, secrétaire, né à Andenne le 05/03/57 et domicilié rue Fond de Chainay 21, à 4161 \Allers-

aux-Tours

- Alain STEVELER, trésorier, né à Bastogne le 07/03/69 et domicilié rue du village 92, à 4161 Villers-aux-

Tours

ont décidé de procéder à la modification coordonnée des statuts de ladite association, de la manière suivante :

DENOMINATION  SIEGE SOCIAL

Article 1 - L'association a pour dénomination :a A.S.B.L. Royale l'ESPOIR ,

Association sans but lucratif ou asbl ».

Article 2  Son siège social est établi a rue du village 93, 4161 Villers-aux-Tours », dans l'arrondissement

judiciaire de HUY .

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3  L'association a pour but l'entretien et la conservation de la salle l'Espoir de Villers-aux-Tours qui, construite fin du 19ème siècle et située au coeur du village, constitue un patrimoine important pour le village.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but_

Article 4  L'association a pour objets :

«L'organisation de manifestations diverses ayant pour but d'animer le village

" La gestion de la location de la salle à des tiers ou autres associations

MEMBRES, ADMISSION, EXCLUSION

Article 5  L'association est composée au minimum des 3 membres occupants les fonctions effectives de président, secrétaire et trésorier. Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. L'ensemble des membres forme le conseil d'administration.

La liste complète des membres formant le conseil d'administration est reprise à la fin du présent document.

Article 6 - Toute candidature ne pourra être acceptée que si le demandeur ou la demandeuse, est âgé de dix huit ans accompli.

Article 7 - Le conseil d'administration pourra proposer un mandat de président d 'honneur à une personnalité.

Article 8 - Le membre élu peut faire partie d'une autre association de l'entité communale dont dépend l'A.S.B.L Royale L'Espoir. Toutefois, il ne pourra prétendre à la présidence, au secrétariat ou à la trésorerie qu'après avoir effectué un stage de cinq ans au sein de l'assemblée.

Article 9 - Deux membres d'une même famille habitant sous le même toit, peuvent être acceptés dans l'assemblée. Toutefois, un seul pourra se présenter comme candidat dans l'une des trois fonctions de présidence, secrétariat ou trésorerie.

Article 10 - Chaque membre est libre de se retirer en donnant sa démission par écrit.

Article 11 - Un membre peut être exclu pour faute grave ou pour des actions pouvant mettre en danger l'équilibre de la société.

Article 12 - Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur l'avoir social.

COTISATIONS

Article 13  Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Volet B - Suite

MOD 2.2

Al

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feservé

au

Moniteur

belge

ASSEMBLEE GENERALE, ADMINISTRATION, DISPOSITIONS DIVERSES

Article 14 - L'assemblée générale est seule compétente pour délibérer des objets suivants : - modification des statuts.

- approbation du budget et des comptes - - -.

- admission ou exclusion d'un membre.

- la dissolution volontaire de l'association.

Article 15 - Les mandats du président et du trésorier sont renouvelables par moitié tous les deux ans. L 'ordre de sortie est fixé la première fois par tirage au sort. En cas de décès ou de démission, le nouveau titulaire achève le mandat de son prédécesseur.

Article 16 - L'assemblée désigne, par vote secret, la nomination du président, du secrétaire et du trésorier. Le président et le trésorier sont élus pour une période de quatre ans par alternance, suivant l'article 11. Le secrétaire est rééligible après démission du secrétaire sortant ou à la demande d'exclusion de l'assemblée

Article 17 - Trois commissaires aux comptes sont nommés pour une période d'un an.

Article 18 - L'âge minimum requis pour postuler le poste de président est de trente ans accompli.

Article 19 - L'âge minimum requis pour postuler les postes de secrétaire et de trésorier, est de vingt cinq ans accompli.

Article 20 - Les délibérations et les décisions de tous les organes de l'association sont prises à la majorité simple des membres présents. En cas d'égalité d'un vote, la voix du président est prépondérante.

Article 21 - Hors assemblée, en cas de désaccord sur un point précis, la décision du président est irrévocable.

Article 22 - Les nominations et révocations des mandatés, ainsi que les modifications apportées aux statuts, " doivent être publiées au Moniteur beige.

Article 23 - L'association se déclare d'une neutralité absolue au point de vue politique ou religieux.

Article' 24 - L'assemblée générale se réunit obligatoirement au moins une fois l'an. Par défaut la date de l'assemblée annuelle est fixée le troisième jeudi du mois de janvier.

Article 25 - Un membre du comité est réputé démissionnaire, sauf en cas de force majeure sur lequel le comité devra délibérer après trois absences consécutives à dater de son élection par l'assemblée générale.

Article 26 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée sera mandatée pour léguer l'entièreté des biens de l'association dissoute à une autre association sans but lucratif, poursuivant le même but social décrit dans l'article 3.

Composition du conseil d'administration:

A.S.B.L. Royale l'Espoir BCE 0418.816.549

Président : MICHEL Pierre, rue du village 120, 4161 Villers-Aux-Tours

Trésorier : STEVELER Alain, rue du village 92, 4161 Villers-Aux-Tours

Secrétaire : BAY Chantal rue Fond De Chainay 21, 4161 Villers-Aux-Tours

Commissaires :

VERHEYDEN Emmanuel, rue du Village 94, 4161 Villers-Aux-Tours

MESTRE Philippe, Thier des vignes 2A, 4161 Anthisnes

REMY Stéphanie, rue du village 20. 4161 Villers- Aux-Tours

Membres :

JAMIL Karima, rue Fond de Chainay 15, 4161 Villers-Aux-Tours

THONET Véronique, rue de la Fontaine , 4161 Villers-aux-Tours

Pierre Michel, président

Chantal Bay, secrétaire

Alain Stéveler. trésorier

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Coordonnées
ROYALE L'ESPOIR

Adresse
RUE DU VILLAGE 93 4161 VILLERS-AUX-TOURS

Code postal : 4161
Localité : Villers-Aux-Tours
Commune : ANTHISNES
Province : Liège
Région : Région wallonne