SEL-HUY

Dénomination : SEL-HUY

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 534.659.941

Publication

04/08/2014

��MOD 2,2

y Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 0534.659.941

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Quai d'Arona, ~

4500 HUY

2 4 JUIt. 2014

D�nomination (en entier) SEL-Huy

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : avenue Albert 1er, 69/22 4500 Huy

Objet de l'acte : Modification des statuts de l'asbl SEL-Huy

Objet de l'acte : Statut de � SEL-Huy �, Association sans but lucratif

1)Laurie Sanglan, n�e le 15/02/1974 � Huy, 46, Chauss�e de Waremme � 4500 Huy, NN 740215-176.69 2)Nezha Aouni, n�e le 15/01/1964 � Casablanca/Maroc, 4, Rue Mengold � 4500 Huy, NN 640115-556.54 3)Lamia Bouari, n�e le 06/02/1983 � Errachidia/Maroc, 5a Rue Fraischamps � 4030 Grivegn�e � 4500 Huy,

NN 830206-438.72

4)Marc Robert, n� le 2511111964 � Stavelot, 69122, 5a, Rue Fraischamps � 4030 Grivegn�e, NN 641125221.62

5)Marc Bodson, n� le 22/02/1964 � Li�ge, 194, chemin de chez Jacques � 5350 Evelette, NN 640222213,97

6)Josiane Spelte, n�e le 12/09/1945 � Vivegnis, 11, Thier aux Genets � 4520 Vinalmont, NN 450912-278.79 D�clarent par cet acte, constituer entre eux, pour une dur�e illimit�e, une association sans but lucratif, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE 1 : DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, BUT,

Article 1

L'association est d�nomm�e � Sel-Huy �. Son si�ge social est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Huy. Il peut �tre transf�r� en toute autre endroit de l'arrondissement par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale: d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la modification des statuts. Il est aotuellement �tabli avenue, Chauss�e de Waremme, 46 � 4500 Huy.

(.)

Article 29

L'assembl�e g�n�rale, r�unie en ce jour, a �lu en qualit� d'administrateurs :

Laurie Sanglan, Nezha Aouni, Lamia Bouari, Marc Robert, Marc Bodson, Josiane Spelte, plus amplement

qualifi�s ci-dessus et qui acceptent ce mandat.

R�union du CA du 30 juin 2014

Les administrateurs, tous pr�sents, conform�ment aux status d�signent entre eux, � l'unanimit�

Marc Robert, pr�sident

Laurie Sanglan, Vice-pr�sidente et co-secr�taire

Josiane Spelte, co-tr�sori�re

Lamia Bouari, co-tr�sori�re et co-secr�taire

Le pr�sident l�ve la s�ance � 19 heures.

Fait � Huy, en six exeplaires originaux le 30 juin 2013

Signature des administrateurs

Marc Robert Laude Sanglan Josiane Spelte

Nezha Aouni Lamia Bouari Marc Bodson,

Mentionner sur la derni�re page du Valet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter i'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�ser au Monite bele

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

03/06/2013

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I?�pos� au griefs du Tribunal de Commua do h'uy, la

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : SEL-Huy

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : 69/22 avenue Albert ler, 4500 Huy

Objet de l'acte : Cr�ation d'une Association Sans But Lucratif

Statuts

D�nomination : SEL-Huy

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Avenue Albert 1e', 69/22 --4500 Huy

Objet de l'acte : Statut de � SEL-Huy �, Association sans but lucratif

1) Laurie Sanglan, n�e le 15/02/1974 � Huy, 46, chauss�e de Waremme � 4500 Huy, NN 740215-176.69

2) Nezha Aouni, n�e le 15/01/1964 � Cassablanca/Maroc, 4, rue Mengold � 4500 Huy, NN 640115-556.54

3) Lamie Bouari, n�e le 06/02/1983 � Errachidia/Maroc, 69/22, avenue Albert ler � 4500 Huy, NN 830206-438.72

4) Marc Robert, n� le 25/11/1964 � Stavelot, 69/22, avenue Albert Ier � 4500 Huy, NN 641125221.62

D�clarent par cet acte, constituer entre eux, pour une dur�e illimit�e, une association sans but lucratif, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE 1: DENOMINATION, 5l�GE SOCIAL, BUT.

Article 1

L'association est d�nomm�e � Sel-Huy �. Son si�ge social est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Huy. Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de l'arrondissement par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la modification des statuts. Il est actuellement �tabli avenue Albert 1K, 69/22 � 4500 Huy.

Article 2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Il 7 1 MOE) 2.2

"

L'association a pour but de favoriser les relations humaines et les comp�tences de chacun et de contribuer � donner � la communaut� des citoyens de la r�gion de Huy une dimension solidaire et conviviale. Elle poursuit la r�alisation de ce but par tous les moyens et notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, par le d�veloppement entre ses membres d'un syst�me d'�change local (SEL), de services, de savoir-faire et des savoirs non professionnels, sans recourir � l'argent.

Par ailleurs, l'association peut d�velopper toutes les activit�s qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation des buts non lucratifs pr�cit�s, en ce compris, dans les limites autoris�es par la loi, des activit�s commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affect� int�gralement � la r�alisation desdits buts non lucratifs.

TITRE 2 : MEMBRES

Article 3

L'association se compose de membres, personnes physiques ou morales. Les membres sont au nombre minimum de 4.

" Les comparants au pr�sent acte,

" Les personnes admises ult�rieurement en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la majorit� des deux tiers et qui r�pondent aux conditions suivantes : avoir plus de 18 ans, signer la charte de SEL-Huy, participer aux activit�s et �tre en ordre de cotisation. Tous les membres sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale de l'association et y disposent chacun d'une voix d�lib�rative.

Article 4

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration, apr�s avoir mis leur compte � l'�quilibre.

Est r�put� d�missionnaire tout membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans les soixante jours du rappel qui lui est adress� par courrier postal ou �lectronique ou qui n'a particip� � aucune activit� du SEL depuis 24 mois.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers. Peut �tre exclu tout membre dont l'attitude ou les propos publics ou priv�s sont incompatibles avec [es statuts ou porteraient atteinte au renom de l'association ou entraveraient son action. Le conseil d'administration peut suspendre un membre jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale. Les membres d�missionnaires ou exclus, de m�me que les h�ritiers ayants droit d'un membre d�c�d� n'ont, � ce titre, aucun droit � faire valoir sur le fonds social. ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire. Ils ne peuvent r�clamer le remboursement de cotisations.

Article 5

Le montant des cotisations annuelles des membres, en euros et en unit�s d'�change, sont fix�s annuellement par le conseil d'administration. La cotisation en euros ne pourra �tre sup�rieure � 100 euros.

TITRE 3 : ASSEMBLEE GENERALE

Article 6

5

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

" a .

MOa 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres de l'association. Elle est pr�sid�e par le pr�sident d�sign� par le conseil d'administration ou par la personne que le pr�sident d�signe parmi les administrateurs.

Article 7

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui

sont reconnus par la loi ou par les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

" Les modifications des statuts ;

" La nomination et la r�vocation des administrateurs et des commissaires, la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e.

" L'approbation des budgets et des comptes annuels.

" La d�charge � octroyer aux administrateurs, au tr�sorier et, le cas �ch�ant aux commissaires, pour leur gestion de l'ann�e �coul�e.

" L'exclusion d'un membre.

" La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

" La dissolution volontaire de l'association.

" Tous les cas o� les statuts l'exigent.

Article 8

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par journal, lettre, courrier postal ou �lectronique adress� � chaque membre, au moins huit jours avant l'assembl�e. La date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour sont mentionn�s dans les convocations. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'au moins un cinqui�me des membres.

Article 9

Tous les membres ont droit de vote, chacun disposant d'une voix. Chaque membre peut se faire repr�senter � l'assembl�e par un mandataire, lui-m�me membre, muni d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Sauf dans le cas o� la loi en d�cide autrement, l'assembl�e d�lib�re valablement quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s et les d�cision sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant �tant pr�pond�rante en cas de partage, pour autant qu'il ne s'agisse pas d'un vote concernant des personnes.

Article 10

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un proc�s-verbal, sign� par deux membres au moins du conseil d'administration. Elles sont rassembl�es dans un registre, dont les membres peuvent prendre connaissance au si�ge social sans d�placement du registre et les tiers int�ress�s par extraits. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont communiqu�es aux membres par voie de journal ou de courrier postal ou �lectronique.

Article 11

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du premier semestre.

TITRE 4 : ADMINISTRATION, CONSEIL D'ADMINISTRATION

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Article 12

L'association est administr�e par un conseil �lu par l'assembl�e g�n�rale et compos� de 4 membres effectifs au moins.

Les administrateurs sont �lus pour un terme de deux ans et sont r��ligibles. Article 13

Apr�s trois absences cons�cutives injustifi�es, tout administrateur est d�clar� d�missionnaire. En cas de vacances d'un mandat, l'administrateur nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Article 14

Le conseil d'administration �lit, en son sein, un pr�sident et un vice-pr�sident. Il d�signe, en son sein ou non, un tr�sorier et un secr�taire.

Une m�me personne peut �tre nomm�e � plusieurs fonctions. La gestion journali�re de l'association peut �tre d�l�gu�e � quatre administrateurs agissant en coll�ge.

Article 15

Le conseil d'administration se r�unit chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige ou chaque fois qu'un tiers des administrateurs au moins le demande. Il est convoqu� par le pr�sident, qui �tablit l'ordre du jour. il est pr�sid� par le pr�sident, � d�faut par le vice-pr�sident ou par la personne que le pr�sident d�signe parmi les administrateurs. Il d�lib�re valablement si sont pr�sent ou repr�sent�s au moins la moiti� de ses membres. A d�faut, une nouvelle r�union est convoqu�e apr�s un d�lai de huit jours au moins et celle-ci se tient valablement, quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions sont prises au consensus ou, � d�faut, � la majorit� absolue des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant �tant pr�pond�rante en cas de partage, pour autant qu'il ne s'agisse pas d'un vote concernant des personnes.

Un administrateur peut donner procuration �crite � un autre administrateur pour le repr�senter. Toutefois, aucun administrateur ne peut repr�senter plus d'un de ses coll�gues. Le conseil d'administration peut inviter, pour consultation, toute personne de son choix.

Article 16

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il exerce tous les pouvoirs, que la loi ou les pr�sents statuts ne r�servent pas � l'assembl�e g�n�rale.

Article 17

Les d�lib�rations du conseil sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par deux de ses membres. Elles sont communiqu�es aux membres effectifs par voie de journal ou de courrier postal ou �lectronique. Elles sont rassembl�es dans un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge social sans d�placement du registre et les tiers int�ress�s, par extraits.

Article 18

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 19

A d�faut de stipulation sp�ciale dans le proc�s-verbal du conseil d'administration, les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil sont sign�s valablement par au moins un administrateur. Les actes qui engagent l'association, autres que la gestion journali�re, sont sign�s conjointement par au moins deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Article 20

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit en euros, mais peut faire l'objet d'un d�dommagement en unit�s d'�change.

TITRE 5 COMPTES ANNUELS, BUDGET, DECHARGE

Article 21

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre.

Article 22

Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e, ainsi que le budget de l'ann�e suivante selon les dispositions pr�vues par la loi et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE 6 : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 23

Le conseil d'administration adopte un r�glement d'ordre int�rieur, appel� la � charte �

TITRE 7 : DISSOLUTION, LIQUIDATION

Article 24

Sauf dissolution judiciaire, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association. Dans ce cas, l'assembl�e d�signe un ou plusieurs liquidateur(s), d�termine leurs pouvoirs et leur r�mun�ration �ventuelle et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 25

Dans tous les cas de dissolution, apr�s apurement des dettes, l'actif net sera affect� � une association poursuivant un but analogue � l'objet social des pr�sents statuts.

TITRE 8 : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 26

Tout ce qui n'est pas pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e.

Article 27

MOD 2.2

Volet B - Suite

.-- -- - --- --- - - ---------------------------

Par d�rogation � l'article 12 des pr�sents statuts, le premier mandant des administrateurs d�bute � la date de la signature pour se cl�turer le 30 juin 2015. Les mandats suivants d'une dur�e de deux ans se termineront au 30 juin.

Article 28

Par d�rogation � l'article 20, le premier exercice comptable d�bute � la date de signature des pr�sents statuts pour se cl�turer le 31 d�cembre 2014.

Article 29

L'assembl�e g�n�rale, r�unie en ce jour, a �lu en qualit� d'administrateurs :

-Laurie Sanglan, Nezha Aouni, Lamia Bouari, Marc Robert, plus amplement qualifi�s ci-dessus et qui acceptent ce mandat.

lis d�cident de commun accord de cl�turer cette s�ance � 19h45 heures Fait � Huy, en six exemplaires originaux, le 13 mai 2013.

SEL-Huy

Premi�re r�union du CA 13 mai 2013 � 20 heures

Les administrateurs, tous pr�sents, conform�ment aux statuts d�signent entre eux, �

l'unanimit�:

Marc Robert, Pr�sident

Laurie Sanglan, Vice-pr�sidente & co-secr�taire

Nezha Aouni, co-tr�sori�re

Lamia Bouari, co-tr�sori�re & co-secr�taire

Le pr�sident l�ve la s�ance � 20h15

Fait � Huy, en six exemplaires originaux, le 13 mai 2013.

Signature des administrateurs

Marc Robert, Laurie Sanglan,

Nezha Aouni, Lamia Bouari,

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Coordonnées
SEL-HUY

Adresse
AVENUE ALBERT IER 69, BTE 22 4500 HUY

Code postal : 4500
Localité : HUY
Commune : HUY
Province : Liège
Région : Région wallonne

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Coordonnées SEL-HUY

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