SELDRUM MARK

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée


Dénomination : SELDRUM MARK
Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 810.952.563

Publication

20/06/2014
ÿþMOD WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

11111 TRINNAL DE COMMERCE

Quai d'Arona, 4

4500 HUY

G JUIN 2014



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

d'entreprise 810.952.563.

Dénomination

(en entier) : SELDRUM MARK

(en abrégé) :

Forme juridique : SOCIETE CIVILE SOUS FORME DE SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Siège 4218 HERON, RUE HOUMVENT, 16

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :AUGMENTATION DE CAPITAL - ADAPTATION DES STATUTS

Aux termes d'un procès-verbal reçu par Maître Etienne NOKERMAN, Notaire de résidence à Jumet, le 6 JUIN 2014, Monsieur SELDRUM Mark Pierre Chantal Ghislain, médecin, né à Namur le premier avril mil neuf cent septante-trois (registre national 730401-096-78), célibataire, domicilié à 4218 Héron, rue Houmvent, 16, associé unique, agissant en lieu et place de l'assemblée générale extraordinaire de la société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée dénommée «SELDRUM MARK», ayant son siège social à 4218 Héron, rue Houmvent, 16, a pris les décisions suivantes:

PREMIERE RESOLUT1ON  AUGMENTATION DE CAPITAL

L'associé unique décide d'augmenter le capital social à concurrence de QUATRE-VINGT-SEPT MILLE QUATRE CENT CINQUANTE EUROS (87,450 E), pour le porter de DIX-HUIT MILLE CINQ CENT CINQUANTE EUROS (18.550¬ ) à CENT SIX MILLE EUROS (106.000 E), par la création de huit mille sept cent quarante-cinq (8.745) parts sociales nouvelles, du même type et jouissant des mêmes droits et avantages que les parts existantes.

Ces parts sociales nouvelles seront immédiatement souscrites en espè.,ces, au prix de dix euros (10 E) chacune et entièrement libérées à la souscription.

DEUX1EME RESOLUTION  SOUSCRIPTION ET LIBÉRATION

L'associé unique déclare souscrire les huit mille sept cent quarante-cinq (8.745) parts sociales nouvelles au prix de dix euros (10 q chacune, soit pour quatre-vingt-sept mille quatre cent cinquante euros (87.450 q.

II déclare que la totalité des parts ainsi souscrites est entièrement libérée par un versement en espèces qu'il a effectué au compte numéro 5E72 0882 6031 0616 ouvert auprès de Belflus Banque au nom de la société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée « SELDRUM MARK», de sorte que cette dernière a dès à présent de ce chef à sa disposition une somme de QUATRE-VINGT-SEPT MILLE QUATRE CENT CINQUANTE EUROS (87,460 E),

Une attestation de l'organisme dépositaire demeurera ci-annexée.

Le souscripteur déclare que la présente augmentation de capital est la conséquence de la décision de l'assemblée générale extraordinaire du douze mai deux mille quatorze décidant de la distribution de dividendes par application de l'article 637 du Code d'Impôt sur les Revenus (C1R92)..

TRO1SIEME RESOLUTION  CONSTATATION DE LA REALISATION EFFECTIVE DE L'AUGMENTATION DÉ CAPITAL

L'associé unique requiert le notaire soussigné d'acier que l'augmentation de capital est intégralement sous-mrite, que chaque part sociale nouvelle est entièrement libérée et que le capital ainsi effectivement porté à

Mentionner sur ra dernière page du volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Volet B - Suite

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cent six mille euros (106.000 E) est représenté par dix mille six cents (10.600) parts sociales sans mention de

valeur nominale représentant chacune un/dix mille six centième (1/10.600ième) de l'avoir social.

QUATRIEME RESOLUTION  MODIFICATION DE LA DATE DE L'ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE

L'associé unique décide de modifier la date de l'assemblée générale annuelle et décide que ladite assemblée se tiendra dorénavant te trente décembre de chaque année à dix-huit heures.

La prochaine assemblée générale annuelle se tiendra donc le trente décembre deux mille quatorze à dix-huit heures.

CINQUIEME RESOLUTION  MODIFICATION DES STATUTS

Suite aux décisions qui précèdent, l'associé unique apporte aux statuts les modifications suivantes :

" Article 6 est remplacé par le texte suivant

« Le capital social est fixé à CENT SIX MILLE EUROS (106.000 E), représenté par dix mille six cents

(10.600) parts sociales sans mention de valeur nominale représentant chacune un/dix mille six centième

(1/10.600ème) de l'avoir social et entièrement libérées,

Les parts sociales sont indivisibles et ne peuvent être données en garantie.

Les parts sociales sont nominatives. »,

Un Article 6 bis: Historique du capital est ajouté

« Lors de la constitution de la société, le capital a été fixé à dix-huit mille cinq cent cinquante (18,550 E),

Suivant procès-verbal dressé et clôturé par le Notaire Etienne NOKERMAN, de Jumet, en date six juin deux mille quatorze, l'assemblée a décidé d'augmenter le capital de quatre-vingt-sept mille quatre cent cinquante (87.450¬ ) pour le porter à cent six mille euros (106.000 E), par la création de huit mille sept cent quarante-cinq (8.745) parts sociales nouvelles, du même type et jouissant des mêmes droits et avantages que les parts existantes. )>,

" Article 16- Réunion est remplacé par le texte suivant

« L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le trente décembre à dix-huit heures.

S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour l'approbation des comptes annuels.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain Jour ouvrable suivant.

Toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être

passées par un acte authentique, peuvent être prises à l'unanimité des associés, selon une procédure écrite.

Dans cette hypothèse, la gérance communique par lettres missives ses propositions de décision aux

associés, en les invitant à les approuver ou les refuser dans un délai de quinze jours. Le cas échéant, des

documents (justificatifs, informatifs ou explicatifs) sont annexés à ces lettres.

Les associés répondent par écrit ou tout autre moyen de (télé)communication.

Au terme de ce délai de réponse :

- si tous les associés ont marqué leur accord sur les propositions, les décisions sont adoptées;

- si un ou plusieurs associés refusent les propositions, les décisions ne sont pas prises.

Les associés qui ne répondent pas sont présumés avoir accepté les propositions formulées par la gérance,

chacun étant libre de les refuser par écrit et dans le délai.

La gérance établit, le cas échéant, un procès-verbal mentionnant les décisions prises et conservera les

documents contenant l'approbation des associés.

Si, dans le délai fixé, un associé s'oppose aux propositions, les décisions ne seront pas prises. La gérance

peut alors convoquer une assemblée générale conformément aux dispositions légales.

Les assemblées se réunissent au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation, à l'initiative de la

gérance ou des commissaires. Les convocations sont faites conformément à la loi, Toute personne peut

renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle

est présente ou représentée à l'assemblée. L'éventuel mandataire non-médecin doit être porteur d'un mandat

bien précis, limitant ce mandat à tout ce qui ne concerne pas l'art de guérir. ».

SIXIEME RESOLUTION - POUVOIRS

L'associé unique, en sa qualité de gérant, dispose de tous pouvoirs pour l'exécurtion des résolutions qui

précèdent.

Pour extrait analytique conforme.

Déposé en même temps, une expédition de l'acte et les statuts coordonnés.

Signé Etienne NOKERMAN, Notaire,

" Réservé _eau p!, Móniteur belge

Bijlagen biffiet-Belgisch Staatsblad - 20/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

12/02/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2013, APP 30.12.2013, DPT 05.02.2014 14029-0109-011
27/02/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2012, APP 30.12.2012, DPT 21.02.2013 13044-0357-011
27/09/2012
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au

Moniteu

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

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C 4 .1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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N° d'entreprise : 810.952.563. Dénomination

(en entier) ; SELDRUM MARK (en abrégé);

Forme juridique ; SOCIETE CIVILE SOUS FORME DE SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Siège : 4218 HERON, RUE HOUMVENT, 16

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ET DE LA DATE DE L'ASSEMBLEE GENERALE  ADAPTATION DES STATUTS

Aux termes d'un procès-verbal reçu par Maître Etienne NOKERMAN, Notaire de résidence à Jumet, le 14 septembre 2012, Monsieur SELDRUM Mark Pierre Chantal Ghislain, médecin, né à Namur le premier avril mil neuf cent septante-trois (registre national 730401-095-78), célibataire, domicilié à 4218 Héron, rue Houmvent, 16, associé unique, agissant en lieu et place de l'assemblée générale extraordinaire de la société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée dénommée «SELDRUM MARK», ayant son siège social à 4218 Héron, rue Houmvent, 16, a pris les décisions suivantes:

PREMIERE DECISION - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL

a) Dépôt du rapport et de l'état y annexé

L'assemblée dispense Monsieur le Président de donner lecture du rapport du gérant exposant la justification détail-liée de la modification apportée à l'objet social et de l'état résumant la situation active et passive de la société arrêté au trente juin deux mille douze, y annexé.

Le comparant reconnaît en avoir parfaite connaissance et en avoir reçu copie.

Un exemplaire de ce rapport et de la situation y annexée sera déposé, en même temps qu'une expédition du présent procès-verbal, au greffe du Tribunal de Commerce de Huy.

b) L'assemblée décide de modifier l'objet social en supprimant les deux derniers paragraphes de l'article 4 et en les remplaçant par les deux paragraphes suivants :

«A titre accessoire, la société pourra également avoir pour objet la constitution, la gestion et la valorisation d'un patrimoine immobilier et mobilier, notamment par l'achat, la vente, la location, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large, pour autant que n'en soient altérés ni son caractère civil, ni sa vocation prioritairement médicale, et que ces opérations n'aient pas un caractère commercial.

Dès lors qu'il y a plusieurs associés, un accord préalable des associés est à prévoir sur la politique de constitution et de gestion des investissements ainsi réalisés qui doivent avoir été approuvés à la majorité des deux tiers au moins des parts représentées».

DEUXIEME DECISION  MODIFICATION DE LA DATE DE L'ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE L'assemblée décide de modifier la date de l'assemblée générale annuelle au trente et un décembre.

La prochaine assemblée générale annuelle aura donc lieu le trente et un décembre deux mille douze.

TROISIEME DECISION  ADAPTATION DES STATUTS

L'assemblée décide d'adapter les statuts pour les mettre en concordance avec les points à l'ordre du jour,

Déposé au grec du

Tribunal de Comme ede Huy, le

18 SEP 2012

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

En conséquence, elle approuve les textes intégraux suivants :

«Article 4 - Objet

La société a pour objet, en son nom et pour son compte, l'exercice de la médecine dans le sens le plus large du terme et dans le respect des dispositions légales, réglementaires et déontologiques régissant ces activités.

L'art de guérir est toutefois exercé par le médecin et non pas par la société.

Elle a également pour objet la conservation et la mise à jour de la connaissance scientifique par le travail scientifique indépendant et par le suivi de séminaires scientifiques, congrès, conférences et autres, ainsi que l'enseignement et la publication,

La société ne peut conclure, avec un autre médecin ou avec une tierce personne, des contrats qui sont prohibés à un médecin.

Elle pourra de plus faire toutes opérations généralement quelconques tant mobilières qu'immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui serait de nature à en faciliter la réalisation sans en modifier le caractère civil et la vocation prioritairement médicale. La société pourra s'intéresser, par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre manière dans toutes entreprises, associations ou sociétés ayant un objet similaire, analogue ou connexe, ou de nature à favoriser celui de la société sous réserve de l'accord préalable du Conseil Provincial de l'Ordre des Médecins compétent. Cette participation fera l'objet d'un contrat.

Chaque médecin-associé exercera sa profession en toute indépendance dans le respect des dispositions légales et déontologiques et notamment les règles relatives au secret médical, à la liberté diagnostique et thérapeutique, et au libre choix du patient.

Toute forme de commercialisation de la médecine, de collusion directe ou indirecte, de dichotomie et de surconsommation est exclue.

A titre accessoire, la société pourra également avoir pour objet la constitution, la gestion et la valorisation d'un patrimoine immobilier et mobilier, notamment par l'achat, la vente, la location, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large, pour autant que n'en soient altérés ni son caractère civil, ni sa vocation prioritairement médicale, et que ces opérations n'aient pas un caractère commercial.

Dès lors qu'il y a plusieurs associés, un accord préalable des associés est à prévoir sur la politique de constitution et de gestion des investissements ainsi réalisés qui doivent avoir été approuvés à la majorité des deux tiers au moins des parts représentées.

Article 16 Réunion

L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le trente et un décembre à dix-huit heures.

S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour l'approbation des comptes annuels. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable suivant.

Toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être passées par un acte authentique, peuvent être prises à l'unanimité des associés, selon une procédure écrite.

Dans cette hypothèse, la gérance communique par lettres missives ses propositions de décision aux associés, en les invitant à les approuver ou les refuser dans un délai de quinze Jours. Le cas échéant, des documents (justificatifs, informatifs ou explicatifs) sont annexés à ces lettres.

Les associés répondent par écrit ou tout autre moyen de (télé)communication,

Au terme de ce délai de réponse :

 si tous les associés ont marqué leur accord sur les propositions, les décisions sont adoptées;

 si un ou plusieurs associés refusent les propositions, les décisions ne sont pas prises.

Les associés qui ne répondent pas sont présumés avoir accepté les propositions formulées par la gérance, chacun étant libre de les refuser par écrit et dans le délai.

La gérance établit, le cas échéant, un procès-verbal mentionnant les décisions prises et conservera les documents contenant l'approbation des associés.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Si, dans le délai fixé, un associé s'oppose aux propositions, les décisions ne seront pas prises. La gérance peut alors convoquer une assemblée générale conformément aux dispositions légales.

Les assemblées se réunissent au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation, à l'initiative de la gérance ou des commissaires. Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée. L'éventuel mandataire non-médecin doit être porteur d'un mandat bien précis, limitant ce mandat à tout ce qui ne concerne pas l'art de guérir. ».

QUATRIEME DECISION  POUVOIRS

En sa qualité de gérant, l'associé unique dispose de tous les pouvoirs pour l'exécution des décisions à

prendre sur les objets qui précèdent.

Pour extrait analytique conforme.

Déposé en même temps, une expédition de l'acte, copie du rapport du gérant auquel est annexé la situation

active et passive, les statuts coordonnés.

Signé Etienne NOKERMAN, Notaire.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

28/02/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2011, APP 30.12.2011, DPT 23.02.2012 12044-0206-011
01/03/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2010, APP 30.12.2010, DPT 23.02.2011 11042-0499-011
27/02/2017 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2016, APP 30.12.2016, DPT 21.02.2017 17048-0268-011

Coordonnées
SELDRUM MARK

Adresse
RUE HOUMVENT 16 4218 COUTHUIN

Code postal : 4218
Localité : Couthuin
Commune : HÉRON
Province : Liège
Région : Région wallonne