SERVICE DE SANTE MENTALE DE VERVIERS, EN ABREGE : SSM

Association sans but lucratif


Dénomination : SERVICE DE SANTE MENTALE DE VERVIERS, EN ABREGE : SSM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 410.666.425

Publication

19/08/2014
ÿþN° d'entreprise : 410.666.425

Dénomination

(en entier) : SERVICE DE SANTE MENTALE DE VERVIERS asbl

(en abrégé) : SSM

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : rue de Dinant, 18-20-22 - 4800 VERVIERS

Objet de l'acte: Election et renouvellement de mandats au Conseil d'Administration

Cessation de fonction d'administrateur de

Monsieur Marc Ansseau (RN51041811160) est démissionnaire au 4/11/2013.

Madame Annie /Crins (RN 32030335257) est démissionnaire au 02/06/2014.

Madame Annick Montulet administrateur est décédée 01/01/2014.

Etectiens

Lors de l'Assemblée Générale du 02 juin 2014 , les membres de l'association ont renouvelé pour 3 ans les

mandats des administrateurs sortants et rééligibles

- Monsieur Paul Reul RN 44111201346 domicilié rue Corneil Gomze 59 4800 VERVIERS

- Monsieur André Heins RN 410126 20775 domicilié Rue Guinotte 1 4830 LIMBOURG

- Monsieur Maurice Moulan RN 50050141162 domicilié Rue H. Grandjean 22/15 4800 VERVIERS

Les membres ont élus pour 3 ans les administrateurs cooptés parle CA le 17106/2013

- Madame Martine RENIER, RN: 63031905045domiciliée rue Hauzeur de Simony, 13 à 4800 VERVIERS

- Monsieur Claude ORBAN, RN: 55092400706 domicilié rue Thiniheid, 111 à 4800 VERVIERS

Déposés en même temps extraits du P.V. de l' Assenblée Générale du 02 juin 2014

REUL Paul, Administrateur.

MOD2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Dápas,é au Qratta du

TRIBUNAI. DE COMMERCE CE i.IEUb

- 7 A0Ur 20111

Le Gref Ier

Greffe

Réserva

au

Monitei

belge

1111110ifjellig

Mentionner sur la dernière page du Vofet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

11/09/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

11111011111 1111111

*13139320*

N" d'entreprise : 410.666.425

Dénomination

(en entier) : SERVICE DE SANTE MENTALE DE VERVIERS 2Jfsbl

(en abrégé)

Forme juriáique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : rue de Dinant, 18-20-22 - 4800 VERVIERS

tablet cio l'acte : Election et renouvellement de mandats au Conseil d'Administration

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/09/2013 - Annexes du Moniteur belge Elections :

Lors de l'Assemblée Générale du 22 mai 2013, les membres de l'association ont renouvelé pour 3 ans le

mandat de:

- Monsieur le Professeur Marc ANSSEAU, né le 18.04.1951 (RN: 51041811160)

domicilié Chemin de Fostin, 9 à 4163 ANTHISNES

Réunis en Conseil d'Administration le 17 juin 2013, les administrateurs ont admis comme membres:

- Madame Martine RENIER, née le 19.03.1963 (RN: 63031905045)

domiciliée rue Hauzeur de Simony, 13 à 4800 VERVIERS

Monsieur Claude ORBAN, né le 24.09.1955 (RN: 55092400706)

domicilié rue Thiniheid, 111 à 4800 VERVIERS

Déposés en même temps extraits des P.V. de I' Assenbtée Générale et du Conseil d'Administration.

REUL Paul, Administrateur.

ri Men,ionner sur Ia dernière page du tfoie4 E Au reces « Nom et qualité du notaire instrumentant ou do la p&sonne ou du fs5cetwies ayant pauvo6 ic repfeàentet I"eyçpCiatiDn, la fondation ou l'organisme a.'égard des iters

Au vcrso Nom et çfgnature

Déposé au Greffe du

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

29/07/2011
ÿþ MOD 2.2

L Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



anne DEREZE Greffier en Chef

RI

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*11117694*



N° d'entreprise : 410.666.425

Dénomination

(en entier) : SERVICE DE SANTE MENTALE DE VERVIERS - sbl

(en abrégé) : SSM

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : rue deDinant, 18-20-22 - 4800 VERVIERS

Obiet de l'acte : Démission, élection et renouvellement de mandats au Conseil d'Administration.

Démissions :

- Réunis Ie 07/03/2011, le Conseil d'Administration prend connaissance et acte de la démission comme Administrateurs de Monsieur DESSART et de Madame ZEEVAERT.

Les membres de l' association réunit en Assemblée Générale le 15 juin 2011 ne renouvellent pas, à sa demande, le mandat de Madame BOUSMANNE J. (R.N. 54062915257)

Elections :

Lors de l'Assemblée Générale du 15 juin 2011, les membres de l'association ont renouvelé pour 3 ans les

mandats

- de Madame KRINS - HERMAN Annie, née le 03-03-1932 - RN : 32030335257

domiciliée Avenue du Tennis, 31 à 4802 HEUSY

- de Madame MONTULET - BRINON Annick, née le 01-11-1929 RN : 29110100668

domiciliée rue Bidaut, 37 à 4800 VERVIERS

- de Monsieur HEINS André, né le 26-01-1941, RN : 41012620775

domicilié rue Guinotte, 1 à 4830 LIMBOURG

- de Monsieur REUL Paul, né le 12-11-1944 - RN : 44111201346

domicilié rue Comeil Gomzé, 59 à 4800 VERVIERS;

Les membres de l'association élisent comme administrateurs pour 3 ans :

- Monsieur GATZ Michel - RN : 481103 27343

domicilié Route de la Ferme Modèle 16 A - 4800 VERVIERS

- Monsieur MOULAN Maurice - RN : 500501 41162

domicilié Rue H. Grandjean 22/15 - 4800 VERVIERS

- Réunis en Conseil d'Administration le 15 juin 2011, les administrateurs élisent les membres du bureau :

- Monsieur Reul est reconduit comme Président

- Monsieur Heins, est nommé Vice-Président

- Monsieur Gatz est élu Secrétaire Trésorier

Déposés en même temps extraits des P.V. de I' Assenblée Générale et des Conseils d'Administration.

REUL Paul, Administrateur.

Mentionner sur la dernière page du Volet t3 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nam et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2011- Annexes du Moniteur belge

25/02/2011
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte





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Déposé au Greffe du

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

15 EEV, 2011

LeGs,¢eger

N° d'entreprise : 0410.666.425 Dénomination

(en entier) : Service de Santé Mentale de Verviers asbl 1`

(en abrégé) : SSM

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 18-20-22 rue de Dinant à 4800 VERVIERS

Objet de l'acte : Pouvoir spécial

Les soussignés, réunis en Conseil d'Administration le 7 février 2011, donnent pouvoir spécial à trois

administrateurs, Madame Annick MONTULET, Administrateur, Monsieur André HEINS, Administrateur et Monsieur Paul REUL, Président, afin que deux d'entre eux puissent signer au nom de l'asbl, la demande d'ouverture de crédit de 200 000 ¬ introduite auprès de la banque DEXIA ainsi que l'acte du mandat

hypothécaire qui y est lié.

Le Greffi.erdélégué,__., Monique COUTELIER

Déposé en même temps, extrait du PV du CA du 7 février 2011

Paul REUL

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



21/01/2011
ÿþ" MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Norn et signature

eoM Copie à publier aux annexes du Moniteur beige après dépôt de l'acte

1111 Déposé au Grefte du

*11012085* TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERVIERS

12 JAN, 2011

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N° d'entreprise : 0410.666.425 11_ 1[RiLI2F\-\ .

Dénomination

(en entier) : Service de Santé Mentale de Verviers asbl

(en abrégé) : SSM

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 18-20-22 rue de Dinant à 4800 VERVIERS

Objet de l'acte : Election d'un administrateur - Décès

Réunis en Assemblée Générale le 18 octobre 2010, les membres ont élu comme administrateur

Monsieur Robert DESSART, né à Liége-Rocourt, le 25 mai 1960 et domicilié à Verviers

Haut des Sarts, 4.

Décès de Madame Titiane LEMAIRE-CAMPIOLI, Administrateur, survenu le 8 janvier 2011

Déposé en même temps, extrait du PV de l'AG

Paul REUL

Président

Coordonnées
SERVICE DE SANTE MENTALE DE VERVIERS, EN ABR…

Adresse
RUE DE DINANT 18-20-22 4800 VERVIERS

Code postal : 4800
Localité : VERVIERS
Commune : VERVIERS
Province : Liège
Région : Région wallonne