SHAMBHALA

Association sans but lucratif


Dénomination : SHAMBHALA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 540.732.042

Publication

07/03/2014
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N' d'entreprise 540.732.042 l

Dénomination

(en entier) : Association sans but lucratif SHAMBHALA

(en abrégé) ; SHAMBHALA asbl

Forme juridique : Associaion sans but lucratif

Siège : -.t.t. {i ,0,A.c 3 3 %d 4 Uoa2.o

Oblat de l'acte : Démission d'un membre fondateur

Madame Brigitte BIHAIN, domiciliée rue Saint-Gilles n°343/86 à Liège a présenté sa démission comme'l membre fondatrice de l'association sans but lucratif SHAMBHALA.

Cette démission a été prieen compte par le conseil d'administration et approuvée par l'assemblée généralel lors de sa réunion annuellement, fe 09 janvier 2014..

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Mentionner sur la dernière page du Valet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

22/10/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé 1111 11ff 111 I I1 I III I 11II I

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ten entier)

SHAMBHALA

(en abrégé) : S U AM MI A L A .4-L

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue du Parc, 33/11 4020 Liège

Objet de l'acte ; Constitution en date du 03 octobre 2013

STATUTS

Entre les soussignés,

Madame BIHAIN Brigitte domiciliée rue Saint-Gilles, 343/66 à Liège (4000)

Monsieur DELSA Roland domicilié rue du Parc, 33/11 à liège (4020)

Monsieur DETREZ Jean-Marie domicilié rue du Parc, 33/81 à Liège (4020)

Monsieur HENNICO William domicilié Voie de l'Ardenne, 39 à Embourg (4053)

tous fondateurs, il est convenu de constituer une association sans but lucratif régie par ta loi du 27 juin 1921'

et modifiée par celle du 02 mai 2002 selon les statuts définis ci-après :

TITRE 1. Dénomination de l'association

Art. 1 : L'association est dénommée : K Association sans but lucratif SHAMBHALA » ou encore ai SHAMBHALA asbl »

Art 2 : Son siège social est établi à 4020 Liège, rue du Parc n° 33/11, dans l'arrondissement judiciaire del Liège. Toute modification du siège social sera publiée, sans délai, aux annexes du Moniteur belge.

Art 3 : L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut, en tout temps, être dissoute, par, décision de la seule Assemblée Générale, dans les conditions de modification des statuts.

TITRE 2. Objet social

Art. 4 : L'association a pour objet le développement et la promotion d'activités humaines liées à la santé, au: bien-être, et au développement personnel d'une manière générale, et ce, par différents moyens comme des; animations, des conférences, des stages, des formations, des publications, etc.

Art 5 : L'association peut collaborer avec d'autres associations ou personnes physiques ayant les mêmes. intentions.

Art. S : L'association e également pour but l'aide aux personnes déshéritées des pays en voie de: développement par des dons de l'a.s.b.l. en nature ou en espèce ainsi que par des interventions locales; éducatives et/ou sanitaires des membres de l'association ou de personnes extérieures mandatées à cet effet

TITRE 3. Membres

Section 1- Admission

Art. 7 : Deux sortes de membres constituent l'association : les membres effectifs et les membres adhérents.

Art, 8 : Les membres effectifs sont les membres fondateurs susmentionnés qui constitue le prmier conseil; d'administration auxquels peuvent se joindre des membres adhérents dont la candidature a été présentée au'

N` d'entremise :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

moins par deux membres effectifs et admis par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quart des

voix présentes.

Ils constituent le conseil d'administration.

Art. 9 : Toute personne désireuse de devenir membre adhérent doit adresser une demande écrite au conseil d'administration dont la décision, sans appel, ne doit pas être motivée,

Une personne non-admise ne peut se représenter qu'un an plus tard à compter de la date de la décision prise parle conseil d'administration.

Section 2 - Démission, exclusion, suspension

Art, 10 : Les membres effectifs et adhérents peuvent se retirer à tout moment de l'association en formulant leur démission par simple demande écrite.

Art. 11 : Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendu coupables d'infraction grave aux statuts ainsi qu'aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Art. 12 : L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Art 13 : Le conseil d'administration tient un registre des membres effectifs et adhérents mis à jour le cas échéant,

TITRE 4, Cotisation

Art, 14 : Aucune cotisation n'est demandée aux membres de l'association.

TITRE 5. Assemblée générale

Art. 15 : Les membres effectifs composent à eux seuls l'Assemblée Générale,

Art, 16 : Les membres effectifs sont seuls à disposer du droit de vote, que l'assemblée générale soit ordinaire ou modificatrice des statuts.

Art, 17 : Chaque membre effectif dispose d'une voix, Cependant, les membres effectifs peuvent se faire représenter lors d'une assemblée générale délibérative, par un autre membre effectif, un membre adhérent ou un tiers, par mandat spécial et exprès remis au Conseil d'administration avant ou à l'ouverture même de cette Assemblée Générale. Ce mandat spécial et exprès doit donner au représentant le pouvoir de prendre toute décision par vote au nom du membre mandant, quelle que soit cette décision.

Art. 18 : Dans la limite des compétences qui lui sont accordées par l'association, l'assemblée générale peut modifier les statuts, nommer et révoquer des administrateurs ainsi que des commissaires le cas échéant, approuver les budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéants, aux commissaires, exclure un membre, dissoudre l'association, et enfin, transformer l'association en société à finalité sociale.

Art. 19 : L'assemblée générale a lieu une fois par an, dans le courant du premier trimestre de l'année.

Art. 20 : L'assemblée générale est annoncée par une convocation envoyée par le secrétaire du conseil d'administration aux membres effectifs, et ce, huit jours avant la date par courrier postal ordinaire,

Art. 21 : L'ordre du jour ainsi que le lieu, la date et l'heure de l'assemblée générale sont mentionnés dans la convocation.

Cependant, une assemblée extraordinaire peut avoir lieu si un cinquième au moins des membres effectifs le demande.

Art. 22 : L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, à défaut, par l'administrateur présent le plus âgé.

Ait 23 : Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts,

Art. 24 : En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

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Mofl 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Art. 25 : L'assemblée générale ne peut délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 21 juin 1921 et relative aux associations sans but lucratif.

Art. 26 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signé par le président et un administrateur, Ce registre est accessible à tous les membres mais ne peut quitter le siège social où il est consigné.

TITRE 6. Administration

Art. 27 : Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins et choisies parmi les membres effectifs.

L'assemblée générale nomme le conseil d'administration pour un terme de trois an, et en tout temps révocable par elle.

Art. 28 : Si un administrateur est en vacances pendant son mandat, il sera provisoirement remplacé par un autre administrateur nommé par l'assemblée générale.

Art 29 : En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgés des administrateurs présents.

Art. 30 : Les administrateurs sortant sont rééligibles.

.Art, 31 : Le conseil d'administration est convoqué par le président et/ou le secrétaire et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Art. 32 : Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des voix. Quand il y a parité des voix, celle du président u de son remplaçant est prépondérante.

Art. 33 : Les décisions du conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux signés

par le président et/ou le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. e

Art 34 : Le conseil d'administration a fes pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art, 35 : Les membres du conseil d'administration sont tous bénévoles. Cependant, le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégués) choisis en son sein ou même en dehors et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art 36 : Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies.

Art, 37 : Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration,

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies de la loi.

Art. 38 : Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat Celui-ci est exercé à titre gratuit, excepté, le cas échéant, le mandat de l'administrateur-délégué.

Art. 39 : Le secrétaire, et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE 7. Dispositions diverses

Art. 40 : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

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" Réservé Valet B - Suite

au Art 41 : L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. , "Moniteur

belge i Art. 42 : Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. Ils sont conservés au siège social et, le cas échéant, publiés  R\F conformément à l'article 17 de la foi.

Art. 43 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou fes liquidateurs,

r détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. " Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation ainsi qu'à l'affectation de l'actif net sont' déposées au greffe et publiées au annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi.

Art. 44 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.

Fait à Liège, le 03 octobre 2013

Brigitte BIHAIN, Roland DELSA, Jean-Marie DETREZ, William HENNICO,

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l` `^ Nominations du conseil d'administration

Extrait de la délibération en assemblée générale du 03 octobre 2013 :

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C Par décision de l'assemblée générale qui s'est tenu à Liège le 25 octobre 2013 au siège social de

'e l'association, le nombre d'administrateurs de l'association a été fixé à trois personnes parmi les membres

fondateurs. il s'agit de :

Monsieur DELSA Roland domicilié rue du Parc, 33/11 à liège (4020) en qualité de président

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.~ Monsieur DETREZ Jean-Marie domicilié rue du Parc, 33/81 à Liège (4020) en qualité de trésorier

Monsieur HENNICO William domicilié Voie de l'Ardenne, 39 à Embourg (4053) en qualité deClà

wl secrétaire

Leur mandata pris cours le 03 octobre 2013 pour se terminer le 02 octobre 2014

en Fait à Liège, le 03 octobre 2013

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c :rigitte BIHAIN, Roland DE, SA, Jean-Marie DETREZ, William HENNICO,

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de ' Nomination pour la gestion journalière

e Extrait de fa réunion du conseil d'administration du 03 octobre 2013 :

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Cà Le conseil d'administration désigne, à l'unanimité, Roland DELSA comme président qui accepte sa

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nomination. Le conseil d'administration délègue la gestion journalière de l'association à Roland DELSA avec

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usage de la signature afférente à cette gestion comme conformément à l'article 35 des statuts. Il agit

pq individuellement conformément aux statuts. Tant qu'il fera partie du conseil d'administration, son mandat, qui :

prend cours ce 0.9 OCtobr22013, n'expirera que par une décision du conseil d'administration.

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e Fait à Liège, le 03 octobre 2013

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Roland DELSA (Président), J n- orle DETREZ (Trésorier), William HENNICO (Secrétaire),

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Coordonnées
SHAMBHALA

Adresse
RUE DU PARC 33, BTE 11 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne