SHOUJIKI KARATE CLUB, EN ABREGE : SHOUJIKI KC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Liège
  4. SHOUJIKI KARATE CLUB, EN ABREGE : SHOUJIKI KC
Dénomination : SHOUJIKI KARATE CLUB, EN ABREGE : SHOUJIKI KC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 548.868.560

Publication

27/03/2014
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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

 KOCH Philippe né le 14 décembre 1962, de nationalité belge et demeurant à 4570 Marchin  Rue Fourneau n° 26

 DOCHAIN Philippe né le 27 janvier 1967, de nationalité belge et demeurant à 4540 Ampsin  Rue Jouette n° 12  COOLS Michel né le 30 novembre 1968, de nationalité belge et demeurant à 4470 Saint-Georges  Impasse Troquette n° 15

 COURTOIS Nathalie née le 16 juillet 1967, de nationalité belge et demeurant à 4570 Marchin  Rue Fourneau n° 26

 CHOUFFART Stéphanie née le 19 décembre 1974, de nationalité belge et demeurant à 4540 Ampsin  Rue Jouette n° 12

 DUCHÊNE Isabelle née le 24 octobre 1971, de nationalité belge et demeurant à 4470 Saint-Georges  Impasse Troquette n° 15

Article 1

L'association est dénommée « Shoujiki Karaté Club », en abrégé « Shoujiki KC » sous la forme juridique d'une Association Sans But Lucratif (ASBL).

Article 2

Article 3

TITRE I. Dénomination  Siège Social  Objet  Durée

Ce sont réunis, le 15 mars 2014, les membres fondateurs suivants afin de créer l'Association Sans But Lucratif dénommée Shoujiki Karaté Club, et ce pour en élaborer les statuts et nommer son conseil d'administration. Ceci conformément à la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 02 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003.

Les membres fondateurs sont :

Le siège social de l'association est établi Rue Fourneau, 26 à 4570 Marchin, dans l'arrondissement judiciaire de

Huy.

Le siège social peut être transféré partout en Belgique par simple décision du conseil d'administration.

(en abrégé) : Shoujiki KC

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Fourneau 26

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Shoujiki Karaté Club

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14303010*

Volet B

0548868560

4570

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Marchin

Greffe

Déposé

25-03-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - suite

Réservé

au

Moniteur

belge

L'association a pour objet, l'enseignement, la promotion, la diffusion, l'organisation de séminaires, de colloques, de stages, de championnats liés à la pratique du karaté de style SHITO-RYU ; et/ou éventuellement d'une façon complémentaire, la pratique d'autres activités physiques, sportives, artistiques, culturelles et de pleine nature à but compétitif ou non.

L'association peut également prester différents services ou développer toutes activités qui contribuent directement ou indirectement à obtenir des moyens financiers pour accomplir son objet social tels que débit de boissons alcoolisées ou non, petite restauration, organisation de tombola, vente d'objets d'art et de décorations, de documentations, de vêtements, de livres sous quelles que formes ou supports que ce soit.

L'association peut s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe au sien pouvant aider à la réalisation de son objet.

Les moyens d'actions sont les plus étendus afin de poursuivre le but de l'association.

Article 4

Article 5

Article 6

Article 7

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les admissions de nouveaux membres effectifs ne sont possibles que sur candidature adressée au conseil

d'administration. Après examen, le conseil d'administration se réunit dans les quinze jours pour délibération et

met aux voix sa décision, prise à la majorité simple.

En cas d'ex æquo, la voix du président du conseil d'administration est prépondérante.

Dans la semaine qui suit le conseil, le candidat est averti de la décision.

Aussi la décision du conseil devra faire l'objet de l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire qui suit, à

charge pour l'assemblée d'entériner la décision et la mise à jour du registre à ce destiné.

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association.

Pour ce faire le membre effectif devra s'exprimer uniquement par écrit et adresser son courrier par recommandé, à l'adresse du siège social de l'association, à l'attention du conseil d'administration qui en prendra acte et destituera celui-ci. Le conseil d'administration aura la charge de la mise à jour du registre à ce destiné.

Aussi est réputé démissionnaire, le membre effectif qui se rend absent trois fois de suite à l'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.

Le membre adhérent fait état de son retrait soit par courrier adressé au secrétaire, au trésorier ou au président de l'association, soit exprime sa volonté oralement devant l'une de ces trois personnes, qui actera la désaffiliation par sa signature sur le registre à ce destiné.

En outre, est réputé démissionnaire le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois de l'envoi, sous simple pli à la poste, d'un courrier de rappel.

TITRE II. Membres  Admissions  Sorties

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres adhérents

est illimité.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la

plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Les membres effectifs sont les membres fondateurs.

Les membres adhérents sont tous ceux qui participent aux activités de l'association.

Les admissions de nouveaux membres adhérents s'effectuent après qu'ils aient satisfait aux obligations d'affiliation et de paiement d'une cotisation annuelle à l'association.

Les membres adhérents ne participent pas aux prises de décisions de l'association ; leurs droits sont limités à la participation aux activités organisées par l'association.

L'association est constituée pour une durée illimitée ; néanmoins sur décision prise à la majorité simple de l'assemblée générale, elle peut être dissoute.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupable d'infractions graves aux statuts et aux lois.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - suite

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au

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belge

Le membre démissionnaire, suspendu, ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre fondateur ou effectif décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni remboursement des cotisations versées.

TITRE III. Cotisations

Article 8

Le montant de la cotisation d'affiliation est fixé annuellement par le conseil d'administration, qui peut décider de

dispenser certains membres de l'obligation de s'acquitter de celle-ci.

Elle devra faire part des modes et conditions d'octroi de dispense sur affiche ou lettre ouverte adressée à ses

membres.

Le montant de cette cotisation ne sera jamais supérieur à 1.000,00 EUR.

Article 9

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

TITRE IV. Assemblée Générale

Lui sont notamment réservées :

1. La modification des statuts ;

2. La nomination et la révocation des administrateurs ;

3. La nomination et la révocation des commissaires ;

4. L'approbation des budgets et comptes ;

5. La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

6. La dissolution volontaire de l'association ;

7. L'exclusion d'un membre ;

8. La transformation de l'association en société à finalité sociale.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée huit jours au moins avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration. La convocation fait état de l'ordre du jour et des sujets dont les membres effectifs souhaitent débattre.

Les membres effectifs peuvent être convoqués pour une assemblée générale extraordinaire à chaque fois que le conseil d'administration le juge nécessaire ou lorsqu'un cinquième des membres effectifs en exprime la demande. Cette demande est adressée par courrier recommandé au président du conseil d'administration a qui incombe la charge d'établir les convocations dans le mois qui suit la réception du recommandé.

L'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire délibère valablement si au moins la moitié des membres effectifs sont présents ou représentés. Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre effectif ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dispositions particulières ordonnées par la loi ou bien par les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du président de séance est prépondérante.

Le président de séance et le secrétaire sont choisis parmi les membres effectifs. Le ou les scrutateurs peuvent être choisis parmi les membres effectifs ou bien parmi les membres adhérents.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

La tenue de l'assemblée générale ordinaire s'effectuera dans le courant du mois d'avril au siège social de l'association ou bien à l'adresse mentionnée dans la convocation.

Les décisions prises par l'assemblée générale feront l'objet d'un procès-verbal signé par le président, le secrétaire de séance et le ou les scrutateurs. Ce procès-verbal est mis à la disposition de tous les membres qui veulent en prendre connaissance au siège social de l'association.

Toutes modifications des statuts seront déposées au greffe et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE V. Administration

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 10

MOD 2.2

L'association est gérée par un conseil d'administration qui est composé de trois personnes au moins. Elles peuvent néanmoins être deux lorsque l'association ne compte que trois membres effectifs car le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Elles sont nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour une durée illimitée et en tout temps révocable par elle.

En cas de décès, démission ou révocation d'un administrateur, le conseil d'administration peut nommer un administrateur provisoire dont la nomination devra être entérinée par l'assemblée générale la plus proche de cette nomination provisoire.

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 11

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge conformément à l'article novies de la loi.

TITRE VI. Dispositions Diverses

Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue ou simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou en donner quittance. Faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger, ou aliéner tous les biens, meubles et immeubles ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans. Accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels ; accepter et recevoir tous legs et donations ; consentir et conclure tous contrats d'entreprises et de ventes, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toute subrogation et cautionnements ; hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer à tous droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles et personnelles ; donner mainlevée, avant ou après paiement de toutes souscriptions privilégiées et hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements ; plaider, tant en demandant qu'en défendant devant toutes juridictions et exécuter tous jugements, transiger, compromettre. Le conseil nomme, soit lui-même soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les destitue, il détermine leurs occupations et traitements.

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Le conseil d'administration peut établir un règlement d'ordre intérieur, complémentairement aux présents statuts. Les modifications de ce règlement pourront être apportées par décision du conseil d'administration, statuant à la majorité simple.

Article 12

L'exercice social débute le premier janvier et se termine le trente et un décembre. Le premier exercice débute à la date de publication des statuts et prendra fin le trente et un décembre 2014.

Article 13

Le budget des exercices à venir, les comptes de résultats et le bilan seront annuellement soumis à l'assemblée

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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belge

générale ordinaire pour approbation.

Article 14

En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des associations dont l'objet social est similaire aux présents statuts.

Article 15

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 02 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003.

TITRE VII. Résolutions Assemblée Générale

II. Fonctions

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

 KOCH Philippe né le 14 décembre 1962, de nationalité belge et demeurant à 4570 Marchin  Rue Fourneau n° 26

 DOCHAIN Philippe né le 27 janvier 1967, de nationalité belge et demeurant à 4540 Ampsin  Rue Jouette n° 12  COOLS Michel né le 30 novembre 1968, de nationalité belge et demeurant à 4470 Saint-Georges  Impasse Troquette n° 15

 KOCH Philippe est nommé Président du conseil d'administration

 DOCHAIN Philippe est nommé Trésorier du conseil d'administration

 COOLS Michel est nommé Secrétaire du conseil d'administration

Les fondateurs ont nommés à l'unanimité les membres du conseil d'administration, leurs fonctions et les délégués à la gestion journalière :

La gestion journalière de l'association est attribuée à Philippe KOCH qui accepte et porte le titre d'administrateur-délégué ; il pourra représenter seul l'association en passant tous les actes décrits à l'article 10 §6 des présents statuts.

La gestion journalière de l'association est attribuée à Philippe DOCHAIN qui accepte et porte le titre d'administrateur-délégué ; il pourra représenter seul l'association en passant tous les actes décrits à l'article 10 §6 des présents statuts.

La gestion journalière de l'association est attribuée à Michel COOLS qui accepte et porte le titre d'administrateur-délégué ; il pourra représenter seul l'association en passant tous les actes décrits à l'article 10 §6 des présents statuts.

Les administrateurs sont tous bénévoles et leur mandat est exercé à titre gratuit.

I. Composition du conseil d'administration

III. Délégués à la gestion journalière

Ils peuvent agir individuellement et représentent l'association dans tous les actes.

27/02/2015
ÿþr Moa 2.2



Wr0lle D Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

11111111111,1119111

032

N° d'entreprise : 548868560

Dénomination SHOUJIKI KARATÉ CLUB (en entier) :

Déposé au greffe du Tribunal de Commer de Liègb.

division de ., le

iu

(en abrégé) : SHOUJIKI KC

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE FOURNEAU, 26

4570 MARCHIN

Objet de l'acte : DÉMISSION - NOMINATION D'ADMINISTRATEUR

Suite à l'Assemblée Générale du 31 janvier 2015 :

Démission d'Administrateur ET Secrétaire :

COOLS Michel demeurant à 4470 Saint-Georges  Impasse Troquette n° 15

Nomination d'Administrateur ET Secrétaire :

VERHAEGHE Patrick né à Liège le 14 juin 1979 et demeurant à 4540 Amay -- Rue François

Droogmans n° 2

Démission Gestion Journalière :

COOLS Michel demeurant à 4470 Saint-Georges  Impasse Troquette n° 15

Nomination Gestion Journalière ;

VERHAEGHE Patrick né à Liège le 14 juin 1979 et demeurant à 4540 Amay  Rue François

Droogmans n° 2

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit

KOCH Philippe -- Président

DOCHAIN Philippe -- Trésorier

VERHAEGHE Patrick -- Secrétaire

A signé au verso, le Président KOCH Philippe.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou ['organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
SHOUJIKI KARATE CLUB, EN ABREGE : SHOUJIKI KC

Adresse
RUE FOURNEAU 26 4570 MARCHIN

Code postal : 4570
Localité : MARCHIN
Commune : MARCHIN
Province : Liège
Région : Région wallonne