SMILE

Association sans but lucratif


Dénomination : SMILE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 533.846.824

Publication

15/05/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOO 2,2

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MON\TE R BELGE

07-0s-2013

BELGISCH .TAATSBLA

N' d'entreprise :S33 M. UV

Dénomination

(en entier) : Smile

(en abrégé) ;

Forme juridique : asbl

Siège : rue Winston Churchill 11 4020 Liège

Objet de l'acte : constitution

Entre les soussignés

1. Ouaich Hamid domicilié à rue Winston Churchill 11 4020 Liège de nationalité belge

2. Arbib Radaouane domicilié à rue des Maraichers 82 4020 Liège de nationalité belge

3. Kholti Abdelouahid domicilié à rue René Demoitelle 47/58 4030 Liège de nationalité belge

ll a été convenu ce qui suit : les personnes citées ci-dessus constituent une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921,

CHAPITRE ler : Dénomination, siège social, durée, objet social

Article ler : L'association est dénommée « Smile »,

Art 2. Son siège social est établi à rue Winston Churchill 11 4020 Liège dans l'arrondissement judiciaire de Liège, Il peut être transférer par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu en Belgique. Sa création a une durée illimitée,

Art 3. : L'association a pour objet la promotion et le développement des cultures dans les domaines du

théâtre, du cinéma, de la musique, des arts du spectacle, de la littérature, des arts plastiques en général et de

tout moyen d'expression artistique;

la création, la (co)production, l'édition et la diffusion de toute oeuvre dans les domaines sus-visés;

la représentation, le management en Belgique et à l'étranger d'artistes prestant dans le cadre des domaines

cités, auprès d'institutions publiques, privées ou toute autre association ou particulier;

l'organisation, la (co)production et la prestation technique de tout évènement dans les domaines sus-visés;

de faciliter la circulation de projets artistiques émanant de divers pays;

le soutien et le développement de tout projet humanitaire à vocation culturelle;

la mise à disposition ou la location de tout matériel en vue de la réalisation de prestations artistiques;

de rendre un service de consultance dans les domaines sus-visés pour tout organisme ou institution qui en

ferait la demande;

tcut service de formation pédagogique en relation aveo son activité.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire cu complémentaire à son objet.

CHAPITRE Il : Les membres et de leur affiliation, de leur démission et de leur exclusion

Art 4. : L'association comprend trois catégories de membres :

Les membres adhérents qui sont toute personne intéressée par les activités de l'association et qui en font la

demande.

Les membres effectifs qui sont les membres adhérents ayant introduit une demande en ce sens auprès du

conseil d'administration et parrainée par deux membres effectifs et approuvée par celui-ci.

Les membres d'honneur qui sont les membres remerciés pour les services rendus à l'association ou pour te'

soutien apporté à l'a.s.b.1.

Mentionner sur la dernière page du Vo et B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mao 2.2

Volet R - Suite

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. 'e

Le nombre de membres effectifs est illimité et ne peut être inférieur à trois. Les comparants au présent acte

en sont les fondateurs.

Art 5. : Pour être admis comme membre, le candidat doit adresser une demande écrite auprès du conseil d'administration. Après délibération, celui-ci est seul responsable de l'admission et de la classification des membres de l'association.

La décision du conseil ne doit pas être motivée; elle est sans appel, Le candidat en est informé par lettre.

Art 6. : Tout membre est libre de donner sa démission par simple lettre adressée au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, tout membre ne portant plus d'intérêt à la vie de l'association et tout membre n'ayant pas payé sa cotisation dans les quinze jours suivant le rappel qui lui aura été adressé, L'assemblée générale la plus proche pourvoira au remplacement de tout membre du conseil d'administration ou tout vérificateur démissionnaire, exclu ou décédé,

Art 7. ; L'assemblée générale peut exclure à la majorité des deux-tiers des membres présent un membre dont les agissements sont contraires à la déontologie ou qui nuit à la notoriété de l'association par son comportement. Si l'intéressé ne se présente pas, dès lors qu'il est appelé par lettre recommandée, l'assemblée générale peut prendre sa décision.

Art 8.: Les membres démissionnaires ou exclus et les héritiers d'un membre décédé n'ont aucun droit sur l'avoir social et ne peuvent ni réclamer le remboursement des cotisations versées ni provoquer l'apposition des scellés ni requérir l'inventaire.

CHAPITRE III : cotisation

Art 9. : les membres sont tenus de payer une cotisations annuelles dont le montant est fixé par le conseil d'administration et notifié dans le règlement d'ordre intérieur, Le conseil d'administration peut exempter un membre de cotisation.

CHAPITRE IV : administration, gestion journalière

Art 10. : L'association est administrée par un conseil d'administration composés au moins de trois membres élus, pour trois ans, à la majorité simple par l'assemblée générale qui se tiendra une fois l'an. Les administrateurs sont rééligibles.

Art 11.: Dans un premier temps, le conseil d'administration est constitué par les membres fondateurs de l'association.

Art 12. Le conseil d'administration à les pouvoirs les plus étendus concernant l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas réservé par la loi ou les statuts de l'assemblé générale est de la compétence du conseil d'administration.

CHAPITRE V : dissolution et liquidation

Art 13. : En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Art 14.: L'actif net, après épuration de tous les engagements de l'association envers les tiers, est versé à une ou plusieurs institutions belges, choisis par rassemblée générale, dont l'objet se rattache autant que possible à celui de la présente association.

Art 15. : Tout ce qui n'est pas réglé par les présents statuts sera réglé par le règlement d'ordre intérieur de l'association et, à défaut, sera réglé conformément à la loi du 27 juin 1921.

Art 16.: Nomination

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs : Ouaich Hamid, Arbib Radouane, Kholti

Abdelouahid.

Les administrateurs ont désigné en qualité de

Président : Ouaich Hamid.

Secrétaire : Arbib Radouane.

Trésorier : Kholti Abdelouahid.

Fait à Liège, le 1 mai 2013.

(suivent les signatures)

Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
SMILE

Adresse
RUE WINSTON CHURCHILL 11 4020 LIEGE 2

Code postal : 4020
Localité : LIÈGE
Commune : LIÈGE
Province : Liège
Région : Région wallonne