SOC INVEST

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : SOC INVEST
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 445.615.030

Publication

19/09/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 13.05.2014, DPT 10.09.2014 14585-0559-012
13/11/2014
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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N° d'entreprise : 0445.615.030

Dénomination

(en entier) : SOC INVEST

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : rue de l'Abbaye, 4 à 4432 ALLEUR

Objet de l'acte : Projet de fusion par réunion de tous les titres en une seule main.

Projet de fusion par absorption en vertu de l'article 693 du Code des Sociétés. La société absorbante est la S.P.R.L. SOC INVEST, de numéro d'entreprise 0888.433.589, située Rue de l'Abbaye, 4 à 4432 ALLEUR.

Lasociété absorbée est la SPRL IDEAL HOME BELGIUM, de numéro d'entreprise 0888.433.589 et de siège social Rue de l'Abbaye, 4 à 4432 ALLEUR. Suivant projet de fusion arrêté au 3111012014, :

Fusion par absorption d'une filiale à 100 %, avec application de l'article 710 5° du Code des Sociétés, chacun des associés ou actionnaires des sociétés participant à la fusion-absorption renoncent à la présentation d'un état comptable arrêté dans les trois mois précédant la date du projet de fusion.

Constatant que la SPRL SOC INVEST est titulaire de toutes les parts sociales de la société IDEAL HOME BELGIUM d'une part,

Et par l'article 676-1er du CODE DES SOCIETES stipulant que l'opération par laquelle une société transfère, par suite d'une dissolution sans liquidation, l'intégralité de son patrimoine, activement et passivement, à une autre société qui est déjà titulaire de toutes les actions et des autres titres conférant un droit de vote dans son assemblée générale, est assimilée à une fusion

d'autre part,

Les organes d'administration des sociétés « SOC INVEST » et « IDEAL HOME BELGIUM » ont décidé de proposer à leurs assemblées générales respectives de fusionner de cette manière les deux sociétés en application du CODE DES SOCIETES, livre Xl, titre Il, chapitre Il, section 111 (Procédure des opérations assimilées à la fusion par absorption).

Les organes d'administration des sociétés « SOC INVEST » et « [DEAL HOME BELGIUM » ont, conformément à l'article 719 du CODE DES SOCIETES, établi en commun le projet de fusion comme suit :

Fusion par absorption

I. Présentation générale

I.1 Fusion par absorption

L'organe de gestion de la SPRL SOC INVEST a décidé de proposer à l'assemblée générale extraordinaire de la société la fusion par absorption de la société !DEAL HOME BELGIUM afin de réaliser le transfert, par suite de sa dissolution sans liquidation, de l'intégralité du patrimoine de cette société, activement et passivement, à la société absorbante SPRL SOC INVEST.

L'organe de gestion de la SPRL IDEAL HOME BELGIUM a décidé de proposer à ses associés respectifs l'intégration de la société IDEAL HOME BELGIUM au sein de la SPRL SOC INVEST par voie de fusion-absorption, rien excepté ni réservé.

La fusion sera réalisée conformément aux dispositions du Code des sociétés (notamment les articles 671, 676, 681, 682, 683, 693 à 704 et pour les opérations assimilées, l'article 719) aux conditions et selon les modalités décrites ci-après.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

1.2.Objectifs poursuivis

Les sociétés « SOC INVEST » et «IDEAL HOME BELGIUM » exercent un objet social complémentaire,

sinon identique, dans le métier de la promotion immobilière et de manière générale, les activités de vente, d'achat,

de transformation et de promotions de biens immobiliers bâtis ou non bâtis pour compte propre, pour

compte de tiers ou en participation.

Nous renvoyons à l'objet social respectif de chacune des entités aux fins d'en apprécier leur différenciation et leur complémentarité.

Les deux sociétés se caractérisent par un lien de filiation, la société IDEAL HOME BELGIUM se voyant détenue à 100 % par la SPRL SOC INVEST.

L'opération se présente donc comme une fusion mère-fille ou fusion dite « silencieuse ». .

Dans le but de simplifier leur structure, dans un souci de plus grande transparence envers les tiers, mais également d'économie de charges ;

Dans le but également de développer les synergies inhérentes à toute consolidation ;

Dans le but de favoriser leur intégration économique et juridique au sein d'une société unique et de regrouper au sein de celle-ci les compétences recherchées, dans la perspective notamment d'obtenir plus aisément des garanties auprès des organismes de financement ;

Dans le but enfin de désendetter la SPRL IDEAL HOME BELGIUM ;

Les organes d'administration respectifs ont décidé de proposer aux associés des sociétés l'absorption de la SPRL IDEAL HOME BELGIUM par la société-mère SOC INVEST.

Dans ce contexte, la fusion permettra de simplifier la structure actuelle (par une meilleure organisation des activités, la réalisation d'économies d'échelle et la réduction des coûts en favorisant les diverses synergies possibles) et de concentrer le patrimoine en vue d'en assurer une meilleure valorisation et gestion.

IlMentions prévues par l'article 719 du Code des Sociétés

a) Forme, dénomination, objet et siège social des sociétés appelées à fusionner

(article 719, 1°)

Société absorbante :

SOC INVESTI société privée à responsabilité limitée

Siège social : Rue de l'Abbaye, 4 à 4432 ALLEUR

Objet social :

« La société a pour objet, pour son propre compte ou pour compte de tiers :

1)La construction, ta transformation, ta rénovation. l'aménagement, la démolition, ainsi que toute entreprise relative aux biens immobiliers bâtis et non bâtis ;

2)L'achat, la vente, l'échange, l'approbation, la concession de droits réels, le démembrement de droits dont la société aurait la charge, pour des biens immobiliers, et toutes conventions relatives à ces biens.

l'exploitation, la gestion, la location de ces biens ;

3)L'étude et la promotion immobilière et financière ;

4)La recherche des moyens financiers aptes à la réalisation des promotions ; la gestion de toutes sociétés commerciales belges ou étrangères ;

5)L'informatique, la bureautique, la télématique et autres moyens de télécommunications ;

6)La comptabilité et tous les services généralement quelconques qui en dépendent de par l'usage et les traditions ;

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

7)La cession, l'échange et la gestion, pour compte propre, de toutes valeurs mobilières, actions, parts sociales, obligations, fonds d'Etat de tous biens et droits mobiliers, faire tous investissements et opérations financières ayant un rapport avec son objet social ou susceptibles de concourir au placement de ses propres capitaux, à l'exception des opérations exclues par la loi sans agrément ;

8)Toutes formes d'activité intermédiaire, sous quelque qualification qu'elles se présentent, dans les domaines financiers, industriels, commerciaux, immobiliers, mobiliers et d'assurances, pour autant que cette activité soit exercée dans le respect des dispositions légales et réglementaires en la matière ;

La société peut réaliser son objet en tous lieux, en Belgique ou à l'étranger, de toutes manières et suivant les modalités qui lui paraitront les mieux appropriées.

Elle peut faire tous actes et opérations financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières, se rattachant directement ou indirectement à son objet social, ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation. »

Société absorbée :

IDEAL HOME BELG1UM, société privée à responsabilité limitée

Siège social : Rue de l'Abbaye, 4 à 4432 ALLEUR

Objet social

« La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour sin propre compte ou pour compte de tiers, dans la mesure où l'exercice de ces activités n'est pas en infraction ou en contrariété avec une ou plusieurs dispositions légales ou réglementaires qui soumettraient ces activités à des conditions d'accès, d'exercice de la profession ou autres :

Toutes les opérations relatives à la gestion de son patrimoine privé, et notamment la construction, l'aménagement, la décoration, la vente, l'achat, la gestion, la location sous toutes ses formes dont l'emphytéose de tous immeubles et des meubles qui les garnissent, et la mise en valeur de tous biens immobiliers ainsi que des activités de promotion et de transformations immobilières en général.

Toutes les activités de conseil de gestion d'entreprises, incluant -- sans cependant que cette énumération puisse être interprétée comme se voulant exhaustive  l'optimisation des sources d'approvisionnement en matières premières et marchandises, des moyens de production, des stratégies commerciales, du recrutement de personnel, de la gestion des stocks en prcduits finis et marchandises, des sources et moyes de financement, de la gestion de la trésorerie, de la formation et de la motivation du personnel, des systèmes et méthodes informatiques, des méthodes et procédures de travail, ...

La société peut exercer la gestion temporaire ou permanente de sociétés.

Elle peut accomplir tous actes et toutes opérations généralement quelconques, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet social et notamment s'intéresser par tous moyens, par voie d'association, de souscription, de participations, d'acquisition, de cession, d'apport et de fusion ou autrement dans toutes sociétés ou entreprises existantes ou à créer, en Belgique ou à l'étranger, et dont l'objet serait analogue ou connexe au sien ou qui serait de nature à favoriser le développement de son activité dans le cadre de son objet,

Elle peut accomplir toutes opérations d'import-export de tous produits alimentaires ou non et plus généralement, toutes opérations commerciales se rapportant à l'achat et la vente, en gros ou au détail, l'importation, l'exportation, la distribution de produits et articles divers.

Elle peut accomplir l'activité d'intermédiaire commercial.

La société peut accepter et exercer un mandat d'administrateur dans toutes sociétés, quel que soit son objet social.

La société peut constituer toute hypothèque ou toute autre sûreté sur les biens sociaux ou se porter caution au profit de tiers. ».

b) Date comptable (article 719, 2°)

Réservé,

au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

Les opérations de la société absorbée seront considérées du point de vue comptable comme accomplies pour le compte de la société absorbante à dater du 31 octobre 2014 à minuit.

c) Droits spéciaux La société absorbée n'ayant ni associés ayant des droits spéciaux, ni émis des titres autres que les parts sociales, il n'y a pas lieu de prévoir de droits particuliers en faveur de certains associés et/ou porteurs de titres autres que des parts sociales.

d) avantages particuliers attribués aux membres des organes d'administration des sociétés appelées à fusionner (article 719, 4°)

Il n'est pas prévu d'avantages particuliers à attribuer aux membres des organes d'administration des sociétés appelées à fusionner.

Le présent projet de fusion sera déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Liège par chacune des sociétés qui fusionnent.

Fait à Liège, le 31 octobre 2014

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Pour la SPRL SOC INVEST

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Muammer SUKRANLI, Gérant

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

28/08/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 10.05.2013, DPT 26.08.2013 13462-0124-012
27/06/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 11.05.2012, DPT 22.06.2012 12204-0003-017
13/07/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 13.05.2011, DPT 08.07.2011 11276-0450-016
01/06/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 14.05.2010, DPT 26.05.2010 10132-0013-014
31/03/2015
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Mod 2,0

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

M° d'entreprise 445.615.030

Dénomination

(en entier) : SOC INVEST

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : 4432 Ans (Alleur), rue de l'Abbaye, 4.

Objet de l'acte : TRANSFERT DE PATRIMOINE ASSIMILE A UNE FUSION - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL

D'un acte reçu par Maître Jean-Michel GAUTHY, Notaire associé de la SPRL « GAUTHY & JACQUES  Notaires Associés » ayant son siège social à Herstal, en date du 9 mars 2015, en cours d'enregistrement, il résulte que s'est réunie l'Assemblée Générale Extraordinaire des associés de la société privée à responsabilité limitée "SOC INVEST", ayant son siège social à 4432 ANS (Alleur), rue de l'Abbaye, 4.

L'assemblée se déclare valablement constituée et prend les résolutions suivantes :

1- TRANSFERT DE PATRIMOINE ASSIMILE A UNE FUSION - REUNION DES PARTS EN UNE SEULE MAIN

1- Projet de transfert de patrimoine

Le Président donne connaissance à l'assemblée du projet de transfert assimilé à une fusion du patrimoine de la société privée à responsabilité limitée "IDEAL HOME BELGIUM" au profit de son associé unique, la société privée à responsabilité limitée "SOC INVEST", établi le trente et un octobre deux mille quatorze, déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Liège le trois novembre suivant et publié par extrait aux annexes du Moniteur Belge du treize novembre suivant sous ie numéro 14206320.

Par dérogation au projet de fusion, il est proposé que les opérations de la société absorbée seront considérées du point de vue comptable comme accomplies pour le compte de la société absorbante à dater du trente septembre deux mille quatorze à minuit et non à dater du trente et un octobre deux mille quatorze à minuit.

2- Transfert de patrimoine

Conformément au projet de transfert, l'assemblée décide d'accepter le transfert de l'intégralité du patrimoine

actif et passif de la société "IDEAL HOME BELGIUM".

Conditions générales du transfert

Par dérogation au projet de transfert, toutes les opérations effectuées à partir du premier octobre deux mille quatorze par la société "IDEAL HOME BELGIUM", absorbée, sont du point de vue comptable, accomplies pour le compte et aux profits et risques de ia société "SOC INVEST", absorbante.

3- Constatation de la réalisation effective du transfert de patrimoine

L'assemblée constate qu'ensuite des décisions concordantes prises par elle aux termes des résolutions qui précèdent et par l'assemblée générale extraordinaire de la société "IDEAL HOME BELGIUM" tenue ce jour devant le notaire soussigné, l'opération par laquelle ladite société "'DEAL HOME BELGIUM" transfère, par suite d'une dissolution sans liquidation, l'intégralité de son patrimoine, tant activement que passivement, à son associé unique, la société SOC INVEST, est effectivement réalisée.

En conséquence, l'assemblée décide l'annulation de toutes les parts sociales de ta société "IDEAL HOME BELGIUM" figurant au bilan de la société "SOC INVEST".

Il- MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL

En conséquence de l'opération de transfert qui précède, l'assemblée décide de modifier l'objet social par

l'introduction in fine de l'alinéa ler de l'article 3 du texte suivant

« 9) l'exploitation d'agences immobilières et l'activité d'intermédiaire en achat, vente et location de biens

immobiliers.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Volet E3 - Suite

10) le gestion des biens immeubles autres que ceux dont la gestion est réservée aux syndics.

11) l'expertise, l'estimation et l'évaluation de biens immobiliers. »

Il est précisé que cette décision est prise en exécution de l'article 701 du Code des Sociétés et ne requiert donc pas les rapports prévus à l'article 287 dudit code.

III- POUVOIRS

L'assemblée confère tous pouvoirs au gérant pour l'exécution des résolutions qui précèdent.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

délivré avant enregistrement dans le seul but d'être déposé au Greffe du Tribunal de Commerce.

JM GAUTHY, notaire associé

de la SPRL GAUTHY & JACQUES -- Notaires Associés

Rue Hoyoux, 87

4040 HERSTAL

Acte et documents déposés au greffe en même temps que le présent extrait d'acte :

- expédition de l'assemblée.

- la coordination des statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/03/2015 - Annexes du Moniteur belge



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/06/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2008, APP 08.05.2009, DPT 27.05.2009 09167-0218-013
06/06/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2007, APP 09.05.2008, DPT 02.06.2008 08178-0275-011
18/01/2008 : LG184992
13/06/2007 : LG184992
10/06/2005 : LG184992
15/06/2004 : LG184992
26/06/2003 : LG184992
24/06/2003 : LG184992
09/10/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 13.05.2015, DPT 29.09.2015 15636-0455-015
15/06/2002 : LG184992
15/08/2001 : LG184992
22/02/1992 : LGA13103

Coordonnées
SOC INVEST

Adresse
RUE DE L'ABBAYE 4 4432 ALLEUR

Code postal : 4432
Localité : Alleur
Commune : ANS
Province : Liège
Région : Région wallonne