SOCIETE ROYALE DE TIR ST ETIENNE DE MONTZEN

Association sans but lucratif


Dénomination : SOCIETE ROYALE DE TIR ST ETIENNE DE MONTZEN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 845.816.937

Publication

22/05/2012
ÿþMon 2.2

' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte Déposé au Greffe du

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VEFRVIER

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : SOCIETE ROYALE DE TIR ST ETIENNE DE MONT N

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : place Communale, 12, 4850 Montzen

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés,

HOUBBEN Freddy, domicilié à 4850 Montzen, rue Hubert Denis, 5 - 620807-177.01 - marié -- né le 7 août 1962

VAESSEN Ghislain, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hombourg, 105  541107-121.07  marié  né le 7 novembre 1954

JENNES Joseph, domicilié à 4720 La Calamine, rue du Casino, 1  490522-253.54  marié  né le 22 mai 1949

MATTELE Henri, domicilié à 4850 Montzen, rue de Birken, 79  490627-131.33 -- marié  né le 27 juin 1949 NAEDENOEN Maurice, domicilié à 4671 Saive, rue de la Motte, 70  401112-045.27  divorcé - né le 12 novembre 1940

XHONNEUX Arthur, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hombourg, 74  420729-107.51  marié - né le 29 juillet 1942

WEICKMANS Joseph, domicilié à 4800 Verviers, rue de la Libération, 7  490219-143.39  marié - né le 19 février 1949

JAGERS Jean, domicilié à 4850 Montzen, chemin de Bámken, 23  620628-133.80  marié - né le 28 juin 1962

SELLIER Albert, domicilié à 4850 Montzen, Kinkenweg, 6  580102-133.62 -- marié - né le 2 janvier 1958 HERZET Ambroise, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hombourg, 80  430828-163.53  marié  né le 28 août 1943

SCHMETS Joseph, domicilié à 4850 Montzen, rue Steenteveld, 32 -- 360507-127.66  marié  né le 7 mai 1936

HOCHSTENBACH Jean-Marie, domicilié à 4890 Thimister, Chaumont, 12  560817-231.06  marié  né le 17 août 1956

VAN EYS Jean, domicilié à 4850 Montzen, chaussée de Liège, 19  600811-163.47  marié  né le 11 août 1960

HANNOTTE Alain, domicilié à 4711 Walhorn, rue de la Croix, 4  610111-165.17  divorcé  né le 11 janvier 1961

HOUBBEN Alfons, domicilié à 4720 La Calamine, rue des Carabiniers, 42  890822-161.37  célibataire  né le 22 août 1989

FRYNS Anthony, domicilié à 4850 Moresnet, rue de la Chapelle, 129  890630-077.61 -- célibataire - né le 30 juin 1989

MATTELE Robby, domicilié à 4850 Montzen, place Communale, 12  771024-021.73 -- célibataire  né le 24 janvier 1977

HERZET Marc, domicilié à 4710 Lontzen, chaussée de Liège, 114  760419-123.58  marié  né le 19 avril 1976

JUNGBLUTH Jean-Marc, domicilié à 4850 Moresnet, Langhaag, 90  680727-101.81  célibataire  né le 27 juillet 1968

LASCHET Frédéric, domicilié à 4850 Monfzen, place Communale, 24/11  820528-193.45  célibataire  né le 28 mai 1982

ERNST Francis, domicilié à 4850 Montzen, rue de Birken, 128  450523-123.70  veuf  né le 23 niai 1945 P1NCKAERS Joseph, domicilié à 4721 Neu-Moresnet, chaussée de Liège, 325  570427-373,42  marié  né le 27 avril 1957

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

ALDENHOFF Serge, domicilié à 4850 Montzen, chemin de Bflmken, 15 -- 651128-131,83  marié  né le 28

novembre 1965

SCHMETS Francis, domicilié à 4850 Montzen, rue du Vallon, 46  730604-037.60 -- célibataire  né le 4 juin

1973

FRANSSEN Randy, domicilié à 4850 Montzen, rue Hubert Denis, 13 -- 880520-211.05  célibataire  né le

20 mai 1988

LONDON Christophe, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hombourg, 18  770624-023.43  marié  né le 24

juin 1977

SCHMETZ Raymond, domicilié à 4841 Henri-Chapelle, Hockelbach, 76 

WEICKMANS Jean, domicilié à 4711 Walhorn, rue du Village, 54  490219-145.37  marié - né le 19 février

1949

LONDON Olivier, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hombourg, 33  830429-081.44  célibataire  né le 29

avril 1983

NOIRFALISE Joseph, domicilié à 4841 Henri-Chapelle, rue du Vivier, 50  240908-071.62  veuf  né le 8

septembre 1924

déclarent former une association sans but lucratif et adopter pour cette association les statuts suivants: Titre Ier.  Fondateurs. Dénomination, siège social, durée.

Article ler, L'association sans but lucratif, dénommée « SOCIETE ROYALE DE TIR ST ETIENNE DE MONTZEN », est fondée en date du 22.04.2012 par les personnes suivantes

HOUBBEN Freddy, domicilié à 4850 Montzen, rue Hubert Denis, 5 - 620807-177.01 - marié  né le 7 août 1962

VAESSEN Ghislain, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hombourg, 105 541107-121.07  marié  né le 7 novembre 1954

JENNES Joseph, domicilié à 4720 La Calamine, rue du Casino, 1  490522-253.54 -- marié  né le 22 mai 1949

MATTELE Henri, domicilié à 4850 Montzen, rue de Birken, 79  490627-131.33  marié  né le 27 juin 1949 NAEDENOEN Maurice, domicilié à 4671 Salve, rue de la Motte, 70  401112-045.27  divorcé - né le 12 novembre 1940

XHONNEUX Arthur, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hombourg, 74  420729-107,51  marié - né le 29 juillet 1942

WEICKMANS Joseph, domicilié à 4800 Verviers, rue de la Libération, 7  490219-143.39  marié - né le 19 février 1949

JÂGERS Jean, domicilié à 4850 Montzen, chemin de BSmken, 23 -- 620628-133.80  marié - né le 28 juin 1962

SELLIER Albert, domicilié à 4850 Montzen, Kinkenweg, 6  580102-133.62 -- marié - né le 2 janvier 1958 HERZET Ambroise, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hombourg, 80  430828-163.53 -- marié -- né le 28 août 1943

SCHMETS Joseph, domicilié à 4850 Montzen, rue Steenteveld, 32  360507-127.66  marié  né le 7 mai 1936

HOCHSTENBACH Jean-Marie, domicilié à 4890 Thimister, Chaumont, 12  560817-231.06 -- marié  né le 17 août 1956

VAN EYS Jean, domicilié à 4850 Montzen, chaussée de Liège, 19 -- 600811-163.47  marié  né le 11 août 1960

HANNOTTE Alain, domicilié à 4711 Walhorn, rue de la Croix, 4  610111-165.17  divorcé  né le 11 janvier 1961

HOUBBEN Alfons, domicilié à 4720 La Calamine, rue des Carabiniers, 42  890822-161,37  célibataire  né le 22 août 1989

FRYNS Anthony, domicilié à 4850 Moresnet, rue de la Chapelle, 129  890630-077.61 -- célibataire - né le 30 juin 1989

MATTELE Robby, domicilié à 4850 Montzen, place Communale, 12  771024021.73  célibataire  né le 24 janvier 1977

HERZET Marc, domicilié à 4710 Lontzen, chaussée de Liège, 114 -- 760419-123.58  marié  né le 19 avril 1976

JUNGBLUTH Jean-Marc, domicilié à 4850 Moresnet, Langhaag, 90 -- 680727-101.81  célibataire  né le 27 juillet 1968

LASCHET Frédéric, domicilié à 4850 Montzen, place Communale, 24/11  820528-193.45  célibataire  né le 28 mai 1982

ERNST Francis, domicilié à 4850 Montzen, rue de Birken, 128  450523-123.70  veuf  né le 23 mai 1945 PINCKAERS Joseph, domicilié à 4721 Neu-Moresnet, chaussée de Liège, 325  570427-373.42  marié  né le 27 avril 1957

ALDENHOFF Serge, domicilié à 4850 Montzen, chemin de Bümken, 15 -- 651128-131.83  marié  né le 28 novembre 1965

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MOD 2.2

SCHMETS Francis, domicilié à 4850 Montzen, rue du Vallon, 46 - 730604-037.60 - célibataire - né le 4 juin

1973

FRANSSEN Randy, domicilié à 4850 Montzen, rue Hubert Denis, 13 - 880520-211.05 - célibataire - né le

20 mai 1988

LONDON Christophe, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hombourg, 18 - 770624-023.43 - marié - né le 24

juin 1977

SCHMETZ Raymond, domicilié à 4841 Henri-Chapelle, Hockelbach, 76 -

WEICKMANS Jean, domicilié à 4711 Walhorn, rue du Village, 54 - 490219-145.37 - marié - né le 19 février

1949

LONDON Olivier, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hombourg, 33 - 830429-081.44 - célibataire - né le 29

avril 1983

NOIRFALISE Joseph, domicilié à 4841 Henri-Chapelle, rue du Vivier, 50 -- 240908-071.62 -- veuf - né le 8

septembre 1924

Sont membres de l'assemblée générale les personnes suivantes ;

ALDENHOFF Serge, domicilié à 4850 Montzen, chemin de B 6mken, 15 - 651128-131.83 - marié -- né le 28 novembre 1965

AUSTEN Joseph, domicilié à 4850 Montzen, rue du Château de Broich, 26 - 470404-127.89 - marié - né le 4 avril 1947

BARON DE BROICH Carl Arnold, domicilié à 4850 Montzen, rue du Château de Broich, 36 - 351226-083.53 - marié - né le 26 décembre 1935

BASTIN Guillaume, domicilié à 4840 Welkenraedt, rue Prince Albert, 23 - 490317-103.49 - marié - né le 17 mars 1949

CAMPO Joseph, domicilié à 4850 Montzen, Kinkenweg, 100 -- 340319-099.66 - marié - né le 19 mars 1934 CAMPO Patrick, domicilié à 4850 Montzen, Kinkenweg, 100 - 670118-111.84 - célibataire - né le 18 janvier 1967

CLAASSENS Marco, domicilié à 4841 Henri-Chapelle, Lekker, 1 - 771011-003.93 - marié - né le 11 octobre 1977

DEFOURNY Hugues, domicilié à 4850 Montzen, Kinkenweg, 90 - 700902-289.20 - marié -- né le 2 septembre 1970

ERNST Francis, domicilié à 4850 Montzen, rue de Birken, 128 - 450523-123.70 - veuf -- né le 23 mai 1945 FRANCK Jean-Louis, domicilié à 4850 Montzen, rue du Château de Broich, 7 -- 550622-113.36 - veuf -- né le 22 juin 1955

FRANCK Yvon, domicilié à 4850 Monfzen, chemin de Bámken, 22 - 460729-123.22 - marié - né le 29 juillet 1946

FRANSSEN Randy, domicilié à 4850 Monfzen, rue Hubert Denis, 13 - 880520-211.05 - célibataire - né le 20 mai 1988

FRYNS Anthony, domicilié à 4850 Moresnet, rue de la Chapelle, 129 -- 890630-077.61 - célibataire - né le 30 juin 1989

HANNOTTE Alain, domicilié à 4711 Walhorn, rue de la Croix, 4 - 610111-165.17 - divorcé - né le 11 janvier 1961

HANNOTTE Léonard, domicilié à 4850 Montzen, chemin de Bámken, 13 - 360824-105.84 - marié -- né le 24 août 1936

HANNOTTE Raymond, domicilié à 4700 Eupen, rue de la Montagne, 142 - 620301-159.67 - marié - né le ler mars 1962

HENRARD Alain, domioilié à 4850 Montzen, Steenteveld, 40 - 740409-157.88 -- divorcé - né le 9 avril 1974 HERZET Ambroise, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hambourg, 80 - 430828-163.53 - marié - né le 28 août 1943

HERZET Marc, domicilié à 4710 Lontzen, chaussée de Liège, 114 - 760419-123.58 - marié -- né le 19 avril 1976

HOCHSTENBACH Jean-Marie, domicilié à 4890 Thimister, Chaumont, 12 - 560817-231.06 -- marié - né le 17 août 1956

HOUBBEN Alfons, domicilié à 4720 La Calamine, rue des Carabiniers, 42 - 890822-161.37 - célibataire - né le 22 août 1989

HOUBBEN Freddy, domicilié à 4850 Montzen, rue Hubert Denis, 5 - 620807-177.01 - marié - né le 7 août 1962

JAGERS Jean, domicilié à 4850 Montzen, chemin de Bi mken, 23 - 620628-133.80 - marié - né le 28 juin 1962

JENNES Joseph, domicilié à 4720 La Calamine, rue du Casino, 1 - 490522-253.54 - marié - né le 22 mai 1949

JUNGBLUTH Jean-Marc, domicilié à 4850 Moresnet, Langhaag, 90 - 680727-101.81 - célibataire - né le 27 juillet 1968

KERIS Michel, domicilié à 4852 Hambourg, rue de Belven, 46 - 600625-159.05 - célibataire -- né le 25 juin 1960

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MDD 2.2

LASCHET Frédéric, domicilié à 4850 Montzen, place Communale, 24/11  820528-193.45 -- célibataire  né le 28 mai 1982

LONDON Christophe, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hombourg, 18  770624-023.43  marié  né le 24 juin 1977

LONDON Olivier, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hombourg, 33  830429-081.44  célibataire  né le 29 avril 1983

MATTELE Henri, domicilié à 4850 Montzen, rue de Birken, 79  490627-131.33  marié  né le 27 juin 1949 MATTELE Robby, domicilié à 4850 Montzen, place Communale, 12  771024-021.73  célibataire  né le 24 janvier 1977

MEYERS Joseph, domicilié à 4701 Kettenis, rue d'Aix-la-Chapelle, 347  330119-205.22 - marié -- né le 19 janvier 1940

NAEDENOEN Maurice, domicilié à 4671 Salve, rue de la Motte, 70  401112-045.27 -- divorcé - né le 12 novembre 1940

NIX Jean-Pierre, domicilié à 4850 Montzen, Kinkenweg, 3 -- 620325-187.95  marié  né le 25 mars 1962 NIX Julien, domicilié à 4850 Montzen, Kinkenweg, 3  900706-315.86  célibataire  né le 6 juillet 1990 NOIRFALISE Joseph, domicilié à 4841 Henri-Chapelle, rue du Vivier, 50  240908-071.62  veuf  né le 8

septembre 1924

PALM Olivier, domicilié à 4850 Montzen, rue du Château de Graaf, 90  760224-157.54  marié  né le 24 février 1976

PINCKAERS Joseph, domicilié à 4721 Neu-Moresnet, chaussée de Liège, 325  570427-373.42  marié  né [e 27 avril 1957

ROEBROEKS Gérard, domicilié à 4850 Montzen, rue du Château de Graaf, 86  460513-153.70  marié  né le 13 mai 1946

SCHMETS Jean-Marie, domicilié à 1420 Braine-l'Alleud, avenue Alphonse Allard, 90  631027-107.88  marié  né le 27 octobre 1963

SCHMETS Joseph, domicilié à 4850 Montzen, rue Steenteveld, 32 -- 360507-127,66 -- marié  né le 7 mai 1936

SCHMETZ Francis, domicilié à 4850 Montzen, rue du Vallon, 46 -- 730604-037.60  célibataire -- né le 4 juin 1973

SCHMETZ Raymond, domicilié à 4841 Henri-Chapelle, Hockelbach, 76 -- 590723-123.87 -- divorcé  né le 23 juillet 1959

SCHNACKERS Marc, domicilié à 4850 Montzen, rue du Château de Graaf, 61  570607-133.23  marié --néle7 juin 1957

SCHONMACKER Christian, domicilié à 4850 Montzen, rue du Vallon, 12  720404-229.27  marié  né le 4 avril 1972

SCHREIBER Daniel, domicilié à 4850 Montzen, rue Gustave Demoulin, 70  631128-411.52  marié  né le 28 novembre 1963

SCHREURS Henri, domicilié à 4910 Polleur, Clos du Pré Stagnée, 7  591107-213.20  divorcé -- né le 7 novembre 1957

SELLIER Albert, domicilié à 4850 Montzen, Kinkenweg, 6  580102-133.62  marié - né le 2 janvier 1958 VAESSEN Ghislain, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hombourg, 105 -- 541107-121.07  marié -- né le 7 novembre 1954

VAN EYS Jean, domicilié à 4850 Montzen, chaussée de Liège, 19  600811-163.47  marié  né le 11 août 1960

WEICKMANS Jean, domicilié à 4711 Walhorn, rue du Village, 54  490219-145.37  marié - né le 19 février 1949

WEICKMANS Joseph, domicilié à 4800 Verviers, rue de la Libération, 7  490219-143.39  marié - né le 19 février 1949

XHONNEUX Arthur, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hombourg, 74  420729-107.51 -- marié - né le 29 juillet 1942

XHONNEUX FéibC, domicilié à 4850 Montzen, nue Hubert Denis, 3  440407-251.06  marié  né le 7 avril 1944

XHONNEUX Jean-Luc, domicilié à 4850 Montzen, rue Hubert Denis, 3  780509-109.33  célibataire  né le 9 mai 1978

XHONNEUX Roland, domicilié à 4710 Lontzen, chemin de Trotzenburg, 53  771112-197.70  marié  né le 12 novembre 1977

Auparavant, la présente association, fondée en 1662, portait la dénomination « Société des Carabiniers de St Etienne » ou « St Stéphanus schützengesellschaft ». Précédemment, elle était encore dénommée « Confrérie des Carabiniers de Saint Etienne ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

f

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MOfl 2.2

Article 2, Son siège social est établi à 4850 Montzen, Place communale, 12 dans l'arrondissement judiciaire de Verviers.

L'adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l'Assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent.

Article 3. L'association est créée pour une durée indéterminée.

TITRE Il.  But.

Article 4. L'association a pour but de proposer l'exercice et le perfectionnement dans le tir à la carabine.

De même, elle a pour objet de favoriser l'échange d'idées où la politique est exclue et veille à maintenir et à

développer les traditions et le folklore local.

L'association a également pour objet l'organisation de différentes manifestations et activités qui ont lieu à

l'occasion de la kermesse annuelle dans le village de Montzen.

En outre, elle s'occupe d'organiser, en dehors du cadre de la kermesse annuelle, d'autres manifestations à

caractère sportif, culturel ou caritatif.

Enfin et plus généralement, la présente association a pour objet de régler toute question liée au folklore

local.

TITRE III.  Associés.

Article 5. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents, Tous les membres

doivent être de sexe masculin,

Le nombre de membres effectifs est illimité mais ne peut pas être inférieur à douze,

Pour être admis membre de la société, il faut avoir 16 ans accomplis.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations et par les présents statuts.

Les membres adhérents peuvent assister à l'assemblée générale mais uniquement avec voix consultative.

Article 6. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées souverainement par l'assemblée générale. La décision est prise à la majorité des deux tiers des membres effectifs présents ou représentés et devra être dûment motivée en cas de refus d'admission.

Tout nouveau membre effectif est tenu de prendre connaissance et de signer tant les présents statuts que le règlement d'ordre intérieur. En outre, tout membre effectif doit faire preuve de disponibilité dans l'exécution des tâches inhérentes à la réalisation de l'objet visé à l'article 4 des présents statuts.

Ainsi, chaque membre effectif se fera un devoir d'assister à toutes les manifestations organisées par la société, A cet effet, il se procurera après nomination et dans les meilleurs délais la tenue réglementaire. Il se fera un honneur de conserver cette tenue dans un état de propreté et de fraîcheur impeccable.

L'admission de nouveaux membres adhérents est décidée souverainement par le conseil d'administration. La décision est prise à la majorité simple des administrateurs présents et devra être dûment motivée en cas de refus d'admission.

Article 7, Les membres effectifs ou adhérents sont libres de se retirer à tout moment en adressant par écrit leur démission au Président du conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée, sur proposition du conseil d'administration, que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées,

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à la prochaine assemblée générale tout membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts et/ou aux lois,

Article 8. L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fcnds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire.

TITRE IV  Cotisations.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Article 9 : Les membres effectifs sont astreints au paiement d'une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le Conseil d'administration.

TITRE V,  Assemblée générale,

Article 10. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, Elle est présidée par le Président du conseil d'administration ou, en cas d'absence, par le vice-Président. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Article 11. L'assemblée générale est convoquée annuellement par le conseil d'administration au cours du premier trimestre par lettre missive ou par courrier électronique avec accusé de réception au moins huit jours francs avant la date fixée par le conseil d'administration.

De même, l'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration à la demande d'un cinquième de ses membres,

L'ordre du jour sera consigné sur la convocation qui sera signée par le président et le secrétaire.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association, Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi et les présents statuts.

Ainsi, une délibération de l'assemblée générale est requise pour

1 ° la modification des statuts ;

2° la nominaticn et la révocation des administrateurs ;

3° la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une

rémunération est attribuée ;

4° la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5° l'approbation des budgets et des comptes ;

6° la dissolution de l'association ;

7° l'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ;

8° la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9° tous les cas où les statuts l'exigent.

Article 12. Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée générale.

Il peut se faire représenter par un mandataire, qui doit lui-même être membre de l'association. Chaque

membre effectif ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Article 13, Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, sauf disposition contraire dans la loi ou dans les présents statuts.

De même, l'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si elle atteint un quorum des deux tiers des membres effectifs qu'ils soient présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement et adopter les modifications aux majorités ci-après, quelque soit le nombre de membres effectifs présents ou représentés, La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. La résolution est acceptée si elle est approuvée par deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés.

Toutefois, pour la modification du but ou pour la dissolution de l'association, les résolutions doivent être approuvées par 4/5 des membres présents ou représentés. Si ce quorum n'est pas atteint, une seconde réunion peut également être convoquée selon les modalités définies ci-avant.

Article 14. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le secrétaire. Les membres peuvent consulter ce registre sur simple demande mais sans déplacement de celui-ci.

Tout changement des statuts, toutes les nominations, tous les départs ou exclusion des administrateurs sont communiqués endéans le mois suivant l'assemblée générale, au Moniteur Belge,

Article 15. Le vote secret est obligatoire lorsqu'il s'agit de nommer ou de révoquer un administrateur ou d'exclure un membre.

TITRE VI.  Administration.

Article 16. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de 11 membres.

Les membres sont désignés par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers pour un ternie de quatre ans.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion. I1 peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix. Seuls sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à la compétence de son assemblée générale.

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NtOD 22

Le conseil d'administration peut présenter à l'assemblée générale des titres honorifiques d'officiers à ceux qui, par ancienneté et fidélité, ont rendu service à la société.

En outre, le conseil d'administration, représentant de l'association, doit prendre sa prospérité à coeur ainsi que toutes les dispositions nécessaires pour qu'en toute occasion la loi et la morale soient respectés.

Article 17, Les administrateurs sont révocables pour effraction grave dans l'accomplissement de leur fonction ou dans leur comportement vis-à-vis de la morale.

Les administrateurs sortants sont rééligibles,

La durée de leur mandat est de quatre ans.

Tout nouvel administrateur est tenu de prendre connaissance et de signer les présents statuts et le règlement d'ordre intérieur, Les administrateurs se répartissent équitablement les tâches à effectuer au sein de l'association.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Tout administrateur qui désire démissionner doit signifier sa démission par écrit au conseil d'administration.

Article 18, Le conseil d'administration élira en son sein parmi les administrateurs élus par l'assemblée générale un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier, Viennent à échéance en 2014 les mandats de vice-président et de trésorier et en 2016 les mandats de président et de secrétaire,

Le trésorier fait le compte des recettes et des dépenses, encaisse les annuités ainsi que le montant des collectes à domicile. Il dépose le solde en banque sur les comptes courants et d'épargne qu'il gère.

Article 19. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du Président ou, si celui-ci n'a pas été

désigné, du plus âgé des administrateurs.

Le Président préside les séances du conseil d'administration.

Article 20. Les réunions du conseil d'administration se tiennent chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige ou à la demande de cinq administrateurs qui convoquent alors la réunion en lieu et place du Président, au jour et à l'endroit indiqué sur la convocation qu'ils envoient, convocation accompagnée d'un ordre du jour.

Article 21, Le conseil d'administration ne peut valablement délibérer que si la moitié plus un des

administrateurs en fonction est présente.

Toute décision sera prise à la majorité simple des votants,

En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Article 22, Les délibérations du conseil d'administration sont constatées par des procès-verbaux qui sont rédigés par le secrétaire et signés par le Président et le secrétaire.

Article 23, Le Président, le vice-Président, le secrétaire et te trésorier forment le comité de gestion. Le conseil d'administration est libre de confier certaines tâches ou missions particulières audit comité de gestion.

Article 24, Tout écrit engageant la société doit être signé par deux administrateurs,

Article 25. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Chapitre 5 : Nominations

Article 26. Sont désignés comme administrateurs :

HANNOTTE Alain, domicilié à 4711 Walhorn, rue de la Croix, 4  610111-165,17  divorcé  né le 11 janvier 1961

HERZET Ambroise, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hombourg, 80  430828-163.53  marié  né le 28 août 1943

HOUBBEN Freddy, domicilié à 4850 Montzen, rue Hubert Denis, 5 - 620807-177.01 - marié  né le 7 août 1962

JAGERS Jean, domicilié à 4850 Montzen, chemin de Biimken, 23  620628-133.80  marié - né le 28 juin 1962

LONDON Christophe, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hombourg, 18  770624-023.43  marié  né le 24 juin 1977

MATTELE Henri, domicilié à 4850 Montzen, rue de Birken, 79  490627-131.33  marié  né le 27 juin 1949 NOIRFALISE Joseph, domicilié à 4841 Henri-Chapelle, rue du Vivier, 50 -- 240908-071.62  veuf  né le 8 septembre 1924

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MOD 2.2

SCHMETS Joseph, domicilié à 4850 Montzen, rue Steenteveld, 32  360507-127.66  marié  né le 7 mai 1936

SCHREURS Henri, domicilié à 4910 Polleur, Clos du Pré Stagnée, 7  591107-213.20  divorcé  né le 7 novembre 1957

VAN EYS Jean, domicilié à 4850 Montzen, chaussée de Liège, 19 -- 600811-163.47  marié  né le 11 août 1960

XHONNEUX Arthur, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hombourg, 74  420729-107.51 -- marié - né le 29 juillet 1942

TITRE VII.  Règlement d'ordre intérieur.

Article 27. Un règlement d'ordre intérieur peut compléter les présents statuts.

Dans ce cas, un projet de règlement d'ordre intérieur sera présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

TITRE VIII,  Dispositions diverses.

Article 28. L'exercice social commence le premier janvier et se termine le 31 décembre.

Article 29. Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. II est nommé pour quatre années et est rééligible.

L'assemblée générale désigne annuellement deux vérificateurs aux comptes. Les vérificateurs aux comptes sont choisis en-dehors du Conseil d'administration. Ils sont chargés de vérifier les comptes de l'association et de présenter un rapport annuel.

L'un d'eux est remplacé annuellement par un membre nouvellement désigné, Un vérificateur aux comptes peut être redésigné après 3 ans.

Si la vérification des comptes n'a pu être effectuée par les vérificateurs, il appartient à chaque membre effectif de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l'association afin de pouvoir procéder au vote relatif à l'approbation des comptes et budgets et à la décharge.

Article 30. En cas de dissolution de ['association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs et détermine leurs pouvoirs. Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser ravoir de l'association et de liquider toute dette quelconque.

Les avoirs et biens mobiliers de l'association seront versés à la paroisse de Montzen dans l'unique but de les conserver. Ils ne pourront jamais être remis à une société qui serait créée ultérieurement.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à' la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 31, Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITION TRANSITOIRE

A l'instant, les membres fondateurs se réunissent en Assemblée générale.

Ils désignent en qualité d'administrateurs pour un terme de quatre ans

HANNOTTE Alain, domicilié à 4711 Walhorn, rue de la Croix, 4 -- 610111-165.17  divorcé  né le 11 janvier 1961

HERZET Ambroise, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hambourg, 80  430828-163.53  marié  né le 28 août 1943

HOUBBEN Freddy, domicilié à 4850 Montzen, rue Hubert Denis, 5 - 620807-177.01 - marié  né le 7 août 1962

JAGERS Jean, domicilié à 4850 Montzen, chemin de Bâmken, 23 -- 620628-133.80  marié - né le 28 juin 1962

LONDON Christophe, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hombourg, 18  770624-023.43  marié  né le 24 juin 1977

MATTELE Henri, domicilié à 4850 Montzen, rue de Birken, 79  490627-131.33  marié  né le 27 juin 1949 NOIRFALISE Joseph, domicilié à 4841 Henri-Chapelle, rue du Vivier, 50  240908-071.62  veuf  né le 8 septembre 1924

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Réservé

au

Moniteur

belge

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MOD 2.2

Volet B - Suite

SCHMETS Joseph, domicilié à 4850 Montzen, rue Steenteveld, 32  360507-127.66  marié  né le 7 mai 1936

SCHREURS Henri, domicilié à 4910 Polleur, Clos du Pré Stagnée, 7  591107-213,20 -- divorcé  né le 7 novembre 1957

VAN EYS Jean, domicilié à 4850 Montzen, chaussée de Liège, 19  600811-163.47  marié  né le 11 août 1960

XHONNEUX Arthur, domicilié à 4850 Montzen, rue de Hombourg, 74  420729-107,51  marié - né le 29 juillet 1942

qui acceptent tous ce mandat,

Désignation parmi les membres du Conseil d'administration du Président, du Vice-Président, du secrétaire

et du trésorier :

- Président : HOUBBEN Freddy ;

- Vice-Président : VAN EYS Jean

- Secrétaire : LONDON Christophe ;

- Trésorier : JAGERS Jean.

Et après lecture intégrale, les comparants ont signé

Déposé en même temps les actes constitutifs

HOUBBEN Freddy LONDON Chrispohe

Président Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers "

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SOCIETE ROYALE DE TIR ST ETIENNE DE MONTZEN

Adresse
PLACE COMMUNALE 12 4850 MONTZEN

Code postal : 4850
Localité : Montzen
Commune : PLOMBIÈRES
Province : Liège
Région : Région wallonne