SOLIERES SPORT ECOLE DES JEUNES, EN ABREGE : FC SOLIERES JEUNES

Association sans but lucratif


Dénomination : SOLIERES SPORT ECOLE DES JEUNES, EN ABREGE : FC SOLIERES JEUNES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 540.926.735

Publication

27/06/2014
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Quai d`Arona, 4

4500 HUY 18 JUIN 2014

Grue

N° d'entreprise : 0540.926,735

Dénomination

(en entier) : FC SOLIERES SPORT Ecole des jeunes

(en abrégé) : FC SOLIERES Jeunes

Forme juridique : Association sans But Lucratif

Siège : Rue de Leumont, '17 à 4520 Wanze

Objet de l'acte : Nominations, Démission, Modifications de Statuts

Publications du bilan 2013 et du PV de l'AG 2014 (11juin 2014).

5.Les membres décident de nommer ou renommer en qualité d'administrateurs, lesquels acceptent ce mandat

Monsieur ALIGI Avni, domicilié à 4500 Huy, Rue Reine Astrid, 69;

Monsieur BION Michael, domicilié à 4500 Huy, Rue de la Vallée, 8;

Monsieur BOLLY Claude, domicilié à 4520 Wanze, Rue de Leumont, 78;

Madame FURNEMONT Annick, domicilié à 4570 Marchin, Parc des 10 Bonniers, 48; Monsieur HANTZ Michel, domicilié à 4570 Marchin, Parc des 10 Bonniers, 48; Madame KIMPLAIRE Cindy, domicilié à 4500 Huy, Rue de la Vallée, 8;

Monsieur LAMBERT Thierry, domicilié à 4570 Marchin, Chemin des Gueuses, 32; Madame LECLERC Natacha, domicilié à 4520 Wanze, Rue de Leumont, 17; Monsieur PONCELET José, domicilié à 4570 Marchin, Résidence de Sémones,6; Monsieur SALEE Eric, domicilié à 4520 Wanze, Rue de Leumont, 17;

Nouvelles nominations :

Monsieur MICHA Jean-Noël, domicilié à 4500 Huy, Chaussée de Waremme,199; Monsieur GURNADE Benoit, domicilié à 4500 Huy, Rue Emile Vandervelde, 46; Monsieur VESELI Alban, domicilié à 4500 Huy, Rue Reine Astrid, 71;

Annexes: PV de l'AG du 11 juin 2014

Bilans 2013

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet 13 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/10/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d_entreprise : i,ortioj 926. S

Dénomination

(en enaer) : ASBL SOLIERES SPORT Ecolde des Jeunes

(en abrogé) ; FC Solières Jeunes

Forme juridique: Association sans But Lucratif

SiËge : Rue de Leumont, 17 4520 Wanze

(piet de l'acte : Constitution

Constitution d'une ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF BELGE

LES SOUSSIGNES

Aligi Avni Rue Reine Astrid, 69 4500 Huy 68061254580

Bion Michael Rue de la Vallée, 8 4500 Huy 75080129545

Bolly Claude Rue de Leumont, 78 4520 Wanze 63110124558

Furnemont Annick Parc des 10 Bonniers, 48 4570 Marchin 59090919738

Hantz Michel Parc des 10 Bonniers, 48 4570 Marchin 58090919738

Kimplaire Cindy Rue de la Vallée, 8 4500 Huy 79051604406

Lambert Thierry Chemin des Gueuses, 32 4570 Marchin 70010906773

Leclerc Natacha Rue de Leumont, 17 4520 Wanze 70010613003

Poncelet José Résidence de sémones, 6 4570 Marchin 63071925562

Salée Eric Rue de Leumont, 17 4520 Wanze 69101201775

Tous ont convenu de constituer pour une durée indéterminée, une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE PREMIER  Dénomination, siège social

Article 1 :

L'association est dénommée : « Solières sport école des jeunes ».

L'association restera dans la tradition et assurera la continuité du club fondé le dix avril deux mille deux. Elle gérera exclusivement l'école des jeunes.

Article 2 :

SdR si:ège ,soçial_est établi à_452U Wanze,,,ruede Leumont,.1.7 ,.._ _ _ _ _ _. __ _ _ _ _ _

A

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

[[ est situé dans l'arrondissement judiciaire de HUY

TITRE DEUX  Objet

Article 3 :

L'association a pour objet :

Le développement physique, moral de la jeunesse par la pratique des sports en général et notamment du football, ainsi que le délassement et l'éducation sportive des jeunes du village et environs. Elle poursuit la réalisation de son objet par tous moyens et, notamment, par l'organisation de manifestations sportives ou extra sportives liées directement à la promotion du football chez les jeunes ainsi qu'à leur encadrement, etc. Cette énumération est exemplative et non limitative.

L'exclusion de tout esprit de lucre n'empêchera pas l'association de chercher, dans les limites autorisées par la loi, les avantages matériels, accessoires indispensables à l'association pour lui permettre de vivre, de se développer et d'atteindre son but sportif.

L'association peut accessoirement, s'intéresser dans toutes entreprises sportives et toutes industries s'y rattachant. L'association n'a aucun caractère confessionnel ou politique et s'interdit toute immixtion dans ce domaine.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute. activité similaire à son objet.

TITRE TROIS  Associés

Article 4:

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs :

1°Les soussignés porteur d'une carte « bleue » de l'URBSI=A.

2°Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en qualité de membre effectif par décision de l'Assemblée Générale.

Sont membres adhérents :

Les personnes qui, sans préjudice des articles 5, 6 et 7 des statuts, désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 5 :

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Article 6 :

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration ou tout au moins dénoncer ses engagements et motivations lors de l'AG annuelle. Ceux-ci seront actés dans le PV de l'AG concernée.

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MOD 2.2

Article 7 :

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée Générale, les membres qui seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 8 :

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que ses héritiers ou ayant droits de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni levée, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations versées.

TITRE QUATRE  Cotisations

Article 10 :

Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé par l'Assemblée Générale. II ne pourra être supérieur à vingt-cinq euros.

Article 11 :

L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 12 :

L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi et les présents statuts :

Sont notamment réservé à sa compétence :

1.De modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière ;

2.De nommer et de révoquer les administrateurs ;

3.D'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4.La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5.Les exclusions de membres.

Article 13 :

Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année dans le courant du mois de juin.

Les convocations sont faites par lettre missive ou par e-mail, adressée à tous les membres huit jours au moins avant la réunion de l'Assemblée, et signées par un membre du conseil d'administration. Elles contiennent l'ordre du jour.

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MOD 2.2

Article 14 :

Une Assemblée Générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment par le conseil d'administration et doit être convoquée lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande.

De même, toute proposition signée par le cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Article 15 :

Chaque membre a le droit d'assister l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration.

Article 16 :

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'Assemblée Générale, chacun disposant d'une voix.

Les membres adhérents n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 17 :

L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du vingt-sept juin mille neuf cents vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

Article 18 :

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe du tribunal du lieu du siège de l'association. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE SIX  Conseil d'administration

Article 19 :

L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, nommés et révocables en tout temps par l'Assemblée Générale et choisis parmi les membres effectifs.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente. Article 20 :

La durée du mandat est fixée à 4 ans. En cas de vacances au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé par l'Assemblée Générale poury pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace.

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MOD 2.2

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 21 :

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 22 :

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés. Un membre ne peut détenir plus d'une procuration.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 23 :

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par

la loi ou les présents statuts à celle de l'Assemblée Générale.

Article 24 :

Le conseil d'administration nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 25 :

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage la signature afférente à cette gestion à un administrateur délégué choisi parmi ses membres ou non.

Article 26 :

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration.

Article 27 :

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 28 :

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit

TITRE SEPT  Règlement d'ordre intérieur

Article 29 :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'Assemblée Générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée Générale, statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

TITRE HUIT  Dispositions diverses

Article 30 :

L'exercice social commence le premier juillet pour se terminer le trente juin. Par exception, le premier exercice débutera ce 16 octobre deux mille treize pour se clôturer le trente juin deux mille quatorze.

L'ASBL une fois constituée reprend les engagements contractés par ses fondateurs depuis le premier juillet deux mille treize.

Article 31 :

En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Article 32 :

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

TITRE NEUF  Généralités

A.Clause d'arbitrage

Toutes les contestations d'origine sportive qui surgiraient au sein de la société seront d'abord soumises à l'Assemblée Générale.

En cas de refus de l'une des parties de se soumettre à la décision intervenue, un collège d'arbitres, composé de trois membres de la commission juridique de I'U.R.B.S.F.A., section contentieux, tranchera le différend.

Les parties signeront à cet effet le texte du compromis de l'U.R.B.S.F.A. B.Affiliation à l'U.R.B.S.F.A

La société s'engage à respecter les statuts et règlements de I'U.R.B.S.F.A. à laquelle elle est affiliée, notamment en ce qui concerne la vérification de sa comptabilité Toute stipulation des présents statuts qui serait contraire aux règlements de la R.I.L. est tenue comme nulle et sans valeur en ce qui concerne le football.

C.Référence à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un

Pour les points non prévus aux présents statuts ou au règlement d'ordre intérieur (article 27), les membres déclarent s'en référer à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un. ils entendent se conformer entièrement à cette Loi. En conséquence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas explicitement dérogé par le présent acte, seront réputées écrites et les clauses qui seraient contraires aux dispositions impératives de cette Loi seront réputées non écrites.

Réservé

au

Moniteur

beige

MOD 2.2

Volet B - Suite

D.Clause transitoire

Les associés conviennent que si, pour une cause quelconque, leur association cessait de jouir du bénéfice de la personnalité civile, elle continuerait à subsister entre ses membres comme association de droit commun.

DISPOSITION TRANSITOIRE

Article 33 :

L'Assemblée Générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

Plus amplement qualifiés ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité

Le conseil d'administration réuni ce jour a admis en qualité de membre adhérent : Néant

Fait à SOLIERES, en deux exemplaires, 1411012013.

La Secrétaire de l'asbl, Le Président,

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30/06/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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i II!

Déposé au greffe du Tribunal de Commerce de Liège, division de Huy, le

1 g JUIN 2015

Le 0 Greff

N° d'entreprise : 0540.926.735

Dénomination

(en entier) : FC SOLIERES SPORT Ecole des Jeunes

(en abrégé) : FC SOLIERES Jeunes

Forme juridique : Association sans But Lucratif

Siège : Rue de Leumont, 17 à 4520 Wanze

Objet de l'acte : Nominations, Démission

5. Les membres décident de nommer ou renommer en qualité d'administrateurs, lesquels acceptent ce mandat ;

Monsieur ALIJI Avni, domicilié à 4500 HUY, Rue Reine Astrid, 69;

Monsieur BION Michael, domicilié à 4500 HUY, Rue de la Vallée, 8;

Monsieur GURNADE Benoit, domicilié à 4500 HUY, Rue Emile Vandervelde, 46;

Madame KIMPLAIRE Cindy, domiciliée à 4500 HUY, Rue de la Vallée, 8;

Monsieur LAMBERT Thierry, domicilié à 4570 MARCHIN, Chemin des Gueuses, 32;

Madame LECLERC Natacha, domiciliée à 4520 WANZE, Rue de Leumont, t7;

Monsieur MICHA Jean-Noël, domicilié à 4500 HUY, Chaussée de Waremme, 199;

Monsieur SALEE Eric, domicilié à 4520 WANZE, Rue de Leumont, 17;

Monsieur VESELI Alban, domicilié à 4500 HUY, Rue Reine Astrid, 75;

Nouvelles Nominations :

Monsieur LETECHEUR Pierrot, domicilié à 4570 MARCHIN, Rue du Château, 7; Monsieur VAN WEYMERS Roger, domicilié à 4520 WANZE, Rue Fernand Piette, 37a; Monsieur LAPIERRE Dominique, domicilié à 4570 MARCHIN, Ronheuville, 32; Monsieur L'HOEST Ludovic, domicilié à 4500 HUY, Chemin de Perwez, 12;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

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6.Les membres décident valablement de révoquer les mandats de :

Démission : BOLLY Claude, domicilié à 4520 WANZE, Rue de Leumont, 78;

Démission : FURNEMONT ANNICK, domicilié à 4570 MARCHIN, Parc des 10 Bonniers, 48; Révocation : HANTZ Michel, domicilié à 4570 MARCHIN, Parc des 10 Bonniers, 48;

Révocation : PONCELET José, domicilié à 4570 MARCHIN, Résidence de Sémones, 6;

Annexes : PV de l'AG du 09 juin 2015

compte d'exploitation arrêté au 31/03/2015

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
SOLIERES SPORT ECOLE DES JEUNES, EN ABREGE :…

Adresse
RUE DE LEUMONT 17 4520 WANZE

Code postal : 4520
Localité : WANZE
Commune : WANZE
Province : Liège
Région : Région wallonne